Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
texte n° 4
Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
NOR: MENE1401504A
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 janvier 2014,
Arrête :
Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.
L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.
Pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.
Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
A N N E X E S
A N N E X E I
ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Vendredi 29 août 2014
Rentrée scolaire des élèves
Lundi 1er septembre 2014
Toussaint
Samedi 18 octobre 2014
Lundi 3 novembre 2014
Noël
Samedi 20 décembre 2014
Lundi 5 janvier 2015
Hiver
Samedi 7 février 2015
Samedi 21 février 2015
Samedi 14 février 2015
Lundi 23 février 2015
Lundi 9 mars 2015
Lundi 2 mars 2015
Printemps
Samedi 11 avril 2015
Samedi 25 avril 2015
Samedi 18 avril 2015
Lundi 27 avril 2015
Lundi 11 mai 2015
Lundi 4 mai 2015
Début des vacances d'été (**)
Samedi 4 juillet 2015
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
A N N E X E I I
ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Vendredi 28 août 2015
Rentrée scolaire des élèves
Lundi 31 août 2015
Toussaint
Samedi 17 octobre 2015
Lundi 2 novembre 2015
Noël
Samedi 19 décembre 2015
Lundi 4 janvier 2016
Hiver
Samedi 13 février 2016
Lundi 29 février 2016
Samedi 6 février 2016
Lundi 22 février 2016
Samedi 20 février 2016
Lundi 7 mars 2016
Printemps
Samedi 16 avril 2016
Lundi 2 mai 2016
Samedi 9 avril 2016
Lundi 25 avril 2016
Samedi 23 avril 2016
Lundi 9 mai 2016
Début des vacances d'été (**)
Samedi 2 juillet 2016
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
A N N E X E I I I
ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Mercredi 31 août 2016
Rentrée scolaire des élèves
Jeudi 1er septembre 2016
Toussaint
Mercredi 19 octobre 2016
Jeudi 3 novembre 2016
Noël
Samedi 17 décembre 2016
Mardi 3 janvier 2017
Hiver
Samedi 18 février 2017
Lundi 6 mars 2017
Samedi 11 février 2017
Lundi 27 février 2017
Samedi 4 février 2017
Lundi 20 février 2017
Printemps
Samedi 22 avril 2017
Mardi 9 mai 2017
Samedi 15 avril 2017
Mardi 2 mai 2017
Samedi 8 avril 2017
Lundi 24 avril 2017
Début des vacances d'été (**)
Jeudi 6 juillet 2017
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.
Fait le 21 janvier 2014.
Vincent Peillon