Arrêté du 8 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

JORF n°0166 du 19 juillet 2013 page 12089
texte n° 78



Arrêté du 8 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

NOR: DEVL1317265A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 juillet 2013, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques :


Collège des usagers du Comité national de l'eau
Représentant du secteur agricole


M. Didier Marteau, en remplacement de M. Joseph Ménard.