Arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir




Arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir

NOR: TRAM1226985A
Version consolidée au 08 décembre 2016


Le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
Vu le règlement (CE) n° 850/1998 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins, notamment son article 18 ;
Vu le règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006 concernant des mesures de gestion pour l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée ;
Vu le règlement (CE) n° 520/2007 du Conseil du 7 mai 2007 prévoyant des mesures techniques de conservation pour certains stocks de grands migrateurs et abrogeant le règlement (CE) n° 973/2001 ;
Vu le règlement (CE) n° 302/2009 du Conseil du 6 avril 2009 relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 946-5 et L. 946-6 ;
Vu le décret n° 87-182 du 19 mars 1987 fixant certaines mesures de gestion et de conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Vu le décret n° 89-1018 du 22 décembre 1989 portant application du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime en ce qui concerne la détermination de la taille minimale de capture et de débarquement de certains poissons et autres animaux marins ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application du titre II et du titre IV du livre IX du code rural et de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-618 du 11 juillet 1990 modifié relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir ;
Considérant l'adoption de la « charte d'engagements et d'objectifs pour une pêche de loisir éco-responsable », signée le 7 juillet 2010, dont l'un des objectifs est d'encadrer la pêche de loisir,
Arrête :

Le présent arrêté s'applique à la pêche maritime de loisir exercée soit à partir de navires ou embarcations autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, soit en action de nage ou de plongée, soit à pied sur le domaine public maritime ainsi que sur la partie des fleuves, rivières ou canaux où les eaux sont salées.


Il s'applique aux navires de plaisance battant pavillon français, quelle que soit la zone de capture, ainsi qu'aux navires de plaisance étrangers dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française.

Il s'applique sans préjudice des réglementations internationales, communautaires, nationales plus contraignantes relatives aux tailles minimales ou aux poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins.

Les tailles et poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins sont fixés, dans les zones concernées, à l'annexe I du présent arrêté.

Les tailles et les poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins sont mesurés conformément à la réglementation communautaire en vigueur, rappelée à l'annexe II du présent arrêté.


Tout manquement aux dispositions réglementaires, notamment en ce qui concerne les dispositions du présent arrêté, peut donner lieu, indépendamment des sanctions pénales susceptibles d'être prononcées, à l'application d'une sanction administrative prise conformément à l'article L. 946-1 et L. 946-4 du code rural et de la pêche maritime ou à des mesures conservatoires prises conformément à l'article L. 943-1 du même code.

Article 5
A modifié les dispositions suivantes :


La directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture et les préfets de région concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    TAILLES ET POIDS MINIMAUX DE CAPTURE DES POISSONS

    ET AUTRES ORGANISMES MARINS

    Les noms communs des poissons et autres organismes marins sont donnés à titre indicatif.

    I. - Mer du Nord, Manche, Atlantique

    POISSONS

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles
    et poids minimaux


    ALOSES

    Alosa spp.

    30 cm

    ANCHOIS

    Engraulis encrasicolus

    12 cm

    BAR COMMUN

    Dicentrarchus labrax

    42 cm

    BAR MOUCHETE

    Dicentrarchus punctatus

    30 cm

    BARBUE

    Scophtalmus rhombus

    30 cm

    CABILLAUD

    Gadus morhua

    42 cm

    CARDINES

    Lepidorhombus spp.

    20 cm

    CHAPON

    Scorpaena scrofa

    30 cm

    CHINCHARDS

    Trachurus spp.

    15 cm

    CONGRE

    Conger conger

    60 cm

    CORB

    Sciaena umbra

    35 cm

    DORADE GRISE

    Spondyliosoma cantharus

    23 cm

    DORADE ROSE/ PAGEOT ROSE

    Pagellus bogaraveo

    23 cm

    DORADE ROYALE

    Sparus aurata

    23 cm

    EGLEFIN

    Melanogrammus aeglefinus

    30 cm

    ESPADON

    Xiphias gladius

    170 cm (LJFL) *

    FLET

    Platichthys flesus

    20 cm

    GERMON

    Thunus alalunga

    2 kg

    HARENG

    Clupea harengus

    20 cm

    LIEU NOIR

    Pollachius virens

    35 cm

    LIEU JAUNE

    Pollachius pollachius

    30 cm

    LINGUE

    Molva molva

    63 cm

    LINGUE BLEUE

    Molva dipterygia

    70 cm

    LIMANDE

    Limanda limanda

    20 cm

    LIMANDE SOLE

    Microstomus kitt

    25 cm

    LOTTE

    Lophius piscatorius

    50 cm

    MAIGRE

    Argyrosomus regius

    45 cm

    MAKAIRES BLANCS

    Tetrapturus spp.

    168 cm (LJFL) *

    MAKAIRE BLEU

    Makaira nigricans

    251 cm (LJFL) *

    MAQUEREAUX

    Scomber spp.

    20 cm

    MAQUEREAUX (mer du Nord)

    Scomber spp.

    30 cm

    MERLAN

    Merlangius merlangus

    27 cm

    MERLU

    Merluccius merluccius

    27 cm

    MOSTELLES

    Phycis spp.

    30 cm

    MULETS

    Mugil spp.

    30 cm

    ORPHIES

    Belone spp.

    30 cm

    PLIE/ CARRELET

    Pleuronectes platessa

    27 cm

    ROUGETS

    Mullus spp.

    15 cm

    SAR COMMUN

    Diplodus sargus

    25 cm

    SARDINE

    Sardina pilchardus

    11 cm

    SAUMON

    Salmo salar

    50 cm

    SOLES

    Solea spp.

    24 cm

    THON ROUGE

    Thunnus thynnus

    30 kg ou 115 cm (longueur à la fourche)

    TRUITE DE MER

    Salmo trutta

    35 cm

    TURBOT

    Psetta maxima

    30 cm

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .

    CRUSTACÉS

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles minimales


    ARAIGNEE DE MER

    Maia squinado et Maja brachydactyla

    12 cm

    BOUQUET/ CREVETTE ROSE

    Palaemon serratus

    5 cm

    CREVETTES (AUTRES QUE BOUQUET)

    Crangon spp., Pandalus spp., Palaemon spp. (hors Palaemon serratus), Penaeus spp., Parapenaeus longirostris

    3 cm

    ETRILLE

    Polybius henslowi et Necora puber

    6,5 cm

    HOMARD

    Homarus gammarus

    8,7 cm (LC) (*)

    LANGOUSTE ROUGE

    Palinurus spp.

    11 cm (LC) (*)

    LANGOUSTINE

    Nephrops norvegicus

    9 cm (LT) (*)

    Queues de LANGOUSTINES

    4,6 cm

    TOURTEAU au nord du 48e parallèle Nord

    Cancer pagurus

    14 cm

    TOURTEAU au sud du 48e parallèle Nord

    Cancer pagurus

    13 cm

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .

    MOLLUSQUES

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles et poids minimaux


    BUCCIN/ BULOT

    Buccinum undatum

    4,5 cm

    CLOVISSE

    Venerupis pullastra

    4 cm

    COUTEAUX

    Ensis spp., Pharus legumen, Solen spp.

    10 cm

    COQUE/ HENON

    Cerastoderma edule

    3 cm

    COQUILLE St JACQUES

    Pecten maximus

    11 cm

    HUÎTRE CREUSE

    Crassostrea gigas

    5 cm

    HUÎTRE PLATE

    Ostrea edulis

    6 cm

    MACTRE SOLIDE

    Spisula solida

    2,5 cm

    MOULE

    Mytilus edulis

    4 cm

    OLIVE DE MER/ TELLINE

    Donax spp. et Tellina spp.

    2,5 cm

    ORMEAUX

    Haliotis spp.

    9 cm

    OURSIN

    Paracentrotus lividus

    4 cm (piquants exclus)

    OURSIN, région Bretagne

    Paracentrotus lividus

    5,5 cm (piquants exclus)

    PALOURDE EUROPEENNE

    Ruditapes decussatus

    4 cm

    PALOURDE JAPONAISE

    Ruditapes philipinarum

    4 cm

    PALOURDE ROSE

    Venerupis rhomboides

    4 cm

    PALOURDE ROUGE/ VERNIS

    Callista spp.

    6 cm

    PRAIRES/ CLAM

    Venus verrucosa/ Mercenaria mercenaria

    4,3 cm

    POULPES

    Octopus vulgaris et Eledone cirrhosa

    750 g

    VANNEAUX/ PETONCLES

    Chlamys spp.

    4 cm

    VENUS

    Spisula spp.

    2,8 cm

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .
    II.-Méditerranée

    POISSONS

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles et poids minimaux


    ANCHOIS

    Engraulis encrasicolus

    9 cm

    BAR COMMUN/ LOUP

    Dicentrarchus labrax

    30 cm

    CERNIER ATLANTIQUE

    Polyprion americanus

    45 cm

    CHAPON

    Scorpanea scofra

    30 cm

    CHINCHARDS

    Trachurus spp.

    15 cm

    CONGRE

    Conger conger

    60 cm

    CORB

    Sciaena umbra

    35 cm

    DORADE GRISE

    Spondyliosoma cantharus

    23 cm

    DORADE COMMUNE/ PAGEOT ROSE

    Pagellus bogaraveo

    33 cm

    DORADE ROYALE

    Sparus aurata

    23 cm

    ESPADON

    Xiphias gladius

    90 cm (LJFL) (*) ou 10 kg de poids vif

    MAIGRE

    Argyrosomus regius

    45 cm

    MAQUEREAUX

    Scomber spp.

    18 cm

    MARBRE

    Lithognathus mormyrus

    20 cm

    MERLU

    Merluccius merluccius

    20 cm

    MEROUS

    Epinephelus spp.

    45 cm

    MOSTELLES

    Phycis spp.

    30 cm

    PAGEOT ACARNE

    Pagellus acarne

    17 cm

    PAGEOT ROUGE

    Pagellus erythrinus

    15 cm

    PAGRE COMMUN

    Pagrus pagrus

    18 cm

    ROUGETS

    Mullus spp.

    15 cm

    SAR COMMUN

    Diplodus sargus

    23 cm

    SAR à museau pointu

    Diplodus puntazzo

    18 cm

    SAR à tête noire

    Diplodus vulgaris

    18 cm

    SARDINE

    Sardina pilchardus

    11 cm

    SOLES

    Solea spp.

    24 cm

    SPARAILLON

    Diplodus annularis

    12 cm

    THON ROUGE

    Thunnus thynnus

    30 kg ou 115 cm (longueur à la fourche)

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .

    CRUSTACÉS

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles minimales


    CREVETTE ROSE DU LARGE

    Parapenaeus longirostris

    2 cm (LC) (*)

    HOMARD

    Homarus gammarus

    30 cm (LT) (*)

    LANGOUSTES

    Palinuridae

    9 cm (LC) (*)

    LANGOUSTINE

    Nephrops norvegicus

    7 cm (LT) (*)

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .

    MOLLUSQUES ET AUTRES

    Nom commun

    Nom scientifique

    Tailles et poids minimaux


    COQUE/ HENON

    Cerastoderma edule

    2,7 cm

    COQUILLE SAINT-JACQUES

    Pecten jacobeus

    10 cm

    HUÎTRE CREUSE

    Crassostrea gigas

    6 cm

    HUÎTRE PLATE

    Ostrea edulis

    6 cm

    OURSIN

    Paracentrotus lividus

    pêché en mer, 5 cm (piquants exclus)

    OURSIN

    Paracentrotus lividus

    pêché en étang, 3,5 cm (piquants exclus)

    PALOURDE EUROPEENNE

    Ruditapes decussatus

    3,5 cm

    PALOURDES (AUTRES)

    Venerupis spp., Polititapes aureus

    3 cm

    PRAIRES

    Venus spp.

    2,5 cm

    TELLINES

    Donax trunculus et Tellina spp.

    2,5 cm

    (*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche.

    (*) LT = longueur totale.

    (*) LC = longueur céphalothoracique.

    .
    .
    III. - Mayotte
    Crustacés

    LANGOUSTES

    Palinurus spp.

    18 cm
    IV.-Saint-Pierre-et-Miquelon

    Les tailles minimales de capture et de débarquement applicables dans les eaux territoriales ainsi que dans la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon figurent dans le décret n° 87-182 du 19 mars 1987 et l'arrêté du 20 mars 1987 fixant certaines mesures de gestion et de conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon pris en application du décret n° 87-182 du 19 mars 1987.

    MESURE DE LA TAILLE D'UN ORGANISME MARIN


    A. - Mer du Nord, Manche, Atlantique ( règlement (CE) n° 850/1998 du Conseil du 30 mars 1998)

    1. La taille d'un poisson est mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la nageoire caudale.

    2. La taille des langoustines est mesurée :

    - soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'à la bordure distale du céphalothorax (longueur de la carapace) ;

    - et/ ou de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale - LT) ;

    - et/ ou dans le cas des queues de langoustines détachées, à partir du bord antérieur du premier segment trouvé sur la queue jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae . Cette mesure est faite à plat, sans étirement et sur la face dorsale.

    3. La taille des homards correspond à la longueur de la carapace mesurée parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'à la bordure distale du céphalothorax.

    4. La taille des langoustes correspond à la longueur de la carapace mesurée de la pointe du rostre jusqu'au point médian de la bordure distale du céphalothorax.

    5. La taille des tourteaux correspond à la largeur maximale de la carapace mesurée perpendiculairement à la ligne médiane antéropostérieure de la carapace.

    6. La taille des araignées de mer correspond à la longueur de la carapace mesurée le long de la ligne médiane à partir du bord de la carapace entre les rostres jusqu'au bord postérieur de la carapace.

    7. La taille des mollusques bivalves correspond à la plus grande dimension de la coquille.

    B. - Méditerranée ( règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006)

    1. La taille des poissons est mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la nageoire caudale.

    2. La taille des langoustines est mesurée :

    - soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique) ;

    - soit de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale) .

    3. La taille des homards est mesurée :

    - soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique) ;

    - soit de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale) .

    4. La taille des langoustes est mesurée, parallèlement à la ligne médiane, de la pointe du rostre jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique).

    5. La taille des mollusques bivalves correspond à la plus grande dimension de la coquille.

    C. - Grands migrateurs (règlement ([CE]) n° 520/2007 du Conseil du 7 mai 2007)

    1. Toutes les espèces de grands migrateurs, sauf les istiophoridés, sont mesurées en longueur fourche, c'est-à-dire la distance en projection verticale entre l'extrémité de la mâchoire supérieure et l'extrémité du rayon caudal le plus court.

    2. Les istiophoridés sont mesurés de la pointe de la mâchoire inférieure à la fourche de la nageoire caudale.


Fait le 26 octobre 2012.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice des pêches maritimes

et de l'aquaculture,

C. Bigot