Arrêté du 25 juillet 2014 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires

JORF n°0182 du 8 août 2014 page 13301
texte n° 39




Arrêté du 25 juillet 2014 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires

NOR: AGRE1415187A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/7/25/AGRE1415187A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 2 juillet 2014,
Arrête :

  • Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN


    Le concours commun d'accès aux écoles nationales vétérinaires comprend les voies suivantes :
    1. Voie A, ouverte aux titulaires d'un baccalauréat général, ou d'un baccalauréat technologique, ou d'un baccalauréat professionnel, ou d'un brevet de technicien agricole, ou aux candidats ayant obtenu une validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en application des articles D. 613-38 à D. 613-50 du code de l'éducation.
    2. Voie A TB, ouverte aux titulaires d'un baccalauréat technologique série sciences et technologies de laboratoire (STL) ou série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), ou aux candidats ayant obtenu une validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en application des articles D. 613-38 à D. 613-50 du code de l'éducation.
    3. Voie B, ouverte aux étudiants inscrits en troisième année de préparation d'un diplôme national de licence, dont les mentions sont précisées à l'annexe I ou aux étudiants en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle, dont les mentions sont précisées à l'annexe II. L'admission définitive des candidats est subordonnée à l'obtention du diplôme. Elle est également ouverte aux titulaires d'un diplôme national de licence ou de licence professionnelle listé aux annexes I ou II.
    4. Voie C, ouverte aux étudiants inscrits en deuxième année de préparation d'un diplôme professionnel de deux années d'études supérieures, dont la liste est fixée à l'annexe III. L'admission définitive des candidats est subordonnée à l'obtention du diplôme. Elle est également ouverte aux titulaires d'un diplôme professionnel fixé à l'annexe III, ou aux candidats ayant obtenu une validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en application des articles D. 613-38 à D. 613-50 du code de l'éducation.
    5. Voie D, ouverte aux titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ou du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire, ou d'un diplôme national conférant le grade de master, délivré à l'issue d'un cursus de formation dans lequel la biologie occupe une part prépondérante.
    6. Voie E, ouverte aux étudiants inscrits en première année d'études aux écoles normales supérieures de Cachan et de Lyon, admis en liste principale aux écoles nationales vétérinaires à la session précédente de la voie A du concours. L'admission définitive des candidats est subordonnée à l'obtention de la première année d'études aux écoles normales supérieures de Cachan ou de Lyon.


    Les épreuves de la voie A portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), défini par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. La voie A comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission affectées de coefficients qui figurent en annexe IV du présent arrêté.


    Les épreuves de la voie A TB portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles de technologie biologie (TB), défini par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. La voie A TB comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission affectées de coefficients qui figurent en annexe V du présent arrêté.


    La voie B comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission affectées de coefficients qui figurent en annexe VI du présent arrêté.


    Les épreuves de la voie C portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles accessibles aux titulaires de diplômes professionnels obtenus après deux années d'études supérieures, défini par le ministre chargé de l'agriculture. La voie C comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission affectées de coefficients qui figurent en annexe VII du présent arrêté.


    La voie D comporte une sélection sur dossier et une épreuve d'entretien. Les dossiers individuels des candidats sont constitués des diplômes, de la liste de leurs titres et travaux, pièces justificatives à l'appui, et d'une lettre manuscrite explicitant la motivation de leur candidature. A l'issue de l'examen des dossiers, le jury dresse la liste des candidats autorisés à subir l'épreuve d'entretien d'une durée de vingt minutes. L'entretien vise notamment à apprécier la qualité du projet professionnel du candidat et ses motivations.


    Le recrutement par la voie E se fait sur la base du rang d'entrée à l'Ecole normale supérieure (ENS) concernée, des résultats obtenus lors de la première année de scolarité à l'ENS et d'une épreuve d'entretien d'une durée de trente minutes, qui vise notamment à apprécier la qualité du projet professionnel du candidat et sa capacité à mener en parallèle deux cursus de formation longs.


    Nul ne peut faire acte de candidature, une même année, à plus d'une voie de concours commun.
    Un candidat ne peut se présenter plus de deux fois au concours commun quelle que soit la voie choisie.


    La date limite de dépôt des dossiers d'inscription, les dates et lieux de déroulement des épreuves et le nombre maximum de places ouvertes sont fixés annuellement par arrêté pour les différentes voies du concours.


    Il est institué un jury composé des directeurs généraux et directeurs des écoles recrutant des étudiants au moyen du concours commun. Chaque membre dispose d'un suppléant.
    Le jury adopte le règlement du concours.
    Lorsqu'il établit, en application de l'article 11 ci-dessous, les listes d'admissibilité et d'admission, le jury se réunit en formation restreinte aux seuls représentants des écoles recrutant des étudiants dans la voie de concours concernée. Le jury réuni en formation restreinte établit la liste des correcteurs et des examinateurs.
    A chaque nouvelle session de concours, le jury désigne un président parmi ses membres au scrutin majoritaire à deux tours et, selon les mêmes modalités, un ou plusieurs vice-présidents chargés de suppléer le président dans les formations restreintes dont il n'est pas membre.


    Le jury établit les listes d'admissibilité par ordre alphabétique pour chaque voie du concours ainsi que les listes d'admission, éventuellement complétées par une liste complémentaire, par ordre de mérite des lauréats.


    Les affectations des lauréats du concours dans les écoles sont effectuées pour chacune des voies en fonction du nombre de places ouvertes dans chaque école, du rang de classement des lauréats et des souhaits qu'ils ont exprimés.


    Les étudiants ayant bénéficié d'une inscription à l'une des voies du concours prévue par les arrêtés énumérés à l'article 17 sont admis à prendre une inscription au concours commun d'accès dans les écoles vétérinaires. Les étudiants ayant bénéficié de deux inscriptions ne sont pas autorisés à s'inscrire.

  • Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES


    Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :


    - à compter de la session de concours 2015 pour les voies A, A TB et E ;
    - à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.


    Pour la session de concours 2015, les étudiants se présentant pour la seconde fois au concours peuvent choisir de passer les épreuves écrites et orales obligatoires de langue prévue pour la voie A et la voie A TB du concours commun soit en anglais, soit en allemand, soit en espagnol.


    Pour la session de concours 2015 de la voie B, les étudiants en troisième année de préparation et les titulaires d'une licence dans le domaine de la biologie et des sciences de la vie composeront pour l'épreuve scientifique complémentaire, prévue à l'annexe VI, en « chimie » et les étudiants en troisième année de préparation et les titulaires d'une licence hors domaine de la biologie et des sciences de la vie composeront pour l'épreuve scientifique complémentaire, prévue à l'annexe VI, en « biologie ». Le président du jury du concours précisera au candidat l'épreuve scientifique complémentaire qu'il devra passer, au regard du diplôme de licence préparé ou acquis.
    Pour la session de concours 2015 de la voie B, seuls les étudiants en année de préparation et les titulaires d'une licence professionnelle dans le domaine de la biologie et des sciences de la vie seront autorisés à concourir. Pour l'épreuve scientifique complémentaire, prévue à l'annexe VI, ils composeront en « chimie ».


    L'arrêté du 25 juin 2013 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires est abrogé.
    L'arrêté du 13 juin 2003 modifié fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires est abrogé à compter du 1er septembre 2016.


    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE I
    LISTE DES MENTIONS DE LICENCE ISSUE DE L'ARRÊTÉ DU 22 JANVIER 2014 FIXANT LA NOMENCLATURE DES MENTIONS DU DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE REQUISES POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE B DU CONCOURS


    Informatique.
    Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales.
    Physique.
    Mathématiques.
    Chimie.
    Physique, chimie.
    Sciences de la vie.
    Sciences de la Terre.
    Sciences de la vie et de la Terre.
    Sciences pour la santé.
    Sciences et technologies.
    Sciences pour l'ingénieur.

  • Annexe


    ANNEXE II
    LISTE DES MENTIONS DE LICENCE PROFESSIONNELLE ISSUE DE L'ARRÊTÉ DU 27 MAI 2014 FIXANT LA NOMENCLATURE DES MENTIONS DU DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE PROFESSIONNELLE REQUISES POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE B DU CONCOURS


    Agriculture biologique : production, conseil, certification et commercialisation.
    Agronomie.
    Aménagement paysager : conception, gestion, entretien.
    Bio-industries et biotechnologies.
    Biologie analytique et expérimentale.
    Industries agroalimentaires : gestion, production et valorisation.
    Industries pharmaceutiques, cosmétologiques et de santé : gestion, production et valorisation.
    Maîtrise de l'énergie, électricité, développement durable.
    Métiers de la mer.
    Métiers de la protection et de la gestion de l'environnement.
    Métiers de la santé : nutrition, alimentation.
    Métiers de la santé : technologies.
    Métiers de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme.
    Métiers de l'énergétique, de l'environnement et du génie climatique.
    Métiers des ressources naturelles et de la forêt.
    Productions animales.
    Productions végétales.
    Valorisation des agroressources.

  • Annexe


    ANNEXE III
    LISTE DES DIPLÔMES REQUIS POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE C DU CONCOURS


    Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture


    Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), toutes options.


    Diplômes relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur


    Brevet de technicien supérieur (BTS), obtenus dans les spécialités suivantes :


    - agroéquipement ;
    - analyses de biologie médicale ;
    - bioanalyses contrôles ;
    - biotechnologie ;
    - chimiste ;
    - conception et réalisation de systèmes automatiques ;
    - contrôle industriel et régulation automatique ;
    - diététique ;
    - hygiène propreté environnement ;
    - industries céréalières ;
    - informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques ;
    - maintenance industrielle ;
    - métiers de l'eau ;
    - qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries ;
    - techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire.


    Diplômes universitaires de technologie (DUT) obtenus dans les spécialités suivantes :


    - génie biologique ;
    - génie du conditionnement et de l'emballage ;
    - chimie ;
    - génie chimique-génie des procédés ;
    - génie thermique et énergie ;
    - gestion logistique et transport ;
    - hygiène, sécurité, environnement ;
    - mesures physiques ;
    - qualité, logistique industrielle et organisation ;
    - science et génie des matériaux.


    Diplôme de technicien supérieur de la mer délivré par l'Institut national des techniques de la mer du Centre national des arts et métiers


    Diplôme relevant du ministère chargé de l'écologie


    Brevet de technicien supérieur maritime (BTSM), spécialité pêche et gestion de l'environnement marin.

  • Annexe


    ANNEXE IV


    La voie A du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :


    Epreuves écrites d'admissibilité


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Biologie, épreuve de synthèse

    3 heures

    5

    Sciences de la vie et de la Terre, épreuve sur support de documents

    4 heures
    (biologie 2 heures, géologie 2 heures)

    5

    Méthodes de calcul et raisonnement

    2 h 30

    3

    Modélisation mathématique et informatique

    3 h 30

    3

    Physique-chimie, résolution de problème

    3 heures

    4

    Physique-chimie, analyse de documents scientifiques

    3 heures

    4

    Composition de français

    3 heures

    5

    Total

    29

    Langue vivante obligatoire (*)

    2 heures

    + 2 à l'admission

    Langue vivante facultative (**)

    2 heures

    Points au-dessus de la moyenne sur 20
    à l'admission

    (*) L'épreuve de langue vivante est en anglais. La note de l'épreuve intervient à l'admission.
    (**) L'épreuve de langue vivante facultative est soit en allemand, soit en espagnol, soit en italien, soit en portugais, soit en arabe, soit en russe. Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés à l'admission.


    Epreuves orales d'admission


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Préparation

    Interrogation

    Epreuve pratique de biologie

    3 heures

    4

    Oral de biologie

    30 minutes

    30 minutes

    4

    Mathématiques pratiques et Informatique

    30 minutes

    40 minutes

    2

    Physique-chimie, activité expérimentale

    3 heures

    3

    Physique-chimie, argumentation et échange

    15 minutes

    30 minutes

    3

    Oral de géographie

    45 minutes

    30 minutes

    2

    TIPE

    30 minutes

    4

    Langue vivante obligatoire (***)

    30 minutes

    30 minutes

    3

    Total

    25 + 2 de l'admissibilité

    (***) L'épreuve de langue vivante est en anglais.

  • Annexe


    ANNEXE V


    La voie A TB du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :


    Epreuves écrites d'admissibilité


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Epreuve écrite de sciences de la vie et de la Terre

    3 heures

    3

    Epreuve écrite de biotechnologies

    3 heures

    3

    Méthodes de calcul et raisonnement

    3 heures

    3

    Algorithmique et informatique

    45 minutes

    1

    Physique-chimie, résolution de problème

    3 heures

    3

    Composition de français

    3 heures

    2

    Total

    15

    Langue vivante obligatoire (*)

    2 heures

    + 2 à l'admission

    (*) L'épreuve de langue vivante est en anglais. La note de l'épreuve intervient à l'admission.


    Epreuves orales d'admission


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Préparation

    Interrogation

    Oral de sciences de la vie et de la Terre

    30 minutes

    30 minutes

    4

    Oral de biotechnologies

    30 minutes

    30 minutes

    3

    Epreuve pratique de sciences de la vie et de la Terre et biotechnologies

    -

    3 h 30

    3

    Oral de mathématiques

    30 minutes

    30 minutes

    3

    Physique-chimie, activité expérimentale

    -

    2 h 30

    3

    Physique-chimie, entretien

    20 minutes

    20 minutes

    2

    Oral de géographie

    45 minutes

    30 minutes

    1

    TIPE

    30 minutes

    4

    Langue vivante obligatoire (**)

    30 minutes

    30 minutes

    2

    Total

    25 + 2 de l'admissibilité

    (**) L'épreuve de langue vivante est en anglais.

  • Annexe


    ANNEXE VI


    La voie B du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :


    Epreuves écrites d'admissibilité


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Sélection sur dossier

    /

    1

    Epreuve scientifique complémentaire

    Licence

    3 heures

    1

    Informatique

    Biologie

    Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales

    Biologie

    Mathématiques

    Biologie

    Physique

    Biologie

    Chimie

    Biologie

    Physique, chimie

    Biologie

    Sciences de la vie

    Chimie

    Sciences de la Terre

    Chimie

    Sciences de la vie et de la Terre

    Chimie

    Sciences pour la santé

    Chimie

    Sciences et technologies

    Biologie

    Sciences pour l'ingénieur

    Biologie

    Licence professionnelle

    Agriculture biologique : production, conseil, certification et commercialisation

    Chimie

    Agronomie

    Chimie

    Aménagement paysager : conception, gestion, entretien

    Chimie

    Bio-industries et biotechnologies

    Chimie

    Biologie analytique et expérimentale

    Chimie

    Industries agroalimentaires : gestion, production et valorisation

    Chimie

    Industries pharmaceutiques, cosmétologiques et de santé : gestion, production et valorisation

    Chimie

    Maîtrise de l'énergie, électricité, développement durable

    Biologie

    Métiers de la mer

    Biologie

    Métiers de la protection et de la gestion de l'environnement

    Chimie

    Métiers de la santé : nutrition, alimentation

    Chimie

    Métiers de la santé : technologies

    Chimie

    Métiers de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

    Chimie

    Métiers de l'énergétique, de l'environnement et du génie climatique

    Biologie

    Métiers des ressources naturelles et de la forêt

    Chimie

    Productions animales

    Chimie

    Productions végétales

    Chimie

    Valorisation des agroressources

    Chimie

    Total

    2


    Epreuves orales d'admission


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Préparation

    Interrogation

    Sciences et société

    30 minutes

    20 minutes

    1

    Entretien avec le jury

    /

    20 minutes

    2

    Total

    3

  • Annexe


    ANNEXE VII


    La voie C du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :


    Epreuves écrites d'admissibilité


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Mathématiques

    3 heures

    2

    Physique

    2 heures

    1

    Chimie

    2 heures

    1

    Biologie

    3 heures

    2

    Expression française

    4 heures

    2

    Total

    8


    Epreuves orales d'admission


    MATIÈRES

    DURÉE

    COEFFICIENTS

    Préparation

    Interrogation

    Entretien avec le jury (*)

    30 minutes

    3

    TP de Biologie

    30 minutes

    30 minutes

    3

    Langue vivante obligatoire (**)

    1 heure

    30 minutes

    3

    Total

    9

    (*) L'épreuve d'entretien porte sur les motivations des candidats, leurs projets professionnels et sur une discussion sur un thème de culture générale appliqué à la biologie, à l'alimentation, à l'environnement et aux secteurs agronomique et vétérinaire.
    (**) L'épreuve de langue vivante est en anglais.


Fait le 25 juillet 2014.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals