Arrêté du 8 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
JORF n°0190 du 17 août 2013
page 14057
texte n° 51
Arrêté du 8 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
NOR: DEVL1318665A
texte n° 51
Arrêté du 8 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
NOR: DEVL1318665A
ELI: Non disponible
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne :
En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
M. Henri-Bernard Cartier, en remplacement de M. Jacques Bex.
M. Guy Estrade.
Professions industrielles
M. Michel Bastide, en remplacement de M. Yves Casenove.