Décret du 11 octobre 2011 portant nomination du chancelier de l'ordre de la Libération - M. Moore (Fred)

JORF n°0237 du 12 octobre 2011 page 17181
texte n° 49



Décret du 11 octobre 2011 portant nomination du chancelier de l'ordre de la Libération - M. Moore (Fred)

NOR: JUSA1126490D
ELI: Non disponible



Par décret du Président de la République en date du 11 octobre 2011, M. Fred Moore, membre du conseil de l'ordre de la Libération, est nommé chancelier de l'ordre de la Libération.
Cette nomination prend effet le 12 octobre 2011, date d'expiration du mandat de son prédécesseur.