Arrêté du 8 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture

JORF n°0084 du 10 avril 2010 page 6855
texte n° 42



Arrêté du 8 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture

NOR: PRMX1006342A
ELI: Non disponible


Le Premier ministre,
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, du ministre des affaires étrangères et européennes, du ministre de l'éducation nationale, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication,
Vu l'article D. 239-16 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition, et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif, notamment son article 3,
Arrête :


Sont nommés membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture, en qualité de représentants d'institutions, associations et organisations actives dans les secteurs de l'éducation, de la science, de la culture et de la communication, en application de l'article D. 239-16 (3°) du code de l'éducation :
1° Sur proposition de la Fondation Alliance française :
M. Jean-Claude Jacq, secrétaire général de la Fondation Alliance française.
2° Sur proposition de Culturesfrance :
M. Olivier Poivre d'Arvor, directeur de Culturesfrance.
3° Sur proposition de la Commission nationale consultative pour les droits de l'homme :
M. Emmanuel Decaux, membre de la Commission nationale consultative pour les droits de l'homme.
4° Sur proposition de Coordination Sud :
M. Roland Biache, délégué général de Solidarité laïque.
5° Sur proposition de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :
Mme Anne-Marie Descôte, directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
6° Sur proposition de l'Institut national de la recherche agronomique :
M. Guy Riba, vice-président de l'Institut national de la recherche agronomique.
7° Sur proposition de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité :
Mme Claude-Anne Gauthier, responsable du pôle international, Europe et outre-mer de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité.
8° Sur proposition du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable :
M. Roland Gérard, coprésident du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable.
9° Sur proposition de l'Office international de l'eau :
M. Jean-François Donzier, directeur général de l'Office international de l'eau.
10° Sur proposition de la Fondation Nicolas Hulot :
Mme Florence de Monclin, conseillère pédagogique de la Fondation Nicolas Hulot.
11° Sur proposition du Muséum national d'histoire naturelle :
M. Bertrand-Pierre Galey, directeur général du Muséum national d'histoire naturelle.
12° Sur proposition du comité français de l'Union internationale de la conservation de la nature :
M. François Letourneux, président du comité français de l'Union internationale de la conservation de la nature.
13° Sur proposition de l'Institut national de l'audiovisuel :
M. Michel Raynal, directeur des archives de l'Institut national de l'audiovisuel.
14° Sur proposition du musée du quai Branly :
M. Karim Mouttalib, directeur général délégué du musée du quai Branly.
15° Sur proposition d'Universcience :
Mme Brigitte Coutant, directrice de l'action régionale et internationale.
16° Sur proposition de la Bibliothèque nationale de France :
M. Gérald Grunberg, délégué aux relations internationales de la Bibliothèque nationale de France.
17° Sur proposition de l'Institut national du patrimoine :
Mme Mireille Delbèque, secrétaire générale de l'Institut national du patrimoine, chargée des relations internationales.
18° Sur proposition de la Maison des cultures du monde :
Mme Arwad Esber, directrice de la Maison des cultures du monde.
19° Sur proposition du Centre national de la recherche scientifique :
M. Jean-François Sabouret, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur du réseau Asie-Imasie.
20° Sur proposition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Mme Monique Capron, professeur à l'université Lille 2 et à l'institut universitaire de France, ancienne directrice de l'unité parasites et inflammation de l'INSERM.
21° Sur proposition de l'Institut Pasteur :
M. Jean-Louis Sarthou, ancien directeur de l'Institut Pasteur du Cambodge et ancien directeur de l'Institut Pasteur de la Guyane.
22° Sur proposition de la conférence des présidents d'université :
M. Claude Condé, président de l'université de Franche-Comté.
23° Sur proposition de la conférence des grandes écoles :
M. Pierre Aliphat, délégué général de la conférence des grandes écoles.
24° Sur proposition de la conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs :
Mme Florence Dufour, membre de la commission permanente et présidente de la commission écoles d'ingénieurs et société de la conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs.
25° Sur proposition de l'Institut de France :
M. Georges-Henri Soutou, professeur émérite d'histoire contemporaine à l'université Paris-IV - Sorbonne.
26° Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications :
Mme Annie Bouder, responsable de la mission relations internationales du Centre d'études et de recherches sur les qualifications.
27° Sur proposition du Centre international d'études pédagogiques :
M. Tristan Lecoq, directeur du Centre international d'études pédagogiques.
28° Sur proposition du Centre national de documentation pédagogique :
Mme Françoise Tauzer Sabatelli, chargée de mission français langue étrangère au Centre national de documentation pédagogique.
29° Sur proposition de l'Ecole des hautes études en sciences sociales :
M. François Weil, président de l'Ecole des hautes études en sciences sociales.
30° Sur proposition de l'Institut national de recherche pédagogique :
M. Jacques Moret, directeur de l'Institut national de recherche pédagogique.


Sont nommés membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture, en qualité de personnalités désignées en raison de leur compétence dans les domaines de l'éducation, de la science, de la culture et de la communication, en application de l'article D. 239-16 (4°) du code de l'éducation :
M. Robert Barbault, président du comité français du programme international l'homme et la biosphère.
M. Christian Buchet, professeur d'université, membre de l'Académie de marine.
Mme Monique Canto Sperber, directrice de l'Ecole normale supérieure.
Mme Sylvie Faucheux, présidente de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
Mme Suzy Halimi, professeur des universités.
M. Bertrand Hervieu, inspecteur général de l'agriculture.
M. Chérif Khaznadar, président de la Maison des cultures du monde.
Philippe Kourilsky, professeur, membre de l'Académie des sciences, Collège de France.
Jean Musitelli, membre du Conseil d'Etat.
François Perret, doyen de l'Inspection générale de l'éducation nationale.

Article 3


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 2010.


François Fillon