Avis relatif à l'application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression (directive 97/23/CE du 29 mai 1997 du Parlement européen et du Conseil)

JORF n°0181 du 6 août 2011 page 13480
texte n° 64



Avis relatif à l'application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression (directive 97/23/CE du 29 mai 1997 du Parlement européen et du Conseil)

NOR: DEVP1120356V
ELI: Non disponible



Le présent avis comporte une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne du 15 avril 2011 et qui peuvent être utilisées pour l'application de l'article 6 du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié.
Cette liste contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d'une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l'équipement particulier pour vérifier s'il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité.
Le présent avis, qui est susceptible d'une mise à jour, remplace l'avis publié au Journal officiel de la République française du 26 août 2010.


RÉFÉRENCE
(indice de classement)

TITRE DES NORMES HARMONISÉES

MOIS
de publication

NF EN 3-8
(S61-192)

Extincteurs d'incendie portatifs ― Partie 8 : exigences additionnelles à l'EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

Juillet 2007

NF EN 19
(E29-310)

Robinetterie industrielle ― Marquage des appareils de robinetterie métalliques

Juillet 2002

NF EN 267 (E 31-310)

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

Octobre 2009

NF EN 287-1
(A88-110-1)

Epreuve de qualification des soudeurs ― Soudage par fusion ― Partie 1 : Aciers

Juillet 2004

NF EN 287-1/A2
(A88-110-1/A2)

 

Septembre 2006

NF EN 334+A1
(E29-171)

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar

Mars 2009

NF EN 378+A1
(E35-404-2)

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Exigences de sécurité et d'environnement ― Partie 2 : Conception, construction, essais, marquage et documentation

Juillet 2009

NF EN 473
(A09-010)

Essais non destructifs ― Qualification et certification du personnel END ― Principes généraux

Août 2008

NF EN 593
(E29-430)

Robinetterie industrielle ― Robinets métalliques à papillon

Août 2009

NF EN 676+A2
(D. 35-310)

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

Août 2008

NF EN 764-5
(E01-201-5)

Equipements sous pression ― Partie 5 : Documents de conformité et de contrôle des matériaux

Mai 2003

NF EN 764-7
(E01-201-7)

Equipements sous pression ― Partie 7 : Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

Juillet 2002

NF EN 1057+A1
(A51-120)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

Mars 2010

NF EN 1092-1
(E29-200-1)

Brides et leurs assemblages ― Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN ― Partie 1 : Brides en acier

Novembre 2007

NF EN 1092-3
(E29-200-3)

Brides et leurs assemblages ― Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN ― Partie 3 : Brides en alliages de cuivre

Mars 2004

NF EN 1092-4
(E29-200-4)

Brides et leurs assemblages ― Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN ― Partie 4 : Brides en alliages d'aluminium

Août 2002

NF EN 1171
(E29-332)

Robinetterie industrielle ― Robinets-vannes en fonte

Février 2003

NF EN 1252-1
(E86-506-1)

Récipients cryogéniques ― Matériaux ― Partie 1 : Exigences de ténacité pour les températures inférieures à ― 80 °C

Juin 1998

NF EN 1252-2
(E86-506-2)

Récipients cryogéniques ― Matériaux ― Partie 2 : exigences de ténacité pour les températures entre ― 80 °C et ― 20 °C

Septembre 2001

NF EN 1349
(E29-453)

Robinets de régulation des processus industriels

Octobre 2009

NF EN 1515-4 (E29-042-4)

Brides et leurs assemblages ― Boulonnerie ― Partie 4 : sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive Equipements sous pression 97/23/CE

Décembre 2009

NF EN 1562
(A32-701)

Fonderie ― Fonte malléable

Octobre 1997

NF EN 1562:1997/A1:2006
(A32-701/A1)

Fonderie ― Fonte malléable

Septembre 2006

NF EN 1563
(A32-201)

Fonderie ― Fonte à graphite sphéroïdal

Octobre 1997

NF EN 1563/A1
(A32-201/A1)

 

Avril 2003

NF EN 1563/A2
(A32-201/A2)

 

Décembre 2005

NF EN 1564
(A32-202)

Fonderie ― Fonte bainitique

Octobre 1997

NF EN 1564/A1
(A32-202/A1)

 

Avril 2006

NF EN 1591-1+A1
(E86-400-1)

Brides et leurs assemblages ― Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint ― Partie 1 : méthode de calcul

Avril 2009

NF EN 1626
(E86-507)

Récipients cryogéniques ― Robinets pour usage cryogénique

Décembre 2008

NF EN 1653
(A51-202)

Cuivre et alliages de cuivre ― Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d'eau chaude

Mars 1998

NF EN 1653/A1
(A51-202/A1)

 

Décembre 2000

EN 1759-3
(E29-201-3)

Brides et leurs assemblages ― Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class ― Partie 3 : brides en alliages de cuivre

Mars 2004

NF EN 1759-4
(E29-201-4)

Brides et leurs assemblages ― Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class ― Partie 4 : Brides en alliages d'aluminium

Février 2004

NF EN 1797
(E86-505)

Récipients cryogéniques ― Compatibilité entre gaz et matériaux

Novembre 2001

NF EN 1866
(S61-921)

Extincteurs d'incendie mobiles

Avril 2006

NF EN 1983
(E29-470)

Robinetterie industrielle ― Robinets à tournant sphérique en acier

Août 2006

NF EN 1984
(E29-330)

Robinetterie industrielle ― Robinets-vannes en acier

Juillet 2010

NF EN ISO 4126-1
(E29-417-1)

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives ― Partie 1 : Soupapes de sûreté

Juillet 2004

EN ISO 4126-3
(E29-417-3)

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives ― Partie 3 : Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture

Mai 2006

NF EN ISO 4126-4
(E29-417-4)

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives ― Partie 4 : Soupapes de sûreté pilotées

Juillet 2004

NF EN ISO 4126-5
(E29-417-5)

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives ― Partie 5 : Dispositifs de sécurité à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS)

Septembre 2004

EN ISO 9606-2
(A88-110-2)

Epreuve de qualification des soudeurs ― Soudage par fusion ― Partie 2 : Aluminium et alliages d'aluminium (ISO 9606-2 : 2004)

Mai 2005

NF EN ISO 9606-3
(A88-110-3)

Epreuve de qualification des soudeurs ― Soudage par fusion ― Partie 3 : Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3 : 1999)

Juin 1999

NF EN ISO 9606-4
(A88-110-4)

Epreuve de qualification des soudeurs ― Soudage par fusion ― Partie 4 : Nickel et ses alliages (ISO 9606-4 : 1999)

Juin 1999

NF EN ISO 9606-5
(A88-110-5)

Epreuve de qualification des soudeurs ― Soudage par fusion ― Partie 5 : Titane et ses alliages, zirconium et ses alliages (ISO 9606-5 :2000)

Mai 2000

NF EN 10028-1+A1
(A36-205-1)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie : 1 Prescriptions générales

Juin 2009

NF EN 10028-2
(A36-205-2)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 2 : Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée

Septembre 2009

NF EN 10028-3
(A36-205-3)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 3 : Aciers soudables à grains fins, normalisés

Septembre 2009

NF EN 10028-4
(A36-205-4)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 4 : Aciers alliés au nickel avec propriétés spécifiées à basse température

Septembre 2009

NF EN 10028-5
(A36-205-5)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 5 : Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

Septembre 2009

NF EN 10028-6
(A36-205-6)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 6 : Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus

Septembre 2009

NF EN 10028-7
(A36-205-7)

Produits plats en acier pour appareils à pression ― Partie 7 : Aciers inoxydables

Août 2008

EN 10204
(A00-001)

Produits métalliques ― Types de documents de contrôle

Janvier 2005

NF EN 10213
(A32-055)

Pièces moulées en acier pour service sous pression

Décembre 2007

NF EN 10216-1
(A49-200-1)

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 1 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

Décembre 2002

NF EN 10216-1/A1
(A49-200-1/A1)

 

Octobre 2004

NF EN 10216-2+A2
(A49-200-2)

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 2 : Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

Octobre 2007

NF EN 10216-3
(A49-200-3)

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 3 : Tubes en acier allié à grain fin

Décembre 2002

NF EN 10216-3/A1
(A49-200-3/A1)

 

Octobre 2004

EN 10216-4
(A49-200-4)

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 4 : Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

Décembre 2002

EN 10216-4/A1
(A49-200-4/A1)

 

Octobre 2004

NF EN 10216-5
(A49-200-5)

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 5 : Tubes en acier inoxydables

Mars 2005

NF EN 10217-1
(A49-201-1)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 1 : Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

Décembre 2002

NF EN 10217-1/A1
(A49-201-1/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 10217-2
(A49-201-2)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 2 : Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

Décembre 2002

NF EN 10217-2/A1
(A49-201-2/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 10217-3
(A49-201-3)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 3 : Tubes en acier allié à grain fin

Décembre 2002

NF EN 10217-3/A1
(A49-201-3/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 10217-4
(A49-201-4)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 4 : Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

Décembre 2002

NF EN 10217-4/A1
(A49-201-4/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 10217-5
(A49-201-5)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 5 : Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

Décembre 2002

NF EN 10217-5/A1
(A49-201-5/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 10217-6
(A49-201-6)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 6 : Tubes soudés à l'arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

Décembre 2002

EN 10217-6/A1
(A49-201-6/A1)

 

Juillet 2005

EN 10217-7
(A49-201-7)

Tubes soudés en acier pour service sous pression ― Conditions techniques de livraison ― Partie 7 : Tubes en acier inoxydables

Août 2005

NF EN 10222-1
(A36-620-1)

Pièces forgées en acier pour appareils à pression ― Partie 1 : Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

Mai 1998

EN 10222-1/A1
(A36-620-1/A1)

 

Juin 2002

NF EN 10222-2
(A36-620-2)

Pièces forgées en acier pour appareils à pression ― Partie 2 : Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

Février 1999

NF EN 10222-3
(A36-620-3)

Pièces forgées en acier pour appareils à pression ― Partie 3 : Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

Février 1999

NF EN 10222-4
(A36-620-4)

Pièces forgées en acier pour appareils à pression ― Partie 4 : Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée

Février 1999

NF EN 10222-4/A1

 

Avril 2002

NF EN 10222-5
(A36-620-5)

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou à basse température― Partie 5 : Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

Novembre 1999

NF EN 10253-2 (A49-170-2)

Raccords à souder bout à bout ― Partie 2 : acier non alliés et acier ferritiques alliés avec contrôle spécifique

Février 2009

NF EN 10253-4
(A49-170-4) :

Raccords à souder bout-à-bout ― Partie 4 : acier inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

Mars 2009

NF EN 10269
(A35-558)

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

Novembre 1999

NF EN 10269/A1
(A35-558/A1)

 

Août 2006

NF EN 10272
(A36-225)

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

Janvier 2008

NF EN 10273
(A36-226)

Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec caractéristiques spécifiées aux températures élevées

Mars 2008

NF EN 10305-4
(A49-300-4)

Tubes de précision en acier ― Conditions techniques de livraison ― Partie 4 : Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

Août 2003

NF EN 10305-6
(A49-300-6)

Tubes de précision en acier ― Conditions techniques de livraison ― Partie 6 : Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

Novembre 2005

NF EN ISO 10931
(T54-976)

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles ― Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) ― Spécifications pour les composants et le système

Mars 2006

NF EN 12178
(E35-406)

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Indicateurs de liquide ― Exigences, essais et marquage

Février 2004

NF EN 12263
(E35-407)

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression ― Exigences et essais

Décembre 2002

NF EN 12266-1
(E29-311-1)

Robinetterie industrielle ― Essais des appareils de robinetterie ― Partie 1 : Essais sous pression, procédures d'essai et critères d'acceptation ― Prescriptions obligatoires

Juin 2003

NF EN 12284
(E35-408)

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Robinetterie ― Exigences, essais et marquage

Avril 2004

NF EN 12288
(E29-334)

Robinetterie industrielle ― Robinets-vannes en alliages de cuivre

Juillet 2010

NF EN 12334
(E29-372)

Robinetterie industrielle ― Clapets de non-retour en fonte

Mai 2001

NF EN 12334/A1

 

Janvier 2005

NF EN 12392
(A50-120)

Aluminium et alliages d'aluminium ― Produits corroyés ― Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

Juillet 2000

NF EN 12420
(A51-700)

Cuivre et alliages de cuivre ― Pièces forgées

Avril 1999

NF EN 12434
(E86-511)

Récipients cryogéniques ― Tuyaux flexibles cryogéniques

Janvier 2001

NF EN 12451
(A51-102)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

Septembre 1999

NF EN 12452
(A51-129)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

Novembre 1999

NF EN 12516-1
(E29-300-1)

Robinetterie industrielle ― Résistance mécanique des enveloppes ― Partie 1 : Méthode tabulaire relative aux appareils de robinetterie en acier

Octobre 2005

NF EN 12516-2
(E29-300-2)

Robinetterie industrielle ― Résistance mécanique des enveloppes ― Partie 2 : Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier

Décembre 2004

NF EN 12516-3
(E29-300-3)

Appareils de robinetterie ― Résistance mécanique des enveloppes ― Partie 3 : Méthode expérimentale

Juin 2003

NF EN 12516-4
(E29-300-4)

Appareils de robinetterie ― Résistance mécanique des enveloppes ― Partie 4 : Méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en matériaux autres que l'acier

Avril 2008

NF EN 12542
(M88-717)

Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m³

Mai 2011

NF EN 12735-1
(A51-126-1)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération ― Partie 1 : Tubes pour canalisations

Mars 2011

NF EN 12735-2
(A51-126-2)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'air conditionné et la réfrigération ― Partie 2 : Tubes pour le matériel

Avril 2011

NF EN 12778
(D. 21-351)

Articles culinaires à usage domestique ― Autocuiseurs à usage domestique

Avril 2003

NF EN 12778/A1
(D. 21-351/A1)

Articles culinaires à usage domestique ― Autocuiseurs à usage domestique

Novembre 2005

NF EN 12952-1
(E32-110-1)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 1 : Généralités

Mars 2002

NF EN 12952-2
(E32-110-2)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 2 : Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

Mars 2002

NF EN 12952-3
(E32-110-3)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 3 : Conception et calcul des parties sous pression

Avril 2002

NF EN 12952-5
(E32-110-5)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 5 : Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

Novembre 2002

NF EN 12952-6
(E32-110-6)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 6 : Contrôle en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

Décembre 2002

NF EN 12952-7
(E32-110-7)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 7 : Exigences pour l'équipement de la chaudière

Septembre 2002

NF EN 12952-8
(E32-110-8)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 8 : Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

Décembre 2002

NF EN 12952-9
(E32-110-9)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 9 : Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulvérisés de la chaudière

Juin 2003

NF EN 12952-10
(E32-110-10)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 10 : Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

Novembre 2002

NF EN 12952-11
(E32-110-11)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 11 : Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

Octobre 2007

NF EN 12952― 14
(E32-110-14)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 14 : Exigences pour les systèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l'ammoniac liquéfié sous pression et l'ammoniaque liquide

Novembre 2004

NF EN 12952-16
(E32-110-16)

Chaudières à tubes d'eau et installations auxiliaires ― Partie 16 : Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

Février 2003

NF EN 12953-1
(E32-115-1)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 1 : Généralités

Juillet 2002

NF EN 12953-2
(E32-115-2)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 2 : Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

Juillet 2002

NF EN 12953-3
(E32-115-3)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 3 : Conception et calcul des parties sous pression

Décembre 2002

NF EN 12953-4
(E32-115-4)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 4 : Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

Décembre 2002

NF EN 12953-5
(E32-115-5)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 5 : Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

Décembre 2002

NF EN 12953-6
(E32-115-6)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 6 : Exigences pour l'équipement de la chaudière

Décembre 2002

EN 12953-7
(E32-115-7)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 7 : Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

Décembre 2002

NF EN 12953-8
(E32-115-8)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 8 : Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

Mars 2002

NF EN 12953-9
(E32-115-9)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 9 : Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

Octobre 2007

NF EN 12953-12
(E32-115-12)

Chaudières à tubes de fumée ― Partie 12 : Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

Juillet 2004

NF EN 13121-1
(M88-557-1)

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol ― Partie 1 : Matières premières ― Conditions de spécifications et conditions d'utilisation

Octobre 2003

NF EN 13121-2
(M88-557-2)

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol ― Partie 2 : Matériaux composites ― Résistance chimique

Mai 2004

NF EN 13121-3
(M88-557-3)

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol Partie 3 : conception et fabrication

août 2008

NF EN 13133
(A88-440)

Brasage fort

Octobre 2001

NF EN 13134
(A89-440)

Brasage fort ― Qualification de mode opératoire de brasage fort

Juin 2001

NF EN 13136
(E35-413)

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Dispositifs de surpression et tuyauteries associées ― Méthodes de calcul

Août 2001

NF EN 13136/A1
(E35-413/A1)

 

Octobre 2005

NF EN 13175+A2
(M88-731)

Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

Juillet 2007

NF EN 13348
(A51-127)

Cuivre et alliages de cuivre ― Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

Décembre 2008

NF EN 13371
(E86-515)

Récipients cryogéniques ― Raccords pour service cryogénique

Mars 2002

NF EN 13397
(E29-492)

Robinetterie industrielle ― Robinets métalliques à membrane

Janvier 2002

NF EN 13445-1 V1
(E86-200-1)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 1 : Généralités

Octobre 2009

NF EN 13445-2 V1
(E86-200-2)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 2 : Matériaux

Octobre 2009

NF EN 13445-3 V1
(E86-200-3)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 3 : Conception

Octobre 2009

NF EN 13445-4 V1
(E86-200-4)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 4 : Fabrication

Octobre 2009

NF EN 13445-5 V1
(E86-200-5)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 5 : Inspection et contrôles

Octobre 2009

NF EN 13445-6 V1
(E86-200-6)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

Octobre 2009

NF EN 13445-8
(E86-200-8)

Récipients sous pression non soumis à la flamme ― Partie 8 : Exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium

Octobre 2009

NF EN 13458-1
(E86-504-1)

Récipients cryogéniques ― Récipients fixes, isolés sous vide ― Partie 1 : Exigences fondamentales

Septembre 2002

NF EN 13458-2
(E86-504-2)

Récipients cryogéniques ― Récipients fixes isolés sous vide ― Partie 2 : Conception, fabrication, inspection et essais

Avril 2003

NF EN 13458-3
(E86-504-3)

Récipients cryogéniques ― Récipients fixes isolés sous vide ― Partie 3 : Exigences opérationnelles

Septembre 2003

NF EN 13458-3/A1
(E86-504-3/A1)

 

Octobre 2005

NF EN 13480-1
(E86-700-1)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 1 : Généralités

Août 2002

NF EN 13480-1/A1
(E86-700-1/A1)

 

Janvier 2006

NF EN 13480-1/A2
(E86-700-1/A2)

Tuyauteries industrielles métalliques Partie 1 : Généralités

Août 2008

NF EN 13480-2
(E86-700-2)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 2 : Matériaux

Août 2002

NF EN 13480-2/A1

 

Avril 2011

NF EN 13480-2/A2

 

Avril 2011

NF EN 13480-3
(E86-700-3)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 3 : Conception et calcul

Août 2002

NF EN 13480-3/A1
(E86-700-3/A1)

 

Mars 2006

NF EN 13480-3/A2
(E86-700-3/A2)

 

Mars 2007

NF EN 13480-3/A3
(E86-700-3/A3)

 

Avril 2009

NF EN 13480-3/A4

 

Juillet 2010

NF EN 13480-4
(E86-700-4)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 4 : Fabrication et installation

Août 2002

NF EN 13480-5
(E86-700-5)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 5 : Inspection et contrôle

Août 2002

NF EN 13480-6
(E86-700-6)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

Décembre 2004

NF EN 13480-6/A1
(E86-700-6/A1)

 

Avril 2006

NF EN 13480-8
(E86-700-8)

Tuyauteries industrielles métalliques ― Partie 8 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium

Mai 2007

NF EN 13611
(D. 36-392)

Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz ― Exigences générales

Janvier 2008

NF EN 13648-1
(E86-512-1)

Récipients cryogéniques ― Dispositifs de protection contre les surpressions ― Partie 1 : Soupapes de sûreté pour service cryogénique

Février 2009

NF EN 13648-2
(E86-512-2)

Récipients cryogéniques ― Dispositifs de protection contre les surpressions ― Partie 2 : Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

Septembre 2002

NF EN 13648-3
(E86-512-3)

Récipients cryogéniques ― Dispositifs de protection contre les surpressions ― Partie 3 : Détermination du débit à évacuer ― Capacité et dimensionnement

Décembre 2002

NF EN 13709
(E29-350)

Robinetterie industrielle ― Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

Juillet 2010

NF EN 13789
(E29-354)

Robinetterie industrielle ― Robinets à soupape en fonte

Aout 2010

NF EN 13799
(M88-734)

Jauges de niveau pour les réservoirs de GPL

Juin 2003

NF EN 13831
(E86-201)

Vases d'expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

Décembre 2007

NF EN 13835
(A32-301)

Fonderie ― Fonte austénitique

Février 2003

NF EN 13835/A1
(A32-301/A1)

 

Octobre 2006

NF EN 13923
(M88-559)

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire ― Matériaux, conception, fabrication et essais

Mars 2006

NF EN 14071
(M88-738)

Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ― Equipement auxiliaire

Mai 2005

NF EN 14075
(M88-739)

Réservoirs cylindriques fixes en acier, soudés, fabriqués en série, d'un volume inférieur ou égal à 13 m³, destinés au stockage enterré des gaz de pétrole liquéfiés (GPL) ― Conception et fabrication

Juin 2003

NF EN 14075/A1
(M88-739/A1)

 

Juillet 2005

NF EN 14129
(M88-740)

Soupapes de sûreté pour réservoirs de GPL

Février 2005

NF EN 14197-1
(E86-503-1)

Récipients cryogéniques ― Récipients statiques, non isolés sous vide ― Partie 1 : Exigences fondamentales

Mai 2004

NF EN 14197-2
(E86-503-2)

Récipients cryogéniques ― Récipients statiques, non isolés sous vide ― Partie 2 : Conception, fabrication, inspection et essais

Juin 2004

NF EN 14197-2/A1
(E86-503-1/A1)

 

Septembre 2006

NF EN 14197-3
(E86-503-3)

Récipients cryogéniques ― Récipients statiques non isolés sous vide ― Partie 3 : Exigences de fonctionnement

Septembre 2004

NF EN 14197-3/A1
(E86-503-3/A1)

 

Novembre 2005

NF EN 14222
(E32-116)

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

Juillet 2003

NF EN 14276-1
(E35-414-1)

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Partie 1 : Récipients ― Exigences générales

Octobre 2006

NF EN 14276-2
(E35-414-2)

Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur ― Partie 2 : Tuyauteries ― Exigences générales

Août 2007

NF EN 14341
(E29-370)

Robinetterie industrielle ― Clapets de non-retour en acier

Novembre 2006

NF EN 14359 + A1
(E48-150)

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

Janvier 2011

NF EN 14382+A1
(E29-175)

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar

Mai 2009

NF EN 14394+A1
(E31-356)

Chaudières de chauffage ― Chaudières avec brûleurs à air soufflé ― Puissance utile inférieure ou égale à 10 MW et température maximale de service de 110 °C

Octobre 2008

NF EN 14570
(M88-745)

Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés

Octobre 2005

NF EN 14570/A1
(M88-745/A1)

 

Septembre 2006

NF EN 14585-1
(E29-823-1)

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression ― Partie 1 : Prescriptions

Avril 2006

NF EN 14917
(E29-824)

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

Avril 2009

NF EN 15001-1
(M50-001-1)

Infrastructures gazières ― Canalisations d'installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) ― Partie 1 : exigences fonctionnelles détaillées relatives à la conception, aux matériaux, à la construction, à l'inspection et aux essais

Novembre 2009

NF EN ISO 15493
(T54-947)

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles ― Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) ― Spécifications pour les composants et le système ― Série métrique

Février 2004

NF EN ISO 15494
(T54-946)

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles ― Polybutène (PB), polyéthylène (PE) et polypropylène (PP) ― Spécifications pour les composants et le système ― Série métrique

Décembre 2003

NF EN ISO 15613
(A89-056)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction

Octobre 2004

NF EN ISO 15614-1
(A89-057-1)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 1 : Soudage à l'arc et aux gaz des acier et soudage à l'arc des nickels et alliages de nickel

Février 2005

NF EN ISO 15614-1/A1
(A89-057-1/A1)

 

Mai 2008

NF EN ISO 15614-2
(A89-057-2)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 2 : Soudage à l'arc de l'aluminium et de ses alliages

Décembre 2005

NF EN ISO 15614-4
(A89-057-4)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 4 : Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium

Décembre 2005

NF EN ISO 15614-5
(A89-057-5)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 5 : Soudage à l'arc sur titane, zirconium et leurs alliages

Septembre 2004

NF EN ISO 15614-6
(A89-057-6)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 6 : Soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages

Septembre 2006

NF EN ISO 15614-7
(A89-057-7)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 7 : Rechargement par soudage

Novembre 2007

NF EN ISO 15614-8
(A89-057-8)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage ― Partie 8 : Soudage de tubes sur plaques tubulaires

Juillet 2002

NF EN ISO 15614-11
(A89-057-11)

Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques ― Epreuve de qualification d'un mode opératoire ― Partie 11 : Soudage par faisceau d'électrons et par faisceau laser

Mai 2002

NF EN ISO 15620
(A89-601)

Soudage ― Soudage par friction des matériaux métalliques

Juillet 2001

NF EN ISO 16135
(E29-340)

Robinetterie industrielle ― Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques

Juin 2006

NF EN ISO 16136
(E29-342)

Robinetterie industrielle ― Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques

Juin 2006

NF EN ISO 16137
(E29-344)

Robinetterie industrielle ― Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques

Juin 2006

NF EN ISO 16138
(E29-341)

Robinetterie industrielle ― Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques

Mai 2006

NF EN ISO 16139
(E29-345)

Robinetterie industrielle ― Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques

Juin 2006

NF EN ISO 21787
(E29-343)

Robinetterie industrielle ― Robinets à soupapes en matériaux thermoplastiques

Juin 2006