Arrêté du 28 novembre 2014 portant nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

JORF n°0277 du 30 novembre 2014 page 20018
texte n° 33



Arrêté du 28 novembre 2014 portant nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

NOR: MENA1411408A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la secrétaire d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 novembre 2014, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement :


Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre de l'Assemblée nationale


Titulaire : Mme Sandrine DOUCET.
Premier suppléant : Mme Véronique MASSONNEAU.
Deuxième suppléant : M. Frédéric REISS.


Un membre du Sénat


Titulaire : M. Michel LE SCOUARNEC.
Premier suppléant : Mme Françoise CARTRON.
Deuxième suppléant : M. Jean BOYER.


Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional


Titulaires : M. Matthieu ORPHELIN, M. Marc LIPINSKI, Mme Karine MARGUTTI.
Premiers suppléants : M. Dominique BRU, M. Patrick RIEHL, Mme Lorette JOLY.
Deuxièmes suppléants : M. Jacques CRESTA, Mme Marie-Pierre ROUGER, Mme Jacqueline LHOMME-LEOMENT.


Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique


Titulaire : M. Michel COULON.
Premier suppléant : Mme Chrystel DIERKING.
Deuxième suppléant : Mme Florence LE CARS.


Un président d'université désigné par la conférence des présidents d'université


Titulaire : Mme Anne FRAISSE.
Premier suppléant : Mme Christine GANGLOFF ZIEGLER.


Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
En qualité de représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)


Titulaires : M. Daniel LE CAM, M. Frédéric DAYMA, M. Nicolas DUVEAU.
Premiers suppléants : M. Jean-Paul TOURNAIRE, Mme Annie DUTOUR, M. Marc VERSEPUECH.
Deuxièmes suppléants : M. Pierre PIEPROWZNIK, M. Philippe ENCLOS, M. Philippe DUVERNY.


Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)


Titulaires : M. Dominique DUPASQUIER, M. Alain BROUSSE, Mme Monique NICOLAS.
Premiers suppléants : M. Emmanuel MARGERILDON, M. Francis BOUGAULT, Mme Rachid DOVERNE.
Deuxièmes suppléants : M. Laurent ESCURE, Mme Ludivine KUSIOR, M. Amar AMMOUR.


Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)


Titulaire : Mme Laurence CHARRIER.
Premier suppléant : M. Adrien ETTWILLER.
Deuxième suppléant : M. Gilbert HEITZ.


Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


Titulaire : Mme Corinne MASINO.
Premier suppléant : M. Guy THONNAT.
Deuxième suppléant : Mme Jacqueline BEX.


Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)


Titulaire : M. Frédéric ELEUCHE.
Premier suppléant : M. Albert-Jean MOUGIN.
Deuxième suppléant : Mme Alice EISSEN.


Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)


Titulaire : M. Philippe BRANCHE.
Premier suppléant : M. Hugo LEVECOT.
Deuxième suppléant : M. Clément SCHERTZ.


Trois représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)


Titulaires : M. Rodrigo ARENAS-MUNOZ, Mme Liliane HUGUET, Mme Nathalie GAUJAC.
Premiers suppléants : M. Jacques BERTRAND, M. Guillaume DUPONT, M. Ronan LE BIZEC.
Deuxièmes suppléants : Mme Nathalie CUENIN, Mme Françoise MOUGIN, Mme Elise ROISNEL.


Un représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)


Titulaire : M. Sébastien KEHREN.
Premier suppléant : Mme Pascale CONAN.


En qualité de représentants des établissements privés
Un représentant de la Fédération de l'enseignement privé (FEP-CFDT)


Titulaire : M. Pascal BARTKOWSKI.
Premier suppléant : M. Pierre MAGNUSZEVSKI.
Deuxième suppléant : M. Franck LUTZ.


Un représentant de l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)


Titulaire : M. Mario HELLER.


Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale


Titulaire : M. Michel AUGRIS.
Premier suppléant : Mme Patricia BRISTOL-GAUZY.
Deuxième suppléant : Mme Marie GOISET.


Un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur


Titulaire : Mme Catherine CHAUFFRAY.
Premier suppléant : Mme Michelle AUREGAN.


Un représentant du ministre de l'intérieur


Titulaire : M. Jean-Marie CAILLAUD.
Premier suppléant : Mme Colette KRAUS.
Deuxième suppléant : Mme Catherine GUENON.


Un représentant du ministre chargé des collectivités locales


Titulaire : Mme Stéphanie MONET.
Premier suppléant : Mme Juliette WATTEBLED.
Deuxième suppléant : Mme Chloé BUISSON.


Un représentant du ministre chargé du budget


Titulaire : Mme Florence GODARD.
Premier suppléant : Mme Anne WITTMANN.
Deuxième suppléant : Mme Lorinda BILLANT.


Un représentant du ministre chargé de l'agriculture


Titulaire : M. Emmanuel HEMERY.
Premier suppléant : Mme Corinne SADOT.
Deuxième suppléant : Mme Valérie MEIGNEUX.


Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer


Titulaire : M. Joël ROCH.
Premier suppléant : M. Cédric LORET.


Un représentant du ministre chargé de l'équipement


Titulaire : Mme Katy NARCY.
Premier suppléant : Mme Marie-Christine ROGER.
Deuxième suppléant : M. Antoine CRETIN-MAITENAZ.


Un représentant du ministre chargé des sports


Titulaire : Mme France PORET-THUMAN.
Premier suppléant : M. Denis ROUX.
Deuxième suppléant : M. Bernard VERNEAU.


Un représentant du ministre chargé des personnes handicapées


Titulaire : Mme Nathalie Cuvillier.
Premier suppléant : Mme Frédéric CHADEL.
Deuxième suppléant : Mme Marie GOLHEN.


Représentants des chefs d'établissement nommés sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)


Titulaire : M. Pascal BOLLORE.
Premier suppléant : M. Raymond SCIEUX.
Deuxième suppléant : M. Marcel PESCHAIRE.


Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)


Titulaire : M. Jean-Louis GUEGAN.


Personnalités désignées en fonction de leurs compétences


M. Jean-Marie SCHLERET, Mme Françoise BOUTET-WAISS, Mme Soraya KOMPANY, M. Jacques PERRIN.