Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

JORF n°0153 du 4 juillet 2014 page 11091
texte n° 54



Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

NOR: DEVL1412924A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 1er juillet 2014, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :


Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne


M. Alain CORDIER.


Franche-Comté


M. Eric DURAND.


Languedoc-Roussillon


Mme Françoise BIGOTTE.


Provence-Alpes-Côte d'Azur


Mme Elsa DI MEO.


Rhône-Alpes


M. Alain CHABROLLE.


Conseils généraux
Ain


M. André PHILIPPON.


Alpes-de-Haute-Provence


M. Jacques ECHALON.


Hautes-Alpes


M. Victor BERENGUEL.


Alpes-Maritimes


M. Jean-Marie LORENZI.


Ardèche


M. Simon PLENET.


Aude


M. Alain GINIES.


Bouches-du-Rhône


Mme Maria RAYNAUD.


Côte-d'Or


M. Joël ABBEY.


Doubs


M. Christian BOUDAY.


Drôme


M. Patrick ROYANNEZ.


Gard


Mme Geneviève BLANC.


Hérault


M. Claude BARRAL.


Isère


M. Christian NUCCI.


Jura


M. Esio PERATI.


Loire


M. Iwan MAYET.


Haute-Marne


M. Michel RABIET.


Pyrénées-Orientales


M. Guy CASSOLY.


Rhône


M. Charles BRECHARD.


Haute-Saône


M. Jean-Paul MARIOT.


Saône-et-Loire


M. Jean-Paul DICONNE.


Savoie


M. Franck LOMBARD.


Haute-Savoie


M. Maurice SONNERAT.


Var


M. Bernard ROLLAND.


Vaucluse


M. Olivier FLORENS.


Vosges


M. Jackie PIERRE.


Territoire de Belfort


Mme Anne-Marie FORCINAL.


Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale


M. Michel PARTAGE.


Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)


M. Pascal BONNETAIN.
Mme Raymonde CARLETTI.
Mme Martine VINCENOT.
M. Jacques ESPITALIER.
M. Bernard BERGER.
M. Dominique GIRARD.
M. Christian METTELET.
M. Michel PY.


Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)


M. Christophe MAYOUSSIER.
M. Christophe LIME.
M. René REVOL
M. Jean-Paul COLIN.
M. Michel DANTIN.
M. Hervé PAUL.
M. Didier REAULT.
M. Daniel GRANJON


Communes de zone de montagne


Mme Annie POLLARD-BOULOGNE.
M. François CHEMIN.
M. Bernard BUIS.
M. Martial SADDIER.
M. Pierre HÉRISSON.


Communes du littoral


Mme Raphaëlle LE GUEN.
M. Jean-Luc MASSON.
M. Jean-Claude MONDOLONI.
M. Jean-Claude CROZE.
M. Gilles VINCENT.
M. Francis CLIQUE.
M. Gilles D'ETTORE.


Autres communes


Mme Isabelle MAISTRE.
Mme Christine DURNERIN.
M. Jean-Marc BLUY.
M. Matthieu DARNAUD.
M. Jacques LANÇON


Représentants des usagers


Agriculture


M. Samuel CHANUSSOT.
M. François LAVRUT.
M. Claude JORDA.
M. André BERNARD.
M. Jean-Marc FRAGNOUD.
Mme Anne-Claire VIAL.
M. Jean-Luc PELLOUX.


Pêche professionnelle en eau douce


M. Frédéric PIN.


Pêche maritime


M. Christian MOLINERO.


Conchyliculture


M. Jean-Christophe CABROL.


Aquaculture (eau douce)


M. Michael BEAL.


Batellerie


M. Bruno COSSIAUX.


Tourisme


M. Jean BESSON.


Sociétés d'aménagement régional


M. Jean-François BLANCHET.
M. Bruno VERGOBBI.


Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral


M. Jean-Paul BESSON.
M. Jean DE BALATHIER.
M. Jean-Paul DURANDEUX.
M. Guy GALAN.
M. Dominique DESTAINVILLE.
M. Denis VAUBOURG.
M. Patrick JEAMBAR.
M. Gérard LASSERRE.
M. Hervé REYMOND.
M. Alain BOISSELON.
M. Benoît BOUCHER.
M. Patrick CASTAING.
M. André ESPAGNACH.
M. Gérard FERREOL.
M. André DUMAS.
M. Jacques PAYAN.
M. Stéphane DUCHAMP.
M. Rachid HARIM.
Mme Béatrice BERBIEC.
M. Julien BACON.


Producteurs d'électricité


M. Luc LEVASSEUR.
M. Daniel PEPIN.


Distributeurs d'eau


M. Loïc FAUCHON.
M. Cyril COURJARET.


Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique


M. Bernard KURZAWA.
M. Victor BASTUCK.
M. Georges GUYONNET.
M. Claude ROUSTAN.
M. Gérard GUILLAUD.


Associations agréées de défense des consommateurs


M. Gérard CLEMENCIN.
M. Jean-Jacques GIRARDIN.
M. Jacky BESSIERES.
M. Jacques GUIRAUD.
M. François COSTE.
M. Jean-Louis FAURE.
Mme Myrose GRAND.


Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins


M. Jacques PULOU.
Mme Annick BERNARDIN.
Mme Cathy VIGNON.
M. Bernard PATIN.
M. Jean RAYMOND.
M. Jean-Christophe POUPET.
M. Marc VALMASSONI.


Activités nautiques


M. Philippe CAILLEBOTTE.


Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes


M. Jean-Claude MICHEL.


Bourgogne


M. Gilles DENOSJEAN.


Franche-Comté


M. Philippe BOUQUET.


Provence-Alpes-Côte d'Azur


M. Claude ROSSIGNOL.


Languedoc-Roussillon


M. Michel PONTIER.


Personnes qualifiées


M. Thierry REPENTIN.
M. Yves GROS (agriculture biologique).