Arrêté du 2 janvier 2012 portant nomination des membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

JORF n°0004 du 5 janvier 2012 page 176
texte n° 53



Arrêté du 2 janvier 2012 portant nomination des membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

NOR: ETSS1132024A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 janvier 2012, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :
1° En tant que représentants des exploitants et anciens exploitants :
Membres titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie).
M. Layani (Stéphane).
M. Malinowski (Marius).
M. Valin (Léon).
M. Szymczak (Eric).
M. Rougier (Christian).
M. Duda (Sylvain).
M. Bonhote (Laurent).
Membres suppléants :
Mme Asset (Joëlle).
M. Belorgey (Jean-Marc).
M. Guyot (Gilbert).
M. Michard (Dominique).
M. Sprocq (Serge).
M. Popek (Yvon).
M. Perussel (Claude).
Mme Arnold (Ginette).
2° En tant que représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
Membres titulaires :
M. Régereau (Michel).
M. Bilquez (Jean-Marc).
Membres suppléants :
M. Lamère (Jean-Marc).
Mme Basset (Christiane).
3° En tant que personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget :
M. Abdelatif (Mohamed).
M. Lagrave (Jacques).
M. Pattou (Thierry).
Mme Plassart (Agnès).
M. Tortuyaux (Jean-Dominique).
4° En tant que représentants des affiliés :


Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)


Membres titulaires :
M. Caudy (Richard).
M. Coste (Bernard).
M. Frackowiak (Raymond).
Membres suppléants :
M. Boyer (Jean-Paul).
M. Eidenschenck (Michel).
M. Sabba (Hervé).


Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)


Membres titulaires :
M. Losson (Louis).
M. Fauchon (Bruno).
M. Di Rosa (Salvatore).
Membres suppléants :
M. Sauer (Roger).
M. Zouache (Ali).
M. Taniukiewicz (Norbert).


Sur désignation de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


Membres titulaires :
M. Diago (Dominique).
M. Jung (Hubert).
M. Kolodzieski (Albin).
Membres suppléants :
Mme Mathon (Marie-Paule).
M. Dapvril (Edouard).
M. Hochard (Jean-François).


Sur désignation de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)


Membres titulaires :
M. Groh (Eric).
M. Lechardeur (Gilbert).
M. Pina (Georges).
Membres suppléants :
M. Schirle (Kurt).
M. Boulinguez (Serge).
M. Jutkowiak (Robert).


Sur désignation de la Confédération française
de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)


Membres titulaires :
M. Cuvillier (Alain).
M. Cayen (Francis).
M. Gosset (Daniel).
Membres suppléants :
M. Chotin (Jean-Michel).
M. Korpal (Pierre).
M. Colonel (Roger).