Arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire




Arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire

NOR: INTS1308617A
Version consolidée au 10 décembre 2016

Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la route, notamment ses articles R. 211-3 et R. 221-4 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif au livret d'apprentissage ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2013 relatif au référentiel pour l'éducation à une mobilité citoyenne,
Arrête :

Toute personne apprenant à conduire un véhicule à moteur, en vue de l'obtention du permis de conduire de la catégorie B mentionnée à l'article R. 221-4 du code de la route, doit être détentrice du formulaire de la demande de permis de conduire validée par le préfet du département dans lequel cette demande a été déposée et d'un livret d'apprentissage. Lors de l'apprentissage pratique de la conduite, ces deux documents doivent être présents dans le véhicule. Le livret d'apprentissage peut prendre la forme d'un document dématérialisé. Seul le formulaire de la demande de permis de conduire, ou sa photocopie, permet de justifier de son état d'élève conducteur en cas de contrôle par les officiers et agents habilités à effectuer des contrôles routiers.


Toutefois, dans l'attente de la validation par le préfet d'une demande de la catégorie B du permis de conduire, un récépissé de dépôt de cette demande délivré par le préfet permet à l'élève de débuter sa formation pratique pour une durée qui ne peut excéder deux mois.
Le récépissé permet de justifier de son état d'élève conducteur en cas de contrôle par les officiers et agents habilités à effectuer des contrôles routiers.
Ce récépissé, conforme au modèle joint en annexe I, perd toute validité dès lors que l'une des conditions précisées par l'arrêté du 20 avril 2012 susvisé n'est pas respectée. Le préfet informe alors l'élève qu'il n'est plus autorisé à poursuivre sa formation. Il en informe également, le cas échéant, l'établissement d'enseignement dans lequel est inscrit l'élève.


Le livret d'apprentissage précise l'ensemble des compétences à acquérir au cours de la formation.
Tout livret d'apprentissage de la conduite des véhicules de la catégorie B doit être conforme au contenu des annexes II, III et IV du présent arrêté et permettre la réalisation d'un bilan du niveau d'acquisition des compétences décrites à l'annexe III.


En cas de perte ou de vol du livret d'apprentissage, un nouvel exemplaire est établi par l'élève conducteur, avec l'aide de l'enseignant ou de l'accompagnateur.

Article 5
A modifié les dispositions suivantes :


Le préfet, délégué à la sécurité et à la circulation routières, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    Préfecture

    Direction ...........................................................................................................................................

    ........................................................................................................................................................

    Récépissé de dépôt de dossier de demande
    de la catégorie B du permis de conduire

    Le préfet de ........... atteste qu'un dossier de demande de la catégorie B du permis de conduire a été déposé en préfecture concernant le (la) candidat(e) :
    Nom de famille : ........................................................ Prénom(s) : ......................................................
    Nom d'usage (le cas échéant) : .............................................................................................................

    Date et lieu de naissance : .....................................................................................................................
    Adresse : .............................................................................................................................................

    ............................................................................................................................................................
    ............................................................................................................................................................

    Ce récépissé, accompagné d'un justificatif d'identité, permet au candidat ci-dessus identifié de débuter sa formation pratique pour l'obtention de la catégorie B du permis de conduire, dans l'attente de la validation par le préfet de sa demande de permis de conduire (formulaire CERFA référence 02).
    Ce récépissé est valable au maximum deux mois à compter de la date apposée ci-dessous. Il perd toute validité dès lors que l'une des conditions énoncées par l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire n'est pas remplie.
    A remplir par les services de l'Etat en charge de l'inscription de la demande de permis de conduire.
    Date et cachet de la préfectureSignature
    Document à conserver dans le livret d'apprentissage et à présenter en cas de contrôle par les forces de l'ordre.

    Annexe II

    PRÉAMBULE AU LIVRET D'APPRENTISSAGE

    ATTENTION : le livret va servir pour votre formation quelle que soit la filière choisie. Il devra comprendre les attestations réglementaires nécessaires.
    Ce préambule aborde les cinq points suivants :
    - pourquoi mieux apprendre à conduire ?
    - quelle est l'utilité de votre livret d'apprentissage ?
    - quel programme de formation ?
    - comment sont évalués vos progrès ?
    - comment se déroule l'examen ?
    1. Pourquoi mieux apprendre à conduire ?
    L'automobile est devenue un outil social indispensable pour une très grande partie des jeunes de notre société.
    Au-delà du plaisir de conduire, l'utilisation d'une voiture est souvent indispensable pour les études, le travail ou les loisirs. Rouler en sécurité est donc une nécessité pour tous.
    Les conducteurs débutants représentent une part trop importante des tués et des blessés sur la route.
    L'effort engagé doit être poursuivi, notamment par le renforcement de l'éducation et de la formation.
    Les accidents de la route ne sont pas liés à la fatalité et pour aider les nouveaux conducteurs à se déplacer avec un risque faible de perdre la vie ou de la dégrader, un nouveau programme de formation est mis en place.
    L'objectif général est d'amener tout automobiliste débutant à la maîtrise de compétences en termes de savoir-être, savoirs, savoir-faire et savoir-devenir.
    Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante et ce livret va vous guider dans votre progression avec l'aide de votre formateur, enseignant diplômé de la sécurité routière ou de votre accompagnateur.
    2. Quelle est l'utilité de votre livret d'apprentissage ?
    Il est, avec votre demande de permis de conduire (CERFA 02), le document indispensable et obligatoire lors de vos cours, tant théoriques que pratiques.
    Dans ce livret, vous trouverez :
    - les documents obligatoires concernant les cursus suivants : formation traditionnelle, apprentissage anticipé de la conduite ou conduite supervisée ;
    - les trente objectifs à travailler et à valider par des approches différenciées.
    Ce livret va vous guider dans votre parcours d'apprentissage. Il vous permet de savoir où vous en êtes mais aussi et surtout où vous allez .
    Vous allez progressivement devenir autonome et compétent.
    3. Quel programme de formation ?
    Ce programme se veut une vue d'ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences qu'un conducteur responsable doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger.
    Il vous faudra prendre conscience que ce qui est appris en formation doit progresser et évoluer, après l'obtention du permis de conduire, en tenant compte des mêmes objectifs sécuritaires que lors de votre apprentissage.
    Vous allez apprendre à manipuler une automobile et à circuler dans différentes configurations, à en connaître les risques et les limites.
    Vous allez au travers de ce programme comprendre les règles du code de la route ainsi que l'influence des lois physiques, psychologiques et physiologiques.
    Vous devrez également vous situer personnellement en tant que citoyen dans vos choix de conduite.
    Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller.
    Des tests de connaissances et de capacités pourront être mis en place au fur et à mesure.
    4. Comment sont évalués vos progrès ?
    Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l'élève dans l'acquisition des compétences (annexe III). Elles détaillent les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l'élève conducteur au fur et à mesure de son évolution.
    Pour chacun des objectifs de votre programme, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d'apprécier les éléments à faire progresser.
    De même, pour chacun des objectifs, qui impliquent la conscience que vous aurez de vos capacités, de vos motivations et de vos limites, des autoévaluations sont à votre disposition sur chacune des quatre grilles.
    Lorsque l'ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.
    5. Comment se déroule l'examen ?
    L'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire est évaluée par un expert : l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière.
    Le jour de l'examen, l'épreuve vous est présentée individuellement par l'expert, qui vous précise ce que vous allez devoir faire :
    - réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et/ou autoroutier ;
    - suivre un itinéraire ou vous rendre vers une destination préalablement établie, en vous guidant de manière autonome, pendant une durée globale d'environ cinq minutes ;
    - réaliser deux manœuvres différentes, dont une au moins en marche arrière et une à son initiative ;
    - procéder à la vérification d'un élément technique à l'intérieur et à l'extérieur du véhicule et répondre à une question en lien avec la sécurité routière ;
    - appliquer les règles du code de la route, notamment les limitations de vitesse s'appliquant aux élèves conducteurs ;
    - adapter votre conduite dans un souci d'économie de carburant et de limitation de rejet de gaz à effet de serre ;
    - faire preuve de courtoisie envers les autres usagers, et notamment les plus vulnérables.
    L'évaluation réalisée par l'expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent les modalités.
    Cette évaluation consiste en un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte.
    L'expert s'attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée. Un échange entre l'expert et vous peut s'instaurer au cours de l'épreuve.
    A l'issue de l'épreuve, l'expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille d'évaluation.

    LA PARTIE PÉDAGOGIQUE DU LIVRET D'APPRENTISSAGE

    1. MAÎTRISER LE MANIEMENT
    du véhicule
    dans un trafic faible ou nul


    POURQUOI :
    raisons

    COMMENT :
    procédures

    RISQUES

    INFLUENCES
    de son entourage
    et de son mode de vie

    PRESSIONS
    exercées
    par la société :
    publicité, travail...

    AUTOÉVALUATION

    Connaître les principaux organes et commandes du véhicule, effectuer des vérifications intérieures et extérieures.

    Entrer, s'installer au poste de conduite et en sortir.

    Tenir, tourner le volant et maintenir la trajectoire.

    Démarrer et s'arrêter.

    Doser l'accélération et le freinage à diverses allures.

    Utiliser la boîte de vitesses.

    Diriger la voiture en avant en ligne droite et en courbe en adaptant allure et trajectoire.

    Regarder autour de soi et avertir.

    Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité.

    .

    2. APPRÉHENDER
    la route et circuler
    dans des conditions normales


    POURQUOI :
    raisons

    COMMENT :
    procédures

    RISQUES

    INFLUENCES
    de son entourage
    et de son mode de vie

    PRESSIONS
    exercées
    par la société :
    publicité, travail...

    AUTOÉVALUATION

    Rechercher la signalisation, les indices utiles et en tenir compte.

    Positionner le véhicule sur la chaussée et choisir la voie de circulation.

    Adapter l'allure aux situations.

    Tourner à droite et à gauche en agglomération.

    Détecter, identifier et franchir les intersections suivant le régime de priorité.

    Franchir les ronds-points et les carrefours à sens giratoire.

    S'arrêter et stationner en épi, en bataille et en créneau.

    .

    3. CIRCULER
    dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers


    POURQUOI :
    raisons

    COMMENT :
    procédures

    RISQUES
    INFLUENCES
    de son entourage et de son mode de vie

    PRESSIONS
    exercées par la société : publicité, travail …

    AUTO-
    ÉVALUATION


    Evaluer et maintenir les distances de sécurité.



    Croiser, dépasser, être dépassé.



    Passer des virages et conduire en déclivité.



    Connaître les caractéristiques des autres usagers et savoir se comporter à leur égard, avec respect et courtoisie.



    S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.



    Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.



    Connaître les règles relatives à la circulation inter-files des motocyclistes. Savoir en tenir compte.



    Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.



    Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts …




    .

    4. PRATIQUER
    une conduite autonome,
    sûre et économique


    POURQUOI :
    raisons

    COMMENT :
    procédures

    RISQUES

    INFLUENCES
    de son entourage
    et de son mode de vie

    PRESSIONS
    exercées
    par la société :
    publicité, travail...

    AUTOÉVALUATION

    Suivre un itinéraire de manière autonome.

    Préparer et effectuer un voyage longue distance en autonomie.

    Connaître les principaux facteurs de risque au volant et les recommandations à appliquer.

    Connaître les comportements à adopter en cas d'accident : protéger, alerter, secourir.

    Faire l'expérience des aides à la conduite du véhicule (régulateur, limiteur de vitesse, ABS, aides à la navigation...).

    Avoir des notions sur l'entretien, le dépannage et les situations d'urgence.

    Pratiquer
    l'écoconduite.








    Annexe IV

    LA PARTIE ADMINISTRATIVE DU LIVRET D'APPRENTISSAGE


    ATTESTATION DE FIN DE FORMATION INITIALE

    Dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite
    Dans le cadre de la conduite supervisée
    Nous certifions que Madame ....., Monsieur .....

    Nom de famille : ...................... Nom d'usage (le cas échéant) : .............................
    Prénom(s) : ........................................................................................................
    Titulaire du dossier de demande de permis de conduire n° NEPH : ...............................
    - a réussi l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire le ...............
    ou
    - est titulaire d'une catégorie de permis de conduire depuis cinq ans au plus ;
    - a réussi l'évaluation de fin de formation initiale réalisée le .............. et a atteint le niveau de compétence requis.
    En conséquence, l'attestation de fin de formation initiale lui est délivrée pour compléter son apprentissage par une période de conduite accompagnée, dans le cadre de :


    l'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) ;
    ou de
    la conduite supervisée.

    CACHET DE L'ORGANISME DE FORMATION
    (ou nom, adresse et téléphone)

    Fait à .........................................................................., le ...........................................................

    Signatures

    L'enseignant

    Le responsable de l'établissement


    Rendez-vous préalable réalisé le : ..................................................................................................
    Important :
    - avant le passage de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire, une année de conduite accompagnée, dans le cadre de l'AAC, doit obligatoirement avoir été réalisée à partir du rendez-vous préalable ;
    - avant le passage de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire, trois mois de conduite accompagnée, dans le cadre de la conduite supervisée, doivent obligatoirement avoir été réalisés à partir du rendez-vous préalable.

    CALENDRIER DES RENDEZ-VOUS
    PÉDAGOGIQUES DANS LE CADRE DE l'AAC

    Premier rendez-vous pédagogique (obligatoire) :
    Date de la phase pratique : ..........................................................................................................
    Date de la phase théorique : ..........................................................................................................
    Deuxième rendez-vous pédagogique (obligatoire) :
    Date de la phase pratique : ..........................................................................................................
    Date de la phase théorique : ..........................................................................................................
    Troisième rendez-vous pédagogique (facultatif) :
    Date de la phase pratique : ..........................................................................................................
    Date de la phase théorique : ..........................................................................................................

    AUTORISATION DE CONDUIRE
    EN CONDUITE SUPERVISÉE

    (Document établi en application de l'article 10-II de l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé, après un échec à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire)
    Nous certifions que Mme ....., M. .....
    Nom de famille : ................................ Nom d'usage (le cas échéant) : ..............................................
    Prénom(s) : .................................................................................................................................
    Titulaire du dossier de demande de permis de conduire n° NEPH : ........................................................
    - a réussi l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire le .......................................
    ou
    - est titulaire d'une catégorie de permis de conduire depuis cinq ans au plus ;
    - a réussi l'évaluation de fin de formation initiale réalisée le ;
    - a participé, après présentation à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire, à un rendez-vous préalable d'une durée de deux heures, en présence de l'accompagnateur, le ...............................
    Ce rendez-vous comportait :
    - une heure minimum de conduite sur les voies ouvertes à la circulation ;
    - un bilan personnalisé des compétences de l'élève.
    En conséquence, l'autorisation de conduire en conduite supervisée lui est délivrée.

    CACHET DE L'ORGANISME DE FORMATION
    (ou nom, adresse et téléphone)

    Fait à ......................................................................., le .................................................................

    Signatures

    L'enseignant

    Le responsable de l'établissement


    Important : avant le passage de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire, trois mois de conduite supervisée doivent obligatoirement avoir été réalisés à partir du rendez-vous préalable.

    CALENDRIER DES RENDEZ-VOUS PÉDAGOGIQUES
    DANS LE CADRE DE LA CONDUITE SUPERVISÉE

    Rendez-vous pédagogique (obligatoire) :
    Date de la phase pratique : ..........................................................................................................
    Date de la phase théorique : ..........................................................................................................
    Second rendez-vous pédagogique (facultatif) :
    Date de la phase pratique : ..........................................................................................................
    Date de la phase théorique : ..........................................................................................................


Fait le 29 juillet 2013.


Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, délégué à la sécurité

et à la circulation routières,

F. Péchenard