Arrêté du 24 octobre 2013 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

JORF n°0254 du 31 octobre 2013 page 17772
texte n° 31




Arrêté du 24 octobre 2013 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

NOR: ESRS1322871A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/10/24/ESRS1322871A/jo/texte


Le ministre de l'économie et des finances, le ministre du redressement productif, le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le ministre de la défense, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 611 et suivants, D. 612 et suivants et D. 613 et suivants ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002, modifié par l'arrêté du 30 avril 2002, relatif au diplôme national de master, notamment son article 15 ;
Vu les avis de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :


Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.


La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E S
    A N N E X E I




    ACADÉMIE

    ÉTABLISSEMENT
    habilité

    INTITULÉ DU MASTER
    de sciences et technologies

    DURÉE DE L'HABILITATION
    du master

    Mention

    Spécialité

    Date de début

    Date de fin

    Amiens

    Institut polytechnique LaSalle Beauvais

     

    Management de l'approvisionnement des filières agricoles

    1er septembre 2013

    31 août 2018

     

     

     

    Sélection végétale, amélioration des plantes et création variétale

     

     

    Grenoble

    Institut polytechnique de Grenoble

     

    Génie industriel et développement durable

    1er septembre 2013

    31 août 2016

    Lille

    Institut supérieur d'agriculture de Lille

     

    Gestion durable de la pollution

    1er septembre 2013

    31 août 2020

     

     

     

    Management durable des productions agroalimentaires

     

     

    Nancy-Metz

    Université de Lorraine
    ― Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
    ― Ecole nationale supérieure de géologie

     

    Matières premières minérales, ingénierie et management des risques

    1er septembre 2013

    31 août 2018

     

    Université de Lorraine
    ― Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
    ― Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine
    ― Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy

     

    Sécurité des systèmes informatiques

     

     

    Nantes

    Ecole supérieure d'agriculture d'Angers

    Agronomie ― Agroalimentaire

    Technologies et valorisation des produits de terroir

    1er septembre 2013

    31 août 2017

    Paris

    Conservatoire national des arts et métiers

     

    Mécanique des structures et des systèmes couplés

    1er septembre 2013

    31 août 2019

     

     

     

    Télécommunications et réseaux

     

     

     

    Institut des sciences et technologies (ParisTech) Télécom ParisTech

    Technologies de l'information

    Communications mobiles

    1er septembre 2013

    31 août 2019

     

     

     

    Communications et sécurité informatique

     

     

     

     

     

    Systèmes informatiques en réseaux

     

     

     

     

     

    Technologies de l'information multimédia

     

     

     

    Institut des sciences et technologies (ParisTech)
    Ecole nationale supérieure des mines de Paris

    Génie des procédés

    Stratégies énergétiques

    1er septembre 2013

    31 août 2019

    Toulouse

    Institut national polytechnique de Toulouse
    Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

     

    Chimie et procédés verts pour la biomasse

    1er septembre 2013

    31 août 2016

     

    Institut national polytechnique de Toulouse
    Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

     

    Génie électrique et systèmes électriques

    1er septembre 2013

    31 août 2016

    Versailles

    Ecole internationale des sciences du traitement de l'information

    Mathématiques appliquées

    Systèmes décisionnels : architecture, exploration de données et optimisation

    1er septembre 2013

    31 août 2020

     

    Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

    Energétique et mécanique des fluides

    Technologies du pétrole, du gaz et des moteurs

    1er septembre 2013

    31 août 2020


    A N N E X E I I




    ACADÉMIE

    ÉTABLISSEMENTS
    habilités
    conjointement

    INTITULÉ DU MASTER
    de sciences et technologies

    DURÉE DE L'HABILITATION
    du master

    Mention

    Spécialité

    Date de début

    Date de fin

    Nancy-Metz

    Université de Lorraine
    ― Ecole nationale supérieure de géologie
    ― Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy

     

    Réservoirs souterrains pour l'énergie : hydrodynamique, géologie et modélisation

    1er septembre 2013

    31 août 2018

    Strasbourg

    Université de Strasbourg
    ― Ecole et observatoire des sciences de la Terre

     

     

     

     

    Paris

    Institut des sciences et technologies (ParisTech)
    ― Ecole nationale des ponts et chaussées
    ― Ecole polytechnique
    ― Ecole nationale supérieure des mines de Paris

    Génie de la mobilité durable

    Transport et développement durable

    1er septembre 2013

    31 août 2019

     

    Institut des sciences et technologies (ParisTech)
    ― Ecole nationale des ponts et chaussées
    ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
    ― Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
    ― Ecole nationale supérieure des mines de Paris
    ― Ecole nationale supérieure des techniques avancées
    ― Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris

    Génie de l'environnement

    Gestion et traitement des eaux, des sols et des déchets

    1er septembre 2013

    31 août 2019

     

    Institut des sciences et technologies (ParisTech)
    ― Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
    ― Ecole nationale supérieure des mines de Paris
    ― Ecole nationale des ponts et chaussées
    ― Ecole nationale supérieure des techniques avancées

    Génie de la mobilité durable

    Mobilité et véhicules électriques

    1er septembre 2013

    31 août 2019

    Toulouse

    Institut national polytechnique de Toulouse
    ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications
    ― Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
    Institut national des sciences appliquées de Toulouse

    Mécanique des fluides et génie des procédés

    Mécanique des fluides pour les procédés industriels

    1er septembre 2013

    31 août 2016

     

    Institut national polytechnique de Toulouse
    ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications
    Institut national des sciences appliquées de Toulouse

     

    Systèmes électroniques pour applications embarquées et communicantes

    1er septembre 2013

    31 août 2016


Fait le 24 octobre 2013.


La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Geneviève Fioraso

Le ministre de l'économie et des finances,

Pierre Moscovici

Le ministre du redressement productif,

Arnaud Montebourg

Le ministre de l'écologie,

du développement durable

et de l'énergie,

Philippe Martin

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Le ministre de l'agriculture,

de l'agroalimentaire et de la forêt,

Stéphane Le Foll