Arrêté du 28 novembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

JORF n°0286 du 11 décembre 2014 page 20705
texte n° 35




Arrêté du 28 novembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

NOR: AGRG1427830A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/11/28/AGRG1427830A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 avril 2004 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Vu l'arrêté du 6 octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « tournesol, soja et ricin »,
Arrête :

Article 1


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Tournesol

Kirikou

Soltis (FR)

Soltis (FR)

Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Tournesol

ESH 2052

Euralis Semences (FR)

Euralis Semences (FR)

NX23202

Syngenta Crop Protection
AG (CH)

Syngenta France SAS (FR)

Tifene

RAGT 2n (FR)

RAGT 2n (FR)

Article 3


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :


- soja : Amphor, Klaxon, Protina.
- tournesol : Coralia CS, LG5450HO, NK Armoni, NK Dolbi, NK Rocky.

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Alamo.

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :


- soja : Essor, Igor, Landor.
- tournesol : 86B, Dynamic, ES Brava, ES Dextra, ES Rica, ES Subsonic, ES Taiga, Helium, Heroïc, Inosix, Kulmine, NK Countri, Pikasol, PR63A04, PR63A40, PR64A16, PR64A34, PR64A36, Prince, SY Edolna, Ultrasol.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :


- soja : ES Aviator.
- tournesol : Alisson, Atlanta, ES Atlantic, ES Authentic, ES Chic, ES Hera, ES Majestic, ES Progba, ES Symbolic, ES Taktic, ES Tocata, ES Zalema, ESH1052, ESH1124, Euroflor, Milonga, PR64A25, SY Molto.

Article 7


Dans l'arrêté du 29 avril 2004 susvisé, à l'article 1er, pour la variété OAC Erin, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Dr Franck (DE) » sont remplacés par les mots : « PZO Pflanzenzucht (DE) ».

Article 8


Dans l'arrêté du 6 octobre 2014 susvisé, à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », les mots : « RGT Llago » et « RGT Llucy » sont remplacés respectivement par les mots : « RGT Llago (2) » et « RGT Llucy (2) ».

Article 9


Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 28 novembre 2014.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont