Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

JORF n°0301 du 28 décembre 2013 page 21673
texte n° 95




Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

NOR: ESRS1330065A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/12/20/ESRS1330065A/jo/texte


La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 631-1 ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième années des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme,
Arrête :


L'arrêté du 20 décembre 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― A l'article 1er, les mots : « Bordeaux-II » sont remplacés par les mots : « de Bordeaux » et les mots : « Rennes-I » sont remplacés par les mots : « de Tours ».
II. ― A l'article 3 :
Le tableau figurant sous le A « Médecine, odontologie pharmacie » est remplacé par le tableau suivant :


BORDEAUX

LILLE-II

LORRAINE

LYON-I

MONTPELLIER-I

PARIS-XI

TOURS

Antilles-Guyane
Bordeaux
La Réunion
Limoges
Toulouse-III

Amiens
Caen
Lille-II
Rouen

Besançon
Dijon
Lorraine
Reims
Strasbourg

Clermont-Ferrand-I
Grenoble-I
Lyon-I
Saint-Etienne

Aix-Marseille
Montpellier-I
Nice

Paris-V
Paris-VI
Paris-VII
Paris-XI
Paris-XII
Paris-XIII
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

Angers
Brest
Nantes
Poitiers
Rennes-I
Tours


Le tableau figurant sous le B « Sage-femme » est remplacé par le tableau suivant :

BORDEAUX

LILLE-II

LORRAINE

LYON-I

MONTPELLIER-I

PARIS-XI

TOURS

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Amiens

Ecole de sage-femme du centre hospitalier universitaire de Besançon

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Ecole universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée

Ecole de sages-femmes de la maternité Baudelocque

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Angers

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Caen

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Dijon

Département de maïeutique de l'UFR de médecine de l'université Grenoble-I

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Ecole de sages-femmes du centre médico-chirurgical Foch

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Brest

Institut de formation des sages-femmes du centre hospitalier universitaire de La Réunion

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional universitaire de Lille

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Metz

UFR de médecine et de maïeutique Lyon-Sud de l'université Lyon-I

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nîmes

Ecole de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nantes

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Limoges

Ecole de sages-femmes de l'Institut catholique de Lille

Ecole de sages-femmes de la maternité régionale universitaire de Nancy

 

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nice

Département de maïeutique de l'UFR des sciences de la santé de l'université Versailles ― Saint-Quentin-en-Yvelines

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Toulouse

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rouen

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Reims

 

 

 

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rennes

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier territorial de Papeete

 

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Strasbourg

 

 

 

Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional et universitaire de Tours


La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 20 décembre 2013.


Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle-DGESIP A,

J.-M. Jolion