Décret du 23 février 2010 portant classement d'un site

JORF n°0047 du 25 février 2010 page 3564
texte n° 2




Décret du 23 février 2010 portant classement d'un site

NOR: DEVN0911338D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2010/2/23/DEVN0911338D/jo/texte



Par décret en date du 23 février 2010, est classé parmi les sites du département de Maine-et-Loire l'ensemble formé par la confluence Maine-Loire et les coteaux angevins sur le territoire des communes d'Angers, Béhuard, Bouchemaine, Denée, La Possonnière, Murs-Erigné, Rochefort-sur-Loire, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-la-Croix et Savennières (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de Maine-et-Loire et aux mairies des communes concernées.