Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la liste des sportifs espoirs

JORF n°0265 du 14 novembre 2012 page 18005
texte n° 27




Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la liste des sportifs espoirs

NOR: SPOV1238566A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/10/31/SPOV1238566A/jo/texte


La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :

Article 1


A compter du 1er novembre 2012, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― sauvetage et secourisme ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball ;
― wushu, arts énergétique et martiaux chinois.

Article 2


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 octobre 2012.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
L'adjointe au directeur des sports,
A. Wagner

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).