Arrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie




Arrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie

NOR: SASH1007942A
Version consolidée au 21 mai 2019


Le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code du travail, et notamment ses articles L. 6351 et R. 6351 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de l'action sociale et des familles ;
Vu le décret n° 2010-681 du 22 juin 2010 portant attribution d'une prime aux aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d'assistant de soins en gérontologie dans la fonction publique hospitalière,
Arrêtent :


La formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie est accessible aux aides-soignants (AS) et aux aides médico-psychologiques (AMP) en situation d'exercice effectif auprès de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de pathologies apparentées.
Cette formation vise à l'acquisition des compétences prévues par le référentiel de compétences, au regard du référentiel d'activités, figurant respectivement en annexes I et II du présent arrêté.
Elle est d'une durée de 140 heures et doit être suivie en totalité, sans possibilité d'allègements, y compris pour les professionnels disposant déjà d'une partie des compétences visées.
Elle est organisée en périodes discontinues, sur une amplitude de douze mois maximum, pour permettre l'alternance entre formation et exercice professionnel.


Le cahier des charges définissant les conditions et modalités de la mise en œuvre de cette formation ainsi que le référentiel de formation figurent en annexes III et IV du présent arrêté.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

    ASSISTANT DE SOINS EN GÉRONTOLOGIE

    1. Concourir à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet individualisé dans le respect de la personne.
    Capacité à :
    ― repérer les besoins de la personne en mobilisant ses connaissances sur les troubles ou la maladie ;
    ― écouter, conseiller, soutenir et guider l'aidant et l'accompagner dans le choix des attitudes les plus adéquates à tenir, l'adaptation de l'environnement et de la prise en charge ;
    ― travailler en équipe pluri-professionnelle et en réseau ;
    ― organiser son activité en fonction des autres intervenants et du contexte ;
    ― utiliser les outils de suivi des indicateurs de santé et respecter les modalités de transmission des informations aux autres professionnels.

    2. Aider et soutenir les personnes dans les actes de la vie quotidienne en tenant compte de leurs besoins et de leur degré d'autonomie.
    Capacité à :
    ― tenir compte des rythmes et envies de la personne ;
    ― aider la personne à préserver l'image de soi ;
    ― repérer au quotidien les besoins et capacités de la personne ;
    ― repérer les dimensions éducatives, affectives, sociales et culturelles des temps clés du quotidien (notamment achats, entretien du linge, aménagement de l'espace, réalisation des repas, formalités administratives...) ;
    ― établir une relation d'accompagnement dans les actes de la vie quotidienne ;
    ― stimuler les capacités restantes dans les gestes et les activités de la vie quotidienne.

    3. Mettre en place des activités de stimulation sociale et cognitive en lien notamment avec les psychomotriciens, ergothérapeutes ou psychologues.
    Capacité à :
    ― instaurer une relation et l'adapter même en cas de déficit cognitif important ;
    ― stimuler les capacités restantes par les activités spécifiques en fonction notamment de l'évaluation faite par d'autres professionnels ;
    ― aider au maintien de l'identité ;
    ― concevoir et mener des activités de groupe en structure ;
    ― maintenir un contact avec le monde extérieur.

    4. Comprendre et interpréter les principaux paramètres liés à l'état de santé.
    Capacité à :
    ― surveiller les prises alimentaires, l'état d'hydratation, le poids, l'aspect des téguments, l'élimination, le sommeil ;
    ― aider à l'observation médicamenteuse ;
    ― identifier les anomalies au regard des paramètres habituels liés aux âges de la vie ;
    ― identifier les signes de détresse et de douleur ;
    ― identifier les risques liés à la situation de la personne ;
    ― discerner le caractère urgent d'une situation et alerter ;
    ― surveiller et signaler l'apparition de modification du comportement en observant, analysant les circonstances de survenue, les facteurs favorisants.

    5. Réaliser des soins quotidiens en utilisant des techniques appropriées.
    Capacité à :
    ― effectuer une toilette en utilisant la technique la plus appropriée notamment en cas de refus de soins, de trouble du comportement ou de dépendance ;
    ― assurer le confort du patient en utilisant les aides techniques nécessaires ;
    ― mettre en place une approche spécifique lors de déambulation, agressivité, refus de soins, cris, visant à réduire ces troubles du comportement ;
    ― aider la personne dans la prise des médicaments si c'est un acte de la vie quotidienne ;
    ― réaliser les soins dans le respect de la personne, de son autonomie et de son intimité : soins liés à l'hygiène corporelle et au confort, à l'alimentation, à l'élimination, au sommeil et aide de l'infirmier à la réalisation de soins ;
    ― adapter les modalités de réalisation du soin à l'état de la personne et à ses habitudes de vie ;
    ― évaluer la qualité du soin réalisé et réajuster, le cas échéant.

    Annexe II

    DÉFINITION DE LA FONCTION ET DU CONTEXTE DE L'INTERVENTION


    L'assistant de soins en gérontologie intervient auprès de personnes âgées, en situation de grande dépendance et/ou présentant des troubles cognitifs, nécessitant des techniques de soins et d'accompagnement spécifiques. Son intervention s'effectue dans le cadre d'une équipe pluri-professionnelle, sous la responsabilité d'un professionnel paramédical ou d'un travailleur social, soit au domicile au sein d'un SSIAD, soit en établissement, en EHPAD, notamment dans les unités spécifiques, ou éventuellement à l'hôpital dans les services de soins de suite et réadaptation cognitivo-comportementaux et les USLD.

    L'assistant de soins assure avec attention, vigilance, ménagement, prévenance et sollicitude tous les actes qui peuvent concourir à soulager une souffrance, créer du confort, restaurer et maintenir une adaptation de l'individu à son environnement.

    L'assistant de soins en gérontologie participe à la mise en œuvre des projets individualisés associant soins quotidiens, restauration ou maintien des capacités, du lien social et lutte contre la solitude et l'ennui. Dans ce cadre, il contribue à l'évaluation des besoins, à la surveillance, à la prévention des complications et au soutien de personnes âgées présentant des déficiences sensorielles, physiques ou psychiques ou des troubles du comportement et de leurs aidants. Il contribue ainsi à restaurer ou préserver leur autonomie et à maintenir ou restaurer l'image d'eux-mêmes.

    L'assistant de soins en gérontologie soigne et prend soin, aide et accompagne des personnes âgées en grande difficulté dans leurs capacités d'autonomie et d'insertion sociale, dans le respect de leurs habitudes de vie, rythmes et choix.

    En mobilisant les connaissances disponibles, il réalise les soins d'hygiène et de confort adaptés ; accompagne et aide les personnes dans les actes essentiels de la vie, participe à l'organisation de la vie quotidienne et à la réhabilitation et la stimulation des capacités, établit une relation d'empathie, attentive et sécurisante, pour limiter les troubles du comportement, prévenir les complications et rompre l'isolement.

    Les activités exercées au quotidien par l'assistant de soins en gérontologie relèvent des quatre registres suivants :
    - accompagnement, soutien et aide individualisée ;
    - soins quotidiens ;
    - réhabilitation et stimulation des capacités ;
    - communication et relation à l'environnement.

    Annexe III

    CAHIER DES CHARGES RELATIF À LA FORMATION PRÉPARANT À LA FONCTION D'ASSISTANT DE SOINS EN GÉRONTOLOGIE

    Ce cahier des charges porte sur la mise en œuvre de la formation préparant à l'exercice de la fonction d'assistant de soins en gérontologie (ASG).

    Il fixe les conditions à remplir par les organismes de formation qui envisagent de dispenser cette formation et définit les objectifs et les modalités pédagogiques de la formation.

    La formation d'adaptation à la fonction d'assistant de soins en gérontologie apporte aux professionnels visés les savoirs et savoir-faire relatifs à la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées permettant un accompagnement adapté des personnes atteintes de cette maladie, au regard des référentiels d'activités et de compétences définis.

    Elle doit intégrer des connaissances et techniques de réhabilitation récentes et devra être actualisée régulièrement au regard des évolutions des connaissances, de la réglementation ou des pratiques.

    Le contenu et la répartition du volume horaire par domaine de formation sont fixés par le référentiel de formation annexé (annexe IV).

    I. - Conditions requises pour dispenser la formation continue préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie
    Les organismes de formation

    Cette action de formation peut être mise en œuvre par des organismes de formation de droit public ou de droit privé sous réserve qu'ils satisfassent aux obligations légales et réglementaires du code du travail relatives aux organismes de formation.
    En outre, ces organismes de formation doivent satisfaire à au moins une des deux conditions suivantes :
    - préparer aux diplômes mentionnés au code de la santé publique ou au code de l'action sociale et des familles ;
    - être inscrits dans un réseau ou en partenariat local relatif à la gérontologie ou à la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées.

    L'équipe pédagogique

    Le responsable de la formation veille au respect du référentiel de formation, à la cohérence et à la complémentarité des différentes interventions.

    L'équipe pédagogique doit être pluridisciplinaire et couvrir des expériences diversifiées.

    Elle associe, si possible, un spécialiste de la réhabilitation dans le domaine cognitif lors de l'élaboration du projet de formation.
    En outre, les intervenants doivent justifier :
    - d'une qualification correspondant au sujet enseigné : qualification médicale, paramédicale et/ou sociale et expérience professionnelle en lien avec les thématiques et sujets traités ;
    - d'une expérience professionnelle dans le domaine de la maladie d'Alzheimer et maladies apparentées ;
    - de compétences pédagogiques et/ou d'animation de groupes.

    II. - Mise en œuvre de la formation

    Modalités pédagogiques

    La constitution de groupes de stagiaires d'origines professionnelles variées est à privilégier, afin de favoriser l'acquisition d'une culture commune aux professionnels qui exerceront la fonction d'assistant de soins en gérontologie.

    Les méthodes pédagogiques mises en œuvre doivent associer des exposés techniques , des ateliers pratiques de mise en situation, des phases d'accompagnement dans l'acquisition des compétences. Elles doivent également favoriser les échanges de pratiques professionnelles entre les stagiaires, en fonction de leurs lieux d'exercice.

    Le projet pédagogique doit prévoir la mise en œuvre des modalités pédagogiques suivantes :
    - s'appuyer, pour l'acquisition des savoirs et savoir-faire, sur l'analyse de cas pratiques évoqués par les professionnels ;
    - faciliter l'interactivité et les échanges entre le groupe des participants, et entre les participants et le(s) formateur(s) notamment sur les enjeux éthiques liés à ces maladies ;
    - permettre le développement de compétences attendues sur la prise en soins des personnes et les différentes approches relationnelles à partir d'illustrations et de recommandations (HAS et ANESM) et du rappel de principes de base énoncés dans le référentiel de formation ;
    - initier une réflexion sur les interactions avec les équipes, les personnes et les entourages familiaux, à partir de mises en situation et inciter le professionnel à se projeter dans cette nouvelle fonction : travail en équipe, nouveau rôle, nouvelles relations et place auprès des autres professionnels, de la personne malade et de sa famille ;
    - permettre le développement des compétences attendues en termes de savoir être (empathie, patience...) et pas uniquement en termes de savoir-faire (pratiques professionnelles opérantes).

    Attestation de suivi de formation

    Une attestation individuelle de suivi de la totalité de la formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie sera délivrée à l'issue de la formation à chaque stagiaire par l'organisme de formation. Elle comportera l'identité du stagiaire, l'identification de l'organisme de formation, les noms et qualités du signataire de l'attestation ainsi que les dates de la formation suivie par le stagiaire.

    Une attestation similaire de suivi partiel de la formation pourra être remise en cas d'interruption justifiée. Ce document devra préciser, en outre, le nombre d'heures et les domaines de formation réalisés ainsi que le nombre d'heures et les domaines de formation restant à suivre par le stagiaire.

    III. - Eléments du dossier à fournir par l'organisme de formation

    Une présentation précise des modalités de mise en œuvre de la formation :
    - projet et démarche pédagogiques ;
    - séquencement de la formation ;
    - dispositif d'évaluation de la formation ;
    - procédure d'évaluation d'acquisition des compétences et de la progression des stagiaires en cours de formation ;
    - organisation matérielle (lieu, équipement...).

    Les expériences et références du responsable de la formation et des intervenants, ainsi que leurs curriculum vitae, précisant diplômes possédés, expériences professionnelles et compétences dans le domaine de formation considéré.

    Une description des ressources pédagogiques :
    - supports pédagogiques utilisés en formation ;
    - documents pédagogiques remis aux stagiaires ;
    - références bibliographiques utilisées pour construire le projet pédagogique et le programme de formation (bibliographie actualisée sur le sujet).
    Le mode d'ancrage dans un réseau ou un partenariat local reconnu/fonctionnel sur la maladie d'Alzheimer, le cas échéant.

    Annexe IV

    RÉFÉRENTIEL DE FORMATION

    ASSISTANT DE SOINS EN GÉRONTOLOGIE

    Cette formation est destinée aux aides-soignants, aides médico-psychologiques et auxiliaires de vie sociale en situation d'emploi auprès de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer.

    La recherche de sens dans les troubles du comportement des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, l'appui sur les compétences et les capacités résiduelles, ainsi qu'une communication adaptée doivent être priorisées dans cette formation.

    Celle-ci doit permettre aux professionnels d'acquérir les compétences mentionnées dans le référentiel de la fonction d'assistant de soins en gérontologie afin d'offrir aux professionnels des outils contribuant à un accompagnement optimal des personnes malades et de leurs aidants.

    Sa durée est de 140 heures et elle s'appuie autant que possible sur l'analyse des pratiques en valorisant l'expérience professionnelle dispensée dans les différents lieux d'exercice. Les volumes horaires indiqués, pour les domaines de formation 1 et 5, peuvent donner lieu à des ajustements (dans la limite de 7 heures) par les établissements de formation en fonction de l'adaptation de leur projet pédagogique aux besoins de formation repérés.

    DF1. - Concourir à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet individualisé dans le respect de la personne (35 heures)

    Maladie d'Alzheimer et maladies apparentées :
    Définition.
    Données épidémiologiques et socio-économiques.
    Implications socio-économiques.
    Analyse et reconnaissance des troubles cognitifs.
    Le diagnostic.
    La maladie et son évolution : les différents stades de la maladie.
    Présentation.
    Classification.
    Prévalence, incidence, indicateurs de santé.
    Notion de démence.
    Les différentes démences.
    Troubles du comportement.
    Dépendance, autonomie.
    Les troubles cognitifs inhérents aux différentes maladies :
    - troubles de la mémoire (amnésie) ;
    - troubles de l'attention ;
    - désorientation dans le temps et dans l'espace (par exemple, fugue) ;
    - troubles du raisonnement, du jugement ;
    - troubles de l'organisation, planification, anticipation, apathie (exécutifs) ;
    - troubles du langage (aphasie) ;
    - troubles des gestes (apraxie) ;
    - troubles de la reconnaissance (agnosie) ;
    - troubles de la non-reconnaissance de la maladie (anosognosie).
    Les droits de la personne :
    Les grands principes :
    - droits et protection des personnes ;
    - les principes d'humanité, de respect et de dignité ;
    - principe d'autonomie ;
    - la citoyenneté.
    Les textes législatifs et réglementaires, notamment :
    - le respect des droits à travers la loi du 2 janvier 2002 ;
    - réglementation sur les majeurs protégés... ;
    - notion de personne de confiance ;
    - réflexion sur l'éthique de l'accompagnement.
    Les devoirs du professionnel :
    Discrétion professionnelle.
    Secret professionnel.
    Secret partagé.
    Signalement et suspicion de maltraitance.
    Le projet individualisé :
    Approche des méthodes et techniques d'élaboration et de mise en œuvre du projet individualisé (démarche, protocole ou projet de soins) pour une personne qui ne peut plus s'exprimer de manière cohérente :
    - recueil des éléments relatifs au vécu de la personne : habitudes de vie, croyances, coutumes, facteurs anxiogènes pour la personne, valeurs de vie (ordre, travail...) ;
    - observation d'une situation professionnelle (à domicile, en institution), collecte et sélection des informations ;
    - analyse des informations recueillies ;
    - prise en compte des compétences de la personne, de son degré d'autonomie, de ses capacités repérées, présentation de l'échelle des activités de la vie quotidienne (IADL et ADL).
    Participation à l'élaboration du projet individualisé en liaison avec l'encadrement et la personne et définition des priorités d'action en fonction des besoins.
    Planification, organisation et adaptation de l'intervention en lien avec l'encadrement et/ou le réseau d'intervenants et la personne.
    Participation à l'évaluation du projet individualisé.
    Le rendu compte de l'intervention.
    L'importance fondamentale du travail avec la famille/l'aidant :
    Rôle de la famille/de l'aidant.
    La particularité de la relation entre l'aidant principal et le malade.
    Communication adaptée :
    - que dire ?
    - comment ?
    Aide aux aidants et solutions de répit.
    Connaissances des réseaux et des différentes structures et services d'accueil :
    Le maintien à domicile et l'entrée en institution :
    Différentes formes de maintien à domicile.
    Leur spécificité.
    Leurs limites.
    Question de l'entrée en institution : causes et conséquences.
    Le travail en équipe pluri-professionnelle :
    Le travail avec l'infirmière, le psychomotricien, l'ergothérapeute, le psychologue... : coordination du travail en équipe pluridisplinaire.
    Les rôles et limites de compétences.
    L'apport spécifique de chacun des professionnels.
    Les transmissions, la continuité des soins.
    Les réunions d'équipe, de coordination.

    DF2. - Aider et soutenir les personnes dans les actes de la vie quotidienne en tenant compte de leurs besoins et de leur degré
    d'autonomie (21 heures)

    La relation d'aide :
    L'instauration d'une relation visant au maintien de l'autonomie et du lien social.
    Notion d'isolement social.
    La nature de la relation de confiance.
    L'empathie (définition, principes et obstacles).
    Particularités de l'accompagnement d'une personne atteinte de la maladie d'Alzheimer :
    Le partage d'informations.
    Limites de responsabilité (finances...).
    La connaissance de soi et l'autoprotection.
    La prévention de l'usure et le recours à l'aide.
    Problèmes de sécurité, prévention et gestion des risques et des chutes.

    L'accompagnement lors des différents moments de la journée, supports à la relation :
    En veillant à l'orientation dans le temps et dans l'espace et à la prise en compte de la vie affective :
    - le lever, le coucher, la nuit, le rythme jour/nuit et compréhension des changements de rythmes ;
    - les réactions humaines physiques et psychologiques pour le patient et la famille, les émotions ;
    - la toilette et l'habillage chez une personne désorientée ;
    - les soins d'hygiène, de confort, l'incontinence, l'élimination... ;
    - les techniques de bien-être ;
    - l'entretien du cadre de vie, le respect des rythmes et des habitudes de vie ;
    - la sieste, le repos ;
    - les aides techniques adaptées (lunettes, prothèses auditives...).

    L'alimentation et l'état nutritionnel :
    Introduction : la perte de poids (causes, impact de la maladie, conséquences...).
    Intérêt de la surveillance de l'état nutritionnel.
    Evaluation de l'état nutritionnel et dépistage de la dénutrition.
    Le repas : élaboration de menus adaptés, alimentation et respect des cultures et des rites :
    - l'aspect thérapeutique ;
    - l'aspect convivial ;
    - le sens du repas, installation, gestes et postures adaptés ;
    - organisation du repas (domicile institution) ;
    - troubles de la déglutition ;
    - refus alimentaire.

    L'accompagnement lors des activités complexes :
    Déplacements, transports, démarches administratives courantes.
    Les activités de loisir.
    L'usage du téléphone.
    Les tâches domestiques et les tâches ménagères.
    L'environnement, sécurité et prévention des accidents domestiques.
    Les crises, fugues et déambulation.

    DF3. - Mettre en place des activités de stimulation sociale et cognitive en lien notamment avec les psychomotriciens, ergothérapeutes ou psychologues (28 heures)
    Vie collective :
    Dynamique de groupe.
    Gestion des relations.
    Gestion des conflits.

    La famille :
    L'évolution sociologique de la famille.
    Les situations de handicap et la famille.
    Vieillissement et famille (dont liens intergénérationnels conflits familiaux).
    Les relations des professionnels avec les familles : enjeux personnels et partenariat.
    Les représentations psychosociales du handicap, du vieillissement et de la démence.
    Socialisation et inscription dans la vie citoyenne.
    Les différentes dimensions de l'accessibilité.
    Techniques éducatives et projet d'activité.
    L'importance d'une communication adaptée :
    Causes.
    Difficultés.
    Les différents modes de communication.
    La communication adaptée.
    Définition et objectifs des principales activités :
    Activités cognitives.
    Activités motrices.
    Activités sociales.
    Activités sensorielles.
    Organisation générale des activités :
    Notions d'apprentissage et de pédagogie (outils et stratégies).
    Travail de réflexion sur l'impact de la désorientation dans la vie quotidienne.
    Approche des objectifs d'une action d'animation (par exemple, favoriser la dignité, la recherche de responsabilité, la sensation d'utilité, favoriser le lien social...).
    Donner du sens aux actions menées.
    Protocole et personnalisation des activités.
    Méthodes (par exemple, appropriation de la méthodologie de construction de micro-projet).
    Techniques d'animation et projet d'animation.
    Evaluation.

    DF4. - Comprendre et interpréter les principaux paramètres liés à l'état de santé (28 heures)

    Analyse et compréhension des manifestations de la maladie.
    Notions essentielles :
    En anatomie et physiologie du corps humain : les organes des sens, les systèmes neuromusculaire, osseux, cardio-circulatoire, respiratoire, uro-génital, digestif, endocrinien.
    En anatomie et physiologie de la peau et des muqueuses.
    Situations pathologiques et conséquences sur l'état clinique de la personne :
    La maladie aiguë, la maladie chronique, les situations d'urgence, les situations de fin de vie, la douleur et son expression, la souffrance, le deuil.
    Notion de maladie :
    Lien entre santé et maladie.
    Maladie somatique et maladie psychique.
    Les processus pathologiques.
    Démarche d'observation d'une situation : signes cliniques, changement de l'état clinique, alerte et urgence :
    Signes d'alerte.
    Surveillance des signes cliniques : couleur de la peau et des téguments, vomissements, selles, urines.
    Observation de la douleur et du comportement (échelles d'hétéro-évaluation).
    Evaluation :
    Techniques et outils d'évaluation (NPI, MMSE...).
    Causes d'un changement brutal de comportement.
    Niveau d'autonomie.
    Les signes psychologiques et comportementaux : repérage, compréhension, éléments favorisants et conduites à tenir :
    Signes dépressifs/anxiété/apathie.
    Impulsivité/irritabilité.
    Agitation/agressivité (par exemple, opposition aux soins).
    Idées délirantes/hallucinations/troubles de l'identification.
    Désinhibition/exaltation.
    Troubles moteurs/déambulation/errance (par exemple, risque de chute).
    Troubles du sommeil/de l'appétit/sexualité.

    Fonctions cognitivo-comportementales :
    DF5. - Réaliser des soins quotidiens en utilisant les techniques appropriées (28 heures)
    Situation de soins.
    Notions élémentaires sur les principales pathologies gériatriques associées :
    Intrication des pathologies.
    Nature et particularités de leur prise en charge dans le cas d'association avec la maladie d'Alzheimer.
    Polymédicamentation.
    Notions de pharmacologie :
    Classes et formes des médicaments non injectables.
    Modes d'administration des médicaments et conséquences de la prise sur l'organisme.
    Rôle de l'assistant de soins en gérontologie dans l'administration des médicaments.
    Démarche de soins :
    Protocoles de soins.
    Règles d'hygiène et de sécurité dans les soins.
    Règles de prise en charge d'une personne inconsciente.
    Lavage antiseptique des mains.
    Hygiène de l'environnement.
    Techniques de soins appropriées à la maladie d'Alzheimer :
    Soins appropriés en cas de troubles du comportement : les thérapeutiques non médicamenteuses et notamment les techniques cognitivo-comportementales.
    De l'usage des psychotropes et moyens de contention.
    Soins d'hygiène.
    Soins de confort.
    Elimination.
    Dimensions éthiques :
    Notions de maltraitance et de bientraitance.
    Consentement de la personne et refus d'aide et de soins, opposition.
    Acharnement thérapeutique et abandon thérapeutique.
    Douleurs et soins palliatifs.
    La fin de vie.


Fait à Paris, le 23 juin 2010.


La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'offre de soins,

A. Podeur

Le ministre du travail, de la solidarité

et de la fonction publique,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de la cohésion sociale,

F. Heyriès