Décret du 13 juillet 2010 portant nomination à titre exceptionnel

JORF n°0161 du 14 juillet 2010
texte n° 10



Décret du 13 juillet 2010 portant nomination à titre exceptionnel

NOR: PREX1018248D
ELI: Non disponible



Ministère de la santé et des sports


Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la santé et des sports et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, sont nommés, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :


Au grade de chevalier


M. Jay (Vincent, Nicolas), médaille d'or en biathlon sprint 10 km et médaille de bronze en biathlon 12,5 km poursuite aux jeux Olympiques de Vancouver ; 7 ans d'activités sportives et de services militaires.
M. Lamy-Chappuis (Jason), médaille d'or en combiné nordique aux jeux Olympiques de Vancouver ; 6 ans d'activités sportives et de services civils.