Arrêté du 20 avril 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

JORF n°0100 du 29 avril 2015 page 7460
texte n° 40




Arrêté du 20 avril 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

NOR: AGRG1508013A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/4/20/AGRG1508013A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,
Arrête :

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :


DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Mavrud

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Noire

Robin noir

Salagnin

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Noire

Rèze

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Blanche

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne mais qui ne sont pas éligibles au classement vitivinicole en France (liste A2) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variété de raisins de table :


DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Suffolk red

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Rose


Variété d'agrément :


DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Phoenix

-

R. Gilg et Succ. SA (FR).

Blanche

Article 3


Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers (liste B) la variété de plants de vigne désignée ci-après :
Variété de raisins de table :


DÉNOMINATION

SYNONYME UTILISABLE

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

COULEUR DE LA BAIE

Autumn Royal

-

Institut français de la vigne et du vin (FR).

Noire

Article 4


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 20 avril 2015.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint, chef du service de la gouvernance et de l'international - CVO,

J.-L. Angot