Arrêté du 9 juillet 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire




Arrêté du 9 juillet 2012 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire

NOR: MAEF1228096A


Le ministre des affaires étrangères,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :

Article 1 (abrogé au 21 juin 2013) En savoir plus sur cet article...


En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.

Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3 (abrogé au 21 juin 2013) En savoir plus sur cet article...


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe
    Article (abrogé au 21 juin 2013) En savoir plus sur cet article...


    LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE


    Afrique du Sud

    Le consul honoraire à Durban.
    Le consul honoraire à East London.
    Le consul honoraire à Port Elizabeth.

    Allemagne

    Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
    Le consul honoraire à Brême.
    Le consul honoraire à Cologne.
    Le consul honoraire à Hanovre.
    Le consul honoraire à Mannheim.
    Le consul honoraire à Nuremberg.
    Le consul honoraire à Sarrelouis.

    Ancienne République yougoslave
    de Macédoine

    Le consul honoraire à Bitola.

    Angola

    Le consul honoraire à Lobito.

    Antigua-et-Barbuda

    Le consul honoraire à Saint John's.

    Arabie saoudite

    Le consul honoraire à Al Khobar.

    Argentine

    Le consul honoraire à Bahia Blanca.
    Le consul honoraire à Cordoba.
    Le consul honoraire à Jujuy.
    Le consul honoraire à Mar del Plata.
    Le consul honoraire à Mendoza.
    Le consul honoraire à Neuquen.
    Le consul honoraire à Puerto Iguazu.
    Le consul honoraire à Rawson.
    Le consul honoraire à Resistencia.
    Le consul honoraire à Rio Gallegos.
    Le consul honoraire à Salta.
    Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
    Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
    Le consul honoraire à Santa Fe.
    Le consul honoraire à Ushuaïa.

    Australie

    Le consul honoraire à Adélaïde.
    Le consul honoraire à Brisbane.
    Le consul honoraire à Cairns.
    Le consul honoraire à Darwin.
    Le consul honoraire à Hobart.
    Le consul honoraire à Melbourne.
    Le consul honoraire à Perth.

    Autriche

    Le consul honoraire à Bregenz.
    Le consul honoraire à Graz.
    Le consul honoraire à Innsbruck.
    Le consul honoraire à Klagenfurt.
    Le consul honoraire à Linz.
    Le consul honoraire à Salzbourg.

    Barbade

    Le consul honoraire à Bridgetown.

    Belgique

    Le consul honoraire à Anvers.
    Le consul honoraire à Liège.

    Belize

    Le consul honoraire à Belize.

    Bolivie

    Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.

    Brésil

    Le consul honoraire à Aracaju.
    Le consul honoraire à Belem.
    Le consul honoraire à Belo Horizonte.
    Le consul honoraire à Campinas.
    Le consul honoraire à Campo Grande.
    Le consul honoraire à Curitiba.
    Le consul honoraire à Macapa.
    Le consul honoraire à Manaus.
    Le consul honoraire à Florianopolis.
    Le consul honoraire à Fortaleza.
    Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.
    Le consul honoraire à Maceio.
    Le consul honoraire à Natal.
    Le consul honoraire à Porto Seguro.
    Le consul honoraire à Porto Alegre.
    Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
    Le consul honoraire à Santos.
    Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.
    Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhao.
    Le consul honoraire à Vitoria.

    Cameroun

    Le consul honoraire à Garoua.

    Canada

    Le consul honoraire à Edmonton.
    Le consul honoraire à Chicoutimi.
    Le consul honoraire à Halifax.
    Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
    Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
    Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
    Le consul honoraire à Saskatoon.
    Le consul honoraire à Sherbrooke.
    Le consul honoraire à Sudbury.
    Le consul honoraire à Whitehorse.
    Le consul honoraire à Winnipeg.

    Cap-Vert

    Le consul honoraire à Mindelo.
    Le consul honoraire à Santa Maria.

    Chili

    Le consul honoraire à Antofagasta.
    Le consul honoraire à Concepción.
    Le consul honoraire à La Serena.
    Le consul honoraire à Osorno.
    Le consul honoraire à Punta Arenas.
    Le consul honoraire à Temuco.
    Le consul honoraire à Valparaiso.

    Colombie

    Le consul honoraire à Cali.
    Le consul honoraire à Medellin.
    Le consul honoraire à Pereira.

    Congo (République démocratique)

    Le consul honoraire à Bukavu.
    Le consul honoraire à Lubumbashi.

    Cook (îles)

    Le consul honoraire à Rarotonga.

    Côte d'Ivoire

    Le consul honoraire à Bouaké.
    Le consul honoraire à Daloa.
    Le consul honoraire à San Pedro.

    Danemark

    Le consul honoraire à Aalborg.
    Le consul honoraire à Aarhus.
    Le consul honoraire à Frederikshavn.
    Le consul honoraire à Herning.
    Le consul honoraire à Nuuk.
    Le consul honoraire à Odense.
    Le consul honoraire à Ribe.
    Le consul honoraire à Ronne.
    Le consul honoraire à Torshavn.

    Dominique

    Le consul honoraire à Roseau.

    Egypte

    Le consul honoraire à Louxor.

    Equateur

    Le consul honoraire à Cuenca.
    Le consul honoraire à Esmeraldas.
    Le consul honoraire à Guayaquil.

    Espagne

    Le consul honoraire à Algesiras.
    Le consul honoraire à Alicante.
    Le consul honoraire à Almeria.
    Le consul honoraire à Gerone.
    Le consul honoraire à Grenade.
    Le consul honoraire à Ibiza.
    Le consul honoraire à La Corogne.
    Le consul honoraire à Malaga.
    Le consul honoraire à Melilla.
    Le consul honoraire à Murcie.
    Le consul honoraire à Palma de Majorque.
    Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
    Le consul honoraire à Saragosse.
    Le consul honoraire à Valence.
    Le consul honoraire à Vigo.

    Etats-Unis d'Amérique

    Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
    Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
    Le consul honoraire à Austin (Texas).
    Le consul honoraire à Boise (Idaho).
    Le consul honoraire à Buffalo (New York).
    Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
    Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
    Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
    Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
    Le consul honoraire à Dallas (Texas).
    Le consul honoraire à Denver (Colorado).
    Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
    Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
    Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
    Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
    Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
    Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
    Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
    Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
    Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
    Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
    Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
    Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
    Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
    Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
    Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
    Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
    Le consul honoraire à Missoula (Montana).
    Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
    Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
    Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
    Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
    Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
    Le consul honoraire à Orlando (Floride).
    Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
    Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
    Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
    Le consul honoraire à Portland (Oregon).
    Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
    Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
    Le consul honoraire à Reno (Nevada).
    Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
    Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
    Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
    Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
    Le consul honoraire à San Diego (Californie).
    Le consul honoraire à San Jose (Californie).
    Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
    Le consul honoraire à Seattle (Washington).
    Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
    Le consul honoraire à Tampa (Floride).
    Le consul honoraire à Tamuning (Guam).

    Fidji (îles)

    Le consul honoraire à Nadi.

    Finlande

    Le consul honoraire à Joensuu.
    Le consul honoraire à Oulu.
    Le consul honoraire à Rovaniemi.

    Gabon

    Le consul honoraire à Franceville.

    Grèce

    Le consul honoraire à Corfou.
    Le consul honoraire à Héraklion.
    Le consul honoraire à Kalamata.
    Le consul honoraire à La Canée.
    Le consul honoraire à Limnos et Mytilène.
    Le consul honoraire à Nauplie.
    Le consul honoraire à Patras.
    Le consul honoraire à Rhodes.
    Le consul honoraire à Syros.

    Grenade

    Le consul honoraire à Saint George's.

    Guinée équatoriale

    Le consul honoraire à Bata.

    Guyana

    Le consul honoraire à Georgetown.

    Inde

    Le consul honoraire à Chennai (Madras).

    Indonésie

    Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
    Le consul honoraire à Denpasar (Bali).

    Irlande

    Le consul honoraire à Cork.

    Israël

    Le consul honoraire à Ashdod.
    Le consul honoraire à Beer-Sheva.
    Le consul honoraire à Eilat.

    Italie

    Le consul honoraire à Ancône.
    Le consul honoraire à Aoste.
    Le consul honoraire à Bari.
    Le consul honoraire à Bologne.
    Le consul honoraire à Cagliari.
    Le consul honoraire à Catane.
    Le consul honoraire à Cosenza.
    Le consul honoraire à Florence.
    Le consul honoraire à Gênes.
    Le consul honoraire à La Spezia.
    Le consul honoraire à Livourne.
    Le consul honoraire à Palerme.
    Le consul honoraire à Parme.
    Le consul honoraire à Perugia.
    Le consul honoraire à Pescara.
    Le consul honoraire à Sassari.
    Le consul honoraire à Trente.
    Le consul honoraire à Trieste.
    Le consul honoraire à Venise.

    Kenya

    Le consul honoraire à Mombasa.

    Liechtenstein

    Le consul honoraire à Vaduz.

    Madagascar

    Le consul honoraire à Antalaha.
    Le consul honoraire à Antsirabe.
    Le consul honoraire à Fianarantsoa.
    Le consul honoraire à Fort Dauphin.
    Le consul honoraire à Nosy Be.
    Le consul honoraire à Tuléar.

    Malaisie

    Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
    Le consul honoraire à Kuching.
    Le consul honoraire à Penang.

    Malawi

    Le consul honoraire à Blantyre.

    Maldives

    Le consul honoraire à Male.

    Maroc

    Le consul honoraire à Oujda

    Mexique

    Le consul honoraire à Cancún.
    Le consul honoraire à Guadalajara.
    Le consul honoraire à La Paz.
    Le consul honoraire à Mazatlan.
    Le consul honoraire à Mérida.
    Le consul honoraire à Monterrey.
    Le consul honoraire à Morelia.
    Le consul honoraire à Oaxaca.
    Le consul honoraire à Torreon.
    Le consul honoraire à Xalapa.

    Mozambique

    Le consul honoraire à Inhambane.
    Le consul honoraire à Quelimane.

    Norvège

    Le consul honoraire à Aalesund.
    Le consul honoraire à Bergen.
    Le consul honoraire à Stavanger.
    Le consul honoraire à Trondheim.

    Nouvelle-Zélande

    Le consul honoraire à Auckland.
    Le consul honoraire à Christchurch.
    Le consul honoraire à Dunedin.

    Paraguay

    Le consul honoraire à Ciudad del Este.

    Pays-Bas

    Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
    Le consul honoraire à Groningue.
    Le consul honoraire à Maastricht.
    Le consul honoraire à Middelburg.

    Philippines

    Le consul honoraire à Cebu.

    Pologne

    Le consul honoraire à Gdansk.
    Le consul honoraire à Lodz.
    Le consul honoraire à Lublin.
    Le consul honoraire à Poznan.
    Le consul honoraire à Szczecin.
    Le consul honoraire à Wroclaw.

    Portugal

    Le consul honoraire à Evora.
    Le consul honoraire à Faro.
    Le consul honoraire à Funchal.
    Le consul honoraire à Horta.
    Le consul honoraire à Ponta Delgada.

    Roumanie

    Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
    Le consul honoraire à Constanta.
    Le consul honoraire à Timisoara.

    Royaume-Uni

    Le consul honoraire à Aberdeen.
    Le consul honoraire à Belfast.
    Le consul honoraire à Birmingham.
    Le consul honoraire à Bristol.
    Le consul honoraire à Cardiff.
    Le consul honoraire à Chester.
    Le consul honoraire à Douglas.
    Le consul honoraire à Douvres.
    Le consul honoraire à Glasgow.
    Le consul honoraire à Jersey.
    Le consul honoraire à Leeds.
    Le consul honoraire à Manchester.
    Le consul honoraire à Newcastle.
    Le consul honoraire à Nottingham.
    Le consul honoraire à Plymouth.
    Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
    Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).

    Saint-Christophe-et-Niévès

    Le consul honoraire à Basseterre.

    Saint-Marin

    Le consul honoraire à Saint-Marin.

    Saint-Vincent-et-les-Grenadines

    Le consul honoraire à Kingstown.

    Salomon (îles)

    Le consul honoraire à Honiara.

    Samoa

    Le consul honoraire à Apia.

    Sénégal

    Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.
    Le consul honoraire à Saly.
    Le consul honoraire à Ziguinchor.

    Suède

    Le consul honoraire à Göteborg.
    Le consul honoraire à Helsingborg.
    Le consul honoraire à Lulea.
    Le consul honoraire à Malmö.
    Le consul honoraire à Umea.

    Suisse

    Le consul honoraire à Bâle.
    Le consul honoraire à Lugano.
    Le consul honoraire à Sion.

    Swaziland

    Le consul honoraire à Mbabane.

    Syrie

    Le consul honoraire à Lattaquié.

    Tanzanie

    Le consul honoraire à Arusha.

    Thaïlande

    Le consul honoraire à Chiang Mai.
    Le consul honoraire à Phuket.
    Le consul honoraire à Surat Thani.

    Tonga

    Le consul honoraire à Nuku'alofa.

    Tunisie

    Le consul honoraire à Djerba.
    Le consul honoraire à Sfax.
    Le consul honoraire à Sousse.

    Turquie

    Le consul honoraire à Antalya.
    Le consul honoraire à Bursa.
    Le consul honoraire à Iskenderun.
    Le consul honoraire à Izmir.

    Tuvalu

    Le consul honoraire à Funafuti.

    Uruguay

    Le consul honoraire à Paysandu.
    Le consul honoraire à Punta del Este.

    Venezuela

    Le consul honoraire à Barquisimeto.
    Le consul honoraire à Carupano.
    Le consul honoraire à Maracaibo.
    Le consul honoraire à Merida.
    Le consul honoraire à Porlamar.
    Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
    Le consul honoraire à Puerto Ordaz.


Fait le 9 juillet 2012.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des Français à l'étranger

et de l'administration consulaire,

F. Saint-Paul