Décret du 1er avril 2011 portant classement de l'île d'Oléron parmi les sites du département de la Charente-Maritime, sur le territoire des communes de La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-Village-Plage, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains

JORF n°0079 du 3 avril 2011 page 5920
texte n° 6




Décret du 1er avril 2011 portant classement de l'île d'Oléron parmi les sites du département de la Charente-Maritime, sur le territoire des communes de La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-Village-Plage, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains

NOR: DEVL1102983D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/4/1/DEVL1102983D/jo/texte



Par décret en date du 1er avril 2011, est classée parmi les sites du département de la Charente-Maritime l'île d'Oléron, sur le territoire des communes de La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-Village-Plage, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains (1).

(1) Le texte intégral de ce décret ainsi que l'intégralité des cartes et des plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la Charente-Maritime, 38, rue Réaumur, 17000 La Rochelle. Aux mairies de : La Brée-les-Bains, place de la République, 17840 La Brée-les-Bains ; Le Château-d'Oléron, 4, boulevard Victor-Hugo, 17480 Le Château-d'Oléron ; Dolus-d'Oléron, place de l'Hôtel-de-Ville, 17550 Dolus-d'Oléron ; Le Grand-Village-Plage, 3, boulevard de la Plage, 17370 Le Grand-Village-Plage ; Saint-Denis-d'Oléron, 27, rue de la Libération, 17650 Saint-Denis-d'Oléron ; Saint-Georges-d'Oléron, rue du Docteur-Vinache-Domino, 17190 Saint-Georges-d'Oléron ; Saint-Pierre-d'Oléron, 26, rue de la République, 17310 Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains, 66, rue de la République, 17370 Saint-Trojan-les-Bains, pourront être consultés le présent décret ainsi que les plans et cartes annexés concernant la commune intéressée.