Arrêté du 21 avril 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

JORF n°0105 du 6 mai 2011 page 7779
texte n° 58



Arrêté du 21 avril 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

NOR: MCCB1109412A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 21 avril 2011, sont nommés membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :


1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique


M. Pierre Sirinelli et Mmes Valérie-Laure Bénabou, Françoise Benhamou et Joëlle Farchy, professeurs des universités.
Mme Christine Maugüe, conseiller d'Etat.
Mme Josée-Anne Bénazéraf et M. Jean Martin, avocats à la cour.
M. Jean-Pierre Dardayrol, ingénieur général des mines.


2. Au titre des représentants des professionnels
a) En tant que représentants des auteurs


Membres titulaires : MM. Gérard Davoust, Bernard Miyet, Laurent Heynemann, Pascal Rogard, Guy Seligmann, Hervé Rony, Jean-Claude Bologne, Emmanuel de Rengervé, Olivier Da Lage et Mme Christiane Ramonbordes.
Membres suppléants : MM. Claude Lemesle, Thierry Desurmont, Hubert Tilliet, Jérôme Dechesne, Mme Marie-Christine Leclerc-Senova, M. Olivier Brillanceau, Mme Valérie Barthez, MM. Dominique Pankratoff, Benoît Moyen et Mme Marie-Anne Ferry-Fall.


b) En tant que représentants des auteurs
et éditeurs de logiciels et bases de données


Membres titulaires : MM. Marc Mossé, Jean-Claude Larue et Bernard Lang.
Membres suppléants : MM. Nicolas Gaume, Raphaël d'Assignies et François Elie.


c) En tant que représentants des artistes-interprètes


Membres titulaires : M. Xavier Blanc et Mme Isabelle Feldman.
Membres suppléants : M. Laurent Tardif et Mme Catherine Alméras.


d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes


Membres titulaires : MM. Jérôme Roger et David El Sayegh.
Membres suppléants : Mme Karine Colin et M. Marc Guez.


e) En tant que représentants des éditeurs de musique


Membre titulaire : Mme Caroline Faget.
Membre suppléant : Mme Philippine Leduc.


f) En tant que représentants des éditeurs de presse


Membres titulaires : MM. Charles-Henri Vallée et Patrick Sergeant.
Membres suppléants : MM. Christophe de la Tullaye et Denis Bouchez.


g) En tant que représentants des éditeurs de livres


Membres titulaires : Mme Isabelle Ramond-Bailly et M. Brice Amor.
Membres suppléants : Mmes Christine de Mazières et Lore Vialle-Touraille.


h) En tant que représentants des producteurs audiovisuels


Membres titulaires : M. Benjamin Montels et Mme Juliette Prissard-Eltejaye.
Membres suppléants : MM. Jacques Peskine et Cyril Smet.


i) En tant que représentants des producteurs de cinéma


Membres titulaires : Mme Marie-Paule Biosse-Duplan et M. Frédéric Goldsmith.
Membres suppléants : MM. Jean-Claude Zylberstein et Idzard Van der Puyl.


j) En tant que représentants des radiodiffuseurs


Membres titulaires : Mme Maryam Salehi et M. Philippe Gault.
Membres suppléants : MM. Emmanuel Boutterin et François-Xavier Farasse.


k) En tant que représentants des télédiffuseurs


Membres titulaires : Mmes Sylvie Courbarien et Pascaline Gineste.
Membres suppléants : MM. Jean-François Bodart et Sébastien Frappier.


l) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne


Membres titulaires : MM. Benoît Tabaka et Guillaume Monnet.
Membres suppléants : M. Giuseppe de Martino et M. Jean-Franck Cavanagh.


m) En tant que représentants des fournisseurs d'accès
et de services en ligne


Membre titulaire : Mme Dahlia Kownator.
Membre suppléant : M. Olivier Hugon-Nicolas.


n) En tant que représentants des consommateurs et des utilisateurs


Membres titulaires : MM. Alain Bazot, Patrice Bouillon, Bernard Tranchant, Sylvain Nivard et Mme Marie-Dominique Heusse.
Membres suppléants : MM. Edouard Barreiro, Michel Diard, Olivier Gérard, Alain Lequeux et Dominique Lahary.