Arrêté du 19 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

JORF n°0002 du 3 janvier 2013 page 312
texte n° 3




Arrêté du 19 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

NOR: MENE1241531A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/12/19/MENE1241531A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2, D. 331-29, D. 331-41, D. 333-2, D. 333-3 et R. 421-41-3 ;
Vu le code rural ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 novembre 2012 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 13 décembre 2012,
Arrêtent :


L'article 3 de l'arrêté du 27 janvier 2010modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Les enseignements des classes de première et des classes terminales des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) comprennent :
― des enseignements communs aux trois séries ;
― un accompagnement personnalisé ;
― des enseignements spécifiques à chaque série. Certains de ces enseignements peuvent faire l'objet d'un choix ;
― des enseignements facultatifs.
L'horaire de ces enseignements est fixé dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté. »


Les tableaux des horaires des enseignements des séries ES, L et S, figurant en annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié susvisé, sont remplacés par les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.


Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E
    GRILLES HORAIRES DU CYCLE TERMINAL DE LA VOIE GÉNÉRALE : SÉRIES ES, L ET S
    1. Classe de première




    ENSEIGNEMENTS COMMUNS AUX TROIS SÉRIES

    Disciplines

    Horaires

    Français

     

     

     

    4 heures

     

    LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
       
     

    4 h 30


    Education physique et sportive (c)
       
     

    2 heures


    Education civique juridique et sociale (d)
       
     

    0,5 heure


    Accompagnement personnalisé

     

     

     

    2 heures

     

    Travaux personnels encadrés (e)

     

     

     

    1 heure

     

    Heures de vie de classe

     

     

     

    10 heures annuelles

     

    Enseignements spécifiques de chaque série

    Série ES
     
    Série L
     
    Série S

    Sciences économiques et sociales

    5 heures

    Littérature

    2 heures

    Mathématiques

    4 heures

    Histoire-géographie
    Mathématiques
    Sciences

    4 heures
    3 heures
    1 h 30

    Littérature étrangère en langue étrangère
    Histoire-géographie

    2 heures
    4 heures

    Physique-chimie
    Sciences de la vie et de la Terre
    ou sciences de l'ingénieur

    3 heures
    3 heures
    7 heures

     

     

    Sciences

    1 h 30

    ou écologie, agronomie et territoires (h) (e)
    Histoire-géographie

    6 heures
    2 h 30

     

     

    Un enseignement obligatoire au choix parmi :

     

     

     

     

     

    Arts (f)

    5 heures

     

     

     

     

    Arts du cirque

    8 heures

     

     

     

     

    LCA : latin (g)

    3 heures

     

     

     

     

    LCA : grec (g)

    3 heures

     

     

     

     

    LV 3 (a) (b)

    3 heures

     

     

     

     

    LV 1 ou 2 approfondies

    3 heures

     

     

     

     

    Mathématiques

    3 heures

     

     

    Enseignements facultatifs

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    LV 3 (a) (b)

    3 heures

    LV 3 (a) (b) (g)

    3 heures

    LV 3 (a) (b)

    3 heures

    LCA : latin

    3 heures

    LCA : latin (g)

    3 heures

    LCA : latin

    3 heures

    LCA : grec

    3 heures

    LCA : grec (g)

    3 heures

    LCA : grec

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

     

     

     

     

    Hippologie et équitation (h)

    3 heures

     

     

     

     

    Pratiques sociales et culturelles (h)

    3 heures

    b) Atelier artistique

    72 heures annuelles

    b) Atelier artistique

    72 heures
    annuelles

    b) Atelier artistique

    72 heures
    annuelles

    (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.
    (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue.
    (c) Les élèves désirant poursuivre l'enseignement d'exploration d'EPS de seconde de 5 heures, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé.
    (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.
    (e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. Pour les choix de « sciences de l'ingénieur » et d'« écologie, agronomie et territoires » en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. Pour les élèves ayant choisi un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures, les TPE peuvent porter sur l'EPS.
    (f) Au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
    (g) Un même enseignement de langue et cultures de l'Antiquité (LCA) ou de LV 3 ne peut être choisi au titre de l'enseignement obligatoire au choix et au titre de l'option facultative.
    (h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.


    2. Classe terminale




    ENSEIGNEMENTS COMMUNS AUX TROIS SÉRIES

    Disciplines

    Horaires

    LV 1 et LV 2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
       
     

    4 heures


    Education physique et sportive (c)
       
     

    2 heures


    Education civique juridique et sociale (d)
       
     

    0 h 30


    Accompagnement personnalisé

     

     

     

    2 heures

     

    Heures de vie de classe

     

     

     

    10 heures annuelles

     

    Enseignements spécifiques de chaque série

    Série ES
     
    Série L
     
    Série S

    Sciences économiques et sociales

    5 heures

    Littérature

    2 heures

    Mathématiques

    6 heures

    Mathématiques
    Histoire-géographie
    Philosopie

    4 heures
    4 heures
    4 heures

    Littérature étrangère en langue étrangère
    Histoire-géographie
    Philosophie

    1 h 30
    4 heures
    8 heures

    Physique-chimie
    Sciences de la vie et de la Terre
    ou sciences de l'ingénieur
    ou écologie, agronomie et territoires (h)
    Philosophie

    5 heures
    3 h 30
    8 heures
    5 h 30
    3 heures

     

     

     

     

    Histoire-géographie

    2 heures

    Un enseignement de spécialité au choix parmi :

     

    Un enseignement de spécialité au choix parmi :

     

    Un enseignement de spécialité au choix (e) parmi :

     

    Mathématiques

    1 h 30

    Arts (f)

    5 heures

    Mathématiques

    2 heures

    Sciences sociales et politiques

    1 h 30

    Arts du cirque

    8 heures

    Physique-chimie

    2 heures

    Economie approfondie

    1 h 30

    LCA : latin (g)

    3 heures

    Sciences de la vie et de la Terre

    2 heures

     

     

    LCA : grec (g)
    LV 3 (a) (b)

    3 heures
    3 heures

    Informatique et sciences du numérique

     

     

     

    LV 1 ou 2 approfondies

    3 heures

    Ecologie, agronomie et territoires (h)

    2 heures

     

     

    Mathématiques

    4 heures

     

     

     

     

    Droit et grands enjeux du monde contemporain

    3 heures

     

     

    Enseignements facultatifs

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    a) Deux enseignements au plus parmi :

     

    LV 3 (a) (b)

    3 heures

    LV 3 (a) (b) (g)

    3 heures

    LV 3 (a) (b)

    3 heures

    LCA : latin

    3 heures

    LCA : latin (g)

    3 heures

    LCA : latin

    3 heures

    LCA : grec

    3 heures

    LCA : grec (g)

    3 heures

    LCA : grec

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Education physique et sportive

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

    Arts (f)

    3 heures

     

     

     

     

    Hippologie et équitation (h)

    3 heures

     

     

     

     

    Pratiques sociales et culturelles (h)

    3 heures

    b) Atelier artistique

    72 heures annuelles

    b) Atelier artistique

    72 heures annuelles

    b) Atelier artistique

    72 heures annuelles

    (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.
    (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue.
    (c) Les élèves qui bénéficient d'un enseignement complémentaire d'EPS de 4 heures en sus de l'enseignement obligatoire ne peuvent pas le cumuler avec l'option facultative d'EPS.
    (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.
    (e) Dans le cas du choix de sciences de l'ingénieur dans les enseignements obligatoires de la série S, le choix de l'enseignement de spécialité est facultatif.
    (f) Au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. En série L, les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement obligatoire au choix et en option facultative deux enseignements relevant d'un même domaine artistique ou non.
    (g) Un même enseignement de langue et cultures de l'Antiquité (LCA) ou de LV 3 ne peut être choisi au titre de l'enseignement obligatoire au choix et au titre de l'option facultative.
    (h) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.


Fait le 19 décembre 2012.


Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Le ministre de l'agriculture,

de l'agroalimentaire et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals