Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

JORF n°0269 du 21 novembre 2014 page 19519
texte n° 66



Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

NOR: MCCB1424736A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 12 novembre 2014, sont nommés membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :


Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture et chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel


Membre titulaire : Codant (Harold).
Membre suppléant : Debarnot (Jean-François).


Au titre des représentants des professionnels


a) En tant que représentants des auteurs :
Membres titulaires : MM. Davoust (Gérard), Tronc (Jean-Noël), Heynemann (Laurent), Rogard (Pascal), Mme Bertuccelli (Julie), MM. Rony (Hervé), de Rengervé (Emmanuel), Da Lage (Olivier) et Mmes Sellier (Marie) et Ferry-Fall (Marie-Anne).
Membres suppléants : MM. Lemesle (Claude), El Sayegh (David), Morin-Diolé (Rodolphe), Tilliet (Hubert), Mme Leclerc-Senova (Marie-Christine), MM. Pankratoff (Dominique), Kamenka (Patrick), Mme Barthez (Valérie) et MM. Brillanceau (Olivier) et Maillard (Thierry).
b) En tant que représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données :
Membres titulaires : MM. Mossé (Marc), Gaume (Nicolas) et Macrez (Franck).
Membres suppléants : MM. Martin (Emmanuel) et d'Assignies (Raphaël).
c) En tant que représentants des artistes-interprètes :
Membres titulaires : M. Blanc (Xavier) et Mme Jeancard (Anne-Charlotte).
Membres suppléants : M. Tardif (Laurent) et Mme Alméras (Catherine).
d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes :
Membres titulaires : MM. Roger (Jérôme) et Leblanc (Guillaume).
Membres suppléants : Mme Colin (Karine) et M. Guez (Marc).
e) En tant que représentants des éditeurs de musique :
Membre titulaire : Mme Dascier (Angélique).
Membre suppléant : Mme Girard-Leduc (Philippine).
f) En tant que représentants des éditeurs de presse :
Membres titulaires : MM. Bruneau (Christian) et Sergeant (Patrick).
Membres suppléants : M. de la Tullaye (Christophe) et Mme Ozil (Sabine).
g) En tant que représentants des éditeurs de livres :
Membres titulaires : Mme Ramond-Bailly (Isabelle) et M. Kermarrec (Yorric).
Membres suppléants : Mmes de Mazières (Christine) et Vialle-Touraille (Lore).
h) En tant que représentants des producteurs audiovisuels :
Membres titulaires : Mmes Lebailly (Catherine) et Prissard-Eltejaye (Juliette).
Membres suppléants : MM. Montels (Benjamin) et Smet (Cyril).
i) En tant que représentants des producteurs de cinéma :
Membres titulaires : Mme Biosse-Duplan (Marie-Paule) et M. Goldsmith (Frédéric).
Membres suppléants : Mme de Labriffe (Hortense) et M. Van der Puyl (Idzard).
j) En tant que représentants des radiodiffuseurs :
Membres titulaires : Mme Brévan Masset (Aurélie) et M. Gault (Philippe).
Membres suppléants : M. Boutterin (Emmanuel) et Mme Durand (Cécile).
k) En tant que représentants des télédiffuseurs :
Membres titulaires : Mmes Courbarien (Sylvie) et Gineste (Pascaline).
Membres suppléants : MM. Gronier (Guillaume) et Frapier (Sébastien).
l) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne :
Membres titulaires : MM. Gratadour (Jean-Rémi), Tessier (Marc) et Jaillet (Maxime).
Membres suppléants : MM. de Martino (Giuseppe), Soulet (Jérôme) et Cavanagh (Jean-Frank).
m) En tant que représentants des fournisseurs d'accès et de services en ligne :
Membre titulaire : M. Henrard (Olivier).
Membre suppléant : M. Bressand (Gilles).
n) En tant que représentants des consommateurs et des utilisateurs :
Membres titulaires : M. Bazot (Alain), Mme Heyart (Sylvie), MM. Tranchand (Bernard), Nivard (Sylvain) et Pérales (Christophe).
Membres suppléants : MM. Autier (Antoine), Tortrat (Jean), Gérard (Olivier), Lequeux (Alain) et Fourmeux (Thomas).