Arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac

JORF n°0127 du 4 juin 2010 page 10282
texte n° 82




Arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac

NOR: MENE1004213A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/6/2/MENE1004213A/jo/texte


Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le protocole du 17 juillet 2007 passé entre le ministre de l'instruction publique de la République italienne et le ministre de l'éducation nationale de la République française ;
Vu l'accord du 24 février 2009 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne ;
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 333-11, D. 421-143 (2°) et D. 421-143 (4°) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :


Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.


Le programme d'enseignement de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2010.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 17 juin 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr