Arrêté du 5 mars 2012 portant nomination à la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes

JORF n°0083 du 6 avril 2012 page 6363
texte n° 51



Arrêté du 5 mars 2012 portant nomination à la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes

NOR: MAEA1206597A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 5 mars 2012, sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes :


1. Représentants de l'administration


Titulaires :
M. Jean-Claude POIMBŒUF.
M. Brice ROQUEFEUIL.
M. Patrick VINCENT.
Mme Colette LE BARON.
Mme Pauline CARMONA.
Mlle Sophie HUBERT.
Suppléants :
Mme Florence CAUSSE-TISSIER.
Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.
Mme Françoise LOREZ.
Mme Françoise MADRANGES.
Mme Anne GENOUD.
M. Bernard RICOU.


2. Représentants du personnel


Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
Mme Martine CHAUSSIN.
M. Jean-Luc LAVAUD.
Mme Martine MOREAU.
Suppléants :
M. Xavier CREPIN.
Mme Marie BONNEL.
M. Nicolas FRELOT.
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :
Titulaire :
M. Pascal BOURSEUL.
Suppléant :
M. Boris FAURE.
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et européennes (FSU) :
Titulaire :
M. Christian GAUJAC.
Suppléant :
M. Alain MASETTO.
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaire :
M. Hubert SERODY.
Suppléant :
M. Olivier BOLVIN.
3. A titre consultatif, le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et européennes.
L'arrêté du 31 octobre 2007 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.