Arrêté du 9 novembre 2011 portant nomination au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports

JORF n°0289 du 14 décembre 2011
texte n° 57



Arrêté du 9 novembre 2011 portant nomination au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports

NOR: ETSR1131433A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre de la ville et du ministre des sports en date du 9 novembre 2011, au vu des résultats du scrutin du 20 octobre 2011, sont élus en qualité de représentants titulaires et suppléants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports, les représentants dont les noms suivent :


I. ― Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)


a) Représentants titulaires :
M. Alain ROUSSEL.
M. Alain OLMOS.
Mme Bénédicte BONNET.
b) Représentants suppléants :
M. Georges AMARANTHE.
M. Serge WEILAND.
M. Damien DURAND.


II. ― Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)


a) Représentants titulaires :
M. Laurent ORTIC.
Mme Catherine MARTY.
M. Nicolas TASSO.
b) Représentants suppléants :
M. François ASTOLFI-FRANCHI.
Mme Marie-Thérèse FRABONI.
M. Olivier ROCHE.


III. ― Au titre de Force ouvrière (FO)


a) Représentants titulaires :
M. François GUERARD.
M. Juan NAVARRO.
b) Représentants suppléants :
M. Xavier CREMOUX.
M. Jean-Louis JARGEAU.


IV. ― Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)


a) Représentant titulaire :
M. Didier HUDE.
b) Représentant suppléant :
M. Pierre-Yves DORE.


V. ― Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)


a) Représentants titulaires :
M. Jean-Paul KRUMBHOLZ.
M. Jean-Noël GALY.
M. Antoine GINI.
Mme Isabelle PLAISANT.
M. Michel CHAUVEAU.
M. Eliane VANHECKE.
b) Représentants suppléants :
M. Patrice WEISHEIMER.
M. Stéphane ROCHE.
M. Patrice BIHAN.
M. Didier CAILLEZ.
Mme Chantal DIEMONT.
M. Claude LERNOULD.