Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte




Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

NOR: FCPE1410564A
Version consolidée au 22 septembre 2017


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat chargé du budget,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;
Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement,
Arrêtent :


Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :


I.-Académie d'Aix-Marseille


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université d'Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

39

Agents assurant une fonction de gardiennage

29

Total université d'Aix-Marseille

68

Université d'Avignon

Vaucluse (84)

Avignon

Agents assurant une fonction de gardiennage

6

Total université d'Avignon

6


II.-Académie d'Amiens


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université d'Amiens

Somme (80)

Amiens

Agents assurant une fonction de gardiennage

39

Total université d'Amiens

39

Université de technologie de Compiègne

Oise (60)

Compiègne

Agents assurant une fonction de gardiennage

4

Total université de technologie de Compiègne

4


III.-Académie de Besançon


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Besançon

Doubs (25)

Besançon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

15

Total université de Besançon

17

Université de technologie de Belfort-Montbéliard

Territoire de Belfort (90)

Belfort

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université de technologie de Belfort-Montbéliard

4

Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques

Doubs (25)

Besançon

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques

1


IV.-Académie de Bordeaux


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Bordeaux

Gironde (33)

Talence

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

33

Agents assurant une fonction de gardiennage

13

Total université de Bordeaux

46

Université Bordeaux-III

Gironde (33)

Pessac

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université Bordeaux-III

2

Université de Pau

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total université de Pau

9

Institut polytechnique de Bordeaux

Gironde (33)

Talence

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut polytechnique de Bordeaux

2


V.-Académie de Caen


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Caen

Calvados (14)

Caen

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Agents assurant une fonction de gardiennage

29

Total université de Caen

38


VI.-Académie de Clermont-Ferrand


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Clermont-Ferrand-I

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total université Clermont-Ferrand-I

9

Université Clermont-Ferrand-II

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

18

Total université Clermont-Ferrand-II

20

Institut français de mécanique avancée

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut français de mécanique avancée

1


VII.-Académie de Corse


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Corse

Corse-du-Sud (2A)

Corte

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université de Corse

4


VIII.-Académie de Créteil


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Ecole normale supérieure de Cachan

Val-de-Marne (94)

Cachan

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

18

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total Ecole normale supérieure de Cachan

21

Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Ouen

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)

1

Université de Marne-la-Vallée

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

3

Total université de Marne-la-Vallée

3

Université Paris-XII

Val-de-Marne (94)

Créteil

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

41

Total université Paris-XII

41

Université Paris-XIII

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université Paris-XIII

4

Université Paris-VIII

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université Paris-VIII

3


IX.-Académie de Dijon


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Dijon

Côte-d'Or (21)

Dijon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

5

Agents assurant une fonction de gardiennage

16

Total université de Dijon

21


X.-Académie de Grenoble


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Grenoble-I

Isère (38)

Grenoble

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

35

Total université Grenoble-I

35

Université Grenoble-II

Isère (38)

Grenoble

Agents assurant une fonction de gardiennage

6

Total université Grenoble-II

6

Université Grenoble-III

Isère (38)

Grenoble

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total université Grenoble-III

1

Université de Chambéry

Savoie (73)

Chambéry

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

13

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université de Chambéry

15

Institut polytechnique de Grenoble

Isère (38)

Grenoble

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total Institut polytechnique de Grenoble

9

Institut d'études politiques de Grenoble

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut d'études politiques de Grenoble

1

Université de Grenoble

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Total université de Grenoble

4


XI.-Académies de Guadeloupe et de Martinique


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université des Antilles-Guyane

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total université des Antilles-Guyane

5


XII.-Académie de Lille


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Lille-I

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

Agents assurant une fonction de gardiennage

7

Total université Lille-I

7

Université Lille-II

Nord (59)

Lille

Agents assurant une fonction de gardiennage

17

Total université Lille-II

17

Université de Valenciennes

Nord (59)

Valenciennes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université de Valenciennes

7

Université du Littoral

Nord (59)

Dunkerque

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total université du Littoral

9

Université d'Artois

Pas-de-Calais (62)

Arras

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

9

Total université d'Artois

13

Ecole centrale de Lille

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole centrale de Lille

3

Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)

Nord (59)

Roubaix

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Ecole nationale supérieure des arts et industries Textiles (ENSAIT)

1

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure de chimie de Lille

1


XIII.-Académie de Limoges


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Limoges

Haute-Vienne (87)

Limoges

Agents assurant une fonction de gardiennage

14

Total université de Limoges

14

Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges (ENSCIL)

Haute-Vienne (87)

Limoges

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges (ENSCIL)

1


XIV.-Académie de Lyon


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Ecole centrale de Lyon

Rhône (69)

Ecully

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

10

Agents assurant une fonction de gardiennage

4

Total Ecole centrale de Lyon

14

Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)

Loire (42)

Saint-Etienne

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)

1

Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

Rhône (69)

Villeurbanne

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

1

Ecole normale supérieure de Lyon

Rhône (69)

Lyon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

10

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total Ecole normale supérieure de Lyon

13

Institut d'études politiques de Lyon

Rhône (69)

Lyon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Institut d'études politiques de Lyon

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon

Rhône (69)

Villeurbanne

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

12

Agents assurant une fonction de gardiennage

18

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon

30

Université Lyon-I

Rhône (69)

Villeurbanne

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

29

Total université Lyon-I

33

Université Lyon-II

Rhône (69)

Lyon

Agents assurant une fonction de gardiennage

11

Total université Lyon-II

11

Université Lyon-III

Rhône (69)

Lyon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

3

Agents assurant une fonction de gardiennage

6

Total université Lyon-III

9

Université de Saint-Etienne

Loire (42)

Saint-Etienne

Agents assurant une fonction de gardiennage

18

Total université de Saint-Etienne

18


XV.-Académie de Montpellier


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Montpellier

Hérault (34)

Montpellier

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

18

Agents assurant une fonction de gardiennage

11

Total université de Montpellier

29

Université Montpellier-III

Hérault (34)

Montpellier

Agents assurant une fonction de gardiennage

5

Total université Montpellier-III

5

Université de Nîmes

Gard (30)

Nîmes

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total université de Nîmes

1

Université de Perpignan

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

5

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université de Perpignan

7

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Hérault (34)

Montpellier

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

1


XVI.-Académie de Nancy-Metz


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Lorraine

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

13

Agents assurant une fonction de gardiennage

30

Total université de Lorraine

43

Ecole nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM)

Moselle (57)

Metz

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM)

1


XVII.-Académie de Nantes


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Nantes

Loire-Atlantique (44)

Nantes

Agents assurant une fonction de gardiennage

21

Total université de Nantes

21

Université d'Angers

Maine-et-Loire (49)

Angers

Agents assurant une fonction de gardiennage

4

Total université d'Angers

4

Université du Mans

Sarthe (72)

Le Mans

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université du Mans

3


XVIII.-Académie de Nice


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Nice

Alpes-Maritimes (06)

Nice

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

13

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total université de Nice

25

Université de Toulon

Var (83)

Toulon

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total université de Toulon

9

Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)

Alpes-Maritimes (06)

Nice

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)

1


XIX.-Académie d'Orléans-Tours


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Tours

Indre-et-Loire (37)

Tours

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

20

Total université de Tours

20

Université d'Orléans

Loiret (45)

Orléans

Agents assurant une fonction de gardiennage

19

Total université d'Orléans

19

Institut national des sciences appliquées (INSA) Centre Val de Loire

Cher (18)

Bourges

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) Centre Val de Loire

2

Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois (ENSNPB)

Loir-et-Cher (41)

Blois

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois (ENSNPB)

1


XX.-Académie de Paris


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Académie des sciences d'outre-mer (ASOM)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Académie des sciences d'outre-mer (ASOM)

1

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

6

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

9

Collège de France

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

3

Agents assurant une fonction de gardiennage

5

Total Collège de France

8

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

Paris (75)

Paris

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

2

Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

1

Ecole normale supérieure (ENS)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total Ecole normale supérieure (ENS)

21

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Agents assurant une fonction de gardiennage

14

Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

23

Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

2

Institut de physique du Globe (IPG) de Paris

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris

4

Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

17

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

19

Observatoire de Paris

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

5

Agents assurant une fonction de gardiennage

4

Total Observatoire de Paris

9

Université Paris-I

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

3

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total université Paris-I

15

Université Paris-II

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total Université Paris-II

5

Université Paris-III

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

3

Total université Paris-III

5

Université Paris-IV

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

10

Agents assurant une fonction de gardiennage

5

Total université Paris-IV

15

Université Paris-V

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

12

Total université Paris-V

12

Université Paris-VI

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

12

Agents assurant une fonction de gardiennage

5

Total université Paris-VI

17

Université Paris-VII

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

8

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université Paris-VII

10

Chancellerie des universités de Paris

Paris (75)

Paris

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

13

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total chancellerie des universités de Paris

14


XXI.-Académie de Poitiers


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

Vienne (86)

Chasseneuil-du-Poitou

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers

2

Université de La Rochelle

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

Agents assurant une fonction de gardiennage

8

Total université de La Rochelle

8

Université de Poitiers

Vienne (86)

Poitiers

Agents assurant une fonction de gardiennage

35

Total université de Poitiers

35


XXII.-Académie de Reims


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Reims

Marne (51)

Reims

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

11

Total université de Reims

15

Université de technologie de Troyes

Aube (10)

Troyes

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total université de technologie de Troyes

1


XXIII.-Académie de Rennes


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Brest

Finistère (29)

Brest

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

6

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total université de Brest

18

Université de Bretagne-Sud

Morbihan (56)

Lorient

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Total université de Bretagne-Sud

2

Université Rennes-I

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Agents assurant une fonction de gardiennage

15

Total université Rennes-I

24

Université Rennes-II

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

7

Total université Rennes-II

7

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)

Finistère (29)

Plouzané

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)

1

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

2

Institut d'études politiques de Rennes

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut d'études politiques de Rennes

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

8

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes

9


XXIV.-Académie de La Réunion


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de La Réunion

La Réunion (974)

Saint-Denis

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

3

Agents assurant une fonction de gardiennage

7

Total université de La Réunion

10


XXV-Académie de Rouen


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université du Havre

Seine-Maritime (76)

Le Havre

Agents assurant une fonction de gardiennage

4

Total université du Havre

4

Université de Rouen

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

7

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total université de Rouen

19

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

5

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen

5


XXVI-Académie de Strasbourg


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

2

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

3

Université de Mulhouse

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

Agents assurant une fonction de gardiennage

12

Total université de Mulhouse

12

Université de Strasbourg

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

18

Agents assurant une fonction de gardiennage

36

Total université de Strasbourg

54


XXVII-Académie de Toulouse


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Toulouse-I

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

6

Total université Toulouse-I

6

Université Toulouse-II

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

12

Agents assurant une fonction de gardiennage

8

Total université Toulouse-II

20

Université Toulouse-III

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

8

Total université Toulouse-III

12

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse

9

Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT)

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT)

1

Institut national polytechnique de Toulouse

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une fonction de gardiennage

8

Total Institut national polytechnique de Toulouse

8

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est
Midi-Pyrénées Jean-François Champollion (CUFR Jean-François Champollion)

Tarn (81)

Albi

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion (CUFR Jean-François Champollion)

2

Chancellerie des universités de Toulouse

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

6

Total chancellerie des universités de Toulouse

6


XXVIII-Académie de Versailles


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Chancellerie des universités de Versailles

Yvelines (78)

Versailles

Agents assurant une fonction de gardiennage

1

Total chancellerie des universités de Versailles

1

Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

Yvelines (78)

Versailles

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

11

Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

11

Université Paris-XI

Essonne (91)

Orsay

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

25

Agents assurant une fonction de gardiennage

26

Total université Paris-XI

51

Université d'Evry-Val d'Essonne

Essonne (91)

Evry

Agents assurant une fonction de gardiennage

11

Total université d'Evry-Val d'Essonne

11

Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)

Essonne (91)

Evry

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)

1

Université Paris-X

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

11

Agents assurant une fonction de gardiennage

10

Total université Paris-X

21

Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation
des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

Hauts-de-Seine (92)

Suresnes

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

4

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

6

Ecole centrale des arts et manufactures (ECAM)

Hauts-de-Seine (92)

Chatenay-Malabry

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

9

Agents assurant une fonction de gardiennage

6

Total Ecole centrale des arts et manufactures (ECAM)

15

Université de Cergy-Pontoise

Val-d'Oise (95)

Cergy

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

5

Agents assurant une fonction de gardiennage

2

Total université de Cergy-Pontoise

7

Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA)

Val-d'Oise (95)

Cergy

Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques

1

Total Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA)

1

Total NAS des établissements d'enseignement supérieur

1 450


Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :


I.-Académie d'Aix-Marseille


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université d'Aix-Marseille

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

3

Total université d'Aix-Marseille

3

Université d'Avignon

Vaucluse (84)

Avignon

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université d'Avignon

1


II.-Académie d'Amiens


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université d'Amiens

Somme (80)

Amiens

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total université d'Amiens

2


III.-Académie de Besançon


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de technologie de Belfort-Montbéliard

Territoire de Belfort (90)

Belfort

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de technologie de Belfort-Montbéliard

1


IV.-Académie de Bordeaux


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Bordeaux

Gironde (33)

Talence

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

7

Total université de Bordeaux

7

Chancellerie des universités de Bordeaux

Gironde (33)

Bordeaux

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total chancellerie des universités de Bordeaux

2


V.-Académie de Caen


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Caen

Calvados (14)

Caen

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de Caen

1


VI.-Académie de Créteil


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Paris-XII

Val-de-Marne (94)

Créteil

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-XII

1


VII.-Académie de Grenoble


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Institut polytechnique de Grenoble

Isère (38)

Grenoble

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Institut polytechnique de Grenoble

1


VIII.-Académie de Lille


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Lille-I

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Lille-I

1


IX.-Académie de Lyon


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Ecole centrale de Lyon

Rhône (69)

Ecully

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total Ecole centrale de Lyon

2

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT)

Rhône (69)

Lyon

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT)

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon

Rhône (69)

Villeurbanne

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

3

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon

3

Université Lyon-I

Rhône (69)

Lyon

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

4

Total université Lyon-I

4


X.-Académie de Montpellier


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Montpellier

Hérault (34)

Montpellier

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de Montpellier

1

Université Montpellier-III

Hérault (34)

Montpellier

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Montpellier-III

1


XI.-Académie de Nice


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Nice

Alpes-Maritimes (06)

Nice

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de Nice

1


XII.-Académie d'Orléans-Tours


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université d'Orléans

Loiret (45)

Orléans

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total université d'Orléans

2


XIII.-Académie de Paris


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Ecole normale supérieure (ENS)

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Ecole normale supérieure (ENS)

1

Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

1

Université Paris-I

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-I

1

Université Paris-IV

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-IV

1

Université Paris-V

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-V

1

Université Paris-VI

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-VI

1

Université Paris-VII

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Paris-VII

1

Chancellerie des universités de Paris

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total chancellerie des universités de Paris

1

Collège de France

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Collège de France

1

Institut de physique du Globe (IPG) de Paris

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Institut de physique du Globe (IPG) de Paris

1

Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

Paris (75)

Paris

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

1


XIV.-Académie de Rennes


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Rennes-I

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université Rennes-I

1

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)

Finistère (29)

Plouzané

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)

1


XV.-Académie de La Réunion


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de La Réunion

La Réunion (974)

Saint-Denis

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de La Réunion

1


XVI.-Académie de Strasbourg


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université de Strasbourg

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total université de Strasbourg

1

Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

2


XVII.-Académie de Toulouse


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Université Toulouse-III

Haute-Garonne (31)

Toulouse

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

5

Total université Toulouse-III

5


XVIII.-Académie de Versailles


FONCTIONS

DÉPARTEMENT
du siège

VILLE
du siège

NOMBRE
de postes

Chancellerie des universités de Versailles

Yvelines (78)

Versailles

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

1

Total chancellerie des universités de Versailles

1

Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

Yvelines (78)

Versailles

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

2

Total université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

2

Université de Cergy-Pontoise

Val-d'Oise (95)

Cergy

Directeur ou responsable en charge de la sécurité et de la continuité de l'activité du site

5

Total université de Cergy-Pontoise

5

Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur

65


Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2015.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 5 juin 2015.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem


Le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Christian Eckert