Décret du 25 novembre 2011 portant élévation

JORF n°0274 du 26 novembre 2011 page 19953
texte n° 1



Décret du 25 novembre 2011 portant élévation

NOR: DEFM1131086D
ELI: Non disponible



Ministère de la défense
et des anciens combattants


Par décret du Président de la République en date du 25 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 novembre 2011 portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé dans l'ordre de la Légion d'honneur, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après :


A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE


Denoix de Saint Marc (Marie, Joseph, Elie), 11 février 1922, chef de bataillon. Grand officier du 29 mars 2003.