Décision du 4 octobre 2012 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)

JORF n°0258 du 6 novembre 2012 page 17333
texte n° 36




Décision du 4 octobre 2012 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)

NOR: DEVR1237598S
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2012/10/4/DEVR1237598S/jo/texte


Le directeur de l'énergie,
Vu le décret n° 62-1297 du 7 novembre 1962 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les règles techniques d'utilisation et les caractéristiques des produits pétroliers ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2009 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb 95-E10,
Décide :

Article 1


Les engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10 dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 26 janvier 2009 susvisé sont listés en annexes I, II, III et IV.

Article 2


La présente décision annule et remplace la décision du 4 octobre 2010 fixant la liste des engins à moteurs essence compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10).

Article 3


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E S
    A N N E X E I
    CYCLOMOTEURS MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE
    COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


    Néant.


    A N N E X E I I
    MOTOCYCLETTES MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE
    COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


    BMW : tous les modèles.
    Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.
    Triumph : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.
    Suzuki : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2002.


    A N N E X E I I I
    VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION
    EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


    Alfa Romeo :
    ― tous les modèles MiTo ;
    ― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;
    ― tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
    ― tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
    ― tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
    ― tous les modèles Brera équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
    ― tous les modèles Spider équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
    ― tous les modèles Spider équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
    ― tous les modèles Alfa 8C 4.7 32V.
    Audi : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :
    ― A2 : 1,6 l FSI 81 kW années modèle 2003 à 2005 ;
    ― A3 :
    ― 1,6 l FSI 85 kW années modèle 2004 ;
    ― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;
    ― A4 :
    ― 2,0 l FSI 110 kW années modèle 2004 ;
    ― berline : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2001 à 2008 ;
    ― break : tous les modèles avec chauffage stationnaire, année modèle 2002 à 2008.
    BMW : tous les modèles, à l'exception des modèles suivants qui nécessitent l'utilisation exclusive de SP 98 :


    ANNÉE DE CONSTRUCTION

    MODÈLE

    1960-1964

    700 s, 700 cs

    1968-1977

    2500, 2600, 2800, 2.8 l, 3.0 l, 3,0 s, 3,0 si, 3,3 l, 3,3 l

    1968-1975

    2800 cs, 2,5 cs, 3,0 cs, 3,0 csi, 3,0 csl

    1966-1975

    2000 tii, 2002 ti, 2002 tii, 2002 turbo

    1962-1974

    1600 GT, 1600 ti, 1800 ti, 1800 tisa

    1972-1981

    518 (92 kW), 520, 525, 528, 520 i, 525 i, 528 i, M5 535 i

    1965-1970

    2000 cs (88 kW), 2000 tilux

    1975-1983

    315, 318 i, 320 i, 323 i

    1978-1983

    316

    1976-1983

    320

    1977-1986

    728, 730, 728 i, 733 i (145/160 kW), 745 i

    1976-1989

    625 cs, 628 csi, 630 cs, 633 csi, 635 csi (160 kW)

    1978-1984

    M 635 csi (210 kW)

    1978-1980

    M1

    1981-1987

    518, 518 i, 520 i, 525 e (92/95 kW), 525 i, 528 i, M 535 i (141/160 kW)

    1982-1994

    318 i (77 kW), 320 i (92 kW), 323 i, 325 e (95 kW), M3

    1982-1987

    316, 320 i (95 kW), 325 i (126 kW)

    1952-1969

    Dixi, Goggo, 309, 501 jusqu'à 507, 602, 3200, Alpina B10


    Cadillac : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
    Chevrolet : tous les modèles essence répondant à la norme Euro V sont compatibles.
    Citroën : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Corvette : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997.
    Dacia : tous les modèles essence sont compatibles.
    Daewoo : aucun modèle compatible.
    Daihatsu : Seuls les modèles suivants sont compatibles :
    ― tous les modèles SIRION M3 dont le numéro de série commence par JDAM3 ;
    ― tous les modèles MATERIA M4 dont le numéro de série commence par JDAM4 ;
    ― tous les modèles TERIOS J210 dont le numéro de série commence par JDAJ2 ;
    ― tous les modèles COPEN 1.3 dont le numéro de série commence par JDAL881 (à partir du numéro de châssis JDAL88 1K000004715) ;
    ― tous les modèles LA CUORE L276 dont le numéro de série commence par JDAL276 (à partir du numéro de châssis JDAL276S0 01105735) ;
    ― tous les modèles LA TREVIS L651 dont le numéro de série commence par JDAL651 (à partir du numéro de châssis JDAL651S 000009253).
    Fiat : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :
    ― Barchetta équipée du moteur 1,8 16V ;
    ― Bravo-Brava (182) équipé du moteur 1,6 16V ;
    ― Dobló équipé du moteur 1,6 16V ;
    ― Marea équipée du moteur 1,6 16V ;
    ― Marea équipée du moteur 2.0 20V ;
    ― Multipla équipé du moteur 1,6 16V ;
    ― Palio équipée du moteur 1,6 16V ;
    ― Punto (188) équipée du moteur 1,8 16V ;
    ― Stilo équipée du moteur 1,6 16V (uniquement Torque 1 596 cm³ ;
    ― Stilo équipée du moteur 1,8 16V ;
    ― Stilo équipée du moteur 2,4 20V.
    Ford : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception du modèle MONDEO mis en circulation entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2006 équipé du moteur 1,8 l DOHC DISI 96 kW CFBA (injection directe).
    Honda : tous les modèles équipés d'un système à injection.
    Hyundai : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1992.
    Jaguar : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1992.
    Kia : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Lancia : tous les modèles classifiés Euro 3, Euro 4 et Euro 5 mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles suivants :
    ― Lybra équipée du moteur 1,6 16V ;
    ― Lybra équipée du moteur 1,8 16V ;
    ― Lybra équipée du moteur 2,0 20V ;
    ― Thesis équipée du moteur 2,0 turbo 20V ;
    ― Thesis équipée du moteur 2,4 20V ;
    ― Thesis équipée du moteur 3,0 V6 24V ;
    ― Thesis équipée du moteur 3,2 V6 24V.
    Land Rover : tous les véhicules à motorisation essence à partir du 1er janvier 1996.
    Lexus : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :
    ― IS250 2,5 l V6 équipée du moteur 4GR-FSE et produite entre août 2005 et septembre 2007 ;
    ― GS300 3,0 l V6 équipée du moteur 3GR-FSE et produite entre janvier 2005 et septembre 2007 ;
    ― LS460 4,6 l V8 équipée du moteur 1UR-FSE et produite entre août 2006 et septembre 2007.
    Mazda : tous les modèles suivants mis en circulation à partir du 1er janvier 2002 :
    ― Mazda2 ;
    ― Mazda3 ;
    ― Mazda5 ;
    ― Mazda6 (berline et break) ;
    ― CX7 ;
    ― RX8 ;
    ― MX5 type NC (*).

    (*) Type notifié sur la carte grise (JMZNC************).



    Mercedes-Benz : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception des modèles suivants :
    ― équipés d'un moteur V12 ;
    ― équipés du moteur 271 942 mis en circulation entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2005 ;
    ― Classe A Turbo ;
    ― Classe B Turbo ;
    ― C 200 CGI Sportcoupé (type 203) équipé du moteur 203 743 ;
    ― C 200 CGI Break (type 203) équipé du moteur 203 243 ;
    ― CLK 200 CGI (type 209) équipé du moteur 209 343 ;
    ― CLK 200 CGI Cabriolet (type 209) équipé du moteur 209 443.
    Mini : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Nissan : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Opel : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000, à l'exception des modèles équipés de moteur 2.2 Injection Directe (code moteur Z22YH).
    Peugeot : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Porsche : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2000.
    Renault : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1997, à l'exception des modèles suivants :
    ― Renault 19 ;
    ― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 700 ;
    ― Megane 1 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 740 ;
    ― Laguna 2 moteur 2,0 l équipée du moteur essence à injection directe F5R 782 ;
    ― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 764, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Laguna 2 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 765, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 790, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Espace 4 équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 794, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 762, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Velsatis équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 763, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 760, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 ;
    ― Avantime équipée du moteur 2,0 l turbo F4R 761, mis en circulation entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002.
    Saab : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1979.
    Seat : tous les modèles suivants :
    ― Arosa (6H-6HS) : années modèle 1997 à 2004 ;
    ― Ibiza IV (6L) : à partir de l'année modèle 2002 ;
    ― Ibiza V (6J) : à partir de l'année modèle 2008 ;
    ― Cordoba II (6L) : à partir de l'année modèle 2003 ;
    ― Leon I (1M) : années modèle 1997 à 2006 ;
    ― Leon II (1P) : à partir de l'année modèle 2006 ;
    ― Toledo III (5P) : à partir de l'année modèle 2005, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;
    ― Altea ―/XL/Freetrack (5P) : à partir de l'année modèle 2004, sauf 2,0 l FSI 110 kW moteur BLR ;
    ― Alhambra (7MS) : à partir de l'année modèle 2001 ;
    ― Exeo (3R) : à partir de l'année modèle 2009.
    Skoda : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1990, à l'exception des modèles suivants :
    ― Felicia : 1,3 l OHV 40 et 50 kW années modèle 1995 à 2002 (possible avec changement du régulateur de pression) ;
    ― Fabia (6Y) : 1,4 l 74 kW moteur BBZ ;
    ― Octavia I (1U) : 1,8 l 132 kW moteur AUQ jusqu'à l'année modèle 2007 ;
    ― Octavia II (1Z) : 1,6 l 85 kW moteur BLF ;
    ― Octavia II (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLR et BVY ;
    ― Octavia II 4 × 4 Combi (1Z) : 2,0 l FSI 110 kW moteurs BLX et BVX ;
    ― Octavia II RS (1Z) : 2,0 l T-FSI 147 kW moteur BWA ;
    ― Superb I : 2,8 l V6 142 kW moteur AMX.
    Smart : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993, à l'exception du modèle Smart Brabus.
    Subaru : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1991.
    Suzuki : tous les modèles mis en circulation en France à partir du 1er janvier 1992.
    Toyota : tous les modèles mis en circulation pour l'Europe à partir du 1er janvier 1998, à l'exception des modèles suivants :
    ― Avensis 2,0 l équipée du moteur 1AZ-FSE et produite entre juillet 2000 et octobre 2008 ;
    ― Avensis 2,4 l équipée du moteur 2AZ-FSE et produite entre juin 2003 et octobre 2008.
    Volkswagen : tous les modèles essence mis en circulation à partir du 1er janvier 1992, à l'exception des modèles suivants :
    ― Lupo (6E) : 1,4 l 77 kW moteur ARR années modèle 2001 à 2004 ;
    ― Polo (9N) : 1,4 l 63 kW moteur AXU années modèle 2002 à 2006 ;
    ― Golf IV : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2004 ;
    ― Golf IV Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2006 ;
    ― Bora/Bora Variant : 1,6 l 81 kW moteur BAD années modèle 2002 à 2005 ;
    ― Golf V : 1,4 l 66 kW moteur BKG années modèle 2004 à 2005 ;
    ― Golf V : 1,6 l 85 kW moteur BAG année modèle 2004 ;
    ― Golf V : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004 ;
    ― Touran : 1,6 l 85 kW moteur BAG années modèle 2002 à 2004 ;
    ― Touran : 2,0 l 110 kW moteur AXW année modèle 2004.
    Volvo : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1977, à l'exception des modèles S40/V40 1,8 i.


    A N N E X E I V
    AUTRES ENGINS À MOTEURS ESSENCE (BATEAUX, TONDEUSES
    À GAZON...) COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10


    Néant.


Fait le 4 octobre 2012.


Pour le directeur et par délégation :

Le directeur adjoint,

M. Pain