Arrêté du 26 juin 2014 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

JORF n°0153 du 4 juillet 2014 page 11084
texte n° 49



Arrêté du 26 juin 2014 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

NOR: DEVL1412925A
ELI: Non disponible


Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 26 juin 2014, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :


Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie


Mme Muriel JOZEAU-MARIGNÉ.


Bourgogne


M. André LEFEBVRE.


Centre


M. Gilles DEGUET.


Champagne-Ardenne


M. Roland DAVERDON.


Haute-Normandie


M. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE.


Ile-de-France


Mme Corinne RUFFET


Picardie


M. François VEILLERETTE.


Conseils généraux
Aisne


M. Jean-Jacques THOMAS.


Ardennes


M. Guy CAMUS.


Aube


M. Christian BRANLE.


Calvados


M. Paul CHANDELIER.


Côte-d'Or


M. François SAUVADET.


Essonne


Mme Claire ROBILLARD.


Eure


M. Daniel LEHO.


Eure-et-Loir


M. Jean-François MANCEAU.


Haute-Marne


M. Denis MAILLOT.


Hauts-de-Seine


Mme Nicole GOUETA.


Loiret


M. Christian BOURILLON.


Manche


M. Claude HALBECQ.


Marne


M. Pascal PERROT.


Meuse


M. Jean-Louis CANOVA.


Nièvre


M. Jean-Louis LEBEAU.


Oise


M. André VANTOMME.


Orne


M. Jackie LEGAULT.


Paris


Mme Aurélie SOLANS.


Seine-et-Marne


M. Jean DEY.


Seine-Maritime


Mme Martine BLONDEL.


Seine-Saint-Denis


M. Frédéric MOLOSSI.


Val-de-Marne


M. Gilles DELBOS.


Val-d'Oise


M. Daniel DESSE.


Yonne


M. Michel COURTOIS.


Yvelines


M. Jean-François BEL.


Conseils généraux au titre de la coopération interdépartementale


M. Jérôme BIGNON.
M. Maurice OUZOULIAS.
M. Gérard SEIMBILLE.


Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)


M. Jean-Michel WATTIER.
M. Denis MERVILLE.
M. Olivier PAZ.


Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)


Mme Célia BLAUEL.
M. Christian LAGRANGE.
M. Patrick BRAOUEZEC.
M. Dominique GAMBIER.
M. Dominique LEFEBVRE.
M. Bruno HELIN.
M. Jean-Pierre ABEL.
M. Alain BELLAMY.
M. Nicolas JOYAU.
M. Michel THOURY.
M. Hervé MARSEILLE.
M. Pierre YVROUD.


Communes du littoral


Mme Florence LE MONNYER.
M. Jean-Paul DUCOULOMBIER.
M. Guy CHOLOT.
M. Jean-Claude CLAIRE.


Autres communes


M. Jean-Michel MORER.
M. Bastien CORITON.
M. Daniel FRARD.
M. Michel CARRIERE.
M. Alfred RECOURS.
M. Jean-Baptiste RIEUNIER.
M. Denis ROYCOURT.
M. Jean-Pierre FORMET.
M. Jean JOUANET.
M. Frédéric LEVEILLE.
M. Jean-Jacques BAYER.
M. François CHOLLEY.
M. André COET.
M. Eric COQUILLE.
Mme Juliette LERUYER.
M. Christophe SAUVAGE.
M. Daniel SOUDANT.
M. Philippe LAURENT.
M. Nicolas JUILLET.


Représentants des usagers
Agriculture


M. Samuel BOUQUET.
M. Olivier DAUGER.
M. Serge DESLANDES.
M. Etienne HENRIOT.
M. Antoine MINARD.
M. Denis RABIER.


Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique


M. Léopold SARTEAU.
M. Bruno DUBUS.
M. Jean-Paul LAROCHE.
M. Michel BREDEAU.
M. Gérard PAUL.


Pêche professionnelle en eau douce


M. Didier BERTOLO.


Pêche maritime


M. Dimitri ROGOFF.


Conchyliculture


M. Louis TEISSIER.
M. Joseph COSTARD.


Aquaculture (eau douce)


Mme Corinne SAUVEGRAIN.


Batellerie


M. Marco CANCEDDA.


Tourisme


M. François HENRION.


Activités nautiques


M. Lucien CHAISE.


Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral


M. Eric BEGUIN.
M. Jean-Louis BERAL.
M. Régis BINET.
M. Bertrand ARNAULT.
M. Stéphane CASTEL.
M. Arnaud COLSON.
M. Jean-Michel DELISLE.
M. François DESMONTS.
Mme Sophie GILLIER.
M. Marc GRANIER.
M. Emmanuel GROS.
M. Pascal HAMET.
M. François HASS.
M. Bruno HUVELIN.
M. Jean-Robert JACQUEMARD.
M. Hervé LEBEL.
M. Christian LECUSSAN.
M. Patrick LEPELLEUX.
M. Maurice LOMBARD.
M. Daniel PARIGOT.
M. Georges RIGAUD.
M. Jean-Louis SIMONOTTI.
Mme Christiane VACHER.
M. Frédéric VERHNES.


Producteurs d'électricité


M. Hugues ALBANEL.
M. Alain VICAUD.


Distributeurs d'eau


M. Bruno GODFROY.
M. Rémi LOUBEYRE.


Associations agréées de défense des consommateurs


Mme Isabelle GAILLARD.
Mme Edith GUENNETEAU.
M. Alain LAPORTE.
Mme Jeannette PRETOT.
M. Alain ROUZIES.
Mme Anne-Marie WILHELEM.


Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins


Mme Sylvie BARBIER.
M. Michel BRULIN.
M. Christian COLLIN.
M. Paul FERLIN.
M. Christophe LEPINE.
M. Philippe LAGAUTERIE.
Mme Françoise LOUISE.
M. Philippe PINON-GUERIN.
M. Abelardo ZAMORANO.


Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie


M. Daniel GENISSEL.


Bourgogne


Mme Elise MAILLOT.


Centre


M. Jean-Pierre BARNAGAUD.


Champagne-Ardenne


M. Daniel YON.


Haute-Normandie


M. Daniel HANCHARD.


Ile-de-France


M. Eric BERGER.


Picardie


M. Gonzague TOULEMONDE.


Personnes qualifiées


Mme Magali REGHEZZA-ZITT.
M. Daniel MARCOVITCH.
M. Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS.
Mme Hélène VESTUR.