Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

JORF n°0224 du 27 septembre 2014 page 15722
texte n° 21




Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

NOR: MENS1417221A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/9/18/MENS1417221A/jo/texte


La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 611 et suivants, D. 612 et suivants et D. 613 et suivants ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002 relatif au diplôme national de master ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :


Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.


La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES


    ANNEXE 1


    ACADÉMIE

    ÉTABLISSEMENT
    habilité

    INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES ET TECHNOLOGIES

    DURÉE DE L'HABILITATION DU MASTER

    Mention

    Spécialité

    Date de début

    Date de fin

    Besançon

    Université de Besançon
    Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté

    Ingénierie biomédicale

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Bordeaux

    Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine

    Gestionnaire de domaine viticole à l'international

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Créteil

    Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie

    Génie civil

    Génie civil nucléaire

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    ESIEE Paris

    Informatique

    Informatique, systèmes embarqués

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    Electronique, énergie électrique, automatique

    Capteurs communicants sans fils

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    Dijon

    Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement

    Management technique et économique des agro-équipements

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Grenoble

    Institut polytechnique de Grenoble

    Energie électrique

    Réseaux et bâtiments intelligents

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Ingénierie hydraulique

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Lille

    Université de Valenciennes
    Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique

    Transport et énergie

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    Hautes études d'ingénieur

    Habitat - Energie - Environnement

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    Lyon

    Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

    Ingénierie biomédicale et design

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Paris

    Conservatoire national des arts et métiers

    Aérodynamique, aéroacoustique et systèmes propulsifs

    1er septembre 2014

    31 août 2019

    Institut des sciences et technologies
    (ParisTech)
    Telecom ParisTech

    Technologies de l'information

    Système de communication

    1er septembre 2014

    31 août 2019

    Poitiers

    Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aéro-technique

    Mécanique aéronautique et énergétique

    1er septembre 2014

    31 août 2018

    Rennes

    Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne

    Mécanique

    Ingénierie automobile

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Ecole navale

    Génie de l'environnement

    Milieu maritime et sécurité de la navigation

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Télécom Bretagne

    Technologies de l'information

    Ingénierie des systèmes de télécommunications

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

    Traitement de données volumineuses

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Toulouse

    Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

    Mécanique

    Systèmes aéronautiques et spatiaux

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Ecole nationale de l'aviation civile

    Sciences de la modélisation, de l'information et des systèmes

    Exploitation du transport aérien international

    1er septembre 2014

    31 août 2016

  • Annexe


    ANNEXE 2


    ACADÉMIE

    ÉTABLISSEMENTS
    habilités conjointement

    INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES
    et technologies

    DURÉE DE L'HABILITATION DU MASTER

    Mention

    Spécialité

    Date de début

    Date de fin

    Lille

    Université de Lille
    Ecole polytechnique universitaire
    Ecole centrale de Lille

    Robotique autonome et transports intelligents

    1er septembre 2014

    31 août 2020

    Lille
    Poitiers

    Ecole centrale de Lille
    Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
    Université de Poitiers
    Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers

    Turbulence

    1er septembre 2014

    31 août 2015

    Nantes

    Ecole centrale de Nantes
    Ecole navale

    Master atlantique en opération et ingénierie navales

    1er septembre 2014

    31 août 2017

    Toulouse

    Institut national polytechnique de Toulouse
    Institut national des sciences appliquées de Toulouse

    Ingénierie du risque dans les systèmes industriels

    1er septembre 2014

    31 août 2016

    Ingénierie et management de l'eau

    1er septembre 2014

    31 août 2016


Fait le 18 septembre 2014.


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem


La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Ségolène Royal


Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Stéphane Le Foll


Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Emmanuel Macron