Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

JORF n°0276 du 29 novembre 2014 page 19936
texte n° 14




Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

NOR: ETSD1426637A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/11/19/ETSD1426637A/jo/texte


Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2009 modifié portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 17 octobre 2014,
Arrête :


Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.


NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
PROFESSIONNELLE

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
PROFESSIONNELLE

V

Animalier en parc zoologique

212 t

4 ans

Maison familiale rurale (Carquefou)

V

Sellier maroquinier d'art

243 v

5 ans

Association de gestion du centre de formation d'apprentis du pays de Montbéliard

V

Assistant photographe (CTM)

323 t

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

V

Agent polyvalent en centre thermal et/ou en centre de bien-être

330

5 ans

Lycée des métiers de la première transformation du bois

V

Conducteur de matériel de collecte ou de nettoiement ou assainissement

343 t

5 ans

GIP FCIP - CAFOC de Toulouse

V

Agent(e) spécialisé(e) en sécurité privée

344 t

3 ans

Sécurité incendie IDF (SI. IDF)

V

Agent qualifié en sécurité et en sûreté portuaire

344 t

3 ans

Cogan Consulting

V

Agent polyvalent de sécurité

344 t

2 ans

ADAPSA

IV

Technicien jardins espaces verts

214 r

5 ans

Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)

IV

Technicien en systèmes de génie climatique : option installateur de systèmes de génie climatique, option technicien de maintenance en systèmes de génie climatique (BTM)

227 s

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IV

Ramoneur-fumiste (BTM)

230 r

3 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IV

Technicien bâtiment basse consommation - Technicien BBC

232

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme

IV

Technicien d'exploitation et de maintenance en installations automatisées

250 r

5 ans

Ministère de la défense - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier)

IV

Maître adjoint de pont

311 u

5 ans

Ministère de la défense - Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic

IV

Adjoint chef de quart de passerelle

311 u

5 ans

Ministère de la défense - Ecole navale et groupe des écoles du Poulmic

IV

Assistant de gestion en immobilier

313 t

2 ans

Association du centre Richebois

IV

Assistant informatique et internet à domicile

330 t
326 r

2 ans

COORACE PACA Corse

IV

Socio-coiffeur

330 t

3 ans

SOCO Academy

IV

Créateur d'ambiances ludiques, artistiques et sportives pour tous publics

334

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron

IV

Animateur tourisme loisirs

335

5 ans

Grand Sud Formation

IV

Animateur loisirs tourisme

335

4 ans

Klaxon rouge

IV

Conseiller(ère) en image personnelle et communication

336 t

2 ans

JAELYS

IV

Cynotechnicien de sécurité et de surveillance

344 t

5 ans

Ministère de la défense - 17e groupe d'artillerie (17e GA) ; Escadron de formation des commandos de l'air (EFCA)

IV

Agent de protection physique des personnes

344 t

5 ans

ADAPSA

III

Installateur sanitaire (BM)

227

3 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

III

Conducteur de travaux - métreur

230 p

5 ans

Bâtiment systèmes informatiques (BSI)

III

Peintre en décor

233 v

5 ans

Ecole Sablé - Cours supérieurs de peinture décorative de Versailles

III

Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance en installations automatisées

250 p

5 ans

Ministère de la défense - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier)

III

Déclarant en douane

311 p

3 ans

CCI & CAUX

III

Négociateur-gestionnaire immobilier

313 w

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de Haute-Vienne - Institut supérieur de l'immobilier et de l'habitat (ISIH)

III

Graphiste multimédia

320 t

5 ans

L'Ecole multimédia

III

Moniteur(trice) en sécurité et sécurité incendie

333 t
344

3 ans

Sécurité incendie IDF (SI. IDF)

III

Gardien de refuge de montagne (DU)

334 t

5 ans

Université Toulouse-II - Le Mirail

III

Coiffeur (BM)

336 t

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

III

Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et incendies

344 t

5 ans

Ministère de la défense - Ecole des marins-pompiers de la marine ; Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier)

II

Coordonnateur(trice) des systèmes de sécurité incendie « Coordination SSI »

230 p
344 n

3 ans

Sécurité incendie IDF (SI. IDF)

II

Styliste designer modes

242 n

3 ans

Mod'art international

II

Responsable en éco-éclairage

255

5 ans

Opus Light

II

Responsable opérationnel et stratégique PME-PMI (STEM)

310 p

5 ans

SKEMA Business School

II

Déclarant(e) en douane et conseil

311 n

5 ans

Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT) ; AFT-IFTIM formation continue (AIFC)

II

Responsable marketing opérationnel(le)

312 p

4 ans

C3 Institute

II

Acheteur

312 p

5 ans

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

II

Chargé(e) de clientèle - assurance et banque

313

5 ans

Ecole supérieure d'assurances (ESA)

II

Conseiller en gestion de patrimoine

313

5 ans

JurisCampus

II

Responsable du pôle paie

315

3 ans

Euroformation - BC développement

II

Chef(fe) de projet e.business

320 m

5 ans

Ecole internationale de management de Paris (EIMP)

II

Chef(fe) de projet multimédia

320 p

5 ans

L'Ecole multimédia

II

Développeur(se) multimédia

320 t

5 ans

L'Ecole multimédia

II

Concepteur(trice) en communication visuelle

320 v

5 ans

Ecole d'art Maryse Eloy (EME)

II

Secrétaire de rédaction

321

5 ans

L'Ecole multimédia

II

Ostéopathe

331

3 ans

Collège ostéopathique du Pays basque (COPB)

II

Responsable de formation (DURF)

333 p

5 ans

Université de Picardie Jules Verne ; université Paris Descartes ; université d'Angers ; université de Lorraine

II

Dirigeant(e) et gérant(e) d'une société de sécurité privée

344 p

3 ans

Sécurité incendie IDF (SI. IDF)

I

Expert(e) en ingénierie de systèmes

200

5 ans

Ecole centrale Paris

I

Expert(e) en ingénierie projet, innovation, transformation

200

5 ans

Ecole centrale Paris

I

Manager des opérations et de projets industriels

200 p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François et Sainte-Ménéhould - Institut supérieur de promotion industrielle (IPI)

I

Expert(e) en gestion global des risques

200 r

5 ans

Ecole centrale Paris

I

Expert en optimisation des systèmes énergétiques (MS)

227

5 ans

Mines ParisTech

I

Directeur de travaux

232 p

3 ans

Ecole supérieure de conduite de travaux (ESCT)

I

Architecte d'intérieur

233 n

5 ans

Association internationale pour la formation (AIPF) - ESAIL (Ecole supérieure d'architecture intérieure de Lyon).

I

Manager d'affaires option stratégie et négociation commerciale vente, ou stratégie et négociation commerciale achats à l'international ou stratégie et gestion-finance d'entreprise

310
313 r

3 ans

Lycée polyvalent Gustave Flaubert - Institut supérieur de développement Flaubert (CFA-ISD Flaubert)

I

Dirigeant d'entreprise

310 p

3 ans

CEPI management

I

Dirigeant(e) manager opérationnel(le) d'entreprise

310 p

3 ans

C3 institute

I

Analyse financier international (MS)

313

5 ans

NEOMA Business School

I

Manager des ressources humaines

315

2 ans

Association ECEMA - Ecole européenne de management en alternance

I

Manager du développement des ressources humaines

315

5 ans

CESI

I

Manager de la communication numérique

320

5 ans

Association Léonard de Vinci - Institut de l'internet et du multimédia (IIM)

I

Manager qualité sécurité environnement en dépollution pyrotechnique et restes explosifs de guerre

343

3 ans

Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (IPB-ENSCBP)


Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

Crêpier(e)

221
334

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Chef de cuisine en restaurant de collectivité

221
334

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Caviste en cave coopérative

221

5 ans

Commission paritaire nationale de la convention collective des caves coopératives et leurs unions - Confédération des coopératives vinicoles de France

Opérateur qualifié en conduite et maintenance des machines d'embouteillage ou de conditionnement

221 u

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses - Conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses

Conducteur de machine papier carton

226 u

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'intersecteurs papiers cartons (CPNEF IPC) - Union intersecteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie sociale (UNIDIS)

Agent de production papier carton

226 u

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'intersecteurs papiers cartons (CPNEF IPC) - Union intersecteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie sociale (UNIDIS)

Opérateur de fabrication de pâte de cellulose (fibres et régénération)

226 u

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'intersecteurs papiers cartons (CPNEF IPC) - Union intersecteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie sociale (UNIDIS)

Conducteur d'équipement de transformation du papier/carton

226 u

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de l'intersecteurs papiers cartons (CPNEF IPC) - Union intersecteurs papiers cartons pour le dialogue et l'ingénierie sociale (UNIDIS)

Accrocheur - rigger

230 s
323 t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du spectacle vivant (CPNEF-SV) - Association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du spectacle vivant (AGCPNEF-SV)

Conseiller de vente confirmé pièces de rechange et accessoires

252 w

5 ans

Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile - Association nationale pour la formation automobile (ANFA)

Peintre anticorrosion

254

5 ans

Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB)

Ouvrier docker

311

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la manutention portuaire - Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)

Chargé(e) de relation clientèle assurance

313 t

5 ans

Commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de l'emploi (CPNE) des sociétés d'assurances - Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) ; Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA).

Hydro technicien(ne) en institut de thalassothérapie

330

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Gouvernant(e) d'hôtel

334

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Maître d'hôtel

334

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Limonadier(e)

334

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih

Animateur de savate option « boxe française »

335 t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de savate boxe française et discipline associées (FFSBF DA)

Technicien sportif d'athlétisme

335 t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française d'athlétisme (FFA)


A l'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 2009 modifié susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 13 novembre 2009)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Manager des actifs immobiliers

Groupe Sciences-U France

Sciences-U Paris


A l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2010 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 30 mars 2010)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Gestionnaire de projets événementiels

Groupe sciences-U France

Sciences-U Lyon


A l'article 1er de l'arrêté du 12 juillet 2010 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 12 juillet 2010)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Journaliste audiovisuel

Institut international de l'image et du son (3IS)

3IS SUP

Chargé de production en audiovisuel

Institut international de l'image et du son (3IS)

3IS SUP


A l'article 2 de l'arrêté du 25 janvier 2011 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :


ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 25 janvier 2011)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport-Fédération professionnelle des entreprises de sport et des loisirs (FPS)

Technicien-vendeur produits sports (maîtrise professionnelle) option produits sports de raquettes, option produits sports de glisse, option maintenance cycle

Technicien-vendeur produits sports (maîtrise professionnelle) option produits sports de raquettes, option produits sports de glisse, option maintenance cycle, option produits running/ course à pied


A l'article 1er de l'arrêté du 17 novembre 2011 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 17 novembre 2011)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Chef de projets culturels en événementiel artistique

Sciences-U Paris (Efficom)

Sciences-U Paris-Esupcom


A l'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 2012 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 11 janvier 2012)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Designer graphique

Sciences-U Lille (Efficom Lille) ; Sciences-U Paris (Efficom Montrouge)

Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Paris-Esupcom


A l'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2012 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 5 avril 2012)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Gestionnaire de paie

Sciences U Lyon

Sciences-U Lyon-Crespa


A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2012 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 10 août 2012)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Responsable de programmes immobiliers

Sciences U France-EFAB

Sciences-U Lyon

Consultant en recrutement des agences d'emploi

Sciences-U France (Montrouge)

Sciences-U Lyon

Chargé de gestion en ressources humaines

Sciences-U France (Montrouge)

Sciences-U Lyon


A l'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(ARRÊTÉ DU 22 JANVIER 2013)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Négociateur-conseil en patrimoine immobilier et financier

Sciences U EFAB Paris

Sciences-U Lyon


A l'article 1er de l'arrêté du 18 avril 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(ARRÊTÉ DU 18 AVRIL 2013)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Cadreur-opérateur de prise de vues, vidéo et lumière

Institut international de l'image et du son (3IS)

3IS SUP

Opérateur du son, sonorisateur, mixeur en cinéma et audiovisuel

Institut international de l'image et du son (3IS)

3IS SUP

Monteur pour le cinéma et l'audiovisuel

Institut international de l'image et du son (3IS)

3IS SUP


A l'article 1er de l'arrêté du 18 avril 2013 susvisé, il est mis fin, à la demande de l'organisme, à l'enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de la certification ci-dessous mentionnée :


NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

CODE NSF

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

II

Ostéopathe

331 t

Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence (InSO)


A l'article 1er de l'arrêté du 12 août 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 12 août 2013)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Expert en ingénierie informatique

Sciences U Lyon ; Sciences-U Lille (Efficom Lille)

Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Lyon-Crespa


A l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 20 janvier 2014)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Ostéopathe

Ecole supérieure d'ostéopathie (ESO) ; Centre international d'ostéopathie (CIDO) ; Collège d'ostéopathie de Provence (COP) ; Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO)

Ecole supérieure d'ostéopathie (ESO) ; Centre international d'ostéopathie (CIDO) ; Collège ostéopathique de Provence Aix-Marseille (COP Aix-Marseille) ; Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO)


A l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 16 avril 2014)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Responsable de projet marketing communication

Sciences-U Lille (EFFICOM-EDUCTIVE Group) ; Sciences-U Paris (EFFICOM-EDUCTIVE Group)

Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Paris-Esupcom


A l'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 29 juillet 2014)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Chef de groupe de maintien de l'ordre public

Ministère de l'intérieur-Direction générale de la police nationale

Ministère de l'intérieur-Direction générale de la gendarmerie nationale


A l'article 8 de l'arrêté du 29 juillet 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 29 juillet 2014)

ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)

Conseiller en patrimoine financier

Ecole nationale de commerce (ENC)-GRETA MEHETOR Paris

Ecole nationale de commerce (ENC)-GRETA des métiers du tertiaire de l'hôtellerie et de la restauration de Paris (METEHOR Paris)


Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 19 novembre 2014.


Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle,

J.-M. Huart