Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination au Conseil national de l'air

JORF n°0159 du 10 juillet 2011 page 12024
texte n° 11



Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination au Conseil national de l'air

NOR: DEVR1117521A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 juin 2011, sont nommés au Conseil national de l'air :


1° En qualité de président


M. Martial SADDIER, député de Haute-Savoie, maire de Bonneville, vice-président de l'Association des maires de France.
En qualité de vice-présidents :
M. Jean-Louis SAN MARCO, président de la Fédération nationale de l'éducation pour la santé.
M. Serge ORRU, directeur général du WWF France.


2° En qualité de représentants de l'Etat
et de ses organismes publics ou associés


Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
Titulaire : M. Pierre-Franck CHEVET, directeur général de l'énergie et du climat.
Suppléant : M. Pascal DUPUIS, chef du service climat et efficacité énergétique.
Titulaire : Mme Patricia BLANC, chef du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement.
Suppléant : M. Jean-Luc PERRIN, chef de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage.
Titulaire : M. Bernard DOROSZCZUK, directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.
Suppléant : M. Laurent NEYER, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
Titulaire : Mme Caroline PAUL, chef du bureau environnement extérieur et produits chimiques.
Suppléante : Mme Marie FIORI, chargée du dossier qualité de l'air extérieur au bureau de l'environnement extérieur et produits chimiques.
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
Titulaire : M. Christophe CHASSANDE, sous-directeur de la biomasse et de l'environnement.
Suppléante : Mme Marie-Agnès VIBERT, sous-directrice adjointe de la biomasse et de l'environnement.
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
Titulaire : M. Jean-Rémi GOUZE, chef de la mission développement industriel durable.
Suppléant : M. Frédéric LEHMANN, adjoint au chef de la mission développement industriel durable.
Sur proposition du ministre chargé du logement :
Titulaire : Mme Marie-Christine ROGER, chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction.
Suppléante : Mme Christelle BONNET, chef de projet maîtrise de l'énergie, Grenelle de l'environnement et évolution de la réglementation des bâtiments.
Sur proposition du ministre chargé des transports :
Titulaire : Mme Pierrette BILLARD, adjointe au sous-directeur des études et de la prospective.
Suppléante : Mme Nadine ASCONCHILO, chef du bureau de la synthèse stratégique.
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :
Titulaire : M. Mathieu DUHAMEL, chef du bureau des services publics locaux, direction générale des collectivités locales.
Suppléant : M. Yann GERARD, adjoint au chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, direction de la modernisation et de l'action territoriale.
Titulaire : M. Jean-François CARENCO, préfet de la région Rhône-Alpes.
Suppléant : M. Pierre-Etienne BISCH, préfet de la région Alsace.
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
Titulaire : M. Pierre-Yves APPERT, directeur ville et territoires durables.
Suppléante : Mme Joëlle COLOSIO, chef du service de l'évaluation de la qualité de l'air.
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
Titulaire : M. Frédéric BOUVIER, directeur.
Suppléant : M. Jean-Luc LAURENT, président.


3° En qualité de représentants des collectivités territoriales


Sur proposition de l'Association des régions de France :
Titulaire : M. Alain CHABROLLE, vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes.
Suppléant : M. Raymond JOANNESSE, vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne.
Titulaire : Mme Elsa DI MEO, conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Suppléante : Mme Hélène GASSIN, vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France.
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France :
Titulaire : M. Laurent SEGUIN, vice-président du conseil général de Haute-Saône.
Suppléant : M. Jean DEY, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne.
Titulaire : M. Rémi BERTRAND, vice-président du conseil général du Bas-Rhin.
Suppléant : M. Roland BRENDLE, conseiller général du Bas-Rhin.
Sur proposition de l'Association des maires de France :
Titulaire : M. Dominique RANDON, maire de Petit-Couronne.
Suppléant : M. Jean-Marc UHRY, maire de Poissat.
Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports :
Titulaire : M. Eric QUIQUET, adjoint au maire de Lille, vice-président de la communauté urbaine de Lille.
Suppléant : M. Jean-Paul MARTINERIE, vice-président chargé de la politique de la ville, des transports et de l'eau potable à la communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre.


4° En qualité de représentants des professionnels


Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées :
Titulaire : M. Franck CHEVALLIER, responsable environnement, direction stratégie, département réglementation, Total Raffinage Marketing.
Suppléante : Mme Anne PONS, directeur environnement, ArcelorMittal France.
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :
Titulaire : M. Jean-Louis COURTOUX, président de la chambre d'agriculture de Haute-Marne.
Suppléante : Mme Sophie AGASSE, responsable des dossiers environnement, service agronomie et environnement de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers :
Titulaire : M. Fabrice ACCARY, délégué au développement durable.
Suppléant : M. Luc SERVEAU, adjoint du délégué au développement durable.
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment :
Titulaire : M. Michel FORQUET, président de la commission de normalisation sur les installations de ventilation.
Suppléante : Mme Véronique LINÉ, ingénieur à la direction des affaires techniques, Fédération française du bâtiment.
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables :
Titulaire : M. Jean-Louis BAL, président du Syndicat des énergies renouvelables.
Suppléant : M. Olivier BERTRAND, chef du département des bioénergies.
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :
Titulaire : M. Etienne DE VANSSAY, président.
Suppléant : M. Thomas KERTING, vice-président.
Sur proposition du conseil de l'ordre des médecins :
Titulaire : M. Jean-Marc BRASSEUR, conseiller ordinal.
Suppléant : M. Napoléon LEOPOLDI, conseiller ordinal.


5° En qualité de représentants des salariés


Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail :
Titulaire : Mme Sophie GAUDEUL, déléguée à l'environnement.
Suppléant : M. François DELATRONCHETTE, responsable du développement durable.
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres :
Titulaire : M. Laurent CARRIÉ, délégué national au secteur développement durable.
Suppléant : M. Pierre-Yves DOREZ, expert pour le secteur développement durable.


6° En qualité de représentants
des associations, organismes et fondations


Titulaire : Mme José CAMBOU, France nature environnement.
Suppléant : M. Georges MARTINOT, France nature environnement.
Titulaire : Mme Ariane VENNIN, Ecologie sans frontière.
Suppléant : M. Franck LAVAL, Ecologie sans frontière.
Titulaire : Mme Morgane CREACH, Réseau action climat.
Suppléante : Mme Marion RICHARD, Réseau action climat.
Titulaire : M. Jean-François HOGU, Fédération nationale des associations d'usagers des transports.
Suppléante : Mme Simone BIGORGNE, Fédération nationale des associations d'usagers des transports.
Titulaire : M. Jean-Yves HERVEZ, Union fédérale des consommateurs-Que choisir.
Suppléant : M. Alain WELTER, Union fédérale des consommateurs-Que choisir.
Titulaire : M. Alain MUREZ, Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires.
Suppléant : M. Jean-Pierre BACCHIERI, Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires.


7° En qualité de personnalités qualifiées


M. Bernard JOURDAIN, président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France.
M. Jean-François SAGLIO, vice-président de la Fédération des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air Atmo-France.
Mme Sylvia MEDINA, Institut de veille sanitaire.
M. Patrick CHASSAGNEUX, chef du département des missions institutionnelles de Météo-France.
M. Vincent LAFLECHE, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques.
M. Marc LARZILLIERE, président du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.
Mme Andrée BUCHMANN, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur.
Et en tant que personnalités désignées en raison de leur compétence :
M. Jean-Marie RAMBAUD, Association pour la prévention de la pollution atmosphérique.
M. Jean-Guy BARTAIRE, coprésident d'Expert Group on techno-economic issues.
M. Gérard POUJADE, président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement.