Arrêté du 13 décembre 2012 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

JORF n°0294 du 18 décembre 2012 page 20006
texte n° 50



Arrêté du 13 décembre 2012 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

NOR: ACTI1241816A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, en date du 13 décembre 2012, sont nommés membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans :


I. ― Au titre des personnalités qualifiées


M. Banlier (Jean-Michel), titulaire.
M. Bagel (Serge), suppléant.
Mme Blassel (Viviane), titulaire.
Mme Blassel (Pauline), suppléante.
Mme Ginestet-Naudin (Isabelle), titulaire.
M. Sauvageot (Claude), suppléant.
M. de Limé (Bertrand), titulaire.
M. Alba (Dominique), suppléant.
M. Mathon (Frédéric), titulaire.
Mme Mathon (Aude), suppléante.
M. Nguyen (Philippe), titulaire.
M. Piau (Jean-François), suppléant.
M. Le Port (Marcel), titulaire.
M. Foucher (Jean-Paul), suppléant.
M. Renaud (Jean-François), titulaire.
Mme Genoux (Béatrice), suppléante.


II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité


M. Alès (Romain), titulaire.
M. de Laborderie (Alexandre), suppléant.
Mme Bernardé (Christelle), titulaire.
M. Raymond-Bernardé (Stéphane), suppléant.
M. Cointreau (Jean-Pierre), titulaire.
M. Perraut (Charles), suppléant.
M. Delisle (Jean-Michel), titulaire.
M. Tisserant (Antoine), suppléant.
M. Lemercier (Denis), titulaire.
M. Chaussende (Jean-Louis), suppléant.
M. Mouclier (Jacques), titulaire.
Mme Thiriez (Laure), suppléante.
M. Nicole (Serge), titulaire.
Mme Stroesser (Delphine), suppléante.
Mme Nouis (Armelle), titulaire.
Mme Mercier (Béatrice), suppléante.
M. Phélippeau (Jean-Paul), titulaire.
M. Barrière (Luc), suppléant.
M. Potard (Donald), titulaire.
Mme Tartière (Isabelle), suppléante.


III. ― Au titre des représentants des ministres


Au titre de représentant du ministre chargé de l'artisanat et du commerce :
Mme Donne (Sylvie) ou son représentant.
Au titre de représentant du ministre chargé des petites et moyennes entreprises :
M. Riché (Renaud) ou son représentant.
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie :
M. Geeraert (Bruno) ou son représentant.
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture :
Mme Piel (Caroline) ou son représentant.
Au titre de représentant du ministre chargé de l'agriculture :
M. Champanhet (François) ou son représentant.


IV. ― Au titre de rapporteur spécial


M. Boullanger (Hervé), titulaire.
M. Mousson (Olivier), suppléant.
M. Phélippeau (Jean-Paul) est nommé président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant.
M. Alès (Romain) est nommé vice-président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant.