Arrêté du 23 décembre 2013 relatif à la déclaration environnementale des produits de construction et de décoration destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment

JORF n°0302 du 29 décembre 2013 page 21763
texte n° 27




Arrêté du 23 décembre 2013 relatif à la déclaration environnementale des produits de construction et de décoration destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment

NOR: ETLL1331233A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/12/23/ETLL1331233A/jo/texte


Publics concernés : opérateurs économiques concernés par la mise sur le marché des produits de construction et de décoration (fabricants, mandataires et importateurs).
Objet : en application du décret relatif à la déclaration environnementale de certains produits de construction destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment, l'arrêté définit le contenu de la déclaration environnementale des produits de construction et fixe notamment la méthodologie d'évaluation et de calcul applicable pour élaborer les déclarations environnementales.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2014.
Notice : l'arrêté précise les modalités d'application du décret relatif à la déclaration environnementale qui devra accompagner la commercialisation de certains produits de construction utilisés dans le secteur du bâtiment, dès lors que la promotion de ces produits comportera des allégations sur leurs aspects environnementaux.
L'arrêté fixe :
― le contenu des déclarations environnementales des produits de construction et de décoration destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment ;
― la méthodologie d'évaluation et de calcul des informations contenues dans la déclaration environnementale ;
― l'ensemble des éléments justificatifs des informations contenues dans la déclaration environnementale à tenir à disposition des autorités de contrôle et du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante de la déclaration environnementale ;
― l'adresse du site internet où sont transmises les déclarations environnementales aux autorités publiques ;
― les conditions d'élaboration des déclarations collectives portant sur des produits similaires mis sur le marché par différents responsables de la mise sur le marché ;
― les conditions d'exemption.
Références : les textes créés ou modifiés par le présent arrêté peuvent être consultés, dans leur rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
La ministre de l'égalité des territoires et du logement et le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, notamment la notification n° 2011/586/F ;
Vu le code de la consommation, notamment ses articles L. 214-1 et R. 214-25 à R. 214-33 ;
Vu le décret n° 2013-1264 du 23 décembre 2013 relatif à la déclaration environnementale de certains produits de construction destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment,
Arrêtent :


Au sens du présent arrêté, on entend par :
« Analyse du cycle de vie » : compilation et évaluation des intrants, des extrants et des impacts environnementaux potentiels d'un système de produits au cours de son cycle de vie ;
« Aspect environnemental » : élément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement ;
« Impact environnemental » : toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d'un organisme ;
« Indicateur » : valeur quantifiable liée aux aspects environnementaux ;
« Déclarant » : toute personne physique ou morale qui transmet aux autorités publiques une déclaration environnementale ;
« Unité fonctionnelle » : performance quantifiée d'un système de produits destinée à être utilisée comme unité de référence dans une analyse du cycle de vie ;
« Durée de vie du produit » : durée de vie théorique du produit retenue pour l'unité fonctionnelle ;
« Produit complémentaire » : terme général pour désigner tout produit qui doit être nécessairement associé au produit principal lors de chacune des phases de mise en œuvre et vie en œuvre.


Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits mentionnés à l'article R. 214-26 du code de la consommation, à l'exception des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.


La déclaration environnementale mentionnée à l'article R. 214-27 du code de la consommation contient les informations suivantes :
1° Les valeurs, pour le total cycle de vie et pour l'étape de production, l'étape du processus de construction, l'étape d'utilisation et l'étape de fin de vie, des indicateurs suivants :
― décrivant les impacts environnementaux :
― réchauffement climatique ;
― appauvrissement de la couche d'ozone ;
― acidification des sols et de l'eau ;
― eutrophisation ;
― formation d'ozone photochimique ;
― épuisement des ressources abiotiques ― éléments ;
― épuisement des ressources abiotiques ― combustibles fossiles ;
― pollution de l'eau ;
― pollution de l'air ;
― décrivant l'utilisation des ressources :
― utilisation de l'énergie primaire renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées comme matières premières ;
― utilisation des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées en tant que matières premières ;
― utilisation totale des ressources d'énergie primaire renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières) ;
― utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières ;
― utilisation des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées en tant que matières premières ;
― utilisation totale des ressources d'énergie primaire non renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières) ;
― utilisation de matière secondaire ;
― utilisation de combustibles secondaires renouvelables ;
― utilisation de combustibles secondaires non renouvelables ;
― utilisation nette d'eau douce ;
― décrivant les catégories de déchets :
― déchets dangereux éliminés ;
― déchets non dangereux éliminés ;
― déchets radioactifs éliminés ;
― décrivant les flux sortants :
― composants destinés à la réutilisation ;
― matériaux destinés au recyclage ;
― matériaux destinés à la récupération d'énergie ;
― énergie fournie à l'extérieur ;
2° En option, les valeurs des mêmes indicateurs portant sur les bénéfices et charges au-delà des frontières du système ;
3° L'unité fonctionnelle du produit ;
4° La durée de vie du produit ;
5° La description des produits constitutifs de l'unité fonctionnelle (quantité de produit principal, quantité d'emballages, quantité de produits complémentaires liés à la mise en œuvre) ;
6° En option, le domaine d'application du produit ;
7° Le produit couvert par la déclaration environnementale : famille, description(s) ou désignation(s) commerciale(s), nom(s) ou désignation du (des) responsable(s) de la mise sur le marché ;
8° La date de la déclaration environnementale ;
9° Le cas échéant, le certificat de vérification et les coordonnées du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation ;
10° Les coordonnées du déclarant ;
11° L'adresse du site internet où ces informations sont consultables gratuitement.


Par dérogation aux dispositions de l'article 3, jusqu'au 1er juillet 2014, la déclaration environnementale mentionnée à l'article R. 214-27 du code de la consommation peut comporter les informations suivantes :
1° Les valeurs, pour le total du cycle de vie, des indicateurs suivants :
― décrivant les impacts environnementaux :
― changement climatique ;
― destruction de la couche d'ozone stratosphérique ;
― acidification atmosphérique ;
― formation d'ozone photochimique ;
― épuisement des ressources (ADP) ;
― pollution de l'eau ;
― pollution de l'air ;
― décrivant la consommation des ressources :
― indicateur énergétique ― énergie primaire totale ;
― indicateur énergétique ― énergie renouvelable ;
― indicateur énergétique ― énergie non renouvelable ;
― indicateur énergétique ― énergie procédé ;
― consommation d'eau totale ;
― décrivant les déchets :
― déchets solides valorisés totaux ;
― déchets solides éliminés ― déchets dangereux ;
― déchets solides éliminés ― déchets non dangereux ;
― déchets solides éliminés ― déchets inertes ;
― déchets solides éliminés ― déchets radioactifs ;
2° En option, les valeurs des mêmes indicateurs portant sur les bénéfices et charges au-delà des frontières du système ;
3° L'unité fonctionnelle du produit ;
4° La durée de vie du produit ;
5° La description des produits constitutifs de l'unité fonctionnelle (quantité de produit principal, quantité d'emballages, quantité de produits complémentaires liés à la mise en œuvre) ;
6° En option, le domaine d'application du produit ;
7° Le produit couvert par la déclaration environnementale : famille, description(s) ou désignation(s) commerciale(s), nom(s) ou désignation du (des) responsable(s) de la mise sur le marché ;
8° La date de la déclaration environnementale ;
9° Le cas échéant, le certificat et la date de la vérification ainsi que les coordonnées du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation ;
10° Les coordonnées du déclarant ;
11° L'adresse du site internet où ces informations sont consultables gratuitement.


Le déclarant tient à la disposition des autorités chargées des contrôles et du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation l'ensemble des éléments, ou les coordonnées des personnes physiques ou morales détentrices de ces éléments, permettant de justifier les informations contenues dans la déclaration environnementale, notamment :
― l'origine des matières premières, matériaux et composants du produit ;
― l'identification des intrants non inclus dans l'inventaire du cycle de vie en respect de la règle de coupure ;
― les résultats des calculs d'inventaires ;
― les éléments justificatifs de la durée de vie du produit ;
― en cas de recours à des données génériques issues de bases de données publiques ou privées, la documentation relative à la représentativité technologique, géographique et temporelle des données génériques utilisées, les références des bases dont elles sont issues et les références des modules de données utilisés ;
― la masse totale des intrants non inclus dans l'inventaire du cycle de vie en respect de la règle de coupure ;
― les scenarii dont découle l'inventaire du cycle de vie ;
― le(s) site(s) de production couvert(s) par la déclaration environnementale ;
― la production de chaque site exprimée avec l'unité de quantité définie dans l'unité fonctionnelle ;
― en cas de recours à une méthode d'échantillonnage, les éléments justifiant que l'échantillon utilisé est représentatif, notamment d'un point de vue géographique, temporel et technologique, de la production du produit mise sur le marché français ;
― les éléments constitutifs du cadre de validité de la déclaration collective mentionné à l'article 10.


Les formats d'unités fonctionnelles pour chaque catégorie de produits sont définis à l'annexe I.
Pour chaque produit, une durée de vie est déterminée et justifiée à partir des paramètres définis à l'annexe II. La durée de vie du produit utilisée pour la déclaration environnementale ne peut être supérieure à la durée de vie de l'ouvrage, par convention, celle-ci est prise égale à cent ans.


Les méthodes d'évaluation et de calcul des informations mentionnées à l'article 3, et notamment des indicateurs, sont définies dans la norme NF EN 15804 : 2012-08, ou toute norme équivalente. Les facteurs de caractérisation utilisés pour le calcul de ces indicateurs sont définis à l'annexe III.
Les méthodes d'évaluation et de calcul des informations mentionnées à l'article 4, et notamment des indicateurs, sont définies dans la norme NF P01-010 : 2004-12, ou toute norme équivalente.
La méthode de calcul de l'évaluation des bénéfices et charges au-delà des frontières du système est définie à l'annexe IV.


Le déclarant dépose la déclaration environnementale sur la base de données mise à disposition par les autorités publiques au moyen du site internet suivant :
www.declaration-environnementale.gouv.fr.


La déclaration environnementale est mise à jour à chaque changement significatif du produit et au moins tous les cinq ans.


Par dérogation aux dispositions de l'article 3, la déclaration environnementale peut se fonder sur une déclaration collective portant sur des produits similaires mis sur le marché par différents responsables de la mise sur le marché.
D'une part, cette déclaration collective satisfait aux conditions suivantes :
― la déclaration collective concerne un « produit type » ; elle est établie dans les conditions mentionnées aux articles précédents ;
― l'homogénéité entre les responsables de la mise sur le marché des indicateurs, fondée sur l'homogénéité des paramètres qui influencent de façon significative la valeur de chacun des indicateurs, doit être garantie ; à cette fin, à compter du 1er juillet 2017, la déclaration collective contient un cadre de validité, défini à l'annexe V, qui rassemble les informations suivantes :
― l'identification des paramètres influents en précisant s'ils sont renseignés à l'aide de données génériques ou spécifiques ;
― les intervalles de validité de ces paramètres ;
― le déclarant ayant transmis la déclaration collective est responsable des informations qu'elle contient ;
― les responsables de la mise sur le marché sont responsables des éléments qu'ils transmettent au déclarant susvisé ; lorsqu'il existe, ils doivent respecter le cadre de validité de la déclaration collective.
D'autre part, les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective satisfont aux conditions suivantes :
― seuls les responsables de la mise sur le marché respectant le cadre de validité de la déclaration collective peuvent établir une déclaration environnementale rattachée à cette déclaration collective ;
― les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective ne sont pas soumises aux obligations de l'article 5 ;
― les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective contiennent, outre les informations mentionnées à l'article 3, la référence à la déclaration collective ainsi qu'une déclaration indiquant le respect du cadre de validité contenue dans la déclaration collective ;
― les responsables de la mise sur le marché tiennent à disposition des autorités chargées des contrôles les éléments justificatifs du respect du cadre de validité ;
― la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation pour les déclarations environnementales rattachées à la déclaration collective consiste en une vérification par tierce partie indépendante de la déclaration collective.


La certification relative à des caractéristiques environnementales mentionnée à l'article R. 214-29 du code de la consommation doit prendre en compte toutes les exigences de la norme NF EN ISO 14024 : 2001-05. Cette certification de produits est délivrée par un organisme accrédité à cet effet par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par une autre instance d'accréditation signataire des accords multilatéraux de reconnaissance mutuelle.


Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E S
    A N N E X E I





    FONCTION

    CATÉGORIE

    FORMAT D'UNITÉ
    fonctionnelle
    exprimé en unités
    du système international

    FAMILLE

    NUMÉROTATION
    de la famille

    1

    Voirie, réseaux divers (y compris réseaux intérieurs)

    Cuves et réservoirs

    Une unité de volume donné

    Acier

    01.01.01

     

     

     

     

    Béton

    01.01.02

     

     

     

     

    Cuivre

    01.01.03

     

     

     

     

    Laiton

    01.01.04

     

     

     

     

    Polyester

    01.01.05

     

     

     

     

    Polyéthylène

    01.01.06

     

     

    Réseaux d'évacuation et d'assainissement (eaux pluviales et eaux usées)

    mL moyen

    Acier

    01.02.01

     

     

     

     

    Aluminium

    01.02.02

     

     

     

     

    Béton

    01.02.03

     

     

     

     

    Cuivre

    01.02.04

     

     

     

     

    Fonte

    01.02.05

     

     

     

     

    Laiton

    01.02.06

     

     

     

     

    Polyester

    01.02.07

     

     

     

     

    Polyéthylène

    01.02.08

     

     

     

     

    PVC

    01.02.09

     

     

     

     

    Zinc

    01.02.10

     

     

    Réseaux d'adduction d'eau (intérieur et extérieur)

    mL moyen

    Acier inox

    01.03.01

     

     

     

     

    Acier galvanisé

    01.03.02

     

     

     

     

    Cuivre

    01.03.03

     

     

     

     

    Fonte

    01.03.04

     

     

     

     

    Laiton

    01.03.05

     

     

     

     

    Polybutylène

    01.03.06

     

     

     

     

    Polyéthylène

    01.03.07

     

     

     

     

    PVC

    01.03.08

     

     

    Réseaux d'adduction du gaz

    mL moyen

    Acier

    01.04.01

     

     

     

     

    Cuivre

    01.04.02

     

     

     

     

    Laiton

    01.04.03

     

     

     

     

    Polyéthylène

    01.04.04

     

     

    Système de drainage

    mL moyen

    Polyéthylène

    01.05.01

     

     

     

     

    PVC

    01.05.02

     

     

    Voirie et revêtements extérieurs

    m² de revêtement pour un usage donné (terrasse extérieur, voirie à faible trafic, parking...)

    Béton préfabriqué

    01.06.01

     

     

     

     

    Bois massif

    01.06.02

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    01.06.03

     

     

     

     

    Céramique

    01.06.04

     

     

     

     

    Enrobés

    01.06.05

     

     

     

     

    Matériaux à base
    de liants hydrauliques

    01.06.06

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    01.06.07

     

     

    Divers

     

     

    01.00.00

    2

    Structure, maçonnerie, gros œuvre, charpente

    Boisseaux et conduits de fumisterie

    mL de conduit de section intérieure donnée

    Acier

    02.01.01

     

     

     

     

    Béton

    02.01.02

     

     

     

     

    Béton armé

    02.01.03

     

     

     

     

    Brique réfractaire

    02.01.04

     

     

     

     

    Terre cuite

    02.01.05

     

     

    Chapes/chapes flottantes

    m² pour une épaisseur donnée

    Béton et mortier à base de ciment

    02.02.01

     

     

     

     

    Chape anhydrite

    02.02.02

     

     

     

     

    Plaque de plâtre (chapes sèches)

    02.02.03

     

     

    Charpentes

    m² de surface couverte

    Acier

    02.03.01

     

     

     

     

    Aluminium

    02.03.02

     

     

     

     

    Béton

    02.03.03

     

     

     

     

    Bois massif

    02.03.04

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.03.05

     

     

    Contreventements

    m² de contreventement

    Acier

    02.03.01

     

     

     

     

    Béton

    02.03.02

     

     

     

     

    Bois massif

    02.03.03

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.03.04

     

     

     

     

    Bois-ciment

    02.03.05

     

     

    Dalles et prédalles


    Acier

    02.04.01

     

     

     

     

    Béton alvéolé

    02.04.02

     

     

     

     

    Béton cellulaire

    02.04.03

     

     

     

     

    Béton plein armé

    02.04.04

     

     

     

     

    Béton plein non armé

    02.04.05

     

     

     

     

    Béton précontraint

    02.04.06

     

     

     

     

    Laine de bois

    02.04.07

     

     

    Eléments porteurs horizontaux (poutres, poutrelles, entrevous, hourdis, linteaux)

    mL de l'élément porteur (préciser la portée et la section)

    Acier

    02.05.01

     

     

     

     

    Béton

    02.05.02

     

     

     

     

    Béton armé

    02.05.03

     

     

     

     

    Béton précontraint

    02.05.04

     

     

     

     

    Bois massif

    02.05.05

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.05.06

     

     

     

     

    Polypropylène

    02.05.07

     

     

     

     

    Terre cuite

    02.05.08

     

     

    Eléments porteurs verticaux (poteaux, colonnes, piliers)

    mL de l'élément (préciser la section)

    Acier

    02.06.01

     

     

     

     

    Béton armé

    02.06.02

     

     

     

     

    Béton précontraint

    02.06.03

     

     

     

     

    Bois massif

    02.06.04

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.06.05

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    02.06.06

     

     

     

     

    Terre cuite

    02.06.07

     

     

    Escaliers (intérieur et extérieur)

    Une unité pour une hauteur d'élévation donnée

    Acier

    02.07.01

     

     

     

     

    Aluminium

    02.07.02

     

     

     

     

    Béton

    02.07.03

     

     

     

     

    Bois massif

    02.07.04

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.07.05

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    02.07.06

     

     

     

     

    Terre cuite

    02.07.07

     

     

    Fondations


    Acier

    02.08.01

     

     

     

     

    Béton armé

    02.08.02

     

     

     

     

    Béton non armé

    02.08.03

     

     

     

     

    Bois massif

    02.08.04

     

     

     

     

    Eléments préfabriqués béton

    02.08.05

     

     

    Petits éléments de maçonnerie

    m² (préciser la résistance thermique)

    Béton

    02.09.01

     

     

     

     

    Béton cellulaire

    02.09.02

     

     

     

     

    Béton de bois

    02.09.03

     

     

     

     

    Béton de chanvre

    02.09.04

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    02.09.05

     

     

     

     

    Pierre ponce

    02.09.06

     

     

     

     

    Silico-calcaire

    02.09.07

     

     

     

     

    Terre crue

    02.09.08

     

     

     

     

    Terre cuite

    02.09.09

     

     

    Planchers

    m² de plancher (préciser la charge supportée)

    Acier

    02.10.01

     

     

     

     

    Acier/béton

    02.10.02

     

     

     

     

    Bac acier nervuré

    02.10.03

     

     

     

     

    Béton armé

    02.10.04

     

     

     

     

    Bois massif

    02.10.05

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    02.10.06

     

     

     

     

    Matériaux composites
    à base de bois

    02.10.07

     

     

    Voiles en béton (éléments architecturaux)

    m² de voile (préciser l'épaisseur et la résistance thermique)

    Béton armé

    02.11.01

     

     

    Divers

     

     

    02.00.00

    3

    Façades

    Bardages (vêture, vêtage, parement)

    m² de façade

    Acier

    03.01.01

     

     

     

     

    Aluminium

    03.01.02

     

     

     

     

    Béton

    03.01.03

     

     

     

     

    Bois massif

    03.01.04

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    03.01.05

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    03.01.06

     

     

     

     

    Fibres-ciment

    03.01.07

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    03.01.08

     

     

     

     

    Pierre reconstituée

    03.01.09

     

     

     

     

    Polycarbonate

    03.01.10

     

     

     

     

    PVC

    03.01.11

     

     

     

     

    Terre cuite

    03.01.12

     

     

     

     

    Verre

    03.01.13

     

     

     

     

    Zinc

    03.01.14

     

     

    Murs rideaux et verrières

    m² de façade (préciser le pourcentage de surface opaque)

    Acier

    03.02.01

     

     

     

     

    Aluminium

    03.02.02

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    03.02.03

     

     

     

     

    PVC

    03.02.04

     

     

     

     

    Zinc

    03.02.05

     

     

    Revêtements extérieurs des façades (y compris les systèmes composites d'isolation thermique extérieure)

    m² de façade (préciser la résistance thermique si pertinent)

    Mortier d'enduit minéral

    03.03.01

     

     

     

     

    Mortier d'enduit organique

    03.03.02

     

     

     

     

    Enduit extérieur de peinture

    03.03.03

     

     

     

     

    Produits de peinture minéraux

    03.03.04

     

     

     

     

    Produits de peinture organiques

    03.03.05

     

     

     

     

    Produits accessoires

    03.03.06

     

     

    Divers

     

     

    03.00.00

    4

    Couverture, étanchéité

    Eléments de couverture en grands éléments

    m² de couverture

    Acier

    04.01.01

     

     

     

     

    Aluminium

    04.01.02

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    04.01.03

     

     

     

     

    Fibres-ciment

    04.01.04

     

     

     

     

    Laiton

    04.01.05

     

     

     

     

    Polycarbonate

    04.01.06

     

     

     

     

    Polyester

    04.01.07

     

     

     

     

    Polyméthacrylate

    04.01.08

     

     

     

     

    PVC

    04.01.09

     

     

     

     

    Zinc

    04.01.10

     

     

    Eléments de couverture en petits éléments

    m² de couverture

    Ardoise

    04.02.01

     

     

     

     

    Bardeaux bitumineux

    04.02.02

     

     

     

     

    Béton

    04.02.03

     

     

     

     

    Bois

    04.02.04

     

     

     

     

    Fibres-ciment

    04.02.05

     

     

     

     

    Pierre

    04.02.06

     

     

     

     

    Terre cuite

    04.02.07

     

     

     

     

    Zinc

    04.02.08

     

     

    Produits d'étanchéité et d'imperméabilisation pour murs enterrés

    m² de couverture

    Enduit bitumineux

    04.03.01

     

     

     

     

    Feuilles à base de bitume

    04.03.02

     

     

     

     

    Membrane bentonitique

    04.03.03

     

     

     

     

    Membranes synthétiques (PVC, polyoléfines...)

    04.03.04

     

     

    Produits pour étanchéité de toiture

    m² de couverture

    Asphalte

    04.04.01

     

     

     

     

    Etanchéité liquide

    04.04.02

     

     

     

     

    Feuilles à base de bitume

    04.04.03

     

     

     

     

    Membranes synthétiques (PVC, polyoléfines...)

    04.04.04

     

     

    Eléments de toiture végétalisée

    m² de couverture (préciser le type de végétation tolérée et les caractéristiques thermiques si pertinent)

     

    04.05.01

     

     

    Divers

     

     

    04.00.00

    5

    Menuiseries intérieures et extérieures, fermetures

    Clôtures

    mL de clôture

    Acier

    05.01.01

     

     

     

     

    Aluminium

    05.01.02

     

     

     

     

    Bois

    05.01.03

     

     

     

     

    Cuivre

    05.01.04

     

     

     

     

    Polycarbonate

    05.01.05

     

     

     

     

    Polyméthacrylate

    05.01.06

     

     

     

     

    PVC

    05.01.07

     

     

    Fenêtres, portes fenêtres, fenêtres de toit

    m² de menuiserie (surface ouverte avant pose) (préciser le Uw, le facteur solaire, le classement air eau vent et la transmission lumineuse)

    Acier

    05.02.01

     

     

     

     

    Aluminium

    05.02.02

     

     

     

     

    Bois massif

    05.02.03

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    05.02.04

     

     

     

     

    Bois-aluminium

    05.02.05

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    05.02.06

     

     

     

     

    Polyester

    05.02.07

     

     

     

     

    Polyéthylène

    05.02.08

     

     

     

     

    PVC

    05.02.09

     

     

    Garde-corps

    mL de garde-corps

    Acier

    05.04.01

     

     

     

     

    Aluminium

    05.03.02

     

     

     

     

    Bois

    05.03.03

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    05.03.04

     

     

     

     

    Polycarbonate

    05.03.05

     

     

     

     

    Polyméthacrylate

    05.03.06

     

     

     

     

    PVC

    05.03.07

     

     

     

     

    Verre

    05.03.08

     

     

    Portes (intérieur, extérieur, portail...)

    m² (surface ouverte avant pose)

    Acier

    05.04.01

     

     

     

     

    Aluminium

    05.04.02

     

     

     

     

    Bois massif

    05.04.03

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    05.04.04

     

     

     

     

    Bronze

    05.04.05

     

     

     

     

    PVC

    05.04.06

     

     

     

     

    Verre

    05.04.07

     

     

    Volets, volets roulants, persiennes, stores, brise-soleil

    m² de surface opacifiée/protégée

    Acier

    05.05.01

     

     

     

     

    Aluminium

    05.05.02

     

     

     

     

    Bois massif

    05.05.03

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    05.05.04

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    05.05.05

     

     

     

     

    Laiton

    05.05.06

     

     

     

     

    PVC

    05.05.07

     

     

     

     

    Terre cuite

    05.05.08

     

     

     

     

    Textile

    05.05.09

     

     

     

     

    Textile enduit

    05.05.10

     

     

    Divers

     

     

    05.00.00

    6

    Isolation

    Caissons chevronnés, panneaux de toiture

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique)

    Laine de roche

    06.01.01

     

     

     

     

    Polystyrène expansé

    06.01.02

     

     

     

     

    Polystyrène extrudé

    06.01.03

     

     

     

     

    Polyuréthane

    06.01.04

     

     

    Complexes de doublage

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique)

    Plaque de plâtre
    + laine de roche

    06.02.01

     

     

     

     

    Plaque de plâtre
    + laine de verre

    06.02.02

     

     

     

     

    Plaque de plâtre
    + polystyrène expansé

    06.02.03

     

     

     

     

    Plaque de plâtre
    + polystyrène extrudé

    06.02.04

     

     

     

     

    Plaque de plâtre + polyuréthane

    06.02.05

     

     

    Compléments d'isolation

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique)

    Matériaux à changement de phase

    06.03.01

     

     

     

     

    Produits minces réfléchissants

    06.03.02

     

     

    Entrevous, hourdis isolants

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique)

    Polystyrène expansé

    06.04.01

     

     

    Isolants thermiques et acoustiques en plaques rigides et panneaux souples

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)

    Fibre de coton

    06.05.01

     

     

     

     

    Fibre de lin

    06.05.02

     

     

     

     

    Laine de chanvre

    06.05.03

     

     

     

     

    Laine de mouton

    06.05.04

     

     

     

     

    Laine de roche

    06.05.05

     

     

     

     

    Laine de verre

    06.05.06

     

     

     

     

    Laine et fibre de bois

    06.05.07

     

     

     

     

    Liège expansé

    06.05.08

     

     

     

     

    Panneaux isolants sous vide

    06.05.09

     

     

     

     

    Plumes de canard

    06.05.10

     

     

     

     

    Polystyrène expansé

    06.05.11

     

     

     

     

    Polystyrène extrudé

    06.05.12

     

     

     

     

    Polyuréthane

    06.05.13

     

     

     

     

    Verre cellulaire

    06.05.14

     

     

    Isolants thermiques et acoustiques en rouleaux

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)

    Laine de chanvre

    06.06.01

     

     

     

     

    Laine de lin

    06.06.02

     

     

     

     

    Laine de mouton

    06.06.03

     

     

     

     

    Laine de roche

    06.06.04

     

     

     

     

    Laine de verre

    06.06.05

     

     

     

     

    Plumes de canard

    06.06.06

     

     

    Isolants thermiques et acoustiques en vrac

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)

    Chènevotte

    06.07.01

     

     

     

     

    Laine de coton

    06.07.02

     

     

     

     

    Laine de laitier

    06.07.03

     

     

     

     

    Laine de mouton

    06.07.04

     

     

     

     

    Laine de roche

    06.07.05

     

     

     

     

    Laine de verre

    06.07.06

     

     

     

     

    Ouate de cellulose

    06.07.07

     

     

     

     

    Perlite

    06.07.08

     

     

     

     

    Vermiculite

    06.07.09

     

     

    Isolants thermiques et acoustiques pour toitures terrasses

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)

    Laine de roche

    06.08.01

     

     

     

     

    Laine de verre

    06.08.02

     

     

     

     

    Perlite expansée

    06.08.03

     

     

     

     

    Polystyrène expansé

    06.08.04

     

     

     

     

    Polystyrène extrudé

    06.08.05

     

     

     

     

    Polyuréthane

    06.08.06

     

     

     

     

    Verre cellulaire

    06.08.07

     

     

    Isolants thermiques et acoustiques sous chape

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)

    Laine de roche

    06.09.01

     

     

     

     

    Laine de verre

    06.09.02

     

     

     

     

    Polyester

    06.09.03

     

     

     

     

    Polystyrène expansé

    06.09.04

     

     

     

     

    Polystyrène extrudé

    06.09.05

     

     

     

     

    Polyuréthane

    06.09.06

     

     

    Isolation répartie non porteuse

    m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique si pertinent)

    Béton de chanvre

    06.10.01

     

     

     

     

    Paille

    06.10.02

     

     

     

     

    Torchis

    06.10.03

     

     

    Divers

     

     

    06.00.00

    7

    Cloisonnement,
    plafonds
    suspendus

    Cloisonnement

    m² de cloisonnement (préciser une performance acoustique si pertinent)

    Acier

    07.01.01

     

     

     

     

    Béton

    07.01.02

     

     

     

     

    Bois massif

    07.01.03

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    07.01.04

     

     

     

     

    Carreau de plâtre

    07.01.05

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    07.01.06

     

     

     

     

    Plaque ciment

    07.01.07

     

     

     

     

    Plaque de plâtre

    07.01.08

     

     

     

     

    Plaque silico-calcaire

    07.01.09

     

     

     

     

    Terre cuite

    07.01.10

     

     

     

     

    Verre

    07.01.11

     

     

    Plafonds suspendus, plafonds tendus

    m² de plafond suspendu (préciser une performance acoustique)

    Acier

    07.02.01

     

     

     

     

    Bois massif

    07.02.02

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    07.02.03

     

     

     

     

    Laine de bois

    07.02.04

     

     

     

     

    Laine de roche

    07.02.05

     

     

     

     

    Laine de verre

    07.02.06

     

     

     

     

    Plaque de plâtre

    07.02.07

     

     

     

     

    Plaque silico-calcaire

    07.02.08

     

     

     

     

    PVC

    07.02.09

     

     

     

     

    Terre cuite

    07.02.10

     

     

     

     

    Vermiculite

    07.02.11

     

     

    Divers

     

     

    07.00.00

    8

    Revêtements des sols et murs, peintures, produits de décoration

    Peintures, lasures et vernis, enduits de peintures (hors saturateurs)

    m² de surface couverte

    Peintures solvant

    08.01.01

     

     

     

     

    Peintures aqueuses

    08.01.02

     

     

     

     

    Autres peintures

    08.01.03

     

     

     

     

    Lasures et vernis solvant

    08.01.04

     

     

     

     

    Lasures et vernis aqueux

    08.01.05

     

     

     

     

    Autres lasures et vernis

    08.01.06

     

     

     

     

    Enduit de peinture

    08.01.07

     

     

    Plinthes

    mL de plinthes

    Bois massif

    08.02.01

     

     

     

     

    Bois reconstitué

    08.02.02

     

     

     

     

    Céramique

    08.02.03

     

     

     

     

    Pierre

    08.02.04

     

     

     

     

    Pierre reconstituée

    08.02.05

     

     

     

     

    PVC

    08.02.06

     

     

     

     

    Terre cuite

    08.02.07

     

     

    Revêtements pour murs et plafonds

    m² de revêtement

    Acier

    08.03.01

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    08.03.02

     

     

     

     

    Enduit plâtre

    08.03.03

     

     

     

     

    Lambris bois et reconstitués

    08.03.04

     

     

     

     

    Papier peint

    08.03.05

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    08.03.06

     

     

     

     

    Pierre reconstituée

    08.03.07

     

     

     

     

    PVC

    08.03.08

     

     

     

     

    Terre cuite

    08.03.09

     

     

     

     

    Textiles, non-tissés

    08.03.10

     

     

     

     

    Toile de verre

    08.03.11

     

     

    Revêtements de sol durs

    m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent)

    Céramique

    08.04.01

     

     

     

     

    Parquet bois contre-collé

    08.04.02

     

     

     

     

    Parquet bois massif

    08.04.03

     

     

     

     

    Parquet bois stratifié

    08.04.04

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    08.04.05

     

     

     

     

    Pierre reconstituée

    08.04.06

     

     

     

     

    Terre cuite

    08.04.07

     

     

    Revêtements de sol souples

    m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent)

    Caoutchouc

    08.05.01

     

     

     

     

    Linoléum

    08.05.02

     

     

     

     

    PVC

    08.05.03

     

     

     

     

    Textile (moquettes, aiguilletés, floqués)

    08.05.04

     

     

    Produits acoustiques

    m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques et les performances acoustiques, ou équivalent)

    Complexe textile PVC,
    mousse Polyuréthanne

    08.06.01

     

     

     

     

    Panneau textile PVC,
    mousse mélamine

    08.06.02

     

     

    Saturateurs

    m² de surface couverte

     

    08.07.01

     

     

    Divers

     

     

    08.00.00

    9

    Produits de préparation et de mise en œuvre

    Colles pour charpente

    kg (préciser la masse volumique)

    Résorcine

    09.01.01

     

     

     

     

    Mélamine urée formol (MUF)

    09.01.02

     

     

     

     

    Polyuréthane

    09.01.03

     

     

    Réparations et assemblage

    kg (préciser la masse volumique)

    Colles époxy

    09.02.01

     

     

     

     

    Colles bois

    09.02.02

     

     

     

     

    Colles contact

    09.02.03

     

     

     

     

    Colles hot-melt

    09.02.04

     

     

     

     

    Colles PVC

    09.02.05

     

     

    Sols

    m² de colle au sol

    Colles solvant

    09.03.01

     

     

     

     

    Colles aqueuses

    09.03.02

     

     

     

     

    Colles réactives

    09.03.03

     

     

     

     

    Egalisation des sols
    (lissage, ragréage), chapes

    09.03.04

     

     

     

     

    Primaires de préparation de sols

    09.03.05

     

     

    Mortiers pour maçonnerie

    kg (préciser la masse volumique)

    Mortiers de montage

    09.04.01

     

     

     

     

    Mortiers de montage joints minces

    09.04.02

     

     

    Carrelage

    m² carrelé

    Etanchéité, imperméabilisation

    09.05.01

     

     

     

     

    Primaires de préparation de support

    09.05.02

     

     

     

     

    Adhésifs prêts à l'emploi

    09.05.03

     

     

     

     

    Mortiers-colles

    09.05.04

     

     

     

     

    Mortiers de jointement

    09.05.05

     

     

    Décoration

    kg (préciser la masse volumique)

    Colles murales en pâte

    09.06.01

     

     

     

     

    Colles murales en poudre

    09.06.02

     

     

     

     

    Enduits de préparation

    09.06.03

     

     

    Mastics et mousses polyuréthanes

    ml (préciser la masse linéique)

    Mastic de fixation

    09.07.01

     

     

     

     

    Mastics de maçonnerie

    09.07.02

     

     

     

     

    Mastics toiture et couverture

    09.07.03

     

     

     

     

    Mastics sanitaires

    09.07.04

     

     

     

     

    Mastics vitrage et multi-usage

    09.07.05

     

     

     

     

    Mastics de jointoiement

    09.07.06

     

     

     

     

    Mousses polyuréthanes

    09.07.07

     

     

    Chimie du bâtiment

    kg (préciser la masse volumique)

    Adjuvants et additifs

    09.08.01

     

     

     

     

    Protection, étanchéité

    09.08.02

     

     

     

     

    Traitement de surface

    09.08.03

     

     

    Produits pour béton

    kg (préciser la masse volumique)

    Mortiers de pavage, calage,
    scellement

    09.09.01

     

     

     

     

    Mortiers de réparation

    09.09.02

     

     

     

     

    Mortiers de réagréage muraux

    09.09.03

     

     

     

     

    Mortiers d'imperméabilisation

    09.09.04

     

     

    Résines synthétiques

    m² (préciser la masse volumique)

    Résines de sol industriels
    et piétonniers

    09.10.01

     

     

     

     

    Sols récréatifs et de sécurité

    09.10.02

     

     

     

     

    Protection, réparation

    09.10.03

     

     

    Divers

     

     

    09.00.00

    10

    Equipements sanitaires et salle d'eau

    Robinetterie et colonnes de douche

    Unité (préciser le type)

    Laiton

    10.01.01

     

     

    Baignoire

    Unité (préciser le volume de contenance en litre et forme)

    Acier émaillé

    10.02.01

     

     

     

     

    Fonte

    10.02.02

     

     

     

     

    Matériau de synthèse

    10.02.03

     

     

    Receveur de douche

    Unité (préciser les dimensions : largeur et longueur)

    Acier émaillé

    10.03.01

     

     

     

     

    Céramique (grès émaillé
    et porcelaine vitrifiée)

    10.03.02

     

     

     

     

    Matériau de synthèse

    10.03.03

     

     

    Evier

    Unité (préciser les dimensions : largeur, longueur et nombre de bacs)

    Acier émaillé

    10.04.01

     

     

     

     

    Acier inoxydable

    10.04.02

     

     

     

     

    Cuivre

    10.04.03

     

     

     

     

    Céramique (grès émaillé
    et porcelaine vitrifiée)

    10.04.04

     

     

     

     

    Matériau de synthèse

    10.04.05

     

     

    Lavabo

    Unité (préciser les dimensions : largeur, longueur et nombre de bacs)

    Acier émaillé

    10.05.01

     

     

     

     

    Céramique (grès émaillé
    et porcelaine vitrifiée)

    10.05.02

     

     

     

     

    Ciment

    10.05.03

     

     

     

     

    Cuivre et alliages

    10.05.04

     

     

     

     

    Matériau de synthèse

    10.05.05

     

     

     

     

    Pierre naturelle

    10.05.06

     

     

     

     

    Verre

    10.05.07

     

     

    WC - Toilette

    Unité (préciser les dimensions largeur et longueur)

    Acier

    10.06.01

     

     

     

     

    Céramique (porcelaine vitrifiée)

    10.06.02

     

     

    Divers

     

     

    10.00.00

    00

    Autres

    Divers

     

     

    00.00.00


    A N N E X E I I


    Le tableau suivant liste les sept familles de paramètres permettant de justifier la durée de vie du produit visée à l'article 6.


    PARAMÈTRES

    Propriétés déclarées du produit (à la sortie de l'usine) et finitions, etc.

    Paramètres théoriques d'application (s'ils sont imposés par le fabricant), y compris les références aux pratiques appropriées.

    Qualité présumée des travaux, lorsque l'installation est conforme aux instructions du fabricant.

    Environnement extérieur (pour les applications en extérieur), par exemple intempéries, polluants, exposition aux UV et au vent, orientation du bâtiment, ombrage, température.

    Environnement intérieur (pour les applications en intérieur), par exemple température, humidité, exposition à des produits chimiques.

    Conditions d'utilisation, par exemple fréquence d'utilisation, exposition mécanique.

    Maintenance, par exemple fréquence exigée, type et qualité et remplacement des composants remplaçables.


    A N N E X E I I I


    Les facteurs de caractérisation permettant de calculer les indicateurs de l'article 3 sont listés dans les tableaux suivants.
    Des facteurs complémentaires à cette liste peuvent être utilisés pour améliorer l'homogénéité entre des données d'inventaire de cycle de vie dont la nomenclature des flux est plus détaillée et les facteurs de caractérisation disponibles. L'utilisation de ces facteurs doit être consignée de manière transparente.


    Tableau 1. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur réchauffement climatique



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg éq. CO2

    1,1,1-trichloroéthane

    71-55-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,5E+02

    dioxyde de carbone

    124-38-9

    inorganique

    air

    kg

    1,0E+00

    CFC-11

    75-69-4

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    4,8E+03

    CFC-113

    76-13-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,1E+03

    CFC-114

    76-14-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,0E+04

    CFC-115

    76-15-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,4E+03

    CFC-12

    75-71-8

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,1E+04

    CFC-13

    75-72-9

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,4E+04

    dichlorométhane

    75-09-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    8,7E+00

    protoxyde d'azote

    10024-97-2

    inorganique

    air

    kg

    3,0E+02

    HALON-1211

    353-59-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,9E+03

    HALON-1301

    75-63-8

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,1E+03

    HALON-2402

    25497-30-7

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,6E+03

    HCFC-123

    306-83-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,7E+01

    HCFC-124

    2837-89-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,1E+02

    HCFC-141b

    1717-00-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,3E+02

    HCFC-142b

    75-68-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,3E+03

    HCFC-22

    75-45-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,8E+03

    HCFC-225ca

    422-56-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,2E+02

    HCFC-225cb

    507-55-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,0E+02

    HFC-125

    354-33-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    3,5E+03

    HFC-134a

    811-97-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,4E+03

    HFC-143a

    420-46-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    4,5E+03

    HFC-152a

    75-37-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,2E+02

    HFC-227ea

    431-89-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    3,2E+03

    HFC-23

    75-46-7

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,5E+04

    HFC-236fa

    690-39-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    9,8E+03

    HFC-32

    75-10-5

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,8E+02

    HFC-43-10mee

    138495-42-8

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,6E+03

    méthane

    74-82-8

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    2,5E+01

    chlorométhane

    74-87-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,3E+01

    bromure de méthyle

    74-83-9

    pesticide

    air

    kg

    5,0E+00

    perfluorobutane

    355-25-9

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    8,9E+03

    octafluorocyclobutane

    115-25-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,0E+04

    hexafluoroéthane

    76-16-4

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,2E+04

    perflexane

    355-42-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    9,3E+03

    perfluorométhane

    75-73-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,4E+03

    perfluoropropane

    76-19-7

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    8,8E+03

    hexafluorure de soufre

    2551-62-4

    inorganique

    air

    kg

    2,3E+04

    tétrachlorométhane

    56-23-5

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,4E+03

    HFC-245fa

    460-73-1

     

    air

    kg

    1,0E+03

    HFE-125

    3822-68-2

     

    air

    kg

    1,5E+04

    HFE-134

    1691-17-4

     

    air

    kg

    6,3E+03

    HFE-143a

    421-14-7

     

    air

    kg

    7,6E+02

    HCFE-235da2

    HCFE235da2

     

    air

    kg

    3,5E+02

    HFE-245cb2

    HFE245cb2

     

    air

    kg

    7,1E+02

    HFE-245fa2

    HFE245fa2

     

    air

    kg

    6,6E+02

    HFE-254cb2

    HFE254cb2

     

    air

    kg

    3,6E+02

    HFE-347mcc3

    HFE347mcc3

     

    air

    kg

    5,8E+02

    NF3

    7783-54-2

     

    air

    kg

    1,7E+04

    HFE-356pcc3

    HFE-356pcc3

     

    air

    kg

    1,1E+02

    PFC-4-1-12

    594-91-2

     

    air

    kg

    9,2E+03

    PFC-9-1-18

    60433-11-6

     

    air

    kg

    7,5E+03

    trifluorométhyle pentafluorure de soufre

    trifluorométhyle
    pentafluorure
    de soufre

     

    air

    kg

    1,8E+04

    HFE-347pcf2

    HFE-347pcf2

     

    air

    kg

    5,8E+02

    (HFE-7100)

    (HFE-7100)

     

    air

    kg

    3,0E+02

    HFE-569sf2

    HFE-569sf2

     

    air

    kg

    5,9E+01

    HFE-43-10pccc124 (H-Galden1040x)

    HFE-43-10pccc124
    (H-Galden1040x)

     

    air

    kg

    1,9E+03

    HFE-236ca12 (HG-10)

    HFE-236ca12 (HG-10)

     

    air

    kg

    2,8E+03

    HFE-338pcc13 (HG-01)

    HFE-338pcc13 (HG-01)

     

    air

    kg

    1,5E+03

    PFPMIE

    PFPMIE

     

    air

    kg

    1,0E+04

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur réchauffement climatique.


    Tableau 2. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur appauvrissement de la couche d'ozone



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg éq. CFC-11

    1,1,1-trichloroéthane

    71-55-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,2E-01

    CFC-11

    75-69-4

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,00E+00

    CFC-113

    76-13-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,00E+00

    CFC-114

    76-14-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    9,40E-01

    CFC-115

    76-15-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    4,40E-01

    CFC-12

    75-71-8

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,00E+00

    HALON (HALON 2401)

    124-72-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,50E-01

    HBFC-1201

    1511-62-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,40E+00

    HALON-1202

    75-61-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,30E+00

    HALON-1211

    353-59-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,00E+00

    HALON-1301

    75-63-8

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,20E+01

    HBFC-2311

    151-67-7

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,40E-01

    HBFC-2401 (HALON)

    124-72-1 (bis)

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,50E-01

    HALON-2402

    25497-30-7

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,00E+00

    HCFC-123

    306-83-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,00E-02

    HCFC-124

    2837-89-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,00E-02

    HCFC-141b

    1717-00-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    1,20E-01

    HCFC-142b

    75-68-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,00E-02

    HCFC-22

    75-45-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    5,00E-02

    HCFC-225ca

    422-56-0

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,00E-02

    HCFC-225cb

    507-55-1

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    3,00E-02

    chlorométhane

    74-87-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,00E-02

    bromure de méthyle

    74-83-9

    pesticide

    air

    kg

    3,8E-01

    tétrachlorométhane

    56-23-5

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    7,3E-01

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur appauvrissement de la couche d'ozone.


    Tableau 3. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur acidification des sols et de l'eau



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg SO2 eq.

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    air

    kg

    1,60E+00

    dioxyde d'azote

    10102-44-0

    inorganique

    air

    kg

    5,00E-01

    monoxyde d'azote

    10102-43-9

    inorganique

    air

    kg

    7,60E-01

    oxydes d'azote (en tant que NO2)

    11104-93-1

    inorganique

    air

    kg

    5,00E-01

    dioxyde de soufre

    7446-09-5

    inorganique

    air

    kg

    1,20E+00

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur acidification des sols et de l'eau.


    Tableau 4. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur eutrophisation



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg (PO4)³- éq.

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    air

    kg

    3,50E-01

    ammonium

    14798-03-9

    inorganique

    air

    kg

    3,30E-01

    protoxyde d'azote

    10024-97-2

    inorganique

    air

    kg

    2,70E-01

    nitrate

    14797-55-8

    inorganique

    air

    kg

    1,00E-01

    acide nitrique

    7697-37-2

    inorganique

    air

    kg

    1,00E-01

    azote

    7727-37-9

    inorganique

    air

    kg

    4,20E-01

    dioxyde d'azote

    10102-44-0

    inorganique

    air

    kg

    1,30E-01

    monoxyde d'azote

    10102-43-9

    inorganique

    air

    kg

    2,00E-01

    oxydes d'azote (en tant que NO2)

    11104-93-1

    inorganique

    air

    kg

    1,30E-01

    phosphate

    14265-44-2

    inorganique

    air

    kg

    1,00E+00

    acide phosphorique

    7664-38-2

    inorganique

    air

    kg

    9,70E-01

    phosphore

    7723-14-0

    inorganique

    air

    kg

    3,06E+00

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    eau douce

    kg

    3,50E-01

    ammonium

    14798-03-9

    inorganique

    eau douce

    kg

    3,30E-01

    demande chimique en oxygène (DCO)

    DCO

     

    eau douce

    kg

    2,20E-02

    nitrate

    14797-55-8

    inorganique

    eau douce

    kg

    1,00E-01

    acide nitrique

    7697-37-2

    inorganique

    eau douce

    kg

    1,00E-01

    nitrite

    14797-65-0

    inorganique

    eau douce

    kg

    1,00E-01

    azote

    7727-37-9

    inorganique

    eau douce

    kg

    4,20E-01

    phosphate

    14265-44-2

    inorganique

    eau douce

    kg

    1,00E+00

    acide phosphorique

    7664-38-2

    inorganique

    eau douce

    kg

    9,70E-01

    phosphore

    7723-14-0

    inorganique

    eau douce

    kg

    3,06E+00

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    eau de mer

    kg

    3,50E-01

    ammonium

    14798-03-9

    inorganique

    eau de mer

    kg

    3,30E-01

    demande chimique en oxygène (DCO)

    DCO

     

    eau de mer

    kg

    2,20E-02

    nitrate

    14797-55-8

    inorganique

    eau de mer

    kg

    1,00E-01

    acide nitrique

    7697-37-2

    inorganique

    eau de mer

    kg

    1,00E-01

    nitrite

    14797-65-0

    inorganique

    eau de mer

    kg

    1,00E-01

    azote

    7727-37-9

    inorganique

    eau de mer

    kg

    4,20E-01

    phosphate

    14265-44-2

    inorganique

    eau de mer

    kg

    1,00E+00

    acide phosphorique

    7664-38-2

    inorganique

    eau de mer

    kg

    9,70E-01

    phosphore

    7723-14-0

    inorganique

    eau de mer

    kg

    3,06E+00

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    sol agricole

    kg

    3,50E-01

    ammonium

    14798-03-9

    inorganique

    sol agricole

    kg

    3,30E-01

    nitrate

    14797-55-8

    inorganique

    sol agricole

    kg

    1,00E-01

    acide nitrique

    7697-37-2

    inorganique

    sol agricole

    kg

    1,00E-01

    azote

    7727-37-9

    inorganique

    sol agricole

    kg

    4,20E-01

    phosphate

    14265-44-2

    inorganique

    sol agricole

    kg

    1,00E+00

    acide phosphorique

    7664-38-2

    inorganique

    sol agricole

    kg

    9,70E-01

    phosphore

    7723-14-0

    inorganique

    sol agricole

    kg

    3,06E+00

    ammoniac

    7664-41-7

    inorganique

    sol industriel

    kg

    3,50E-01

    ammonium

    14798-03-9

    inorganique

    sol industriel

    kg

    3,30E-01

    nitrate

    14797-55-8

    inorganique

    sol industriel

    kg

    1,00E-01

    acide nitrique

    7697-37-2

    inorganique

    sol industriel

    kg

    1,00E-01

    azote

    7727-37-9

    inorganique

    sol industriel

    kg

    4,20E-01

    phosphate

    14265-44-2

    inorganique

    sol industriel

    kg

    1,00E+00

    acide phosphorique

    7664-38-2

    inorganique

    sol industriel

    kg

    9,70E-01

    phosphore

    7723-14-0

    inorganique

    sol industriel

    kg

    3,06E+00

    pentoxyde de phosphore (P2O5)

    1314-56-3

    inorganique

    air

    kg

    1,34E+00

    pentoxyde de phosphore (P2O5)

    1314-56-3

    inorganique

    eau douce

    kg

    1,34E+00

    pentoxyde de phosphore (P2O5)

    1314-56-3

    inorganique

    eau de mer

    kg

    1,34E+00

    pentoxyde de phosphore (P2O5)

    1314-56-3

    inorganique

    sol agricole

    kg

    1,34E+00

    pentoxyde de phosphore (P2O5)

    1314-56-3

    inorganique

    sol industriel

    kg

    1,34E+00

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur eutrophisation.


    Tableau 5. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur formation d'ozone photochimique



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg C2H4 éq.

    1,1,1-trichloroéthane

    71-55-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    9,0E-03

    1,2,3-triméthylbenzène

    526-73-8

    halogéné aromatique

    air

    kg

    1,27E+00

    1,2,4-triméthylbenzène

    95-63-6

    halogéné aromatique

    air

    kg

    1,28E+00

    1,3,5-triméthylbenzène

    108-67-8

    aromatique

    air

    kg

    1,38E+00

    buta-1,3-diène

    106-99-0

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    8,51E-01

    butan-1-ol

    71-36-3

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    6,20E-01

    but-1-ène

    106-98-9

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    1,08E+00

    1-butoxypropanol

    57018-52-7

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    4,63E-01

    acétate de butyle

    123-86-4

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,69E-01

    hex-1-ène

    592-41-6

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    8,74E-01

    1-méthoxy-2-propanol

    107-98-2

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,55E-01

    pent-1-ène

    109-67-1

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    9,77E-01

    propan-1-ol

    71-23-8

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    5,61E-01

    propylbenzène

    103-65-1

    aromatique

    air

    kg

    6,36E-01

    acétate de propyle

    109-60-4

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,82E-01

    undécane

    1120-21-4

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,84E-01

    2,2-diméthylbutane

    75-83-2

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    2,41E-01

    2,3-diméthylbutane

    79-29-8

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    5,41E-01

    butan-2-one

    78-93-3

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    3,73E-01

    2-butoxyéthanol

    111-76-2

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,83E-01

    2-éthoxyéthanol

    110-80-5

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,86E-01

    2-méthoxyéthanol

    109-86-4

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,07E-01

    2-méthyl-1-butène

    563-46-2

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    7,71E-01

    2-méthyl-2-butène

    513-35-9

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    8,42E-01

    2-méthylbutan-1-ol

    137-32-6

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    4,89E-01

    2-méthylbutan-2-ol

    75-85-4

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    2,28E-01

    2-méthylhexane

    591-76-4

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,11E-01

    2-méthylpentane

    107-83-5

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,20E-01

    3,5-diéthyltoluène

    25550-13-4

    aromatique

    air

    kg

    1,30E+00

    3,5-diméthyléthylbenzène

    934-74-7

    aromatique

    air

    kg

    1,32E+00

    3-méthyl-1-butène

    563-45-1

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    6,71E-01

    3-méthylbutan-1-ol

    123-51-3

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    4,33E-01

    3-méthylbutan-2-ol

    598-75-4

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    4,06E-01

    3-méthylhexane

    589-34-4

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,64E-01

    3-méthylpentane

    96-14-0

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,79E-01

    pentan-3-ol

    584-02-1

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    5,95E-01

    éthanal

    75-07-0

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    6,41E-01

    acide acétique

    64-19-7

    non aromatique (acide carboxylique)

    air

    kg

    9,70E-02

    acétone

    67-64-1

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    9,40E-02

    acétylène

    74-86-2

    non aromatique (alcyne)

    air

    kg

    8,50E-02

    benzaldéhyde

    100-52-7

    aromatique

    air

    kg

    -9,20E-02

    benzène

    71-43-2

    aromatique

    air

    kg

    2,18E-01

    butane

    106-97-8

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,52E-01

    butanal

    123-72-8

    non aromatique (aldéhyde)

    air

    kg

    7,95E-01

    monoxyde de carbone

    630-08-0

    inorganique

    air

    kg

    2,70E-02

    cis-2-butène

    590-18-1

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,15E+00

    cis-2-hexène

    cis-2-hexène

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,07E+00

    cis-2-pentène

    627-20-3

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,12E+00

    cis-1,2-dichloroéthylène

    156-59-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    4,47E-01

    cyclohexane

    110-82-7

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    2,90E-01

    cyclohexanol

    108-93-0

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    5,18E-01

    cyclohexanone

    108-94-1

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    2,99E-01

    décane

    124-18-5

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,84E-01

    diacétone-alcool

    123-42-2

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,07E-01

    dichlorométhane

    75-09-2

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    6,8E-02

    éther diéthylique

    60-29-7

    non aromatique (éther)

    air

    kg

    4,45E-01

    cétone diéthylique

    96-22-0

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    4,14E-01

    éther diisopropylique

    108-20-3

    non aromatique (éther)

    air

    kg

    3,98E-01

    diméthoxyméthane

    109-87-5

     

    air

    kg

    1,64E-01

    carbonate diméthylique

    616-38-6

     

    air

    kg

    2,50E-02

    méthoxyméthane

    115-10-6

    non aromatique (éther)

    air

    kg

    1,89E-01

    dodécane

    112-40-3

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,57E-01

    éthane

    74-84-0

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    1,23E-01

    éthanol

    64-17-5

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,99E-01

    acétate d'éthyle

    141-78-6

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,09E-01

    éther éthyle tertiobutyle

    637-92-3

    non aromatique (éther)

    air

    kg

    2,44E-01

    éthylbenzène

    100-41-4

    aromatique

    air

    kg

    7,3E-01

    éthylène

    74-85-1

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,0E+00

    éthylène glycol

    107-21-1

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    3,73E-01

    méthanal

    50-00-0

    non aromatique (aldéhyde)

    air

    kg

    5,19E-01

    acide méthanoïque

    64-18-6

    non aromatique (acide carboxylique)

    air

    kg

    3,20E-02

    heptane

    142-82-5

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,94E-01

    hexan-2-one

    591-78-6

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    5,72E-01

    hexan-3-one

    589-38-8

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    5,99E-01

    hexane

    110-54-3

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,82E-01

    isobutane

    75-28-5

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,07E-01

    isobutanol

    78-83-1

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    3,60E-01

    isobutène

    115-11-7

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    6,27E-01

    isobutyraldéhyde

    78-84-2

    non aromatique (aldéhyde)

    air

    kg

    5,14E-01

    isopentane

    78-78-4

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,05E-01

    isoprène

    78-79-5

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,09E+00

    isopropanol

    67-63-0

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    1,88E-01

    acétate d'isopropyle

    108-21-4

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,11E-01

    isopropylbenzène

    98-82-8

    aromatique

    air

    kg

    5,00E-01

    méta-éthyltoluène

    620-14-4

    aromatique

    air

    kg

    1,02E+00

    méta-xylène

    108-38-3

    aromatique

    air

    kg

    1,11E+00

    méthane

    74-82-8

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    6,00E-03

    méthanol

    67-56-1

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    1,40E-01

    acétate méthylique

    79-20-9

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    5,90E-02

    chlorométhane

    74-87-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    5,00E-03

    formate de méthyle

    107-31-3

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,70E-02

    méthylisobutylcétone

    108-10-1

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    4,90E-01

    2-pentanone

    107-87-9

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    5,48E-01

    méthyl-tert-butyléther

    1634-04-4

    non aromatique (éther)

    air

    kg

    1,75E-01

    méthyl-tert-butylcétone

    75-97-8

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    3,23E-01

    3-méthyl-2-butanone

    563-80-4

    non aromatique (cétone)

    air

    kg

    3,64E-01

    néopentane

    463-82-1

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    1,73E-01

    dioxyde d'azote

    10102-44-0

    inorganique

    air

    kg

    2,8E-02

    monoxyde d'azote

    10102-43-9

    inorganique

    air

    kg

    -4,27E-01

    nonane

    111-84-2

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,14E-01

    octane

    111-65-9

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    4,53E-01

    2-éthyltoluène

    611-14-3

    aromatique

    air

    kg

    8,98E-01

    o-xylène

    95-47-6

    aromatique

    air

    kg

    1,05E+00

    4-éthyltoluène

    622-96-8

    aromatique

    air

    kg

    9,06E-01

    p-xylène

    106-42-3

    aromatique

    air

    kg

    1,01E+00

    valéraldéhyde

    valéraldéhyde

    non aromatique (aldéhyde)

    air

    kg

    7,65E-01

    pentane

    109-66-0

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    3,95E-01

    propane

    74-98-6

    non aromatique (alcane)

    air

    kg

    1,76E-01

    acide propanoïque

    79-09-4

    non aromatique (acide carboxylique)

    air

    kg

    1,50E-01

    propanal

    123-38-6

    non aromatique (aldéhyde)

    air

    kg

    7,98E-01

    propène

    115-07-1

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,12E+00

    propylène glycol

    57-55-6

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    4,57E-01

    sec-butanol

    78-92-2

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    4,00E-01

    sec-acétate de butyle

    105-46-4

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    2,75E-01

    styrène

    100-42-5

    aromatique

    air

    kg

    1,42E-01

    dioxyde de soufre

    7446-09-5

    inorganique

    air

    kg

    4,8E-02

    tert-butanol

    75-65-0

    non aromatique (alcool)

    air

    kg

    1,06E-01

    tert-acétate de butyle

    540-88-5

    non aromatique (ester)

    air

    kg

    5,30E-02

    tétrachloroéthylène

    127-18-4

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,9E-02

    toluène

    108-88-3

    aromatique

    air

    kg

    6,37E-01

    trans-2-butène

    624-64-6

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,13E+00

    trans-2-hexène

    4050-45-7

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,07E+00

    trans-2-pentène

    646-04-8

    non aromatique (alcène)

    air

    kg

    1,12E+00

    trans-1,2-dichloroéthylène

    156-60-5

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    3,92E-01

    trichloroéthylène

    79-01-6

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    3,25E-01

    trichlorométhane

    67-66-3

    halogéné non aromatique

    air

    kg

    2,3E-02

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur formation d'ozone photochimique.


    Tableau 6. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― éléments



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    kg Sb éq.

    aluminium (Al)

    7429-90-5

    élément

    ressources

    kg

    1,09E-09

    antimoine (Sb)

    7440-36-0

    élément

    ressources

    kg

    1,00E+00

    arsenic (As)

    7440-38-2

    élément

    ressources

    kg

    2,97E-03

    baryum (Ba)

    7440-39-3

    élément

    ressources

    kg

    6,04E-06

    béryllium (Be)

    7440-41-7

    élément

    ressources

    kg

    1,26E-05

    bismuth (Bi)

    7440-69-9

    élément

    ressources

    kg

    4,11E-02

    bore (B)

    7440-42-8

    élément

    ressources

    kg

    4,27E-03

    brome (Br)

    7726-95-6

    élément

    ressources

    kg

    4,39E-03

    cadmium (Cd)

    7440-43-9

    élément

    ressources

    kg

    1,57E-01

    chlore (Cl)

    7782-50-5

    élément

    ressources

    kg

    2,71E-05

    chrome (Cr)

    7440-47-3

    élément

    ressources

    kg

    4,43E-04

    cobalt (Co)

    7440-48-4

    élément

    ressources

    kg

    1,57E-05

    cuivre (Cu)

    7440-50-8

    élément

    ressources

    kg

    1,37E-03

    gallium (Ga)

    7440-55-3

    élément

    ressources

    kg

    1,46E-07

    germanium (Ge)

    7440-56-4

    élément

    ressources

    kg

    6,52E-07

    or (Au)

    7440-57-5

    élément

    ressources

    kg

    5,20E+01

    indium (In)

    7440-74-6

    élément

    ressources

    kg

    6,89E-03

    diiode (I2)

    7553-56-2

    élément

    ressources

    kg

    2,50E-02

    fer (Fe)

    7439-89-6

    élément

    ressources

    kg

    5,24E-08

    potassium (K)

    7440-09-7

    élément

    ressources

    kg

    1,60E-08

    plomb (Pb)

    7439-92-1

    élément

    ressources

    kg

    6,34E-03

    lithium (Li)

    7439-93-2

    élément

    ressources

    kg

    1,15E-05

    magnésium (Mg)

    7439-95-4

    élément

    ressources

    kg

    2,02E-09

    manganèse (Mn)

    7439-96-5

    élément

    ressources

    kg

    2,54E-06

    mercure (Hg)

    7439-97-6

    élément

    ressources

    kg

    9,22E-02

    molybdène (Mo)

    7439-98-7

    élément

    ressources

    kg

    1,78E-02

    nickel (Ni)

    7440-02-0

    élément

    ressources

    kg

    6,53E-05

    niobium (Nb)

    7440-03-1

    élément

    ressources

    kg

    1,93E-05

    palladium (Pd)

    7440-05-3

    élément

    ressources

    kg

    5,71E-01

    phosphore (P)

    7723-14-0

    élément

    ressources

    kg

    5,52E-06

    platine (Pt)

    7440-06-4

    élément

    ressources

    kg

    2,22E+00

    rhénium (Re)

    7440-15-5

    élément

    ressources

    kg

    6,03E-01

    sélénium (Se)

    7782-49-2

    élément

    ressources

    kg

    1,94E-01

    silicium (Si)

    7440-21-3

    élément

    ressources

    kg

    1,40E-11

    argent (Ag)

    7440-22-4

    élément

    ressources

    kg

    1,18E+00

    sodium (Na)

    7440-23-5

    élément

    ressources

    kg

    5,50E-08

    strontium (Sr)

    7440-24-6

    élément

    ressources

    kg

    7,07E-07

    soufre (S)

    7704-34-9

    élément

    ressources

    kg

    1,93E-04

    tantale (Ta)

    7440-25-7

    élément

    ressources

    kg

    4,06E-05

    tellure (Te)

    13494-80-9

    élément

    ressources

    kg

    4,07E+01

    thallium (Tl)

    7440-28-0

    élément

    ressources

    kg

    2,43E-05

    étain (Sn)

    7440-31-5

    élément

    ressources

    kg

    1,62E-02

    titane (Ti)

    7440-32-6

    élément

    ressources

    kg

    2,79E-08

    tungstène (W)

    7440-33-7

    élément

    ressources

    kg

    4,52E-03

    uranium (U)

    7440-61-1

    élément

    ressources

    kg

    1,40E-03

    vanadium (V)

    7440-62-2

    élément

    ressources

    kg

    7,70E-07

    yttrium (Y)

    7440-65-5

    élément

    ressources

    kg

    5,69E-07

    zinc (Zn)

    7440-66-6

    élément

    ressources

    kg

    5,38E-04

    zirconium (Zr)

    7440-67-7

    élément

    ressources

    kg

    5,44E-06

    Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― éléments.


    Tableau 7. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― combustibles fossiles



    SUBSTANCE

    N° CAS

    GROUPE

    COMPARTIMENT
    initial
    de prélèvement
    ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR
    de caractérisation
    MJ

    charbon (27,91 MJ/kg)

    charbon

    combustible fossile

    ressources

    kg

    27,91

    charbon brun, lignite (13,96 MJ/kg)

    charbon brun

    combustible fossile

    ressources

    kg

    13,96

    gaz naturel (38,84 MJ/m³)

    8006-14-2

    combustible fossile

    ressources


    38,84

    pétrole brut (41,87 MJ/kg)

    8012-95-1

    combustible fossile

    ressources

    kg

    41,87

    Note 1. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― combustibles fossiles.
    Note 2. ― Si d'autres valeurs plus spécifiques d'épuisement des ressources sont connues pour les ressources abiotiques combustibles fossiles, elles doivent être utilisées. Cependant, leur utilisation doit être consignée de manière transparente.


    Tableau 8. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau




    FLUX

    COMPARTIMENT INITIAL
    de prélèvement ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR DE CARACTÉRISATION
    (diviser la quantité de flux par ce coefficient)
    g/m³

    DCO (demande chimique en oxygène)

    eau

    g

    125

    DBO5 (demande biochimique en oxygène)

    eau

    g

    30

    matière en suspension (MES)

    eau

    g

    35

    cyanure (CN-)

    eau

    g

    0,1

    AOX (halogènes des composés organiques adsorbables)

    eau

    g

    1

    hydrocarbures (non spécifiés)

    eau

    g

    10

    composés azotés (en N)

    eau

    g

    30

    composés phosphorés (en P)

    eau

    g

    10

    composés fluorés organiques (en F)

    eau

    g

    15

    composés fluorés inorganiques (en F)

    eau

    g

    15

    composés fluorés non spécifiés (en F)

    eau

    g

    15

    composés chlorés organiques (en Cl)

    eau

    g

    0,1 (a)

    composés chlorés non spécifiés (en Cl)

    eau

    g

    0,1 (a)

    HAP (non spécifiés)

    eau

    g

    0,1

    métaux (non spécifiés)

    eau

    g

    1 (b)

    aluminium et ses composés (en Al)

    eau

    g

    5

    arsenic et ses composés (en As)

    eau

    g

    0,05

    cadmium et ses composés (en Cd)

    eau

    g

    0,2

    chrome et ses composés (en Cr)

    eau

    g

    0,5 (c)

    chrome hexavalent (par exemple, chromates, etc.)

    eau

    g

    0,1

    cuivre et ses composés (en Cu)

    eau

    g

    0,5

    étain et ses composés (en Sn)

    eau

    g

    2

    fer et ses composés (en Fe)

    eau

    g

    5

    mercure et ses composés (en Hg)

    eau

    g

    0,05

    nickel et ses composés (en Ni)

    eau

    g

    0,5

    plomb et ses composés (en Pb)

    eau

    g

    0,5

    zinc et ses composés (en Zn)

    eau

    g

    2

    arsenic et ses composés (en As)

    sol

    g

    0,05

    biocides

    sol

    g

    0,05 (d)

    cadmium et ses composés (en Cd)

    sol

    g

    0,2

    chrome et ses composés (en Cr)

    sol

    g

    0,5

    chrome hexavalent (exemple : chromates)

    sol

    g

    0,1

    cuivre et ses composés (en Cu)

    sol

    g

    0,5

    étain et ses composés (en Sn)

    sol

    g

    2

    fer et ses composés (en Fe)

    sol

    g

    5

    plomb et ses composés (en Pb)

    sol

    g

    0,5

    mercure et ses composés (en Hg)

    sol

    g

    0,05

    nickel et ses composés (en Ni)

    sol

    g

    0,5

    zinc et ses composés (en Zn)

    sol

    g

    2

    métaux lourds (non spécifiés)

    sol

    g

    0,5 (c)

    (a) Assimilés au trichloréthylène et au perchloréthylène.
    (b) Assimilés à une valeur intermédiaire entre le zinc (Zn) et le plomb (Pb).
    (c) Assimilés au plomb (Pb).
    (d) Assimilés à l'annexe V-A de l'arrêté du 2 février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.
    Nota. ― Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de l'indicateur pollution de l'eau.


    Tableau 9. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air




    FLUX

    COMPARTIMENT INITIAL
    de prélèvement ou d'émission

    UNITÉ

    FACTEUR DE CARACTÉRISATION
    (diviser la quantité de flux par ce coefficient)
    g/m³

    hydrocarbures (non spécifiés)

    air

    g

    0,110

    hydrocarbures (non spécifiés, excepté méthane)

    air

    g

    0,110

    HAP (non spécifiés)

    air

    g

    0,001 (a)

    composés organiques volatils (exemple : acétone, acétate, etc.)

    air

    g

    0,110

    monoxyde de carbone (CO)

    air

    g

    0,100

    oxydes d'azote (NOx en NO2)

    air

    g

    0,500

    protoxyde d'azote (N2O)

    air

    g

    0,500 (b)

    ammoniaque (NH3)

    air

    g

    0,050

    poussières (non spécifiées)

    air

    g

    0,040

    oxydes de soufre (SOx en SO2)

    air

    g

    0,300

    hydrogène sulfureux (H2S)

    air

    g

    0,005

    acide cyanhydrique (HCN)

    air

    g

    0,005

    composés chlorés organiques (en Cl)

    air

    g

    0,050 (c)

    acide chlorhydrique (HCl)

    air

    g

    0,050

    composés chlorés non spécifiés (en Cl)

    air

    g

    0,050 (c)

    composés fluorés organiques (en F)

    air

    g

    0,005 (d)

    composés fluorés inorganiques (en F)

    air

    g

    0,005 (d)

    composés halogénés (non spécifiés)

    air

    g

    0,005 (d)

    composés fluorés non spécifiés (en F)

    air

    g

    0,005 (d)

    métaux (non spécifiés)

    air

    g

    0,005

    antimoine et ses composés (en Sb)

    air

    g

    0,005

    arsenic et ses composés (en As)

    air

    g

    0,001

    cadmium et ses composés (en Cd)

    air

    g

    0,000 05

    chrome et ses composés (en Cr)

    air

    g

    0,005

    cobalt et ses composés (en Co)

    air

    g

    0,005

    cuivre et ses composés (en Cu)

    air

    g

    0,005

    étain et ses composés (en Sn)

    air

    g

    0,005

    manganèse et ses composés (en Mn)

    air

    g

    0,005

    mercure et ses composés (en Hg)

    air

    g

    0,000 05

    nickel et ses composés (en Ni)

    air

    g

    0,005

    plomb et ses composés (en Pb)

    air

    g

    0,001

    sélénium et ses composés (en Se)

    air

    g

    0,001

    tellure et ses composés (en Te)

    air

    g

    0,001

    zinc et ses composés (en Zn)

    air

    g

    0,005

    vanadium et ses composés (en V)

    air

    g

    0,005

    silicium et ses composés (en Si)

    air

    g

    0,040 (e)

    (a) Assimilés à l'arsenic.
    (b) Assimilés à NO2.
    (c) Assimilés à HCL.
    (d) Assimilés à HF.
    (e) Assimilés aux poussières non spécifiées.
    Nota. ― Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de l'indicateur pollution de l'air.


    Tableau 10. ― Détermination des indicateurs décrivant l'utilisation des ressources


    Ces indicateurs utilisent des données fondées sur l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils décrivent l'utilisation des ressources de matières renouvelables et non renouvelables, de l'énergie primaire renouvelable et non renouvelable et de l'eau. Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :


    INDICATEUR

    UNITÉ
    (exprimée par unité fonctionnelle)

    Utilisation de l'énergie primaire renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées comme matières premières

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées en tant que matières premières

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation totale des ressources d'énergie primaire renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières)

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées en tant que matières premières

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation totale des ressources d'énergie primaire non renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières)

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation de matière secondaire

    kg

    Utilisation de combustibles secondaires renouvelables

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation de combustibles secondaires non renouvelables

    MJ, pouvoir calorifique inférieur

    Utilisation nette d'eau douce


    Nota. ― Afin d'identifier la part d'intrant d'énergie primaire renouvelable/non renouvelable utilisée comme vecteur énergétique et non utilisée comme matières premières, l'indicateur « utilisation de l'énergie primaire renouvelable/non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables/non renouvelables utilisées comme matières premières » est pris en compte et peut être calculé comme la différence entre l'intrant total d'énergie primaire et l'intrant de ressources énergétiques utilisé comme matières premières.


    Tableau 11. ― Détermination des indicateurs décrivant les catégories de déchets


    Les indicateurs décrivant les catégories de déchets sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :


    INDICATEUR

    UNITÉ
    (exprimée par unité fonctionnelle)

    Déchets dangereux éliminés

    kg

    Déchets non dangereux éliminés

    kg

    Déchets radioactifs éliminés

    kg

    Nota. ― Les caractéristiques qui peuvent conférer aux déchets le statut de déchets dangereux sont décrites dans la réglementation existante en vigueur, par exemple dans la directive européenne-cadre sur les déchets.


    Tableau 12. ― Détermination des indicateurs décrivant les flux sortants


    Les indicateurs décrivant les flux sortants sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :


    INDICATEUR

    UNITÉ
    (exprimée par unité fonctionnelle)

    Composants destinés à la réutilisation

    kg

    Matériaux destinés au recyclage

    kg

    Matériaux destinés à la récupération d'énergie

    kg

    Energie fournie à l'extérieur

    MJ par vecteur énergétique

    Note 1. ― Ces indicateurs sont calculés sur la base des quantités brutes franchissant les frontières du système lorsqu'elles ont atteint le statut de fin de déchet, tel que décrit dans l'annexe B relative aux déchets de la norme NF EN 15804.
    Note 2. ― La déclaration des « composants destinés à la réutilisation » et des « matériaux destinés au recyclage » satisfait aux conditions du paragraphe 6.3.4.5, relatif à l'étape de fin de vie, de la norme NF EN 15804.
    Note 3. ― L'indicateur « matériaux destinés à la récupération d'énergie » n'inclut pas les matériaux destinés à l'incinération des déchets. L'incinération des déchets est une méthode de traitement des déchets et est affectée dans les limites du système. Les installations d'incinération des déchets ont un rendement énergétique plus faible que les centrales utilisant des combustibles secondaires. Les matériaux destinés à la récupération d'énergie sont basés sur un rendement énergétique de la centrale supérieur ou égal à 60 %, ou 65 % pour les installations postérieures au 31 décembre 2008, afin de respecter la distinction faite par la Commission européenne.
    Note 4. ― L'énergie fournie à l'extérieur se rapporte à l'énergie provenant de l'incinération des déchets et des sites d'enfouissement.


    A N N E X E I V
    Calcul des bénéfices et charges
    au-delà des frontières du système


    1. Dans le cas d'une valorisation matière, pour un flux de déchet valorisé donné (et donc un matériau lambda donné), la formule suivante s'applique :
    BenefNetRecycl = MSval (IVval ― ISval) ― MS (IV ― IS),

    MSval = masse (en kg) de matériau secondaire effectivement récupéré de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés au recyclage ») ;
    IVval = inventaire (par kg) de production du matériau (ou du mélange) auquel le matériau secondaire lambda valorisé se substitue dans le système aval l'utilisant (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du produit aval, mais de l'inventaire de production du matériau constitutif de ce produit aval) ;
    ISval = inventaire (par kg) de production de matériau secondaire prêt à l'emploi dans le système aval à partir du stock ;
    MS = masse (en kg) de matériau secondaire introduit dans le produit objet de la déclaration lors de sa fabrication (part[s] lambda de matériau du flux « utilisation de matière secondaire ») ;
    IV = inventaire (par kg) de production du matériau vierge utilisé pour produire le produit objet de la déclaration en absence de valorisation matière du matériau ;
    IS = inventaire (par kg) de production du matériau secondaire prêt à l'emploi utilisé pour produire le produit objet de la déclaration.
    2. Dans le cas d'une valorisation énergétique, pour un flux de déchet valorisé donné, la formule suivante s'applique :
    BenefNetValoNRJ = MSval (PCISval x REval x IVval ― ISval),

    MSval = masse (en kg) de matière secondaire effectivement récupérée de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés à la récupération d'énergie ») ;
    IVval = inventaire (par kg) de production de l'énergie à laquelle l'énergie récupérée par la valorisation énergétique de la matière secondaire se substitue dans le système aval (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du système aval auquel la matière secondaire va contribuer, mais de l'inventaire de production de l'énergie consommée par le système aval, exprimé en MJ fourni) ;
    ISval = inventaire (par kg) de la valorisation énergétique de la matière secondaire à partir du stock dont le flux de référence est la quantité de matière secondaire valorisée ;
    PCISval = PCI (MJ/kg) de la matière secondaire récupérée ;
    REval = rendement énergétique de l'installation de valorisation énergétique de la matière secondaire récupérée.
    Le bénéfice global pour le produit déclaré est ensuite obtenu en sommant l'ensemble des bénéfices calculés pour chacun des matériaux/flux.


    A N N E X E V
    Contenu du cadre de validité


    Le contenu du cadre de validité doit fournir les éléments permettant :
    ― de démontrer l'homogénéité d'une déclaration collective ;
    ― d'identifier clairement les produits couverts par la déclaration collective et les responsables de la mise sur le marché pouvant se prévaloir d'une déclaration collective.
    Le cadre de validité doit être fourni par le déclarant ayant transmis la déclaration collective. Un responsable de la mise sur le marché voulant se référer à une déclaration collective doit pour sa part déclarer les éléments lui permettant de justifier le respect du cadre de validité.


    1. Homogénéité


    Une analyse de cycle de vie (ACV) fait appel à de nombreuses données et hypothèses. Certaines données sont collectées sur site, d'autres calculées, d'autres estimées. Les données alimentant une ACV sont donc des données présentant un certain niveau d'incertitude. Ainsi, le résultat de l'ACV est plus ou moins sensible aux variations des données d'entrée.
    L'article 10 de l'arrêté impose que les impacts sur l'environnement des responsables de la mise sur le marché utilisant la même déclaration collective soient homogènes. Ainsi, une déclaration collective couvrira des produits environnementalement homogènes s'il est possible de garantir que tous les produits couverts déclarent des impacts environnementaux inférieurs à une valeur limite dès lors qu'ils respectent le cadre de validité associé à cette déclaration collective.
    Il est admis que cette homogénéité ne devra être démontrée que pour certains aspects environnementaux témoins.
    Pour les aspects environnementaux issus d'une ACV, la démonstration de l'homogénéité est réalisée grâce à une étude de sensibilité sur les paramètres incertains et les paramètres variant d'un responsable de la mise sur le marché à un autre. Il est vivement recommandé de réaliser cette étude très tôt dans le processus d'ACV et de construire la déclaration collective à partir de cette étude.


    2. Etude de sensibilité


    Une étude de sensibilité sur les ACV doit suivre les étapes suivantes :
    a) Choix des aspects environnementaux témoins.
    b) Identification des paramètres sensibles : étude de contributeurs pour identifier les paramètres d'entrée qui contribuent le plus à expliquer la valeur des aspects environnementaux témoins (résultats de l'ACV).
    c) Détermination des domaines de variation des paramètres sensibles (bornes d'intervalle et éventuellement distribution statistique).
    d) Simulations paramétrées sur la base des étapes b et c.
    L'étude de sensibilité peut être itérative.
    Le résultat de l'étude de sensibilité doit être :
    a) Une liste de facteurs qui influent sur les résultats de l'ACV (paramètres sensibles) et leurs domaines de variation autorisés (cette liste constitue le domaine de validité).
    b) Pour chaque aspect environnemental témoin, un intervalle de variation probable (intervalle de confiance à 95 %) des valeurs de l'aspect environnemental, obtenu par les simulations paramétrées.
    Les intervalles de variation doivent être fournis pour l'étape de production et le total cycle de vie.


    Etape 1 : choix des aspects environnementaux témoins


    Le choix d'aspects environnementaux témoins doit être raisonnable. Ils peuvent être choisis au cas par cas parmi ceux mentionnés à l'article 3 de l'arrêté. Leur choix doit être justifié. Les aspects suivants doivent être étudiés a minima :
    ― réchauffement climatique (art. 3) ou changement climatique (art. 4) ;
    ― utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières (art. 3) ou indicateur énergétique ― énergie non renouvelable (art. 4) ;
    ― déchets non dangereux éliminés (art. 3) ou somme des déchets solides éliminés ― déchets non dangereux et des déchets solides éliminés ― déchets inertes (art. 4) ;


    Etape 2 : identification des paramètres sensibles


    Pour chaque aspect environnemental témoin, il faut réaliser une étude des paramètres sensibles. Pour ce faire, en première approche, il est proposé de partir de la répartition des impacts entre procédés inclus dans le cycle de vie. Cette étude se fait sur la base d'un scénario de référence décrit dans l'étude de sensibilité.
    Il est recommandé de s'intéresser à tous les procédés dont la contribution à l'aspect est supérieure à 5 % dans le scénario de référence. Il convient ensuite d'identifier les paramètres (entrant ou sortant du procédé, paramètre interne de modélisation du procédé) du modèle ACV qui font varier cette contribution, ce sont les paramètres dits sensibles.
    A l'issue de cette étude, le déclarant possède une liste des procédés les plus contributeurs aux impacts environnementaux témoins sur la totalité du cycle de vie et une liste de paramètres sensibles.


    Etape 3 : définition des domaines de variation
    des paramètres sensibles


    Cette étape consiste à définir pour chaque paramètre sensible son domaine de variation. A minima, ce domaine doit être proposé sous forme d'intervalle. Si elle est connue, une loi de distribution du paramètre dans l'intervalle défini auparavant peut être fournie.
    A l'issue de cette étape, chaque paramètre sensible est associé à un domaine de variation.


    Etape 4 : simulations paramétrées


    Sur la base de l'étape 2 et 3, cette étape consiste à utiliser une méthode mathématique appropriée pour déterminer le domaine de variation des aspects environnementaux lorsque l'on soumet le modèle ACV aux variations des paramètres sensibles.
    Le résultat de l'étape 4 est un ensemble d'intervalles de valeurs prises par chacun des aspects environnementaux couverts par l'étude de sensibilité.
    Les étapes 3 et 4 peuvent être réalisées par itération pour adapter le domaine de variation des paramètres sensibles aux conditions d'homogénéité souhaitées.


    Rapport de l'étude de sensibilité


    Le rapport doit contenir les éléments correspondant aux quatre étapes de l'étude de sensibilité et le résultat final de l'étude de sensibilité, et notamment le domaine de validité de la déclaration collective et les intervalles de variation des aspects environnementaux.


    3. Etude de sensibilité et valeurs environnementales déclarées


    Les résultats de l'étude de sensibilité conditionnent les valeurs environnementales déclarées dans la déclaration collective.
    e) Pour un aspect environnemental donné, lorsque la borne supérieure de l'intervalle de variation est inférieure ou égale à 1,4 fois la valeur absolue du centre de cet intervalle, alors la valeur déclarée doit être le centre de l'intervalle obtenu par étude de sensibilité. Dans le cas contraire, c'est la borne supérieure qui doit être déclarée. Pour rappel, cette borne supérieure correspond à la valeur maximale que l'aspect environnemental peut atteindre, avec une probabilité de 95 %.
    Nota. ― Le centre d'un intervalle correspond à la moyenne de ses bornes.
    Exemple 1 : intervalle de variation [70 ; 90], centre 80, 90/80<1,4, la valeur déclarée est donc 80.
    Exemple 2 : intervalle de variation [30 ; 90], centre 60, 90/60>1,4, la valeur déclarée est donc 90.
    f) Pour les autres aspects environnementaux (non témoins), la valeur déclarée peut être le centre de l'intervalle.
    g) Lorsqu'un inventaire doit être déclaré, les centres des intervalles de variation des flux doivent être retenus. Les bornes des intervalles peuvent être optionnellement fournies.


    4. Identification précise des produits
    couverts par une déclaration


    Pour savoir si un produit est susceptible d'être couvert par une déclaration collective, il convient de savoir si le produit est similaire au produit type couvert et si le responsable de la mise sur le marché de ce produit est autorisé à utiliser cette déclaration collective. Cette seconde limite à l'utilisation d'une déclaration collective est facultative.


    Identification du produit type


    Le produit type doit être correctement défini et décrit pour faciliter le rapprochement entre la description d'un produit et celle du produit type.
    La description du produit type doit contenir a minima :
    a) Une liste des principaux constituants ou matériaux dominants.
    b) Des informations sur les fonctionnalités ou le niveau de performance.
    Cette identification doit permettre de savoir rapidement et sans ambiguïté si un produit particulier peut être couvert par la déclaration collective.


    Identification des responsables de la mise sur le marché
    pouvant utiliser la déclaration collective


    La déclaration collective étant la propriété et de la responsabilité d'une collectivité, cette collectivité peut décider que seuls certains responsables de la mise sur le marché puissent utiliser cette déclaration collective. Cette restriction est facultative.
    La liste des responsables de la mise sur le marché autorisés à utiliser une déclaration collective doit être fournie par le déclarant ayant transmis la déclaration collective :
    ― sous forme d'une liste nominative exhaustive ;
    ― sous forme d'une condition d'appartenance à une collectivité (association, syndicat, signataires de charte de bonnes pratiques...). Dans ce cas, la liste des membres de cette collectivité doit être disponible publiquement ou un justificatif d'appartenance à la collectivité doit être fourni par le responsable de la mise sur le marché.


    5. Contenu du cadre de validité


    Le cadre de validité contient donc :
    ― l'identification du produit type (obligatoire) ;
    ― l'identification des responsables de la mise sur le marché pouvant utiliser la déclaration collective (facultatif) ;
    ― le rapport de l'étude de sensibilité incluant le domaine de validité et justifiant que les valeurs déclarées des aspects environnementaux sont homogènes ;


    6. Utilisation du cadre de validité


    Pour qu'un responsable de la mise sur le marché puisse utiliser une déclaration collective pour son produit, il doit donc justifier :
    ― que son produit est conforme au « produit type » couvert par la déclaration collective ;
    ― qu'il est, le cas échéant, dans la liste des responsables de la mise sur le marché autorisés pour cette déclaration collective ;
    ― qu'il respecte le domaine de validité de cette déclaration collective.


Fait le 23 décembre 2013.


La ministre de l'égalité des territoires

et du logement,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la qualité

et du développement durable

dans la construction,

K. Narcy

Le ministre de l'écologie,

du développement durable

et de l'énergie,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la qualité

et du développement durable

dans la construction,

K. Narcy