Arrêté du 23 septembre 2010 portant nomination de membres du Conseil supérieur du travail social

JORF n°0231 du 5 octobre 2010
texte n° 34



Arrêté du 23 septembre 2010 portant nomination de membres du Conseil supérieur du travail social

NOR: MTSA1024338A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique en date du 23 septembre 2010, sont nommés membres du Conseil supérieur du travail social au titre des personnes qualifiées :


Au titre des départements ministériels concernés


Représentant le ministre chargé des affaires sociales :
M. Heyriès (Fabrice), titulaire ;
Mme Chaix (Maryse), suppléante.
Représentant le ministre chargé de la santé :
Mme Monnier (Isabelle), titulaire ;
Mme Perez (Marie-Hélène), suppléante.
Représentant le secrétariat général du comité interministériel des villes :
M. Didier (Michel), titulaire ;
Mme Defrance (Isabelle), suppléante.
Représentant le ministre chargé de la jeunesse :
M. Fournier (Jérôme), titulaire ;
M. Farrugia (Robert), suppléant.
Représentant le ministre chargé de la justice :
Mme Stissi (Mireille), titulaire ;
Mme Durand-Mouysset (Sylvie), suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'intérieur :
M. Duhamel (Mathieu), titulaire ;
Mme Perrin (Françoise), suppléante.


Au titre des caisses de protection sociale et agences


Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) :
M. Hodechez (Denis), titulaire ;
M. Bedon (Jean-Marc), suppléant.
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA) :
Mme Bernard (Christiane), titulaire ;
Mme Millot (Francine), suppléante.
Représentant l'Agence pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) :
M. Frentz (Rémi), titulaire ;
M. Marzouki, suppléant.


Au titre des collectivités territoriales


Représentant l'Association des maires de France (AMF) :
Mme Pinier (Gaëtane), titulaire ;
Mme Besse (Geneviève), suppléante.
Représentant par l'Association des régions de France (ARF) :
Mme Arnaud-Laudau (Arlette), titulaire ;
Mme Zuber (Catherine), suppléante.
Représentant l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS) :
Mme Rigal (Mireille), titulaire ;
Mme Moisan (Hélène), suppléante.
Représentant l'Observatoire de l'action sociale décentralisée (ODAS) :
M. Lesueur (Didier), titulaire ;
M. Avenel (Cyprien), suppléant.


Au titre des acteurs de la formation


Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS) :
M. Chasseriaud (Christian), titulaire ;
M. Bergougnan (Robert), suppléant.
Représentant le Groupement national des instituts du travail social (GNI) :
M. Dubin (François), titulaire ;
M. Dublineau (Hugues), suppléant.
Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS) :
M. Gauthier (Pierre), titulaire ;
Mme Maçon (Hélène).
Représentant le Centre national de la fonction publique territorial (CNFPT) :
M. Potier (Vincent), titulaire ;
Mme Robichon (Nathalie), suppléante.


Au titre des organisations d'employeurs du secteur de l'action sociale


Représentant l'Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED) :
M. Wiart (Dominique), titulaire ;
M. Poujol (Jean-Marie), suppléant.
Représentant la Commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile, collège employeurs :
Mme Perrault (Claire), titulaire ;
Mme Bernard (Marie-France), suppléante.
Représentant le Syndicat national d'associations d'employeurs de personnels au services des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO) :
Mme Garello (Joëlle), titulaire ;
M. Dujardin (Hubert), suppléant.


Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale


Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Duche (Alain), titulaire ;
Mme Thomas (Danièle), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Beautier (Christian), titulaire ;
Mme Berrut (Jacqueline), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail (CGT) :
M. Dru (Alain), titulaire ;
Mme Rossignol (Evelyne), suppléante.
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
M. Pauc (Michel), titulaire.
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC) :
M. Plarier (Jean-Baptiste), titulaire ;
M. Balin (Philippe), suppléant.
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :
Mme Robinet (Valérie), titulaire ;
M. Toulouze (Henri), suppléant.


Au titre des usagers, associations et organismes nationaux


Représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) :
Mme Mathieu (Sylvie), titulaire ;
Mme Dolgorouky (Hélène), suppléante.
Représentant le groupe des établissements publics sociaux et médico-sociaux (GEPSO) :
M. Rault (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Ioos (Xavier), suppléant.
Représentant une association de personnes handicapées désigné par le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) :
M. Garcia (Jean-Louis), titulaire ;
Mme Prado (Christel), suppléante.
Représentant le Comité national des retraités et personnes âgées (CNRPA) :
M. Bassot (Bernard), titulaire ;
M. Sechet (Dominique), suppléant.
Représentant la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) :
M. Vernadat (Denis), titulaire ;
Mme Quiriau (Fabienne), suppléante.
Représentant le conseil technique de prévention spécialisée (CTPS) :
M. Monnier (Bernard), titulaire.
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF) :
Mme Dupuy (Monique), titulaire ;
Mme Marchal (Hélène), suppléante.
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) :
M. Berton (Pierre), titulaire ;
Mme Nebout (Nathalie), suppléante.