Arrêté du 28 avril 2010 portant nomination au Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012

JORF n°0106 du 7 mai 2010 page 8321
texte n° 63



Arrêté du 28 avril 2010 portant nomination au Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012

NOR: SASP1007838A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 28 avril 2010, sont nommés membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012, en application de l'article 4 du décret n° 2009-1548 du 11 décembre 2009 :
Au titre du 1° de cet article :
M. le professeur Pierre Czernichow.
M. le professeur Daniel Dhumeaux.
M. le professeur Michel Doffoël.
M. le professeur Jean Michel Pawlotsky.
M. le professeur Georges Philippe Pageaux.
M. le professeur Stanislas Pol.
Mme la docteure Françoise Roudot-Thoraval.
Au titre du 2° de cet article :
Mme la docteure Anne Boucharlat, médecin, inspectrice de santé publique, référent hépatites dans la région Rhône-Alpes.
M. le professeur François Trivin, représentant la Commission nationale permanente de biologie médicale.
Au titre du 3° de cet article :
Sur proposition de leur président :
― un représentant de l'Association française pour l'étude du foie (AFEF) :
M. le professeur Jean-Pierre Bronowicki, titulaire.
Mme La docteure Dominique Roulot, suppléante.
― un représentant du Conseil national de l'ordre des médecins :
M. le docteur Stéphane Oustric, titulaire.
M. le docteur Patrick Romestaing, suppléant.
― un représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens :
M. le docteur Jean-Luc Benhaim, titulaire.
M. le docteur Vivien Veyrat, suppléant.
― un représentant de la Fédération nationale des pôles de référence et réseaux hépatites (FNPRH) :
M. le professeur Dominique Larrey, titulaire.
M. le professeur Patrice Couzigou, suppléant.
― un représentant du Club de réflexion et d'étude des cabinets de groupe de gastro-entérologie :
M. le docteur Thierry Fontanges, titulaire.
M. le docteur Bertrand Hanslik, suppléant.
― un représentant de la Coordination nationale des réseaux micro-structures :
M. le docteur Georges-Henri Melenotte, titulaire.
M. le docteur François Brun, suppléant.
― un représentant de l'Association nationale des médecins généralistes pour la réflexion sur l'hépatite C (ANGRHEC) :
M. le docteur Xavier Aknine, titulaire.
M. le docteur Patrick De Laselle, suppléant.
― un représentant l'Association des professionnels de santé exerçant en prison (AFSEP) :
M. le docteur Patrick Serre, titulaire.
Mme la docteure Laura Harcouet, suppléante.
Au titre du 4° de cet article :
Sur proposition de leur président :
― un représentant de l'association SOS hépatites :
M. Michel Bonjour, titulaire.
M. Pascal Melin, suppléant.
― un représentant de l'Association française des hémophiles (AFH) :
M. Alphonse Cailleau, titulaire.
M. Norbert Ferre, suppléant.
― un représentant du groupe interassociatif traitements et recherche thérapeutique (TRT5) :
M. Miguel De Melo, titulaire.
― un représentant de l'Association nationale des intervenants en toxicomanie et addictologie (ANITEA) :
M. le docteur Jean-Michel Delile, titulaire.
Mme la docteure Brigitte Reiller, suppléante.
― un représentant de l'Association française pour la réduction des risques (AFR) :
M. Serge Longère, titulaire.
Mme Marie Debrus, suppléante.
― un représentant de l'association auto support des usagers de drogues (ASUD) ;
M. Fabrice Olivet, titulaire.
M. Pierre Chappard, suppléant.
― un représentant de l'association AIDES :
M. Christian Andréo, titulaire.
M. Arnaud Wasson Simon, suppléant.
― un représentant de l'association Médecins du monde (MDM) ;
Mme la docteure Marie-Dominique Pauti, titulaire.
Mme la docteure Jeanine Rochefort, suppléante.
― un représentant de l'association Comité médical pour les exilés (COMEDE) :
M. le docteur Pascal Revault, titulaire.
M. le docteur Olivier Lefebvre, suppléant.
M. le professeur Daniel Dhumeaux et M. Michel Bonjour sont désignés respectivement président et vice-président du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 en application de l'article 5 du décret n° 2009-1548 du 11 décembre 2009.
En application de l'article L. 1421-3-1 du code de la santé publique, les membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 adressent au directeur général de la santé une déclaration mentionnant leurs liens directs ou indirects avec les entreprises commerciales et industrielles impliquées dans les processus de fabrication ou de commercialisation des produits de santé pouvant être utilisés dans la lutte contre les hépatites virales C et B ainsi que leurs liens directs et indirects avec des organismes de conseils intervenant dans ce secteur.