Arrêté du 7 octobre 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Adour-Garonne

JORF n°0261 du 9 novembre 2013 page 18325
texte n° 26




Arrêté du 7 octobre 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Adour-Garonne

NOR: DEVL1325486A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/10/7/DEVL1325486A/jo/texte


Le préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet coordonnateur du bassin Adour-Garonne,
Vu la directive-cadre européenne sur l'eau n° 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour la politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
Vu les articles L. 214-17 et R. 214-107 et suivants du code de l'environnement ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne approuvé par arrêté préfectoral du 1er décembre 2009, notamment les dispositions C58 et C59 du chapitre 5 ;
Vu les avant-projets de liste transmis par les préfets à l'issue des concertations départementales qui se sont déroulées de septembre 2010 à février 2011 et les observations formulées à ces occasions ;
Vu l'harmonisation des avant-projets départementaux par la commission administrative de bassin du 21 juin 2011 ;
Vu l'étude de l'impact des classements sur les différents usages de l'eau sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu les avis des assemblées et organismes consultés du 28 septembre 2012 au 2 février 2013 ;
Vu les avis du public consulté du 6 février au 1er mars 2013 ;
Vu l'avis de la commission administrative de bassin en date du 15 mai 2013 ;
Vu l'avis du comité de bassin en date du 8 juillet 2013 ;
Vu le document technique d'accompagnement des classements ;
Sur proposition du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées, délégué de bassin Adour-Garonne,
Arrête :


L'annexe au présent arrêté fixe la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de cinq ans après la publication de la liste selon les règles définies par l'autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l'exploitant pour assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs.


Sauf précision contraire, les cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux, au sens du présent arrêté, incluent leurs annexes hydrauliques, bras et autres dérivations participant à l'écoulement de la majeure partie ou d'une partie significative du débit de leurs eaux et au fonctionnement de leur écosystème.


L'étude de l'impact des classements et le document technique d'accompagnement détaillant les informations hydrographiques, les critères justifiant le classement issu des concertations et consultations locales, les enjeux sédimentaires et les principales espèces ainsi que la cartographie des cours d'eau listés sont consultables sur le site internet http://www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr de la DREAL Midi-Pyrénées, DREAL de bassin Adour-Garonne. Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Midi-Pyrénées, 1, rue de la Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes :


DÉPARTEMENT

ADRESSE

CODE POSTAL ET VILLE

Ariège

2, rue de la Préfecture, BP 87

09007 FOIX Cedex

Aude

52, rue Jean-Bringer

11012 CARCASSONNE Cedex

Aveyron

Place Charles-de-Gaulle, BP 715

12007 RODEZ Cedex

Cantal

Place de la Préfecture, BP 529

15005 AURILLAC Cedex

Charente

7-9, rue de la Préfecture

16017 ANGOULEME Cedex

Charente-Maritime

38, rue Réaumur, BP 501

17017 LA ROCHELLE Cedex

Corrèze

Rue Souham

19012 TULLE Cedex

Creuse

Place Louis-Lacrocq

23011 GUERET Cedex

Dordogne

2, rue Paul-Louis-Courier

24016 PERIGUEUX Cedex

Haute-Garonne

Place Saint-Etienne

31038 TOULOUSE Cedex

Gers

Place du Préfet-Erignac, BP 322

32007 AUCH Cedex

Gironde

Esplanade Charles-de-Gaulle

33077 BORDEAUX Cedex

Hérault

34, place des Martyrs-de-la-Résistance

34062 MONTPELLIER Cedex 2

Landes

24-26, rue Victor-Hugo

40021 MONT-DE-MARSAN Cedex

Lot

Place Chapou

46009 CAHORS Cedex

Lot-et-Garonne

Place Verdun

47920 AGEN Cedex 9

Lozère

2, rue de la Rovère

48005 MENDE Cedex

Puy-de-Dôme

18, boulevard Desaix

63033 CLERMONT-FERRAND

Pyrénées-Atlantiques

2, rue du Maréchal-Joffre

64021 PAU Cedex

Hautes-Pyrénées

Place du Général-de-Gaulle, BP 1350

65013 TARBES Cedex

Deux-Sèvres

4, rue Duguesclin

79099 NIORT Cedex 9

Tarn

Place de la Préfecture

81013 ALBI Cedex

Tarn-et-Garonne

2, boulevard de Midi-Pyrénées, BP 779

82013 MONTAUBAN

Vienne

Place Aristide-Briand

86021 POITIERS Cedex

Haute-Vienne

1, rue de la Préfecture

87031 LIMOGES Cedex



Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.


Les préfets des départements de l'Ariège, de l'Aude, de l'Aveyron, du Cantal, de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Gironde, de l'Hérault, des Landes, du Lot, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, du Puy-de-Dôme, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, des Deux-Sèvres, du Tarn, de Tarn-et-Garonne, de la Vienne et de la Haute-Vienne, les directeurs régionaux de l'environnement, de l'aménagement et du logement et les directeurs départementaux des territoires (et de la mer) concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E
    LISTE DES COURS D'EAU MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17
    DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ÉTABLIE POUR LE BASSIN ADOUR-GARONNE




    COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR

    Cours d'eau principal

    L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe de Saint-Martin-de-Seignanx

     

    L. 2_517 | Q---0000 | L'Adour : de la confluence des Gaves Réunis au barrage d'Onard (exclu) en incluant les premiers ouvrages des Barthes de Saint-Etienne-d'Orthe, de Pey et de Tercis

     

    L. 2_042 | Q---0000 | L'Adour : du barrage d'Onard (inclus) à l'aval de la chaussée des Barthères (commune de Cahuzac)

     

    L. 2_039 | Q---0000 | L'Adour : de la chaussée des Barthères (commune de Cahuzac) incluse au seuil du canal de l'Ailhet (inclus)

     

    L. 2_038 | Q---0000 | L'Adour : de l'amont du seuil du canal de l'Ailhet (communes d'Aureilhan et de Tarbes) à la confluence de l'Adour de Grip et de Payolle

    Adour Atlantique

    L. 2_514 | Q8--0250 | La Bidouze : à l'aval du seuil de Saint-Palais (situé à l'amont du pont de la RD 11)

     

    L. 2_515 | Q8--0250 | La Bidouze : du seuil de Saint-Palais (inclus) jusqu'à l'aval du barrage Oyantoa (exclu)

     

    L. 2_101 | Q82-0400 | Le Lihoury : de la chaussée du moulin d'Ibure (incluse) à la confluence Bidouze

     

    L. 2_102 | Q83-0400 | L'Aran (ou Joyeuse) : de la chaussée de Bonloc (incluse) à sa confluence avec l'Adour

     

    L. 2_118 | Q90-0400 | La Nive d'Arnéguy : tout le cours en France

     

    L. 2_119 | Q9--0250 | La Nive : à l'aval de la confluence avec la Nive d'Arnéguy

     

    L. 2_120 | Q9--0250 | La Nive de Béhérobie (en amont de la confluence de la Nive d'Arnéguy)

     

    L. 2_107 | Q9030500 | Le Laurhibar : à l'aval de la prise d'eau du barrage Ahamendaburu

     

    L. 2_103 | Q91-0400 | La Nive des Aldudes : à l'aval du pont de Banca (243 m NGF)

     

    L. 2_508 | Q92-0430 | Le Bastan (affluent de la Nive) : tout le cours sur le territoire français

    Adour

    L. 2_036 | Q---0000 | L'Adour de Payolle : à l'aval de la confluence avec la Gaoube

     

    L. 2_037 | Q00-0400 | L'Adour de Lesponne : à l'aval de la confluence du Lhécou

     

    L. 2_046 | Q0--0250 | L'Arros : à l'aval du pont de Montégut

     

    L. 2_074 | Q12-0400 | Le Bahus : du seuil du moulin de Bougnère (inclus) à sa confluence avec l'Adour

     

    L. 2_084 | Q13-0400 | Le Gabas : du moulin de Junca (inclus) à sa confluence avec l'Adour

     

    L. 2_076 | Q30-0400 | Le Louts : à l'aval du seuil de la rocade à Hagetmau (pont du Goua)

     

    L. 2_077 | Q3--0250 | Le Luy puis Luy de France : de sa confluence avec l'Adour jusqu'à la confluence du Larbin (commune de Monségur ― 40)

     

    L. 2_078_A | Q33-0400 | Le Luy du Béarn : du barrage du Sault de Navailles (inclus) à sa confluence avec le Luy de France

    Midouze

    L. 2_043 | Q20-0430 | Le ruisseau de l'Izaute (affluent du Midou) : tout le cours

     

    L. 2_721 | Q2--0250 | La Midouze : à l'aval de la confluence du Midou et de la Douze (commune de Mont-de-Marsan)

     

    L. 2_073 | Q2--0290 | La Douze : du moulin du Batan (inclus) (commune de Roquefort) à sa confluence avec le Midou

     

    L. 2_072 | Q25-0430 | Le ruisseau de l'Estrigon : du seuil du pont de Labrit RD 57 (inclus) à sa confluence avec la Midouze

    Les Gaves

    L. 2_075 | Q---0100 | Le gave de Pau (puis Gaves Réunis) : à l'aval du barrage d'Artix (inclus)

     

    L. 2_505 | Q---0100 | Le gave de Pau : du barrage d'Artix (exclu) au barrage de Heid (exclu)

     

    L. 2_755 | Q---0100 | Le gave de Pau : du barrage de Heid (inclus) au pont des Grottes

     

    L. 2_041 | Q---0100 | Le gave de Pau puis Gave de Gavarnie : du pont des Grottes au pont de Soulom

     

    L. 2_089 | Q---0150 | Le gave d'Oloron : tout son cours (de la confluence des Gaves d'Aspe et d'Ossau à sa confluence avec le Gave de Pau)

     

    L. 2_090 | Q---0150 | Le gave d'Ossau : à l'aval de sa confluence avec le Valentin

     

    L. 2_040 | Q45-0400 | Le gave de Cauterets : à l'aval du pont de Fanlou (commune de Cauterets)

     

    L. 2_030 | Q46-0400 | Le gave d'Azun en aval de sa confluence avec le Gave d'Estaing

     

    L. 2_031 | Q47-0430 | Le Nès : à l'aval de la chute des Enfers (commune de Gazost)

     

    L. 2_109 | Q48-0400 | L'Ouzom : à l'aval de sa confluence avec le Laussies

     

    L. 2_091 | Q6--0250 | Le gave d'Aspe : à l'aval du pont d'Urdos

     

    L. 2_110 | Q6240500 | Le gave d'Ansabère et de Lescun

     

    L. 2_703 | Q6310500 | Le gave d'Aydius : à l'aval de la cascade de Goudé ou d'Aydius (commune d'Aydius)

     

    L. 2_111 | Q64-0400 | Le gave du Lourdios : à l'aval du pont de Lourdios

     

    L. 2_114 | Q70-0400 | Le Vert : tout le cours

     

    L. 2_117 | Q7--0250 | Le Saison

     

    L. 2_116 | Q7--0250 | Le gave de Larrau

     

    L. 2_115 | Q7250500 | L'Apoura : à l'aval du moulin de Caro (exclu)

     

    L. 2_704 | Q7300720 | L'Apouhoura : à l'aval du seuil de la fontaine d'Uturbietta (exclu)





    COMMISSION TERRITORIALE : CHARENTE

    Cours d'eau principal

    L. 2_518 | R---0000 | La Charente : à l'aval de la confluence du Bramerit, y compris le débouché maritime

     

    L. 2_519 | R---0000 | La Charente : de la confluence du Bramerit à l'écluse de Châteauneuf (inclus)

    Marais de Charente

    L. 2_360 | R---1602 | Le canal de la Seudre à la Charente : de sa confluence avec l'Arnoult jusqu'à la Charente, y compris le cheminement hydraulique par l'ouvrage de Biard

     

    L. 2_361 | R71-0402 | L'Arnoult : du moulin de Pipelé (inclus) (en aval de la commune de Saint-Sulpice-d'Arnoult) à sa confluence avec le canal de la Seudre à la Charente

     

    L. 2_448 | R7210502 | Le canal de la Daurade : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus)

     

    L. 2_447 | R7210522 | La Loire (levée des Grenons) : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus)

     

    L. 2_450 | R7210532 | Le canal de Genouillé : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus)

     

    L. 2_449 | R7210552 | Le canal de Saint-Louis : à l'aval des ouvrages du nœud de Fichemore (inclus)

     

    L. 2_391 | R73-0400 | Le canal de Charras (et Devise) : à l'aval du pont de Montifaut (RD 212)

    Charente aval

    L. 2_201 | R3020500 | La Nouère : à l'aval de la prise d'eau du moulin de Gouthiers (incluse)

     

    L. 2_199 | R3040500 | La Boème : du moulin de Barillon (inclus) à sa confluence avec la Charente

     

    L. 2_601 | R3080510 | La Romède (ou Veillard) : tout le cours

     

    L. 2_191 | R3080530 | La rivière de Gensac : tout le cours

     

    L. 2_190 | R31-0400 | La Soloire : à l'aval du seuil du moulin d'Olivet (inclus)

     

    L. 2_751 | R32-0430 | L'Antenne : de sa confluence avec le Briou (commune de Prignac) à sa confluence avec la Charente

     

    L. 2_752 | R4--0250 | Le Né : du moulin de Saint-Pierre (inclus) à sa confluence avec la Charente

     

    L. 2_404 | R4220500 | Le Coran : tout le cours

     

    L. 2_397 | R5--0250 | La Seugne : du moulin neuf inclus à sa confluence avec la Charente

     

    L. 2_407 | R5220500 | Le Bramerit : du pont de Laléard (commune de Saint-Hilaire-de-Villefranche) à sa confluence avec la Charente

    Charente amont

    L. 2_206 | R0101000 | Le ruisseau de la fontaine Blanzac (commune d'Asnois)

     

    L. 2_205 | R0120500 | Le ruisseau du Pas de la Mule : tout le cours

     

    L. 2_204 | R0120510 | Le Cibiou : tout le cours

     

    L. 2_200 | R02-0430 | Le Son-Sonnette : à l'aval de la confluence du Son et de la Sonnette

    Touvre Tardoire Karst La Rochefoucault

    L. 2_197 | R1--0400 | La Tardoire : à l'aval du seuil de basse-ville (inclus)
    L. 2_207 | R1--0400 | La Tardoire : à l'amont de la confluence du ruisseau de Suchés
    L. 2_213 | R11-0400 | Le Bandiat : en amont du plan d'eau de Ballerand
    L. 2_212 | R1110500 | Le Gamoret : tout le cours
    L. 2_196 | R2330500 | La Touvre : à l'aval du seuil de la DCNS (inclus)

    Boutonne

    L. 2_396 | R6--0250 | La Boutonne : à l'aval de l'écluse de Bernouet (domaine public fluvial)

     

    L. 2_405 | R6100520 | La Brédoire : tout le cours

     

    L. 2_406 | R6100530 | Le Palud : tout le cours





    COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE

    Cours d'eau principal

    L. 2_141 | P---0000 | La Dordogne : à l'aval du barrage du Sablier à Argentat (exclu)

     

    L. 2_753 | P---0000 | La Dordogne : de sa confluence avec la Mortagne jusqu'à sa confluence avec le Vendeix

    Dordogne Atlantique

    L. 2_142 | P---0150 | L'Isle : à l'aval du barrage de Laubardemont (exclu)

     

    L. 2_145 | P57-0400 | Le ruisseau de l'Engranne : du seuil de la scierie de l'Estrabeau (inclus) à sa confluence avec la Dordogne

     

    L. 2_146 | P5760500 | Le Canaudonne : à l'aval du moulin Batan

     

    L. 2_148 | P80-0400 | Le Lary : à l'aval du moulin de Thomas

     

    L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin

     

    L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud

     

    L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu

     

    L. 2_152 | P9030550 | La Laurence : en aval du moulin Andreau

     

    L. 2_153 | P91-0400 | Le Moron : à l'aval du pont de la N 137

    Dordogne aval

    L. 2_221 | P2000500 | Le Mamoul : à l'aval de la chute naturelle de Manaval

     

    L. 2_227 | P20-0400 | La Bave : tout le cours

     

    L. 2_225 | P2030500 | Le Tolerme : à l'aval du plan d'eau du Tolerme (exclu)

     

    L. 2_229 | P2030610 | Le ruisseau le Cayla : à l'aval de la chute naturelle du Saut-Grand

     

    L. 2_217 | P21-0400 | La Sourdoire : tout son cours, y compris son annexe hydraulique constituée par le Maumont à l'aval du pont du lieudit Bonneval (commune de La Chapelle-aux-Saints)

     

    L. 2_180 | P24-0400 | Le Céou : de sa confluence avec la Dordogne jusqu'au pont de Bouzic

     

    L. 2_181 | P24-0400 | Le Céou : du pont de Bouzic à sa confluence avec l'Ourajoux

     

    L. 2_183 | P50-0400 | La Couze : du moulin de Fontable (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne

     

    L. 2_182 | P53-0400 | La Gardonnette : du moulin de Gardonne (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne

     

    L. 2_732 | P54-0400 | L'Eyraud : à l'aval de la diffluence du Barailler

     

    L. 2_179 | P5430500 | Le Barailler : tout le cours

     

    L. 2_143 | P5520500 | La Soulège : à l'aval du moulin de la Couronne

     

    L. 2_144 | P5560500 | La Durèze : à l'aval du moulin de Pénette

     

    L. 2_178 | P56-0400 | La Lidoire : à l'aval du moulin de Bracaud

    Dordogne amont

    L. 2_754 | P00-0400 | Le Chavanon : tout le cours

     

    L. 2_323 | P0020500 | La Mortagne : tout le cours

     

    L. 2_329 | P0--0250 | Le ruisseau de la Grande Rhue : de sa source à sa confluence avec le ruisseau d'Espinchal

     

    L. 2_320 | P0070520 | Le ruisseau de Malpeire : tout le cours

     

    L. 2_317 | P0070540 | Le ruisseau de Cornes : tout le cours

     

    L. 2_322 | P0070580 | L'Eau du Bourg : tout le cours

     

    L. 2_759 | P0080500 | La Clidane : tout le cours

     

    L. 2_332 | P0080530 | Le ruisseau de la Loubière : à l'aval du plan d'eau de Pré Cohadon (ouvrage de Pré Cohadon exclu)

     

    L. 2_318 | P0110500 | Le ruisseau la Burande (et Jarrige) : tout le cours

     

    L. 2_331 | P0110570 | La Gagne : tout le cours

     

    L. 2_330 | P0110650 | Le Burandou : tout le cours

     

    L. 2_321 | P0110660 | Le ruisseau de Pissols : tout le cours

     

    L. 2_307 | P0150500 | L'Etoile (ou Tialle) : tout le cours

     

    L. 2_310 | P03-0400 | La Santoire : tout le cours

     

    L. 2_304 | P06-0400 | La Tarentaine : tout le cours

     

    L. 2_319 | P0620500 | Le ruisseau de Neuffonds (ou Eau Verte) : tout le cours

     

    L. 2_408 | P07-0400 | La Diège (aussi appelée à l'amont ruisseau de Langlade puis ruisseau de Villevaleix) : à l'amont la restitution de l'usine hydroélectrique de la Bessette

     

    L. 2_734 | P07-0400 | La Diège : à l'aval du barrage des Chaumettes

     

    L. 2_316 | P08-0400 | La Sumène : à l'aval de la prise d'eau du pont de Fleurac (ouvrage inclus)

     

    L. 2_315 | P0880500 | Le Mars : tout le cours

     

    L. 2_410 | P09-0400 | La Triouzoune (affluent de la Dordogne), à l'exception de la retenue et du barrage de la Triouzoune (communes de Neuvic, Liginiac et Sérandon)

     

    L. 2_296 | P1--0250 | La Maronne : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau du Peyret

     

    L. 2_314 | P1--0250 | La Maronne : en amont de la retenue d'Enchanet

     

    L. 2_224 | P1--0290 | La Cère : en aval du barrage de Brugale (exclu)

     

    L. 2_273 | P1100550 | Le ruisseau d'Ambrugeat (affluent de la Luzège), aussi appelé, en amont, ruisseau des Farges et ruisseau du Chény : tout le cours

     

    L. 2_294 | P11-0400 | La Luzège : en aval du barrage de la Luzège (exclu)

     

    L. 2_293 | P11-0400 | La Luzège : en amont du barrage de la Luzège (exclu), aussi appelée, à l'amont, riou du pâtural gran

     

    L. 2_275 | P11-0430 | La Soudeillette (affluent de la Luzège), aussi appelée, en amont, ruisseau de la Saulière et rivière Blanche : tout le cours

     

    L. 2_271 | P1130500 | Le ruisseau d'Egletons (affluent de la Soudeillette), aussi appelé, en amont, Le Deiro, le ruisseau du Pont Lanvert et le ruisseau du Millet : tout le cours

     

    L. 2_526 | P1200510 | Le ruisseau de Sombre : à l'aval de sa confluence avec le Gaumont

     

    L. 2_525 | P1200530 | Le ruisseau de Sombre : en amont de sa confluence avec le Gaumont

     

    L. 2_292 | P13-0430 | La Souvigne (affluent de la Dordogne) : tout le cours

     

    L. 2_411 | P1340550 | Le Doustre (affluent de la Dordogne), à l'exception du barrage de la Valette (aussi appelé barrage de Marcillac) et de sa retenue (communes de Saint-Pardoux-la-Croisille, Marcillac-la-Croisille, Champagnac-la-Noaille et Lafage-sur-Sombre

     

    L. 2_306 | P14-0400 | L'Etze : tout le cours

     

    L. 2_282 | P1630500 | La Ménoire (affluent de la Dordogne) : tout le cours

     

    L. 2_303 | P1780500 | Le ruisseau de Roannes : tout le cours

     

    L. 2_305 | P18-0400 | L'Authre : tout le cours

     

    L. 2_312 | P1850500 | Le Pontal : de la retenue Saint-Etienne-de-Cantales à sa confluence avec le Moulès

     

    L. 2_313 | P1920570 | Le ruisseau de la Ressègue : à l'aval du pont du Cros

     

    L. 2_218 | P1950500 | Le ruisseau d'Orgues (affluent de la Cère), aussi appelé, en amont, ruisseau du Quié et ruisseau du Maziol : tout le cours

     

    L. 2_222 | P1960510 | Le ruisseau le Négreval : tout le cours

    Isle

    L. 2_214 | P---0150 | L'Isle : de sa source à la confluence du Périgord

     

    L. 2_215 | P6000690 | Le ruisseau de Crassats : tout le cours

    Dronne

    L. 2_211 | P7000540 | Le Mourillou : tout le cours

     

    L. 2_210 | P7000550 | La Reille : tout le cours

     

    L. 2_209 | P7010500 | Le Dournajou : tout le cours

     

    L. 2_147 | P7--0250 | La Dronne : à l'aval du grand pont de Ribérac

     

    L. 2_185 | P7--0250 | La Dronne : du grand pont de Ribérac au barrage du moulin de Valeuil (exclu)

     

    L. 2_208 | P7--0250 | La Dronne : à l'amont de sa confluence avec le ruisseau de Chantres

     

    L. 2_198 | P72-0400 | La Lizonne : à l'aval de sa confluence avec la Belle

     

    L. 2_202 | P73-0430 | La Tude : du moulin de Bosseau (ouvrage de régulation du marais de la Tude) (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dronne

     

    L. 2_602 | P7370500 | La Viveronne : du moulin de Céron (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Tude

    Vézère

    L. 2_216 | P---0100 | La Vézère : à l'aval du barrage du Saillant

     

    L. 2_299 | P---0100 | La Vézère : du barrage de Peyrissac (exclu) au barrage de Biard (exclu)

     

    L. 2_295 | P---0100 | La Vézère : de l'aval du seuil de l'étang des Oussines (commune de Saint-Merd-les-Oussines) à l'amont de la retenue du barrage de Monceaux-la-Virole (retenue aussi appelée lac de Viam, commune de Viam)

     

    L. 2_270_A | P3--0250 | La Corrèze : à l'aval des cascades de Laguenou

     

    L. 2_270_B | P3--0250 | La Corrèze : à l'amont des cascades de Laguenou

     

    L. 2_280 | P31-0400 | Le Bradascou (affluent de la Vézère) : tout le cours

     

    L. 2_290 | P3110500 | La Madrange (affluent de la Vézère), aussi appelée, à l'amont, ruisseau des Monédières et ruisseau de Madranges : tout le cours

     

    L. 2_288 | P32-0400 | La Loyre (affluent de la Vézère) : tout le cours

     

    L. 2_301 | P3330500 | La Corrèze de Pradines (affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau de la Chattemissie et ruisseau des Nouaillettes : tout le cours

     

    L. 2_286 | P34-0400 | La Vimbelle (affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau du Rouillard, ruisseau du Pont Peyri et ruisseau de l'Etang : tout le cours

     

    L. 2_291 | P3410500 | La Douyge (affluent de la Vimbelle) : tout le cours

     

    L. 2_289 | P35-0430 | La Céronne (affluent de la Corrèze) : tout le cours

     

    L. 2_274 | P36-0400 | La Saint-Bonnette (affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau de l'Homme mort : tout le cours

     

    L. 2_297 | P36-0430 | La Montane ou Gimelle (affluent de la Saint-Bonnette), en aval des cascades de Gimel (commune de Gimel-les-Cascades)

     

    L. 2_269 | P3660560 | Le ruisseau de la Ganette (affluent de la Saint-Bonnette) : tout le cours

     

    L. 2_284 | P38-0400 | La Roanne (affluent de la Corrèze) : tout le cours

     

    L. 2_298 | P39-0400 | Le Maumont (affluent de la Corrèze) : tout le cours

     

    L. 2_184 | P42-0400 | La Grande Beune : à l'aval du seuil de la pisciculture des Combarelles (exclu)





    COMMISSION TERRITORIALE : GARONNE

    Cours d'eau principal

    L. 2_053 | O---0000 | La Garonne : à l'aval du seuil de Beauregard (exclu), y compris l'estuaire de la Gironde et son débouché maritime

     

    L. 2_019 | O---0000 | La Garonne : du seuil de Beauregard (inclus) à l'aval de la chaussée du Bazacle (Toulouse)

     

    L. 2_020 | O---0000 | La Garonne : de la chaussée du Bazacle (incluse) (Toulouse) à l'aval du barrage de Mancies (exclu)

     

    L. 2_021 | O---0000 | La Garonne : du barrage de Mancies (inclus) à l'aval du barrage du Plan d'Arem

    Garonne Atlantique

    L. 2_128 | O94-0400 | Le Beuve : à l'aval du barrage de la Prade

     

    L. 2_129 | O9460500 | Le ruisseau de Génisson (Galouchey) : à l'aval du lavoir de Verdelais

     

    L. 2_177 | O95-0400 | Le Ciron : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau de la Citadelle

     

    L. 2_130 | O9590610 | Le Tursan : tout le cours

     

    L. 2_131 | O96-0400 | Le Gat-Mort : à l'aval du pont de la D 219 (commune de Saint-Morillon)

     

    L. 2_132 | O9610500 | Le ruisseau de l'Euille : à l'aval du moulin neuf

     

    L. 2_133 | O9620600 | La Barboue : à l'aval du moulin de Bareyre

     

    L. 2_134 | O9670500 | Le Saucats : à l'aval du plan d'eau du château de la Prade

     

    L. 2_135 | O9680530 | La Pimpine : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Cante-Rane

     

    L. 2_136 | O9680650 | L'Eau Blanche : à l'aval du moulin noir

     

    L. 2_137 | O97-0400 | La Jalle de Blanquefort : tout le cours, à l'exclusion de son cheminement hydraulique via le parc de Majolan

     

    L. 2_138 | O9750582 | La Jalle d'Olive : tout le cours

     

    L. 2_139 | O9780500 | Le canal du Despartins : à l'aval du moulin de Canteloup

     

    L. 2_140 | O9790500 | La Maqueline : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau la Laurina

    Garonne

    L. 2_022 | O00-0400 | La Pique : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Burbe

     

    L. 2_026 | O0010530 | Le ruisseau de Maudan : à l'aval du barrage (inclus) ― altitude 729 m

     

    L. 2_027 | O0030500 | La Neste d'Oô : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Esquierry

     

    L. 2_045 | O6150500 | L'Auroue : tout le cours

     

    L. 2_059 | O90-0400 | Le Tolzac : à l'aval de la confluence des deux Tolzacs

     

    L. 2_060 | O90-0430 | Le Trec de la Greffière : du moulin d'Ané (inclus) à sa confluence avec la Garonne

     

    L. 2_061 | O9050500 | L'Ourbise : du moulin de Repassat (inclus) à sa confluence avec la Garonne

     

    L. 2_052 | O9070740 | La Canaule : du moulin de Gontaud (inclus) à sa confluence avec la Garonne

     

    L. 2_056 | O91-0430 | Le Lisos : à l'aval du moulin de Piquemil (exclu)

    Dropt

    L. 2_127 | O9--0250 | Le Dropt : à l'aval du seuil du moulin de Loubens (exclu)

    Avance

    L. 2_055 | O91-0400 | L'Avance : du moulin de Trivail (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Garonne

    Séoune

    L. 2_255 | O61-0400 | La Barguelonne : à l'aval de sa confluence avec la Petite Barguelonne

     

    L. 2_054 | O61-0460 | La Séoune : à l'aval de sa confluence avec la Petite Séoune

    Rivières de Gascogne

    L. 2_048 | O6--0250 | Le Gers : à l'aval du seuil de Reppassac (exclu)

     

    L. 2_049 | O6--0290 | La Baise : à l'aval du moulin de Vianne (inclus)

     

    L. 2_044 | O67-0400 | L'Izaute (affluent de la Gélise) : tout le cours

    Ariège Hers-Vif

    L. 2_551 | O1--0250 | L'Ariège : à l'aval du barrage d'Auterive (exclu)

     

    L. 2_552 | O1--0250 | L'Ariège : du barrage d'Auterive (inclus) à l'aval du barrage de Labarre (exclu)

     

    L. 2_126 | O1--0290 | Le Grand Hers : à l'aval de la prise d'eau de Montbel (incluse)

     

    L. 2_005 | O12-0400 | L'Arget : de la confluence du ruisseau de Baloussière à sa confluence avec l'Ariège

     

    L. 2_017 | O1300500 | L'Alses : tout le cours

    Salat Arize

    L. 2_012 | O0--0250 | Le Salat : à l'aval de la prise d'eau de Couflens

     

    L. 2_025 | O02-0400 | La rivière le Ger : à l'aval de sa confluence avec le Job

     

    L. 2_024 | O02-0430 | Le ruisseau le Job : du seuil de la Bouche (inclus) à sa confluence avec le Ger

     

    L. 2_018 | O0270560 | Le ruisseau du chevalier de Saint-Paul : tout le cours

     

    L. 2_015 | O03-0400 | L'Arac : de la prise d'eau de Castet d'Aleu (incluse) à sa confluence avec le Salat

    Neste

    L. 2_028 | O01-0400 | La Neste : à l'aval du pont de Lète

     

    L. 2_034 | O01-0430 | La Neste du Louron : à l'aval du barrage de la retenue de Genos Loudenvielle

     

    L. 2_032 | O0180500 | Le ruisseau de Nistos : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Hourcadère





    COMMISSION TERRITORIALE : LITTORAL

    Seudre Baie de Marennes Oléron

    L. 2_398 | S0000510 | Le Havre de Brouage

     

    L. 2_731 | S0001242 | Le canal de Brouage

     

    L. 2_399 | S01-0400 | La Seudre : du clapet de Chadenier (inclus) à l'embouchure

     

    L. 2_356 | S0110530 | Le Petit Canal : tout le cours

     

    L. 2_418 | S0120500 | Le Bertu : tout le cours

     

    L. 2_363 | S0120530 | Le canal de Dercie à la Pallud (ou Griffarin) : tout le cours

     

    L. 2_357 | S0120560 | Le chenal de Chalons (prolongé à l'amont par le ruisseau de la Gorce) : tout le cours

     

    L. 2_419 | S0120600 | Le chenal de Souhé : tout le cours

     

    L. 2_365 | S0120610 | Le Riveau : tout le cours

     

    L. 2_420 | S0120620 | Le ruisson du Commun : tout le cours

     

    L. 2_421 | S0120630 | Le chenal de Fontbedeau : tout le cours

     

    L. 2_422 | S0120640 | Le chenal de Plordonnier : tout le cours

     

    L. 2_423 | S0120650 | Le chenal de Mornac : tout le cours

     

    L. 2_424 | S0120660 | Le chenal de Téger : tout le cours

     

    L. 2_425 | S0120670 | Le chenal de Margot : tout le cours

     

    L. 2_426 | S0120680 | Le chenal de Coulonges : tout le cours

     

    L. 2_427 | S0121040 | Le Monnard : tout le cours

     

    L. 2_428 | S0125011 | L'annexe hydraulique du Monnard : tout le cours

     

    L. 2_429 | S0130500 | Le chenal de Chaillevette : tout le cours

     

    L. 2_358 | S0130520 | Le chenal de Pélard : tout le cours

     

    L. 2_430 | S0130540 | Le chenal de Garenton : tout le cours

     

    L. 2_431 | S0130550 | Le ruisson des Noues : tout le cours

     

    L. 2_432 | S0130560 | Le chenal de Bugée : tout le cours

     

    L. 2_415 | S0130570 | Le chenal d'Orival : tout le cours

     

    L. 2_359 | S0130580 | Le chenal de Recoulaine : tout le cours

     

    L. 2_433 | S0130600 | Le chenal de la Guillate : tout le cours

     

    L. 2_434 | S0130610 | Le ruisson de Meymardie : tout le cours

     

    L. 2_416 | S0130620 | Le ruisson de la Plie : tout le cours

     

    L. 2_435 | S0130630 | Le chenal de Luzac : tout le cours

     

    L. 2_436 | S0130640 | Le chenal de Ferrant : tout le cours

     

    L. 2_437 | S0130650 | Le ruisson de Port Neuf : tout le cours

     

    L. 2_438 | S0130660 | Le ruisson de Chiffeu : tout le cours

     

    L. 2_439 | S0130670 | Le ruisson de Mauzac : tout le cours

     

    L. 2_440 | S0130682 | Le chenal de la Tremblade : tout le cours

     

    L. 2_441 | S0130690 | Le chenal de la Péride : tout le cours

     

    L. 2_417 | S0130700 | Le chenal du Lindron : tout le cours

     

    L. 2_442 | S0130712 | Le chenal de Marennes : tout le cours

     

    L. 2_446 | S0130720 | Le chenal des Faux : tout le cours

     

    L. 2_443 | S0130730 | Le chenal de Putet : tout le cours

     

    L. 2_444 | S0131020 | Le ruisson de Guerre : tout le cours

    Estuaire Gironde

    L. 2_527 | S0220500 | L'étier de Maubert : à l'aval du pont de la RD 247

     

    L. 2_528 | S0220590 | L'étier de Chassillac : à l'aval du pont de la RD 247

     

    L. 2_403 | S0300582 | Le canal de la Comtesse : de la vanne de la Boisbleaude (incluse) à l'estuaire de la Gironde

     

    L. 2_154 | S03-0400 | La Livenne et ses bras : en aval du moulin de la Coudre et en aval du moulin neuf

     

    L. 2_155 | S0310502 | Le canal des Callonges : à l'aval du pont de la Nogue

     

    L. 2_156 | S0310512 | Le canal des Portes Neuves : à l'aval de la vanne de la Salignate

     

    L. 2_157 | S1000500 | Le chenal de Logis de Rambeaud : tout le cours

     

    L. 2_158 | S1000512 | Le chenal du Conseiller : tout le cours

     

    L. 2_159 | S1000522 | Le chenal de Neyran : à l'aval de la vanne de l'aéro-club

     

    L. 2_160 | S1000532 | Le chenal de Talais : à l'aval de la vanne des Vigneaux

     

    L. 2_161 | S1000590 | Le chenal du Gua : tout le cours

     

    L. 2_162 | S1000902 | Le chenal de Richard : à l'aval du pont de Pernon

     

    L. 2_163 | S1001000 | Le Deyre : tout le cours

     

    L. 2_164 | S1010500 | Le chenal de Guy : tout le cours

     

    L. 2_165 | S1020522 | Le Grand Chenal de By : à l'aval du pont de la D 103

     

    L. 2_166 | S1020562 | Le chenal de la Maréchale : à l'aval de la vanne d'Ordonac

     

    L. 2_167 | S1020570 | Le chenal de la Calupeyre : à l'aval du seuil de la Motte Blanque

     

    L. 2_168 | S1100500 | La Jalle du Breuil : à l'aval du seuil du château du Breuil

     

    L. 2_169 | S1110500 | La Jalle du Nord (et de l'Horthe) : à l'aval du pont de la N 215

     

    L. 2_170 | S1120500 | La Berle : à l'aval des vannes de Mouralet

     

    L. 2_171 | S1130530 | La Jalle du Cartillon : à l'aval du pont de la D 2

     

    L. 2_172 | S1140500 | La Jalle de Castelnau : à l'aval du pont de la D 2

    Etangs, lacs et littoral girondin

    L. 2_173 | S12-0402 | La Craste de Louley : tout le cours

    Etangs, lacs et littoral landais

    L. 2_065 | S3--0252 | Le canal des Landes : des écluses de régulation du site militaire de Cazaux au bassin d'Arcachon

     

    L. 2_071 | S3--0290 | Le courant de Mimizan, y compris son débouché maritime et l'étang d'Aureilhan

     

    L. 2_070 | S3--0290 | Le courant de Sainte-Eulalie : entre les étangs de Parentis-Biscarosse (exclu) et d'Aureilhan (exclu)

     

    L. 2_069 | S32-0430 | Le ruisseau de Canteloup : tout le cours

     

    L. 2_079 | S40-0400 | Le courant de Contis (puis ruisseau du Vignac, puis ruisseau du Bourg) : tout le cours

     

    L. 2_080 | S40-0430 | Le ruisseau du Moulin : tout le cours

     

    L. 2_068 | S41-0400 | Le ruisseau de la Palue : du seuil de la pisciculture de Castets (inclus), prolongé par l'étang de Léon et le courant d'Huchet jusqu'à son débouché maritime

     

    L. 2_067 | S42-0400 | Le courant de Soustons : à l'aval de l'étang de Soustons

     

    L. 2_081 | S42-2092 | Le canal de Pinsolle : tout le cours

     

    L. 2_733 | S4260500 | Le ruisseau de Bibic : de sa confluence avec le ruisseau d'Hardy à l'étang de Souston

     

    L. 2_085 | S4260520 | Le ruisseau d'Hardy : du seuil de l'étang d'Hardy (inclus) à sa confluence avec le ruisseau de Bibic

     

    L. 2_082 | S4280510 | Le courant de Messanges : tout le cours

     

    L. 2_083 | S43-0410 | Le canal de Ceinture : tout le cours

     

    L. 2_066 | S4310500 | Le ru de Marsacq : tout le cours

    Leyre

    L. 2_174 | S2--0250 | La Grande Leyre : tout le cours

     

    L. 2_064 | S21-0400 | La Petite Leyre : tout le cours

     

    L. 2_701 | S22-0400 | Le ruisseau du Castéra : tout le cours

     

    L. 2_175 | S2240520 | Le ruisseau de la Hountine (ou Paillasse) : à l'aval du pont de la route communale de Garot à Belin-Beliet

     

    L. 2_176 | S2260500 | Le ruisseau de Lacanau : tout le cours

    Côtiers basques

    L. 2_104 | S50-0400 | L'Uhabia : tout le cours

     

    L. 2_122 | S5200770 | L'Opalazioko Erreka : tout le cours

     

    L. 2_123 | S52-0400 | La Nivelle : tout le cours

     

    L. 2_121 | S5210500 | Le Lizuniako Erreka : tout le cours

     

    L. 2_105 | S5300500 | Le fleuve Untxin : tout le cours





    COMMISSION TERRITORIALE : LOT

    Cours d'eau principal

    L. 2_057 | O---0150 | Le Lot : à l'aval du barrage du Temple-sur-Lot (exclu)

     

    L. 2_343 | O---0150 | Le Lot : de sa confluence avec le ruisseau de la Valette (Bagnols-les-Bains) jusqu'à sa confluence avec le Doulou

    Lot aval

    L. 2_051 | O8820500 | La Bausse : du seuil du moulin de Larigné (inclus) à sa confluence avec le Lot

    Lot amont

    L. 2_339 | O7030500 | Le Bramont : à l'aval de sa confluence avec la Nize

     

    L. 2_340 | O71-0400 | La Colagne : à l'aval de sa confluence avec le Coulagnet

     

    L. 2_335 | O7210500 | Le Doulou : tout le cours

     

    L. 2_334 | O7210580 | Le Doulounet : tout le cours

     

    L. 2_347 | O7240520 | La Boralde de Saint-Chély-d'Aubrac : à l'aval du lieudit Mas-del-Reys

    Célé

    L. 2_756 | O8--0250 | Le Célé : à l'aval de sa confluence avec la Rance

     

    L. 2_603 | O82-0400 | La Rance : à l'aval de sa confluence avec le Leynhaguet

     

    L. 2_230 | O8280500 | Le Veyre : tout le cours

     

    L. 2_228 | O8300500 | Le Bervezou : tout le cours

    Truyère

    L. 2_311 | O7--0250 | La Truyère : de sa confluence avec la Muse à la retenue de Grandval (exclue)

     

    L. 2_309 | O74-0400 | Le Lander : tout le cours

     

    L. 2_341 | O75-0400 | Le Bès : de sa confluence avec le Rouanel à la retenue de Grandval (exclue)

     

    L. 2_342 | O7550500 | La Bedaule : à l'aval de la confluence du Noalhac





    COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON

    Cours d'eau principal

    L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron

     

    L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron

     

    L. 2_239 | O---0100 | Le Tarn : de sa confluence avec le ruisseau des Besses au barrage des Avalats (exclu)

     

    L. 2_757 | O---0100 | Le Tarn : de sa confluence avec le Rieumalet au pont de Saint-Rome-de-Tarn

    Tarn amont

    L. 2_337 | O30-0400 | Le Tarnon (affluent du Tarn) : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau des Pèses

     

    L. 2_336 | O30-0430 | La Mimente (affluent du Tarnon) : à l'aval de sa confluence avec le Malzac

     

    L. 2_338 | O31-0400 | La Jonte : à l'aval de sa confluence avec le ravin de l'Estelio

    Aveyron

    L. 2_253 | O5--0250 | L'Aveyron : à l'aval de sa confluence avec la Vère

     

    L. 2_252 | O5--0250 | L'Aveyron : de sa confluence avec le Viaur (commune de Laguépie) à sa confluence avec la Vère

     

    L. 2_349 | O5--0250 | L'Aveyron : du moulin de Fans (inclus) (aval de la commune de Belcastel) à sa confluence avec le Viaur (commune de Laguépie)

     

    L. 2_240 | O5--0290 | Le Viaur : à l'aval du barrage de Thuries

     

    L. 2_346 | O55-0400 | Le Lézert : à l'aval de sa confluence avec le Lieux de Villelongue

     

    L. 2_264 | O5600530 | La Baye : à l'aval du moulin de Druilhet (exclu)

     

    L. 2_248 | O56-0400 | Le Cérou : à l'aval de sa confluence avec le Céret

     

    L. 2_247 | O57-0400 | La Vère : à l'aval du barrage de Fonroque (exclu)

    Agout

    L. 2_242_A | O4--0250 | L'Agout : à l'aval du barrage du moulin de la ville de Castres (exclu)

     

    L. 2_232 | O43-0400 | Le Thoré : à l'aval de sa confluence avec le ru des Escabelles

     

    L. 2_249_A | O43-0430 | L'Arn : de sa confluence avec le Rieufrech à la retenue des Saints-Peyres (exclue)

     

    L. 2_245 | O4370500 | L'Arnette : de sa confluence avec le Rieumajou à sa confluence avec le Linoubre

     

    L. 2_243 | O47-0400 | Le Dadou : à l'aval du barrage de Rassisse


Fait le 7 octobre 2013.



H.-M. Comet