Décret du 30 mars 2015 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. SAFFACHE (Pascal)

JORF n°0077 du 1 avril 2015
texte n° 51



Décret du 30 mars 2015 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. SAFFACHE (Pascal)

NOR: MENH1502729D
ELI: Non disponible


Par décret du Président de la République en date du 30 mars 2015, M. Pascal SAFFACHE est nommé et titularisé en qualité de professeur des universités (24e section), au titre de l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affecté à l'université des Antilles et de la Guyane, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2014-2015.