Décret du 16 mai 2011 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, admission par anticipation et sur demande et affectations d'officiers généraux

JORF n°0114 du 17 mai 2011
texte n° 30



Décret du 16 mai 2011 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, admission par anticipation et sur demande et affectations d'officiers généraux

NOR: DEFB1111904D
ELI: Non disponible


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :



A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1


M. le général de brigade Pichot de Champfleury (Louis, Georges, Marie, Joseph) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 31 août 2011 et promu au grade de général de division à la même date.

Article 2


Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



Pour prendre rang du 1er juillet 2011


A M. le général de division de Bavinchove (Olivier, Marie), nommé commandant du corps de réaction rapide européen à la même date.

Article 3


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2011


M. le colonel de l'infanterie Demier (Marc, Jacques, Ange), nommé général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations de l'état-major de l'armée de terre à la même date.


Pour prendre rang du 1er août 2011


M. le colonel des troupes de marine Soriano (Francisco, José), nommé commandant de la 7e brigade blindée à la même date.
M. le colonel des transmissions Wasielewski (Jean-Marc), nommé commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Plateaux (Thierry, René), nommé chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du train Jacquement (Jean, Luc), nommé commandant de la brigade logistique n° 1 à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Paulet (Patrice, Georges, Fernand), nommé commandant de la 11e brigade parachutiste à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Lecointre (François, Gérard, Marie), nommé commandant de la 9e brigade légère blindée de marine à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Barrera (Bernard, Jean, Marie), nommé commandant de la 3e brigade mécanisée à la même date.

Article 4


Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2011


M. le général de brigade Legrand (Didier).


Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 16 juillet 2011


M. le colonel de l'infanterie Batani (Dominique, Jacques, Henri).


Pour prendre rang du 31 août 2011


M. le colonel de l'artillerie de Tarlé (Jérôme, Marie, Henri).


Pour prendre rang du 1er septembre 2011


M. le colonel de l'artillerie Pernet (Dominique, Daniel).


Pour prendre rang du 8 septembre 2011


M. le colonel des troupes de marine Jeanneau (Marc, Bernard, Léon, Georges).


B. ― MARINE NATIONALE

Article 5


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :



Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Au grade de contre-amiral


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées pour la cyberdéfense à la même date.


Au grade de commissaire général de 2e classe


M. le commissaire en chef de 1re classe Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie), nommé directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces à la même date.

Article 6


Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :



Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
M. le contre-amiral Arnould (Philippe, Paul, Henri).Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 2 juin 2011


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Cabon (Jean-Luc).


C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 7


Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :



Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2011


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Metz (Bernard).


Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Au grade de commissaire général de division aérienne


M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Douchet (Didier, Gérard, Bruno, Denis).


Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air Caïtucoli (Bruno, Antoine).


Au grade de commissaire général de brigade aérienne


M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Levrier (Thierry, Louis, Marie, Robert, Foy, Dominique).

Article 8


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :



Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2011


M. le colonel du corps des officiers de l'air Boussard (Philippe, Louis, Robert), nommé commandant du centre multimodal des transports à la même date.


D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 9


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :



Pour prendre rang du 1er juillet 2011


A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Debord (Thiery, Guy), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Perret (Jean-Luc, Guy), nommé commandant de l'école de santé des armées à compter du 2 juillet 2011.

Article 10


Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :



Pour prendre rang du 12 juin 2011


A M. le médecin chef des services hors classe Hornez (Gérard, Alfred).


E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 11


Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :



Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Au grade d'ingénieur général de 1re classe


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desbordes (Patrick, André, Serge).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Caléca (Yves, Charles, Henri).


Au grade d'ingénieur général de 2e classe


M. l'ingénieur en chef de l'armement Rebert (Jean-Marc).

Article 12


Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 16 mai 2011.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet