Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité

JORF n°0056 du 7 mars 2010 page 4681
texte n° 40



Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité

NOR: AGRT1006120A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 1er mars 2010 :
Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent :
1° En qualité de représentants du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
M. Yves Benard.
M. Gérard Boesch.
M. Philippe Brisebarre.
M. Philippe Casteja.
M. Christian Paly.
M. Jean-Pierre Lacarrière.


2° En qualité de représentants du Comité national
des appellations laitières, agroalimentaires et forestières


M. Jean-Charles Arnaud.
M. Michel Lacoste.
M. Christian Teulade.
M. Maurice Goarin.
M. Hugues Triballat.
3° En qualité de représentants du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
M. Jean Laurens.
M. Henri Baladier.
M. Philippe Daniel.
M. Marcel Saint-Cricq.
Mme Sandrine Bize.


4° En qualité de représentants du Comité national
des indications géographiques relatives aux vins et aux cidres


M. Noël Bougrier.
M. Jacques Gravegeal.
M. Thomas Pelletier.
M. Michel Servage.


5° En qualité de représentants du Comité national
de l'agriculture biologique


M. Claude Monnier.
Mme Marianne Fouchet.
M. Thierry Le Villoux.


6° En qualité de représentants
du conseil des agréments et contrôles


M. Charles Perraud.
M. Olivier Nasles.
M. Jacques Vivaroli.
Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour représenter les administrations :


Au titre du ministère chargé de l'agriculture


Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires ou son représentant.
La directrice générale de l'alimentation ou son représentant.


Au titre du ministère chargé de l'économie


La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant.
L'arrêté du 20 avril 2007 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité est abrogé.