Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement




Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

NOR: DEVO1001031A
Version consolidée au 09 décembre 2018


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,
Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;
Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;
Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;
Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;
Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;
Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;
Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;
Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;
Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;
Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;
Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;
Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;
Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;
Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;
Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;
Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;
Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrêtent :

I. - Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.
II. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.
III. - Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.
IV. - Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.
V. - Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau mentionné à l'article R. 213-16 du code de l'environnement.

VI. - En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

VII. - Au titre du présent arrêté, le terme "site d'évaluation" fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

I. - Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des sites d'évaluation , des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des sites d'évaluation ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de sites d'évaluation, la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.
II. - Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

I. - Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :
1° Afin de :
a) Déterminer le volume et le niveau d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.
2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines ;
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.
II. - Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.
III. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

Pour les eaux de surface continentales, les sites d'évaluation sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté.

IV. - Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.


V. - Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté.
VI. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites d'évaluation, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

I.-Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
II.-Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source ou d'une rivière. La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau. Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VII-1 au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 au présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines.

III.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées, afin notamment de :
1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :
1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
II. - Des sites d'évaluation doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines.

III. - Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

Les paramètres ou groupe de paramètres contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

IV. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

I.-Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

II.-Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.


IV.-Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté.

V.-Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

VI.-Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

VII.-La conception des contrôles opérationnels doit être achevée au moins un an avant la mise en application du programme de mesures.

Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

VIII.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

I. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :
1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.
II. - Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.

III. - Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

IV. - Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance et de la nature de la pression. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau.
Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. - En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté.

I. ― Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m ³/ jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.
Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par arrêté du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.
Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.
II. ― Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.
III. ― Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

Article 11 (transféré) En savoir plus sur cet article...

I.-Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

Ces valeurs de référence sont actualisées tous les six ans pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment les changements climatiques.

II.-La méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau est définis selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface.

Article 12 (transféré) En savoir plus sur cet article...

Les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données et mises à disposition du public et pour le rapportage européen conformément au référentiel technique du système d'information sur l'eau, défini par l'article D. 213-12-2-1 du code de l'environnement.

Article 13 (transféré) En savoir plus sur cet article...

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

Il est actualisé, a minima, trois mois après la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.

Article 14 (transféré) En savoir plus sur cet article...


L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.


La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

    L'élément de qualité substances de l'état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d'eau de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.

    Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsqu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.

    La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.

    Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau ou plan d'eau) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

    La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne sites concernés des tableaux 44 et 45 de l'annexe VI.

    La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par typologie de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement) :


    -pour les cours d'eau et plans d'eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l'hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ;

    -pour les masses d'eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l'hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d'eau.


    Tableau 1 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés

    pour l'évaluation écologique des cours d'eau de métropole

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise

    avec code : type non pertinent

    Hydroécorégions de niveau 1

    Classes de taille de cours d'eau

    Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Très Grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très Petits

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5 (Jura)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/ PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Cas général

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    TP6

    8

    CEVENNES

    Cas général

    GM8

    PTP8

    A-HER niveau 2 n° 70

    M8-A

    PTP8-A

    16

    CORSE

    A-HER niveau 2 n° 22

    G16

    M16-A

    PTP16-A

    B-HER niveau 2 n° 88

    M16-B

    PTP16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    P19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    P11

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    P11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3,8,11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM14

    P14

    TP14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    P14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    P13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    P1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    P12-A

    TP12-A

    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

    M12-B

    P12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-HER niveau 2 n° 57

    M9-A

    P9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    P9

    TP9

    Exogène de l'HER 10

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

    Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux.


    Tableau 2 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau des DOM

    Pertinence, par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Bassin

    Hydroécorégions

    Très grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très petits

    Réunion

    1

    Cirques au vent

    M61

    P61

    2

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    3

    Versants au vent

    MP63

    4

    Versants sous le vent

    MP64

    Guadeloupe

    1

    Basse-Terre plaine nord-est

    MP31

    2

    Grande Terre Volcans

    MP32

    3

    Basse-Terre volcans

    M33

    P33

    Martinique

    1

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    2

    Mornes du Sud

    MP42

    Guyane

    1

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    2

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Mayotte (*)

    1

    Versant nord-ouest au vent

    2

    Versant est sous le vent

    3

    Versant sud

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

    (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.


    Tableau 3 : pertinence de l'élément de qualité diatomées en cours d'eau de métropole

    Pertinence, par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise

    avec code : type non pertinent

    Hydroécorégions de niveau 1

    Classes de taille de cours d'eau

    Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Très Grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très Petits

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5 (Jura)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/ PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Rhin, Rhône jusqu'à Lyon

    TTGA

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    TP6

    8

    CEVENNES

    Cas général

    GM8

    PTP8

    A-HER niveau 2 n° 70

    M8-A

    PTP8-A

    16

    CORSE

    A-HER niveau 2 n° 22

    G16

    M16-A

    PTP16-A

    B-HER niveau 2 n° 88

    M16-B

    PTP16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    P19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    P11

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    P11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3,8,11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM14

    P14

    TP14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    P14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    P13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    P1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    P12-A

    TP12-A

    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

    M12-B

    P12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-HER niveau 2 n° 57

    M9-A

    P9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    P9

    TP9

    Exogène de l'HER 10

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

    Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.


    Tableau 4 : pertinence de l'élément de qualité diatomées

    pour les cours d'eau des DOM

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Bassin

    Hydroécorégions

    Très grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très petits

    Réunion

    1

    Cirques au vent

    M61

    P61

    2

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    3

    Versants au vent

    MP63

    4

    Versants sous le vent

    MP64

    Guadeloupe

    1

    Basse-Terre plaine nord-est

    MP31

    2

    Grande Terre Volcans

    MP32

    3

    Basse-Terre volcans

    M33

    P33

    Martinique

    1

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    2

    Mornes du Sud

    MP42

    Guyane

    1

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    2

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Mayotte (*)

    1

    Versant nord-ouest au vent

    2

    Versant est sous le vent

    3

    Versant sud

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

    (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.


    Tableau 5 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton

    pour les cours d'eau de métropole

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Hydroécorégions de niveau 1

    Classes de taille de cours d'eau

    Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Très Grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très Petits

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5 (Jura)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/ PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Cas général

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    TP6

    8

    CEVENNES

    Cas général

    GM8

    PTP8

    A-HER niveau 2 n° 70

    M8-A

    PTP8-A

    16

    CORSE

    A-HER niveau 2 n° 22

    G16

    M16-A

    PTP16-A

    B-HER niveau 2 n° 88

    M16-B

    PTP16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    P19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    P11

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    P11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3,8,11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM14

    P14

    TP14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    P14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    P13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    P1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    P12-A

    TP12-A

    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

    M12-B

    P12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-HER niveau 2 n° 57

    M9-A

    P9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    P9

    TP9

    Exogène de l'HER 10-

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 10

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

    Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

    Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement).


    Tableau 6 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton

    pour les cours d'eau des DOM

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Bassin

    Hydroécorégions

    Très grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très petits

    Réunion

    1

    Cirques au vent

    M61

    P61

    2

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    3

    Versants au vent

    MP63

    4

    Versants sous le vent

    MP64

    Guadeloupe

    1

    Basse-Terre plaine nord-est

    MP31

    2

    Grande Terre Volcans

    MP32

    3

    Basse-Terre volcans

    M33

    P33

    Martinique

    1

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    2

    Mornes du Sud

    MP42

    Guyane

    1

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    2

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Mayotte (*)

    1

    Versant nord-ouest au vent

    2

    Versant est sous le vent

    3

    Versant sud

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

    (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.


    Tableau 7 : pertinence de l'élément de qualité macrophytes

    pour les cours d'eau de métropole

    Pertinence, par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent-case gris clair :

    pertinence à évaluer localement

    Hydroécorégions de niveau 1

    Classes de taille de cours d'eau

    Cas général, cours d'eau exogène de l'HER

    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Très Grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très Petits

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5 (Jura)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/ PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Cas général

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    8

    CEVENNES

    Cas général

    GM8

    PTP8

    A-HER niveau 2 n° 70

    M8-A

    16

    CORSE

    A-HER niveau 2 n° 22

    G16

    M16-A

    B-HER niveau 2 n° 88

    M16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3,8,11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM14

    P14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    TP12-A

    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

    M12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-HER niveau 2 n° 57

    M9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    TP9

    Exogène de l'HER 10

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.

    Cet élément n'est pas pertinent sur les canaux.


    Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau des DOM

    Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les DOM.


    Tableau 8 : pertinence de l'élément de qualité poissons

    pour les cours d'eau de métropole

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code :

    type non pertinent

    Hydroécorégions de niveau 1

    Classes de taille de cours d'eau

    Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2

    Très Grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très Petits

    20

    DEPOTS ARGILO SABLEUX

    Cas général

    GM20

    P20

    TP20

    Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

    GM20/9

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    G21

    M21

    21

    MASSIF CENTRAL NORD

    Cas général

    P21

    TP21

    3

    MASSIF CENTRAL SUD

    Cas général

    G3

    M3

    P3

    TP3

    Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

    M3/19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    M3/8

    Exogène de l'HER 19 ou 8

    G3/19-8

    17

    DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

    Cas général

    M17

    P17

    TP17

    Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

    TG17/3-21

    G17/3-21

    M15-17/3-21

    P17/3-21

    TP17/3-21

    15

    PLAINE SAONE

    Exogène de l'HER 3 ou 21

    Exogène de l'HER 5 (Jura)

    G15/5

    MP15/5

    Cas général

    TG15

    MP15

    TP15

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    TG10-15/4

    5

    JURA/ PRE-ALPES DU NORD

    Cas général

    G5

    M5

    P5

    TP5

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG5/2

    GM5/2

    TTGA

    FLEUVES ALPINS

    Cas général

    TTGA

    2

    ALPES INTERNES

    Cas général

    G2

    MP2

    TP2

    7

    PRE-ALPES DU SUD

    Cas général

    GMP7

    TP7

    Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

    TG6-7/2

    GM7/2

    6

    MEDITERRANEE

    Exogène de l'HER 2 ou 7

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

    GM6/2-7

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    TG6/1-8

    GM6/8

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    GM6/1

    Cas général

    G6

    MP6

    TP6

    8

    CEVENNES

    Cas général

    GM8

    PTP8

    A-HER niveau 2 n° 70

    M8-A

    PTP8-A

    16

    CORSE

    A-HER niveau 2 n° 22

    G16

    M16-A

    PTP16-A

    B-HER niveau 2 n° 88

    M16-B

    PTP16-B

    19

    GRANDS CAUSSES

    Cas général

    P19

    Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

    GM19/8

    11

    CAUSSES AQUITAINS

    Cas général

    P11

    TP11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

    TG11/3-21

    G11/3-21

    M11/3-21

    P11/3-21

    14

    COTEAUX AQUITAINS

    Exogène des HER 3,8,11 ou 19

    TG14/3-11

    G14/3

    M14/3-11

    Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

    M14/3-8

    Cas général

    GM14

    P14

    TP14

    Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

    TG14/1

    G14/1

    M14/1

    P14/1

    13

    LANDES

    Cas général

    M13

    P13

    TP13

    1

    PYRENEES

    Cas général

    G1

    M1

    P1

    TP1

    12

    ARMORICAIN

    A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

    G12

    M12-A

    P12-A

    TP12-A

    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

    M12-B

    P12-B

    TP12-B

    TTGL

    LA LOIRE

    Cas général

    TTGL

    9

    TABLES CALCAIRES

    A-HER niveau 2 n° 57

    M9-A

    P9-A

    Cas général

    TG9

    G9

    M9

    P9

    TP9

    Exogène de l'HER 10)

    G9/10

    M9/10

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    TG9/21

    G9-10/21

    M9-10/21

    10

    COTES CALCAIRES EST

    Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

    Cas général

    TG10-15/4

    G10

    M10

    P10

    TP10

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G10/4

    M10/4

    4

    VOSGES

    Cas général

    M4

    P4

    TP4

    22

    ARDENNES

    Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

    TG22/10

    Cas général

    GM22

    P22

    TP22

    18

    ALSACE

    Cas général

    MP18

    TP18

    Exogène de l'HER 4 (Vosges)

    G18/4

    M18/4

    P18/4

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les canaux.


    Tableau 9 : pertinence de l'élément de qualité poissons

    pour les cours d'eau des DOM

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Bassin

    Hydroécorégions

    Très grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très petits

    Réunion

    1

    Cirques au vent

    M61

    P61

    2

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    3

    Versants au vent

    MP63

    4

    Versants sous le vent

    MP64

    Guadeloupe

    1

    Basse-Terre plaine nord-est

    MP31

    2

    Grande Terre Volcans

    MP32

    3

    Basse-Terre volcans

    M33

    P33

    Martinique

    1

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    2

    Mornes du Sud

    MP42

    Guyane

    1

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    2

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Mayotte (*)

    1

    Versant nord-ouest au vent

    2

    Versant est sous le vent

    3

    Versant sud

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

    (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.


    Tableau 10 : pertinence de l'élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement

    Pertinence par type

    Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

    Bassin

    Hydroécorégions

    Très grands

    Grands

    Moyens

    Petits

    Très petits

    Réunion

    1

    Cirques au vent

    M61

    P61

    2

    Cirques sous le vent

    M62

    P62

    3

    Versants au vent

    MP63

    4

    Versants sous le vent

    MP64

    Guadeloupe

    1

    Basse-Terre plaine nord-est

    MP31

    2

    Grande Terre Volcans

    MP32

    3

    Basse-Terre volcans

    M33

    P33

    Martinique

    1

    Pitons du Nord

    M41

    P41

    2

    Mornes du Sud

    MP42

    Guyane

    1

    Plaine littorale du Nord

    TG51

    G51

    M51

    PTP51

    2

    Bouclier guyanais

    TG52

    G52

    M52

    PTP52

    Mayotte (*)

    1

    Versant nord-ouest au vent

    2

    Versant est sous le vent

    3

    Versant sud

    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.

    (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea.


    Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique

    pour les plans d'eau de métropole

    Pertinence des éléments biologiques

    Case blanche : type pertinent-case grise avec code : pertinent

    Typologie

    Invertébrés

    Poissons

    Macrophytes (*)

    Diatomées (*)

    Phytoplancton

    Lac de haute montagne avec zone littorale

    N1

    Lac de haute montagne à berges dénudées

    N2

    Lac de moyenne montagne calcaire peu profond

    N3

    Lac de moyenne montagne calcaire profond

    à zone littorale

    N4

    Lac de moyenne montagne non calcaire

    peu profond

    N5

    Lac de moyenne montagne non calcaire

    profond à zone littorale

    N6

    Lac de moyenne montagne non calcaire

    profond sans zone littorale importante

    N7

    Lac des coteaux aquitains

    N8

    Lac profond du bord de l'atlantique

    N9

    Lac peu profond du bord de l'atlantique

    N10

    Lac de basse altitude en façade

    méditerranéenne

    N11

    Autres lacs de basse altitude

    N12

    Plans d'eau à marnage très important

    voire fréquent

    A8

    **

    Retenue de haute montagne

    A1

    Retenue de moyenne montagne

    calcaire peu profonde

    A2

    Retenue de moyenne montagne calcaire

    profonde

    A3

    Retenue de moyenne montagne non calcaire

    peu profonde

    A4

    Retenue de moyenne montagne non calcaire

    profonde

    A5

    Retenue de moyenne montagne

    méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde

    A9

    Retenue de moyenne montagne

    méditerranéenne sur socle cristallin profonde

    A10

    Retenue de basse altitude peu profonde

    non calcaire

    A6a

    Retenue de basse altitude profonde

    non calcaire

    A6b

    Retenue de basse altitude peu profonde calcaire

    A7a

    Retenue de basse altitude profonde calcaire

    A7b

    Retenue méditerranéenne de basse altitude

    sur socle cristallin peu profonde

    A11

    Retenue méditerranéenne de basse altitude

    sur socle cristallin profonde

    A12

    Plan d'eau vidangé à intervalles réguliers

    A13a

    Plan d'eau généralement non vidangé

    mais à gestion hydraulique contrôlée

    A13b

    Plan d'eau créé par creusement, en roche dure,

    cuvette non vidangeable

    A14

    Plan d'eau profond, obtenu par creusement,

    en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec

    la nappe, forme de type P, thermocline,

    berges abruptes.

    A15

    Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement,

    en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline.

    A16

    (*) Les macrophytes et diatomées (pour l'ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d'eau à fort marnage (supérieur à deux mètres).

    (**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres.


    Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique

    pour les plans d'eau des DOM

    Pertinence des éléments de qualité biologique

    Case blanche : type pertinent-case grise foncée : non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer

    Bassin

    Plans d'eau

    Phytoplancton

    Macrophytes

    Diatomées

    Invertébrés

    Poissons

    Réunion

    Grand Etang

    Guadeloupe

    Gachet (MEA)

    Martinique

    Manzo (MEA)

    Guyane

    Petit Saut (MEFM)

    Mayotte


    Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Type

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    C01 à 17

    Oui

    Abondance (blooms)

    Oui

    Composition taxonomique

    En cours de développement

    Invertébrés benthiques

    Invertébrés benthiques de substrat meuble

    C01 à 17

    Ouisauf pour la ME " Côte Landaise " (secteur ultra battu)

    Macroalgues

    Blooms à ulves

    C01 à 17

    Oui

    Blooms autres

    C01 à 17 MEC abritées

    Oui

    Substrat dur intertidal

    C01 à 17

    Oui sauf FRGC48

    Substrat dur subtidal

    C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16)

    13 types répartis en 3 super-types :

    A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ;

    B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ;

    C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12)

    Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues)

    Angiospermes

    Zostera marina et noltii

    C01 à 17

    Oui

    Physico-Chimie

    Température

    C01 à 17

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées

    Nutriments : azote (ammonium + nitrite

    + nitrate)

    Oui

    Nutriments autres : PO4, Si

    Pertinence à étudier

    Hydromorphologie

    C01 à C17

    Oui


    Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Type

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    C18 à 26

    Oui

    Abondance (blooms)

    Oui

    Composition taxonomique

    En cours de développement

    Invertébrés benthiques

    Invertébrés benthiques de substrat meuble

    C18 à 26 (en infralittoral)

    Oui

    Macroalgues

    Substrat dur infralittoral

    C18 à 26

    Oui

    Angiospermes

    Posidonies

    C18 à 26

    Oui (sauf en C19, herbier régressif)

    Physico-Chimie

    Température

    C18 à 26

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Oui

    Nutriments autres : PO4, Si

    Pertinence à étudier

    Hydromorphologie

    C18 à 26

    Oui


    Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Type

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    T01 à 09

    Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

    Abondance (blooms)

    Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)

    Composition taxonomique

    En cours de développement

    Invertébrés benthiques

    Invertébrés benthiques

    de substrat meuble

    T01 à T09

    par zone haline

    En cours de développement

    Macroalgues

    Blooms autres

    T01 à 09

    Oui

    Substrat dur intertidal

    Oui

    Angiospermes

    Zostera marina et noltii

    Oui

    Poissons

    Poissons

    T01 à 09

    Oui

    Physico-Chimie

    Température

    T01 à 09

    Non

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Non, paramètre explicatif

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Oui

    Nutriments autres : PO4, Si

    Pertinence à étudier

    Hydromorphologie

    Tous

    Oui


    Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Type

    Pertinence

    Phytoplancton

    chlorophylle a

    T10 (lagunes)

    Oui

    T11 et T12 (Rhônes)

    Oui sauf FRDT19 et FRDT20

    abondance (blooms)

    T10 (lagunes)

    oui

    T11 et T12 (Rhônes)

    Oui sauf FRDT19 et FRDT20

    composition taxonomique

    T10 (lagunes)

    Paramètre en cours de développement

    T11 et T12 (Rhônes)

    Paramètre en cours de développement

    Invertébrés benthiques

    invertébrés benthiques de substrat meuble

    T10 (lagunes)

    Oui sauf lagunes oligo et mésohalines

    T11 et T12 (Rhônes)

    Oui sauf FRDT19 et FRDT20

    Flore autre que phytoplancton

    macrophytes

    T10 (lagunes)

    Oui

    macrophytes

    T12 (Rhônes)

    Non

    Poissons

    poissons

    T10-T12

    Paramètre en cours de développement

    Physico-Chimie

    Température

    T10 (lagunes)

    Non

    T11 et T12 (Rhônes)

    Non

    Salinité

    T10 (lagunes)

    Non, paramètre explicatif

    T11 et T12 (Rhônes)

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    T10 (lagunes)

    Non, paramètre explicatif

    T11 et T12 (Rhônes)

    oui

    Oxygène dissous

    T10 (lagunes)

    Non, paramètre explicatif

    T11 et T12 (Rhônes)

    Oui

    Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    T10 (lagunes)

    Oui

    T11 et T12 (Rhônes)

    Pertinence à étudier

    Nutriments autres : PO4, Si

    T10 (lagunes)

    Oui

    T11 et T12 (Rhônes)

    Pertinence à étudier

    Hydromorphologie

    T10 (lagunes)

    Oui

    T11 et T12 (Rhône)

    Oui


    Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques

    pour les eaux côtières de la Réunion

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    Oui sauf Type 5

    Abondance (blooms)

    Oui sauf Type 5

    Composition taxonomique

    Oui sauf Type 5

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Oui sauf Type 5

    Substrats durs

    Oui sauf Type 1 à 4 (*)

    Flore autre que phytoplancton

    Macro-algues

    Non pertinence à étudier (*)

    Angiospermes

    Non

    Mangrove

    Non

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui sauf Type 5

    et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    (*) L'indicateur BSD pente externe est composé de plusieurs indices dont un indice Algues dressées .

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet


    Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques

    pour les eaux côtières de Mayotte

    Pertinence, par type

    Élément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    Indicateur en développement

    Abondance (blooms)

    Indicateur en développement

    Composition taxonomique

    Pertinence à étudier

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

    Substrats durs

    Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau

    Flore autre que phytoplancton

    Macro-algues

    Non pertinence à étudier

    Angiospermes

    Indicateur en développement

    Mangrove

    Indicateur en développement

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet


    Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques

    pour les eaux côtières de Guadeloupe

    Pertinence, par type

    Elément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    Oui

    Abondance (blooms)

    Oui

    Composition taxonomique

    Indicateur en développement

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Pertinence à étudier

    Substrats durs

    Indicateur en développement

    Flore autre que phytoplancton

    Macro-algues

    Pertinence à étudier

    Angiospermes

    Indicateur en développement

    Mangrove

    Indicateur en développement

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet


    Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques

    pour les eaux côtières de Martinique

    Pertinence, par type

    Elément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    Oui

    Abondance (blooms)

    Oui

    Composition taxonomique

    Indicateur en développement

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Pertinence à étudier

    Substrats durs

    Indicateur en développement

    Flore autre que phytoplancton

    Macro-algues

    Pertinence à étudier

    Angiospermes

    Indicateur en développement

    Mangrove

    Indicateur en développement

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Oui

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet


    Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique

    pour les eaux côtières de Guyane

    Pertinence, par type

    Elément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    Chlorophylle a

    Oui

    Abondance (blooms)

    Oui

    Composition taxonomique

    Oui

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Pertinence à étudier

    Substrats durs

    Non

    Flore autre que phytoplancton

    Macro-algues

    Non

    Angiospermes

    Non

    Mangrove

    Non

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Non

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet


    Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique

    pour les eaux de transition de Guyane

    Pertinence, par type

    Elément de qualité

    Paramètre DCE

    Pertinence

    Phytoplancton

    chlorophylle a

    Non

    abondance (blooms)

    Non

    composition taxonomique

    Non

    Invertébrés benthiques

    Substrats meubles

    Pertinence à étudier

    Substrats durs

    Pertinence à étudier

    Flore autre que phytoplancton

    Mangrove

    Indicateur en développement

    Macro-algues

    Non

    Angiospermes

    Non

    Poissons

    Poissons

    Indicateur en développement

    Physico-Chimie

    Température

    Oui

    Salinité

    Non, paramètre explicatif

    Turbidité

    Pertinence à confirmer selon la ME

    Oxygène dissous

    Oui

    Nutriments :

    azote (ammonium + nitrite + nitrate)

    Indicateur en développement

    Nutriments autres : PO4, Si

    Indicateur en développement

    Hydromorphologie

    Oui

    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :

    -Oui : grille existante

    -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé

    -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur

    -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence

    -Non : sans objet

    SUBSTANCES DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE
    ET POLLUANTS SPÉCIFIQUES DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

    Le tableau 23 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique devant être surveillées dans les eaux de surface.

    Certaines substances font l'objet d'un double suivi sur la matrice biote et sur la matrice eau, en vue respectivement de la mesure d'une concentration moyenne annuelle et d'une concentration maximale annuelle.

    Pour le DEHP, les chloroalcanes et le pentachlorobenzène, la directive 2013/39/UE préconise un suivi sur eau sur l'ensemble du réseau de contrôle de surveillance. Il est préconisé de suivre ces substances sur biote lorsque cela est possible, compte tenu de leurs propriétés physico-chimiques, de leur potentiel de bioaccumulation et de l'existence d'une norme de qualité environnementale dans le biote. A défaut, le suivi pourra être réalisé sur la matrice eau.

    Pour les bassins métropolitains, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote est détaillée dans la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances de l'état chimique des eaux de surface dans le biote.

    Pour les bassins ultramarins, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote sera précisée dans une note technique dédiée. Dans l'attente de la parution de ces éléments, le suivi sur biote n'est pas imposé en outremer.

    Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).

    Tableau 23 : substances de l'état chimique des eaux de surface



    Code Sandre

    Paramètre

    Numéro CAS (1)

    Matrice

    Eau

    Biote

    Sédiments

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    X

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    X

    X

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    X

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    X

    5

    Diphényléthers bromés

    X

    X

    X

    2915

    BDE100

    189084-64-8

    X

    X

    X

    2912

    BDE153

    68631-49-2

    X

    X

    X

    2911

    BDE154

    207122-15-4

    X

    X

    X

    2920

    BDE28

    41318-75-6

    X

    X

    X

    2919

    BDE47

    5436-43-1

    X

    X

    X

    2916

    BDE99

    60348-60-9

    X

    X

    X

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    X

    X

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    X

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    X

    X

    X

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    X

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    X

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    X

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    X

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    X

    1181

    Endrine

    72-20-8

    X

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    X

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    sans objet

    X

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    X

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    X

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    X

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    X

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    X

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    X

    12

    6616

    Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    X

    X

    X

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    X

    14

    Endosulfan

    X

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    X

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    X

    15*

    1191

    Fluoranthène

    206-44-0

    X

    X

    X

    16

    1199

    Hexachlorobenzène

    118-74-1

    X

    X

    X

    17

    1652

    Hexachlorobutadiène

    87-68-3

    X

    X

    X

    18

    Hexachlorocyclohexane

    X

    X

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    X

    X

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    X

    X

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    X

    X

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    X

    X

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    X

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    X

    X

    21

    1387

    Mercure et ses composés

    7439-97-6

    X

    X

    X

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    X

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    X

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    X

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    X

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    X

    X

    X

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    X

    28 (*)

    Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

    sans objet

    X

    X

    X

    1115

    Benzo(a)pyrène

    50-32-8

    X

    X

    X

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    X

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    X

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    X

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    X

    X

    31

    Trichlorobenzène

    X

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    X

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    X

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    X

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    X

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    X

    34

    1172

    Dicofol

    115-32-2

    X

    X

    35

    6561

    Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)

    1763-23-1

    X

    X

    X

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    X

    X

    37 (**)

    Dioxines et composés de type dioxine

    X

    X

    2566

    1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine

    3268-87-9

    X

    X

    2575

    1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine

    35822-46-9

    X

    X

    2596

    1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane

    67562-39-4

    X

    X

    2597

    1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane

    55673-89-7

    X

    X

    2571

    1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine

    39227-28-6

    X

    X

    2591

    1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane

    70648-26-9

    X

    X

    2592

    1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

    57117-44-9

    X

    X

    2572

    1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

    57653-85-7

    X

    X

    2594

    1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane

    72918-21-9

    X

    X

    2573

    1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

    19408-74-3

    X

    X

    2588

    1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane

    57117-41-6

    X

    X

    2569

    1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine

    40321-76-4

    X

    X

    2593

    2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

    60851-34-5

    X

    X

    2589

    2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane

    57117-31-4

    X

    X

    2586

    2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane

    51207-31-9

    X

    X

    2562

    2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine

    1746-01-6

    X

    X

    5248

    Octachlorodibenzofuranne

    39001-02-0

    X

    X

    1627

    PCB 105

    32598-14-4

    X

    X

    5433

    PCB 114

    74472-37-0

    X

    X

    1243

    PCB 118

    31508-00-6

    X

    X

    1089

    PCB 126

    57465-28-8

    X

    X

    2032

    PCB 156

    38380-08-4

    X

    X

    5435

    PCB 157

    69782-90-7

    X

    X

    5436

    PCB 167

    52663-72-6

    X

    X

    1090

    PCB 169

    32774-16-6

    X

    X

    1091

    PCB 77

    32598-13-3

    X

    X

    5432

    PCB 81

    70362-50-4

    X

    X

    5434

    PCB123

    65510-44-3

    X

    X

    5437

    PCB189

    39635-31-9

    X

    X

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    X

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    X

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    X

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    X

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    X

    43

    Hexabromocyclododécane (HBCDD)

    X

    X

    X

    6651

    Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-50-6

    X

    X

    X

    6652

    Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-51-7

    X

    X

    X

    6653

    Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-52-8

    X

    X

    X

    44

    Heptachlore et époxyde d'heptachlore

    X

    X

    X

    1197

    Heptachlore

    76-44-8

    X

    X

    X

    1748

    Heptachlore époxyde exo cis

    1024-57-3

    X

    X

    X

    1749

    Heptachlore époxyde endo trans

    28044-83-9

    X

    X

    X

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    X

    (*) substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/UE

    (**) substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/UE

    - substance ubiquiste

    (1) C.A.S. : Chemical abstract service

    Le tableau 24 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des polluants spécifiques de l'état écologique à surveiller dans les eaux de surface, ainsi que les bassins concernés par cette surveillance.

    Tableau 24 : polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface


    Code Sandre

    Nom substance

    Numéro CAS

    Bassins ou groupement de bassins concernés

    Adour-Garonne

    Artois-Picaridie

    Loire-Bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée

    Corse

    Seine-Normandie

    Guadeoulpe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réunion

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1882

    Nicosulfuron

    111991-09-4

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1667

    Oxadiazon

    19666-30-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1907

    AMPA

    1066-51-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1506

    Glyphosate

    1071-83-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    X

    1212

    2,4 MCPA

    94-74-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    X

    X

    X

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    X

    X

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    X

    1141

    2,4D

    94-75-7

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    X

    1278

    Toluène

    108-88-3

    X

    1847

    Phosphate de tributyle

    126-73-8

    X

    X

    X

    1584

    Biphényle

    92-52-4

    X

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    X

    X

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    X

    X

    1694

    Tebuconazole

    107534-96-3

    X

    1474

    Chlorprophame

    101-21-3

    X

    X

    X

    X

    1780

    Xylène

    1330-20-7

    X

    1234

    Pendiméthaline

    40487-42-1

    X

    X

    1209

    Linuron

    330-55-2

    X

    X

    X

    X

    X

    1866

    Chlordécone

    143-50-0

    X

    X

    1713

    Thiabendazole

    148-79-8

    X

    X


    L'unique polluant spécifique de l'état écologique à surveiller en eaux littorales est le chlordécone. Celui-ci est à suivre uniquement en Guadeloupe et en Martinique.

    L'ensemble de ces polluants est à suivre dans la matrice eau, à l'exception du chlordécone, dont la matrice de suivi privilégiée est le biote.

    SUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE

    Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface.

    Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.

    Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

    Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas un polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.

    Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.

    Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B, suivant les difficultés analytiques identifiées.

    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :

    -pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    -pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    SUBSTANCES COMMUNES METROPOLE ET DOM

    Matrice eau

    Tableau 25 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    Code

    Sandre

    Paramètre

    N° CAS

    Famille Chimique

    Liste

    Usage Pesticide

    ou métabolite

    de pesticide

    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    X

    X

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    X

    X

    X

    1149

    Deltaméthrine

    52918-63-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1221

    Métolachlore

    51218-45-2

    Organochlorés

    X

    X

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux et métalloides

    X

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux et métalloides

    X

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    Métaux et métalloides

    X

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1462

    n-Butyl Phtalate

    84-74-2

    Phtalates

    X

    1527

    Diéthyl phtalate

    84-66-2

    Phtalates

    X

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    X

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2766

    Bisphenol A

    80-05-7

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    X

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    X

    5325

    Diisobutyl phthalate

    84-69-5

    Phtalates

    X

    5349

    Diclofénac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    X

    5350

    Ibuprofène

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    X

    5354

    Paracétamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    X

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    X

    5375

    Oxazepam

    604-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    X

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    X

    X

    6509

    Acide perfluoro-decanoïque

    335-76-2

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    X

    6644

    Ethylparaben

    120-47-8

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6693

    Propylparaben

    94-13-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6695

    Methylparaben

    99-76-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6725

    Carbamazepine époxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6853

    Métolachlore OXA

    152019-73-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6854

    Métolachlore ESA

    171118-09-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6870

    2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide

    4394-00-7

    Divers (autres organiques)

    X

    6989

    Triclocarban

    101-20-2

    Divers (autres organiques)

    X

    Matrice sédiment

    Tableau 26 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    Code

    Sandre

    Paramètre

    N° CAS

    Famille Chimique

    Liste

    A

    B

    1149

    Deltaméthrine

    52918-63-5

    Divers (autres organiques)

    X

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux et métalloides

    X

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux et métalloides

    X

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    Métaux et métalloides

    X

    1462

    n-Butyl Phtalate

    84-74-2

    Phtalates

    X

    1523

    Perméthrine

    52645-53-1

    Organochlorés

    X

    2013

    Anthraquinone

    84-65-1

    Anilines et dérivés

    X

    5325

    Diisobutyl phthalate

    84-69-5

    Phtalates

    X

    6369

    4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)

    27176-93-8

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6618

    Galaxolide

    1222-05-5

    Divers (autres organiques)

    X

    6989

    Triclocarban

    101-20-2

    Divers (autres organiques)

    X

    7497

    Monophenyletain cation

    Organométalliques

    X

    La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.

    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

    SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LA METROPOLE

    Matrice eau

    Tableau 27 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    Code

    Sandre

    Paramètre

    N° CAS

    Famille Chimique

    Liste

    Usage Pesticide

    ou métabolite

    de pesticide

    A

    B

    1108

    Atrazine déséthyl

    6190-65-4

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1109

    Atrazine déisopropyl

    1007-28-9

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1125

    Bromoxynil

    1689-84-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    X

    X

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1230

    Ométhoate

    1113-02-6

    Organophosphorés

    X

    X

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    X

    X

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1271

    Tétrachloroéthane-1,1,2,2

    79-34-5

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1285

    Trichloroéthane-1,1,2

    79-00-5

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1465

    Acide monochloroacétique

    79-11-8

    Divers (autres organiques)

    X

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    X

    X

    1489

    Phtalate de diméthyle

    131-11-3

    Phtalates

    X

    1494

    Epichlorohydrine

    106-89-8

    Organochlorés

    X

    1498

    Dibromoéthane-1,2

    106-93-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    X

    1510

    Mercaptodiméthur

    2032-65-7

    Carbamates

    X

    X

    1512

    Méthyl tert-butyl Ether

    1634-04-4

    Divers (autres organiques)

    X

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    X

    X

    1530

    Bromure de méthyle

    74-83-9

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    X

    1577

    Dinitrotoluène-2,6

    606-20-2

    Benzène et dérivés

    X

    1578

    Dinitrotoluène-2,4

    121-14-2

    Benzène et dérivés

    X

    1586

    Dichloroaniline-3,4

    95-76-1

    Anilines et dérivés

    X

    X

    1638

    Méthylphénol-4

    106-44-5

    Autres phénols

    X

    1640

    Méthylphénol-2

    95-48-7

    Autres phénols

    X

    1650

    Chlorophénol-4

    106-48-9

    Autres phénols

    X

    1675

    Flurochloridone

    61213-25-0

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1678

    Diméthénamide

    87674-68-8

    Organochlorés

    X

    X

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1753

    Chlorure de vinyle

    75-01-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1892

    Rimsulfuron

    122931-48-0

    Urées et métabolites

    X

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    1929

    1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree

    3567-62-2

    Urées et métabolites

    X

    X

    1945

    Isoxaflutole

    141112-29-0

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2023

    Flumioxazine

    103361-09-7

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2614

    Nitrobenzène

    98-95-3

    Benzène et dérivés

    X

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    X

    X

    5347

    Acide perfluoro-octanoïque

    335-67-1

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    X

    5369

    Acide fénofibrique

    42017-89-0

    Divers (autres organiques)

    X

    5396

    Estrone

    53-16-7

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5400

    Noréthindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5978

    Acide perfluoro-n-hexanoà ¯ que

    307-24-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6733

    Cyclophosphamide

    50-18-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6830

    Acide sulfonique de perfluorohexane

    355-46-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6842

    Carboxy-ibuprofène

    15935-54-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7011

    1-Hydroxy Ibuprofène

    53949-53-4

    Divers (autres organiques)

    X

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Divers (autres organiques)

    X

    Matrice sédiment

    Tableau 28 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    Code

    Sandre

    Paramètre

    N° CAS

    Famille Chimique

    Liste

    A

    B

    1094

    Lambda-cyhalothrine

    91465-08-6

    Divers (autres organiques)

    X

    1194

    Flusilazole

    85509-19-9

    Triazines et métabolites

    X

    1234

    Pendiméthaline

    40487-42-1

    Divers (autres organiques)

    X

    1278

    Toluène

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    X

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    X

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux et métalloides

    X

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1453

    Acénaphtène

    83-32-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1524

    Phénanthrène

    85-01-8

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1584

    Biphényle

    92-52-4

    Benzène et dérivés

    X

    1618

    Méthyl-2-Naphtalène

    91-57-6

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1631

    Tetrachlorobenzène-1,2,4,5

    95-94-3

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    1780

    Xylène

    1330-20-7

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    X

    1815

    Décabromodiphényl éther

    1163-19-5

    PBDE et PBB

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    1936

    Tétrabutylétain

    1461-25-2

    Organométalliques

    X

    1952

    Oxyfluorfène

    42874-03-3

    Divers (autres organiques)

    X

    2010

    1,2,3,4-Tetrachlorobenzene

    634-66-2

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    2536

    1,2,3,5 tétrachlorobenzène

    634-66-2

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    2542

    Monobutylétain cation

    78763-54-9

    Organométalliques

    X

    2547

    Fluroxypyr-meptyl

    81406-37-3

    Divers (autres organiques)

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    3383

    Dodécyl phénol

    27193-86-8

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    5360

    Clotrimazole

    23593-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5921

    Tetramethrin

    7696-12-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6215

    Diisononyl phtalate

    28553-12-0

    Phtalates

    X

    6372

    Triphénylétain cation

    668-34-8

    Organométalliques

    X

    6536

    4-Methylbenzylidene camphor

    36861-47-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6657

    Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)

    21850-44-2

    Divers (autres organiques)

    X

    6658

    Diisodecyl phthalate

    26761-40-0

    Phtalates

    X

    6664

    Methyl triclosan

    4640-01-1

    Autres phénols

    X

    6686

    Octocrylene

    6197-30-4

    Divers (autres organiques)

    X

    6716

    Amiodarone

    1951-25-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7020

    Plomb diethyl

    24952-65-6

    Organométalliques

    X

    7074

    Dibutyletain cation

    14488-53-0

    Organométalliques

    X

    7101

    4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

    17540-75-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7102

    Anthanthrene

    191-26-4

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    7118

    Diosgenin

    512-04-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7129

    Irganox 1076

    2082-79-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7131

    Tetrabromobisphenol A

    79-94-7

    Divers (autres organiques)

    X

    7495

    Diphényl étain cation

    53675-52-8

    Organométalliques

    X

    SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LES DOM

    Matrice eau

    Tableau 29 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    Usage pesticide ou métabolite de pesticide

    A

    B

    1210

    Malathion (*)

    121-75-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1361

    Uranium (*)

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium (*)

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent (*)

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium (*)

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane (*)

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium (*)

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt (*)

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain (*)

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium (*)

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer (*)

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène (*)

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum (*)

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate (*)

    85-68-7

    Phtalates

    X

    2555

    Thallium (*)

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    5372

    Diazepam (*)

    439-14-5

    Divers (autres organiques)

    X

    5374

    Lorazepam (*)

    846-49-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5396

    Estrone (*)

    53-16-7

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5400

    Noréthindrone (*)

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    6366

    4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6525

    Sulfamethazine (*)

    57-68-1

    Divers (autres organiques)

    X

    7136

    Acetazolamide (*)

    59-66-5

    Divers (autres organiques)

    X

    7140

    Midazolam (*)

    59467-70-8

    Divers (autres organiques)

    X

    7141

    1,3,5-Benzenetriol (*)

    108-73-6

    Divers (autres organiques)

    X

    7594

    Bisphenol S (*)

    80-09-1

    Divers (autres organiques)

    X

    (*) Optionnel pour la Réunion

    Matrice sédiment

    Tableau 30 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    A

    B

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1815

    Décabromodiphényl éther

    1163-19-5

    PBDE et PBB

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    5360

    Clotrimazole

    23593-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5921

    Tetramethrin

    7696-12-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6366

    4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (**)

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6716

    Amiodarone

    1951-25-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7020

    Plomb diethyl

    24952-65-6

    Organométalliques

    X

    7074

    Dibutyletain cation

    14488-53-0

    Organométalliques

    X

    7099

    2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol

    2668-47-5

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    7101

    4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

    17540-75-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7102

    Anthanthrene

    191-26-4

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    7118

    Diosgenin

    512-04-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7129

    Irganox 1076

    2082-79-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7131

    Tetrabromobisphenol A

    79-94-7

    Divers (autres organiques)

    X

    La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion.

    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

    (**) Seuls ces paramètres sont obligatoires à la Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour la Réunion.

    PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES À UTILISER POUR LE CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

    De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats.

    Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaires à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement.

    Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

    Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux, notamment en outre-mer, le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Agence française pour la biodiversité.

    Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.


    1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau


    1.1. Eléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.

    Les documents de référence technique indiqués peuvent être, selon les cas, des protocoles techniques, des normes expérimentales ou homologuées, des guides techniques. Certains de ces référentiels étant encore évolutifs, il conviendra d'utiliser les versions et documents d'application les plus à jour. Par exemple, les normes qui auront été publiées en remplacement de protocoles techniques, ainsi que les guides d'application publiés en appui à l'application des normes.

    Pour assurer le suivi des opérations de surveillance comme pour permettre la mise en œuvre des prescriptions de démarche qualité, le lieu de chaque mesure hydrobiologique sera tracé avec précision. Les coordonnées géographiques précises des limites du point de prélèvement (au sens du dictionnaire Sandre), exprimées dans le système Lambert 93, seront relevées lors de chaque mesure. Le point exact à considérer est celui précisé dans chaque protocole d'échantillonnage ou de relevé hydrobiologique.

    1.1.1. Phytoplancton

    1.1.1.1. Méthode ou principes applicables en métropole

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.


    Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;

    -l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre 5-analyse du phytoplancton du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).


    1.1.1.2. Méthode ou principes applicables en Guyane

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.


    Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;

    -l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre 5-analyse du phytoplancton du protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).


    1.1.2. Phytobenthos : diatomées

    1.1.2.1. Méthodes ou principes applicables en métropole

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.


    1.1.2.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice diatomiqués ntillaisAn (IDA)


    1.1.2.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-d'indice diatomiqueées nion (IDR). ;.

    1.1.2.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Mayotte dès parution ;

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;

    -Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Mayotte, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).


    1.1.2.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomées Guyane dès parution ;

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux ;

    -Compte-tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Guyane, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner …).


    1.1.3. Macrophytes : angiospermes, bryophytes ptéridophytes et macro-algues

    La définition du protocole est uniquement applicable en métropole. Cet élément de qualité biologique est jugé non pertinent pour les DOM.

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : NF T90-395. Qualité de l'eau-Détermination de l'indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) ;


    -Guide d'application de la norme NF T90-395 (dès son homologation).


    1.1.4. Faune benthique invertébrée

    1.1.4.1 Méthodes ou principes applicables en métropole

    Cas des cours d'eau peu profonds

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Norme française : NF T90-333 : Qualité de l'eau-Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.

    -Guide d'application : FD T90-733 Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme NF T90-333.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

    -Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).


    Cas des cours d'eau profonds

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Protocole expérimental d'échantillonnage invertébrés en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

    -Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).


    Cas des canaux

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Protocole expérimental d'échantillonnage invertébrés en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son homologation) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

    -Guide d'application : GA T90-788 : Qualité de l'eau-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau).


    1.1.4.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

    Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice biologique macro-invertébrés Antilles-(IBMA).


    1.1.4.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique de mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunions macro-invertébrés-IRM.


    1.1.4.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice macro-invertébrés Mayotte dès parution ;

    -Norme française : NF T90-333 : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes, 2009 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudiée l'édition œuvre de l


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons mahorais (dès parution du guide de mise en œuvre de l'indice macro-invertébrés Mayotte).


    1.1.4.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

    Méthode ou principe d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-Score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG).


    1.1.5. Ichtyofaune (et macro-crustacés pour les DOM insulaires)

    1.1.5.1 Méthodes ou principes applicables en métropole

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Persat H., Feunteun E., Allardi J. (coords), 2011. Les poissons d'eau douce de France. Biotope, Mèze ; Museum National d'Histoire Naturelle, Paris (collection Inventaires et biodiversité), 552 p.) ;

    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.


    1.1.5.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et Martinique

    Dans l'attente de la définition d'un nouvel indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau antillais à partir des poissons et des macro-crustacés, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux aux cas antillais.

    Méthode ou principes d'échantillonnage recommandés :


    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.


    1.1.5.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunion poissons-IRP.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Keith, P., G. Marquet, P. Valade, P. Bosc, and E. Vigneux. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles, Muséum national d'Histoire Naturelle, Paris, Collection Patrimoines Naturels, 65 p.


    1.1.5.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Dans l'attente de la définition d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau mahorais à partir des poissons, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux au cas mahorais.

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Marquet G., Valade P., Bosc P., Vigneux E. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles. Muséum national d'histoire naturelle, Paris. Patrimoines naturels, 250 p.).


    1.1.5.6. Méthodes ou principes applicables en Guyane (poissons uniquement)


    -Guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice poissons Guyane global-IPG-global.

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Planquette, P., Keith, P., Le Bail, P. Y.-1996-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 429p./ Keith, P., Le Bail, P. Y., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 286p./ Le Bail, P. Y., Keith, P., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 2. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 307p.)


    1.2. Eléments physico-chimiques

    Ces paramètres sont applicables aux DOM (sauf ceux de la matrice sédiment pour la Réunion).


    Tableau 31 : paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau


    Paramètre

    Physico-chimique

    Cible

    CSP

    Libellé Sandre du paramètre

    CSS

    Libellé

    Sandre

    du support

    CSF

    Libellé Sandre de la fraction

    CSU

    Symbole Sandre

    Unité

    Groupe 1 (mesuré in situ)

    Température

    1301

    Température de l'Eau

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    27

    ° C

    Oxygène dissous

    1311

    Oxygène dissous

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    Saturation en O2 dissous

    1312

    Taux de saturation en oxygène

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    243

    %

    pH

    1302

    Potentiel en Hydrogène (pH)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    264

    unité pH

    Conductivité

    1303

    Conductivité à 25° C

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    147

    µS/ cm

    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

    DBO5

    1313

    Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    NKJ

    1319

    Azote Kjeldahl

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    168

    mg (N)/ L

    P total

    1350

    Phosphore total

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    177

    mg (P)/ L

    MEST

    1305

    Matières en suspension

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    162

    mg/ L

    Turbidité (*)

    1295

    Turbidité Formazine Néphélométrique

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    232

    NFU

    Chlorophylle a (***)

    1439

    Chlorophylle a

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    phéopigments (***)

    1436

    Phéopigments

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    DCO (*)

    1314

    Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

    NH4 +

    1335

    Ammonium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    169

    mg (NH4)/ L

    NO3-

    1340

    Nitrates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    173

    mg (NO3)/ L

    NO2-

    1339

    Nitrites

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    171

    mg (NO2)/ L

    PO4 (3-)

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    176

    mg (PO4)/ L

    COD

    1841

    Carbone Organique

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    163

    mg (C)/ L

    Silice dissoute

    1342

    Silicates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    273

    mg (SiO2)/ L

    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

    Chlorures

    1337

    Chlorures

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    164

    mg (Cl)/ L

    Sulfates

    1338

    Sulfates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    179

    mg (SO4)/ L

    Bicarbonates

    1327

    Hydrogénocarbonates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    274

    mg (HCO3)/ L

    Calcium

    1374

    Calcium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    292

    mg (Ca)/ L

    Magnésium

    1372

    Magnésium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    320

    mg (Mg)/ L

    Sodium

    1375

    Sodium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    326

    mg (Na)/ L

    Potassium

    1367

    Potassium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    316

    mg (K)/ L

    Dureté TH (**)

    1345

    Dureté totale

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    TAC

    1347

    Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

    Granulométrie (***)

    6228

    Particule inférieures à 20 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie (***)

    3054

    Particule entre [20,63 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie (***)

    7042

    Particule entre [63,150 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie (***)

    7043

    Particule entre [150,200 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie (***)

    7044

    Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Perte au feu (***)

    6578

    Perte au feu à 550° C

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Carbone organique total (***)

    1841

    Carbone Organique

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

    Aluminium (***)

    1370

    Aluminium

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Fer (***)

    1393

    Fer

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Manganèse (***)

    1394

    Manganèse

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité

    (*) : paramètres optionnels

    (**) : paramètres calculés

    (***) : paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage)


    Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes à surveiller.

    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

    Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    1.3. Eléments hydromorphologiques

    Pour chaque élément de qualité sont prescrits ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description ainsi que leur utilisation.

    Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :


    -le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit également d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;

    -la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle de surveillance (RCS) dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;

    -les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).


    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.

    1.3.1. Régime hydrologique

    La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur le référentiel de mesure des débits suivants :


    -Réseau de mesures national HYDRO ; ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, 2017. Charte qualité de l'hydrométrie-Guide des bonnes pratiques. France, 83 p. (http :// www. eaufrance. fr/ site-156/ documents/ ? id _ article = 615).


    D'autres outils peuvent permettre de comprendre les régimes hydrologiques non influencés de certains sites où il n'existe pas de mesures :


    -Reconstitution des chroniques hydrologiques journalières-Méthode de simulation de débits en site non jaugé développée par l'Irstea (http :// carmen. carmencarto. fr/66/ AFB _ Reconstitution-chroniques-hydrologiques. map) et fichier d'avertissement sur les limites des reconstitutions à lire avant utilisation.


    1.3.2. Continuité de la rivière

    La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur l'exploitation du référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.

    Le ROE permet de recenser les ouvrages faisant obstacles aux écoulements et de calculer des indicateurs de pressions liées à ces structures.

    L'ICE permet d'évaluer les problématiques de montaison piscicole par groupe d'espèces au niveau de chaque obstacle suivant des classes de franchissabilité comprises entre 0 et 1. S'agissant de la dévalaison piscicole, au regard de la complexité des mécanismes biologiques et de la nécessité de disposer d'une bonne connaissance de l'hydrologie du cours d'eau, aucune méthode d'évaluation par un indicateur n'existe. ICE se propose toutefois de recueillir les éléments caractéristiques de l'ouvrage, indispensables à la consolidation de l'expertise pour l'appréhension de ces impacts.

    Guides de référence :

    Pour le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE)


    -Sandre, 2015. Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.

    -Sandre, 2015. Obstacles à l'écoulement, Présentation des données, 80 p.

    -Sandre, 2016. Diffusion du référentiel des obstacles à l'écoulement des obstacles à l'écoulement aux formats simplifiés, 32 p.


    Pour la méthode de recueil d'informations sur la continuité écologique (ICE)


    -ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.

    -ONEMA, 2015. ICE, Informations sur la continuité écologique, Protocole de terrain pour l'acquisition des données, 88 p.


    1.3.3. Conditions morphologiques

    La méthode de caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau (CARHYCE) est mise en œuvre. Elle permet, par des mesures standardisées sur les cours d'eau, de reconstituer leurs morphologies, de calculer les paramètres de géométrie au jour d'acquisition et à plein bord mais aussi les paramètres relatifs à leur dynamique et à la diversité des formes du lit, ainsi que de caractériser les sédiments. Le traitement des informations collectées permet une estimation du niveau d'altération des paramètres de fonctionnement du cours d'eau au travers d'un indicateur morphologique global (IMG) auquel s'associent des indicateurs plus contextuels sur la structure de la ripisylve et de la granulométrie des sédiments.

    A ce stade de développement du CARHYCE, le protocole ne s'applique que pour les cours d'eau prospectables à pied. Guide de référence :


    -AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.


    2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau


    2.1. Eléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.

    Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    2.1.1. Phytoplancton

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -XP T90-719-Qualité de l'eau-échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.


    Méthode ou principe de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme NF EN 15-204-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;

    -Protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d'eau (version 3.3.1).


    2.1.2. Macrophytes (angiospermes, macro-algues, bryophytes)

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;

    -Guide d'application : FD T90-728-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 échantillonnage des macrophytes en plans d'eau .


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau ;

    -Guide d'application : FD T90-728-Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-328 échantillonnage des macrophytes en plans d'eau .


    2.1.3. Faune benthique invertébrée

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Protocole test pour les invertébrés en plans d'eau :

    Annexe technique : protocole test du rapport relatif au développement d'un indice macro-invertébrés lacustres DCE français (Nicolas Dedieu et Valérie Verneaux-novembre 2017-université de Franche-Comté (ou version ultérieure de ce protocole ou norme ultérieure).

    2.1.4. Ichtyofaune

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.


    2.1.5-Diatomées

    Méthode ou principes d'échantillonnage :


    -Irstea, 2013. Echantillonnage des communautés de phytobenthos en plan d'eau, 8 p. (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce prototype de protocole).


    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :


    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux.


    2.1.6-Cas des départements d'outre-mer

    En outre-mer, à ce stade des connaissances, seule la méthodologie d'échantillonnage du phytoplancton est transposable. La fréquence de suivi préconisée dans la méthodologie reste à consolider La pertinence des autres éléments de qualité biologique et de leurs protocoles d'échantillonnage devra être précisée. L'AFB proposera (en lien avec le pôle AFB-IRSTEA d'hydro-écologie des plans d'eau) une méthodologie d'acquisition de données afin de pouvoir qualifier le bon état ou le bon potentiel à dire d'expert.

    2.2. Eléments physico-chimiques

    Ces paramètres sont applicables aux DOM.


    Tableau 32 : paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau


    Paramètre

    Physico-chimique

    Cible

    CSP

    Libellé Sandre du paramètre

    CSS

    Libellé Sandre du support

    CSF

    Libellé Sandre de la fraction

    CSU

    Symbole Sandre

    Unité (****)

    Groupe 1 (mesuré in situ)

    Transparence

    1332

    Limpidité-Disque de Secchi

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    13

    cm

    Température

    1301

    Température de l'Eau

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    27

    ° C

    Oxygène dissous

    1311

    Oxygène dissous

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    Saturation en O2 dissous

    1312

    Taux de saturation en oxygène

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    243

    %

    pH

    1302

    Potentiel en Hydrogène (pH)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    264

    unité pH

    Conductivité

    1303

    Conductivité à 25° C

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    147

    µS/ cm

    Cote à l'échelle

    1429

    Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    111

    m

    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

    NKJ

    1319

    Azote Kjeldahl

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    168

    mg (N)/ L

    P total

    1350

    Phosphore total

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    582

    µg (P)/ L

    MEST

    1305

    Matières en suspension

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    162

    mg/ L

    Turbidité

    1295

    Turbidité Formazine Néphélométrique

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    232

    NFU

    Matière minérale en suspension

    6048

    Matière minérale en suspension

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    162

    mg/ L

    Chlorophylle a

    1439

    Chlorophylle a

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    phéopigments

    1436

    Phéopigments

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

    NH4 +

    1335

    Ammonium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    378

    µg (NH4)/ L

    NO3-

    1340

    Nitrates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    173

    mg (NO3)/ L

    NO2-

    1339

    Nitrites

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    583

    µg (NO2)/ L

    PO4 (3-)

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    379

    µg (PO4)/ L

    COD

    1841

    Carbone Organique

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    163

    mg (C)/ L

    Silice dissoute

    1342

    Silicates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    273

    mg (SiO2)/ L

    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

    Chlorures

    1337

    Chlorures

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    164

    mg (Cl)/ L

    Sulfates

    1338

    Sulfates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    179

    mg (SO4)/ L

    Bicarbonates

    1327

    Hydrogénocarbonates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    274

    mg (HCO3)/ L

    Calcium

    1374

    Calcium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    292

    mg (Ca)/ L

    Magnésium

    1372

    Magnésium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    320

    mg (Mg)/ L

    Sodium

    1375

    Sodium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    326

    mg (Na)/ L

    Potassium

    1367

    Potassium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    316

    mg (K)/ L

    Dureté TH (**)

    1345

    Dureté totale

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    TA (***)

    1346

    Titre alcalimétrique (T. A.)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    TAC (***)

    1347

    Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    Aluminium

    1370

    Aluminium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    278

    µg (Al)/ L

    Fer

    1393

    Fer

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    307

    µg (Fe)/ L

    Manganèse

    1394

    Manganèse

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    321

    µg (Mn)/ L

    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

    Carbone organique total

    1841

    Carbone Organique

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    NKJ

    1319

    Azote Kjeldahl

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Phosphore total

    1350

    Phosphore total

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Perte au feu

    6578

    Perte au feu à 550° C

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    245

    % poids sec

    Granulométrie

    6228

    Particule inférieures à 20 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie

    3054

    Particule entre [20,63 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie

    7042

    Particule entre [63,150 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie

    7043

    Particule entre [150,200 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie

    7044

    Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)

    PO4 (3-)

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    6

    Sédiments

    5

    Eau interstitielle sédiments

    379

    µg (PO4)/ L

    Phosphore total

    1350

    Phosphore total

    6

    Sédiments

    5

    Eau interstitielle sédiments

    582

    µg (P)/ L

    NH4 +

    1335

    Ammonium

    6

    Sédiments

    5

    Eau interstitielle sédiments

    378

    µg (NH4)/ L

    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

    Aluminium

    1370

    Aluminium

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Fer

    1393

    Fer

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Manganèse

    1394

    Manganèse

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité

    (*) : paramètres optionnels

    (**) : paramètres calculés

    (***) : TAC (à privilégier) ou TA

    (****) : Le code Sandre unité indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.


    Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes.

    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

    Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    2.3. Eléments hydromorphologiques

    Pour chaque élément de qualité sont précisés ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description. Deux éléments de qualité sont pris en compte :


    -le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;

    -les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).


    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.

    2.3.1-Régime hydrologique

    A ce jour, il n'existe pas de méthodes standardisées pour la surveillance des paramètres hydrologiques des plans d'eau. Ces données sont globalement déficitaires, ce qui engendre une surveillance et une évaluation incomplète des paramètres hydromorphologiques. Pour les écosystèmes dotés d'une gestion hydraulique contrôlée, il est a minima nécessaire de rechercher les chroniques disponibles (sur le plan de gestion considéré) auprès des gestionnaires locaux, en particulier pour :


    -le suivi des variations de niveaux d'eau (amplitude et dynamique du marnage) ;

    -le suivi des débits entrants et sortants (si dispositif de suivi existant).


    Les données disponibles doivent être transmises sous format numérique au pôle R & D AFB-Irstea pour être bancarisées dans la base nationale plans d'eau.

    2.3.2-Conditions morphologiques

    Les protocoles développés et standardisés, à utiliser pour recueillir les données du contrôle de surveillance concernant les conditions morphologiques des plans d'eau sont listés ci-dessous. Ces méthodes sont applicables aux DOM.

    TiFB (DIR)-ALBER = Protocole de terrain consacré à la caractérisation des altérations des berges des plans d'eau.

    Norme française : XP T90-714 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des altérations des berges de plans d'eau.

    Guides de référence :

    Pôle AFB-IRSTEA, 2017. Protocole de caractérisation des altérations des berges.


    -CHARLI = Protocole de terrain consacré à la Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.


    Norme française : XP T90-718, août 2016 Qualité de l'eau-Qualité des milieux-Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau.

    Guides de référence :

    Pôle AFB-Irstea, 2017. Protocole de caractérisation des habitats des rives et du littorale des plans d'eau.


    -BATHYMETRIE = Protocole de terrain d'analyse bathymétrique de la forme et des variations de profondeur du plan d'eau. La bathymétrie constitue une donnée initiale et doit être réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB.


    Guide de référence :

    Alleaume et al., 2010. Bathymétrie des plans d'eau. Protocole d'échantillonnage et descripteurs morphométriques. Rapport du pôle ONEMA/ CEMAGREF, 24 p.


    -SEDIMENTS = Protocole de terrain de caractérisation des sédiments des fonds lacustres par hydroacoustique. Ce protocole est expérimental, il pourra en conséquence être consolidé au prochain cycle. Le type et la répartition du substrat des fonds lacustres constituent une donnée qui pourra être initiée puis réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques générant une accélération des dépôts sédimentaires et le vieillissement prématuré des plans d'eau : apports de fines, eutrophisation, etc.). Cette caractéristique sera appréciée à dire d'expert par les directions régionales de l'AFB. Les relevés peuvent être réalisés de manière simultanée avec le protocole de relevé bathymétrique, dès lors que le matériel le permet (système RoxAnn).


    Guide de référence :

    Mouget et al., 2017. Protocole d'utilisation du système RoxAnn © pour la classification des fonds lacustres. Rapport INRA/ Pôle AFB-Irstea, 49 p.


    3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales


    Les méthodes suivantes sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.

    3.1. Éléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    3.1.1. Phytoplancton

    Protocole d'échantillonnage

    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :


    -pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;

    -pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;

    -pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;

    -pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.


    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).

    Indicateurs et paramètres :

    L'indicateur phytoplancton (EQB) est composé de 3 indices :


    -IB (indice de biomasse), calculé à partir de la concentration en chlorophylle-a du phytoplancton retenu par un filtre GF/ F de 0.7 µm de maille.

    -IA (indice d'abondance), calculé comme un pourcentage de blooms acceptables sur la période de gestion (grilles). Ces blooms sont considérés éligibles si les abondances d'un taxon dépassant des seuils définis pour les fractions micro-et nanophytoplanctoniques selon la masse d'eau et la région étudiée. Ce sont donc, les identifications et dénombrements phytoplanctoniques qui serviront à bâtir l'indice IA. Il est utilisé le microscope optique pour les fractions micro-et nanophytoplanctoniques, si ces dernières sont en colonie, ou par la méthode de cytométrie en flux pour le pico-et nanophytoplancton dans le cas des lagunes et eaux oligotrophes.

    -IC (indice de composition). Non défini encore par l'UE ni par les États membres. Il pourrait être calculé à partir des identifications et dénombrements phytoplanctoniques, mais présente l'inconvénient que la fraction picophytoplanctonique et une part du nanophytoplancton échappent à l'identification par microscopie optique. Une alternative a été présentée avec les pigments obtenus par chromatographie liquide (HPLC). Voir Lampert (2017).


    Méthodes d'analyse :

    Les paramètres mesurés sont la biomasse chlorophyllienne (chlorophylle-a), et l'identification et dénombrement des taxons de la fraction microphytoplanctonique et du nanophytoplancton colonial (flores totales et/ ou indicatrices). Dans le cas des lagunes la cytométrie en flux permettra de dénombres le pico-et nanophytoplancton en quelques groupes fonctionnels.

    La concentration en chlorophylle-a peut être déterminée après filtration et extraction à l'aide de 3 techniques :


    -la méthode spectrophotométrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;

    -la méthode fluorimétrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;

    -la méthode chromatographique HPLC (van Heukelem and Thomas, 2001 ; Wright et al., 1991 ; Zapata et al., 2000).


    Les résultats sont exprimés en microgramme par litre d'eau brute.

    Dans l'état d'avancement technologique actuel, les mesures de chlorophylle-a obtenues à l'aide de capteurs de fluorescence in vivo sont des mesures semi-quantitatives qui ne peuvent pas être interprétées avec la même grille de lecture que les mesures réalisées au laboratoire avec les méthodes décrites ci-dessus.

    Par contre, dans la mesure où l'équivalence des résultats a été démontrée, il est possible d'utiliser les images satellites pour l'évaluation de la chlorophylle-a en masse d'eau côtière.

    Abondances phytoplanctoniques :

    L'identification et le dénombrement des cellules des fractions micro-et nanophytoplanctoniques (ces dernières en colonie) [flores totales et/ ou indicatrices] sont effectués sous microscope inversé selon la méthode d'Uthermöhl (1958). Les procédures sont décrites dans la norme NF EN 15204. L'identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

    Par cytométrie de flux, c'est la méthode décrite par Sieburth et al. (1978) qui devra être utilisée. Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

    Références

    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (HYPERLINK http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

    Lampert, Luis. 2017. Calcul d'un indice de composition phytoplanctonique pigmentaire pour les eaux guyanaises (DCE) , juin. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00389/50040/.

    Norme NF EN 15204 (2006). Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl). 39 pages.

    Miossec L. (2013) Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013,32 p.

    Sieburth, J., Smetacek, V., Lenz, J. (1978). Pelagic ecosystem structure : heterotrophic compartments of the plankton and their relationship to plankton size fractions. Limnol. Oceanogr. 23 : 1256-1263.

    Uthermöhl H. (1958). Zur vervolkommnung der quantitativen phytoplankton methodik. Mit. tint. ver theor. angew. Limnol. 9 : 1-38.

    Van Heukelem L., Thomas C (2001). Computer-assisted high-performance liquid chromatography method development with applications to the isolation and analysis of phytoplankton pigments. Journal of chromatography A, 910,31-49.

    Wright, S. W., Jeffrey, S. W., Mantoura R. F. C., Lewellyn C. A., Bjornland T., Repeta D., Welschmeyer N. A. (1991). Improved HPLC method for the analysis of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton. Marine Ecology Progress Series 77 : 183-196.

    Zapata, M, Rodríguez, F., Garrido J., (2000). Separation of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton : a new HPLC method using a reversed phase C8 column and pyridine-containing mobile phases. Marine Ecology Progress Series 195 : 29-45.

    3.1.2. Macro-algues (eaux côtières-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Concerne les substrats durs en mésolittoral et limite supérieur de l'infralittoral.

    Observations et relevés à partir d'un zodiac, positionné à 3 m du bord ; période d'observation mai-juin.

    Méthode d'analyse

    Géomorphologie et présence/ absence et abondance des communautés littorales notées directement sur carte ou photos aériennes sur le linéaire côtier découpé en unités de 50 m de long.

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (sous presse) (nb de pages).

    Thibaut T., Mannoni PA. 2007. Cartographie des paysages marins : encorbellements à Lithophyllum et faciès à cystoseires Site Natura 2000 FR 9301624-Cap Lardier-Cap Taillat-Cap Camarat. Contrat GIS Posidonie & Observatoire Marin du Littoral des Maures, ECOMERS publ. Nice, 18 p.

    Thibaut T., Mannoni P. A., Markovic L., Geoffroy K., Cottalorda J. M. 2008. Préfiguration du réseau macraolgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau. Contrat Agence de l'Eau RMC-Unsa : 38 p + Atlas cartographique.

    Thibaut T. et L. Markovic (2009). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée

    Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Ensemble du littoral rocheux continental français de Méditerranée. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 01 11,31 pages.

    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2010). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 1431,24 pages.

    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2011). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2011 011,22 pages.

    3.1.3. Macro-algues de type bloom à ulves (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Données collectées sur photos aériennes prises lors de 3 survols annuels en mai, juillet et septembre en période de vive-eau (coefficient supérieur à 75) ; appareil de type CESSNA ; altitude du vol entre 1500 et 4000 pieds ; survols suivis de contrôle terrain si échouages détectables avec récolte d'algues.

    Méthode d'analyse

    Intégration et géo-référencement des photos aériennes dans un SIG, digitalisation des dépôts d'algues et estimation visuelle du pourcentage de couverture algale dans ces dépôts ; évaluation des surfaces potentiellement colonisables sur carte IGN (1/ 25000e) et sur photos aériennes ; identification des espèces récoltées sous microscope

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

    3.1.4. Macro-algues de substrat dur intertidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Evaluation des surfaces couvertes et identification in situ d'espèces algales caractéristiques et opportunistes sur substrat rocheux de l'estran par coefficients de marée supérieurs à 95 entre mars et juillet ; l'analyse se fait dans 3x3 quadrats (n = 9) positionnés de manière aléatoire dans chacune des ceintures identifiées de l'estran (2 ou 6 ceintures suivant les secteurs).

    Méthode d'analyse

    Déterminations algales à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous loupe binoculaire) ; les superficies sont réalisées à l'oeil nu ou bien à l'aide d'un GPS et du logiciel ARGIS

    Références

    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012

    3.1.5. Macro-algues de substrat dur subtidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique

    Protocole d'échantillonnage

    Identification qualitative et quantitative en plongée d'espèces algales caractéristiques et opportunistes et des invertébrés fixés, sur quadrats, dans l'infralittoral et le circalittoral côtier et à 3 profondeurs fixes entre mi-mars et mi-juillet.

    Méthode d'analyse

    Les déterminations algales se font à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous microscope et loupe binoculaire) ; les comptages et mesures à différentes profondeurs (comprenant aussi les mesures des longueurs des stipes de Laminaria hyperborea et la surface moyenne des épibioses) sont également réalisés principalement in situ et ex situ lorsque cette espèce est présente en forte densité. De plus, un échantillonnage de la faune de l'infralittoral supérieur et du circalittoral côtier est réalisé.

    Références

    Derrien-Courtel S. et Le Gal A.-Protocole de surveillance DCE pour l'élément de qualité Macroalgues subtidales -second cycle de suivi (DCE-2). Rapport du Museum National d'Histoire Naturelle, station de Biologie Marine de Concarneau, janvier 2014.

    Le Gal A. et Derrien-Courtel S. Quality Index of Subtidal Macroalgae (QISubMac), a suitable tool for ecological quality status assessment under the scope of European Water Framework Directive. Submitted to Ecological indicators, 23/02/2015

    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012

    3.1.6. Angiospermes (eaux côtières-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Prélèvements et observations réalisées en plongée, de préférence en avril ; relevés de la profondeur de la limite inférieure et de l'état dynamique (échelle qualitative) de l'herbier à cette profondeur ; à 15m, relevé du nombre de faisceaux dans des quadrats (0,16 m ² ; 20 quadrats) et prélèvements de faisceaux (n = 20)

    Méthode d'analyse

    Biométrie des feuilles ; pesées des feuilles et des épibiontes des feuilles (poids sec).

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages

    Gobert S., S. Sartoretto, V. Rico-Raimondino, B. Andral, A. Chery, P. Lejeune et P. Boissery. 2009. Assessment of the ecologicol status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index : PREI. Marine Pollution Bulletin, 58,1727-1733.

    Sartoretto S. 2008. Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (item : herbier de posidonie)-Validation du protocole de calcul de l'EQR (District Rhône et côtiers méditerranéens). RST/ DOP/ LER-PAC/08-01,40 pages.

    3.1.7. Angiospermes (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Zostera noltii

    L'échantillonnage est réalisé entre août et septembre, période de biomasses maximales. Les relevés de densité des zostères se font à partir d'une grille d'échantillonnage par estimation visuelle et prise de photos ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues.

    Zostera marina

    Echantillonnage au printemps en Manche Atlantique et entre fin août et début septembre en Aquitaine ; relevé du type biosédimentaire ; comptage et prélèvement de pieds de zostères dans quadrats ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues

    Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

    Méthode d'analyse

    Zostera noltii

    Evaluation semi-quantitative et visuelle du taux de recouvrement de Z. noltii confirmée par une analyse semi-automatique des photos à l'aide d'un logiciel ; pesées des macroalgues après séchage (poids sec) ; analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments (poids sec et poids de cendre).

    Zostera marina

    Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope.

    Biométrie des échantillons de zostères prélevés ; étuvage des échantillons pour calcul de biomasse (poids sec et poids de cendre) ; biométrie des macroalgues ; pesée des épiphytes présents sur les feuilles ; évaluation en pourcentage du wasting disease.

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

    Auby I., Dalloyau S., Fortune M., Hily C., Oger-Jeanneret H. Plus M., Sauriau P-G, Trut G., Protocole de suivi stationnel des herbiers à Zostères pour la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) Zostera marina, Zostera noltii. Rapport Ifremer RST/ LER/ MPL/13.01, mars 2013.

    3.1.8. Macroalgues et angiospermes (eaux de transition-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Prélèvements et observations réalisées en surface ou en plongée suivant la profondeur, au printemps, avant les mortalités estivales ; la trajectoire du plongeur se fait en cercle autour du bateau (surface environ 120 m ²) ; relevés du taux de recouvrement végétal total, du taux de recouvrement relatif des espèces de référence et de la richesse spécifique ; relevé de la profondeur ; prélèvement de sédiment.

    Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

    Méthode d'analyse

    Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope ; analyse granulométrique et mesure du taux de matière organique (une fois par plan de gestion).

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014,13 pages.

    Lauret M., J. Oheix, V. Derolez et T. Laugier. (2011). Réseau de suivi lagunaire, 2011. Guide de reconnaissance des lagunes du Languedoc-Roussillon : 148 pages.

    3.1.9. Invertébrés benthiques de substrat meuble (façades Mer du Nord, Manche, Atlantique et Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage


    -Façade Manche Atlantique (eaux côtières et de transition) :

    -zone intertidale : échantillonnage à l'aide d'un carottier ou d'un quadrat (surfaces entre 0,03 et 0,1 m ²-de 5 à 9 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1 mm ;

    -zone subtidale : échantillonnage, à l'aide de bennes Van Veen, Smith-Mc Intyre ou Ekman-Birge (surfaces entre 0,025 et 0,1 m ²-de 5 et 10 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm.

    -Façade Méditerranée (eaux côtières) :

    -échantillonnage à l'aide de benne Van Veen (surface de 0,025 m ², 5 réplicats par station) en zone subtidale ; tamisage sur maille de 1mm.


    -Façade Méditerranée (eaux de transition) :

    -prélèvements réalisés à l'aide d'une benne Eckmann-Birge (surface de 0,0225 m ² ; 3 sous-stations par station et 4 réplicats par sous-stations), tamisage sur maille de 1 mm ; prélèvements de sédiments par carottages (n = 3 par station) et mesure du potentiel d'oxydo-réduction avec un pH-mètre Poncelle.


    Méthode d'analyse

    Détermination de la faune benthique sous loupe binoculaire, dénombrement et pesée (poids sec) ; les paramètres mesurés sont la composition spécifique, l'abondance spécifique, la biomasse spécifique.

    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

    Références

    Norme NF EN ISO 16665 (lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles).

    3.1.10. Invertébrés benthiques de substrat meuble (La Réunion)

    Protocole d'échantillonnage


    -Echantillonnage à la benne Van Veen ou Smith McIntyre (surface de 0,1 m ², 5 réplicats par station pour l'analyse faunistique et 1 pour l'analyse du sédiment), entre 25 et 70 m de profondeur pour le contrôle de surveillance ; tamisage sur maille de 1mm


    Méthode d'analyse

    Détermination au niveau spécifique ou supra et dénombrement de la faune benthique sous loupe binoculaire ; le paramètre mesuré est, l'abondance par taxon.

    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

    Références

    Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)

    Ropert Michel, Bigot Lionel, Frouin Patrick, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Duval Magali, Le Goff Ronan, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie (2012). Fascicule technique pour la mise en oeuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE Benthos de Substrats Meubles à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00168/27913/

    3.1.11. Benthos récifal-pente externe (La Réunion)

    Protocole d'échantillonnage

    L'échantillonnage est réalisé en période estivale. En fonction des paramètres relevés, trois protocoles d'échantillonnage sont mise en œuvre : Line Intercept Transect (3 x 20 m), Belt Transect (3 x 20 m x 4 m) et Quadrat (5 x 1 m2).

    NB : Actuellement, seul le Line Intercept Transect est nécessaire pour le calcul de l'indicateur, mais celui-ci est amené à évoluer et à prendre en compte des paramètres supplémentaires.

    Méthode d'analyse

    Les paramètres relevés en plongée et synthétisés au bureau sont pour les coraux dur : le recouvrement en corail vivant, le recouvrement en acropores branchus et tabulaires ; pour les algues le recouvrement en algues dressées et le recouvrement en algues calcaires ; pour les alcyonaires : le recouvrement.

    NB : la liste complète des paramètres à relever pour faire évoluer l'indicateur sont pour les coraux : le recouvrement, les groupes fonctionnels, les taxons, les maladies et nécroses, le recrutement ; pour les algues : le recouvrement et les groupes fonctionnels ; pour les invertébrés : l'abondance.

    Références

    Ropert Michel, Bigot Lionel, Chabanet Pascale, Cuet Pascale, Nicet Jean-Benoit, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Cambert Harold, Cauvin Bruce, Duval Magali, Le Goff Ronan, Pothin Karine, Mouquet Pascal, Quod Jean-Pascal, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie, Zubia Mayalen (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE Benthos de Substrats Durs à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00167/27806/

    Hill J. et Wilkinson C., 2004. Methods for Ecological Monitoring of Coral Reefs. Version 1. Livre 123p.

    3.1.12. Benthos Récifal (Antilles)

    Protocole d'échantillonnage

    Echantillonnage en plongée sur 6 transects pérennes de 10 m avec relevés de type point intercept (PIT). Identification de la nature du substrat et les taxons présents en un point sous le transect tous les 20 cm.

    Méthode d'analyse

    Echantillonnage de la composition et de l'abondance relative des peuplements coralliens et des autres organismes benthiques susceptibles d'être en compétition avec les coraux (algues et invertébrés sessiles). Reconnaissance au niveau du genre pour les macroalgues et les coraux. Les résultats permettent de calculer les indices corail et macroalgues . L'indice corail est le rapport couverture corallienne vivante/ substrat colonisable par les coraux .

    Références

    Bouchon, C., Bouchon-Navaro, Y., Louis, M., 2004. Critère d'évaluation de la dégradation des communautés coralliennes dans la région Caraïbe. Revue d'Ecologie (la Terre et la Vie), 59 (1-2) : 113-121.

    Impact Mer, Pareto, Equilibre, 2010. Directive Cadre sur l'eau : Suivi des stations des réseaux de référence et de surveillance des Masses d'Eau côtières et de Transition au titre de l'année 2009.-Volet Biologie. Rapport de synthèse : Réseau de surveillance. Rapport pour : DIREN Martinique, 166 (annexes inclues) pp. 3.1.13. Poissons (eaux de transition-façade Manche Atlantique).

    Protocole d'échantillonnage

    Echantillonnage au chalut à perche, de taille adaptée à celle de l'estuaire :


    -pour les grands estuaires (par exemple Gironde, Loire, Seine) : grand chalut à perche classique de 3 mètres ;

    -pour les estuaires de taille moyenne ou réduite, ou encore avec des fonds irréguliers (par exemple Adour, Charente) : petit chalut à perche de 1,5 mètre.


    Le secteur d'étude est situé dans la partie tidale des estuaires. La répartition des zones d'échantillonnage dans l'estuaire devra être représentative de ceux-ci.

    Pour les estuaires présentant 3 zones halines : à l'intérieur de chaque MET, répartition des traits de chalut à perche, au sein de la zone la plus aval, de la zone médiane et de la zone plus amont, de manière à échantillonner les trois secteurs de salinité différente de manière homogène, avec un minimum de 8 traits au sein de chaque zone haline.

    Pour les estuaires ne présentant pas les 3 zones halines : échantillonnage selon une répartition géographique de ses zones halines, en intégrant la majeure partie de ses habitats essentiels.

    Pour les masses d'eau ne présentant qu'une seule zone haline, un minimum de 12 traits sera effectué.

    Des variables environnementales sont aussi relevées (température, salinité, conductivité, oxygène dissous au fond). Une norme AFNOR décrivant l'échantillonnage des poissons en estuaire à l'aide de chalut à perche est disponible.

    Méthode d'analyse

    Les captures de chaque trait de chalut sont traitées autant que possible à bord : identifications, mesures, pesées. Pour les très petits individus et les juvéniles, une conservation en vue d'un examen au laboratoire peut être nécessaire (glace ou possibilités de réfrigération, si besoin éviter le formol et préférer l'alcool).


    -Identification jusqu'à l'espèce.

    -Mesures à la fourche (et au mm) pour les espèces ayant une fourche et longueur totale pour les autres espèces. En cas d'effectif supérieur à 30 individus, pour une espèce dans un trait, seul un échantillon (30 poissons pris au hasard) représentatif des tailles de l'ensemble du trait, est mesuré ; les individus surnuméraires étant uniquement comptés pour obtenir l'effectif global. En cas de très gros échantillon, un sous-échantillonnage est réalisé pour estimer l'effectif total de l'échantillon.


    -Le poids total par espèce et par trait est noté. Pour les individus de plus de 50 g, le poids individuel est aussi relevé. En cas de traitement au laboratoire les poids individuels inférieurs à 50 g sont aussi notés.


    Références

    Lepage M, Girardin M., Bouju V., 2009. Inventaire Poisson dans les eaux de transition. Protocole d'échantillonnage pour les Districts de la façade Atlantique et Manche. Version 3 du 06/04/2009. CEMAGREF, 29 p.

    AFNOR (2011). XP T 90-701 juin 2011-Qualité de l'eau-Echantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires. Norme expérimentale. 16 p.

    3.2. Eléments physico-chimiques en eaux littorales

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments physico-chimiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    3.2.1. Température, salinité, transparence, oxygène dissous

    Protocole d'échantillonnage

    Les paramètres mesurés, de préférence in situ, en sub-surface (0-1 m) sont la température, la salinité, la turbidité. Les paramètres mesurés au fond de la colonne d'eau sont l'oxygène, la température et la salinité. Lorsque le matériel le permet, il est souhaitable d'effectuer un profil de ces trois paramètres sur l'ensemble de la colonne d'eau.

    Méthode d'analyse

    Les mesures de température, salinité, turbidité et de l'oxygène sont effectuées in situ à l'aide de sondes (Daniel, 2009). Les mesures de salinité et de turbidité peuvent être toutefois effectuées sur échantillon au laboratoire dans des délais acceptables (Aminot et Kérouel, 2004).

    Les sondes doivent faire l'objet d'opérations rigoureuses de métrologie (contrôle, vérification, étalonnage). Les capteurs de turbidité doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7027-1.

    Références

    Aminot A. et Kérouel R., 2004. Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

    3.2.2. Nutriments

    Protocole d'échantillonnage

    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :


    -pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;

    -pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;

    -pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;

    -pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.


    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à l'aide d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).

    Méthode d'analyse

    Les nutriments inorganiques dissous (ammonium, nitrate, nitrite, orthophosphate, orthosilicate) et les nutriments dissous totaux (azote total dissous et phosphore total dissous) sont dosés de préférence en flux continu selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2007) ou de façon manuelle selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2004). Ces méthodes ont fait l'objet de fiches méthodes AQUAREF (http :// www. aquaref. fr).

    Références

    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

    Aminot A. et Kérouel R. (2007). Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines : méthodes en flux continu. Ed. Ifremer, 188 p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin.

    (http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

    3.2.3 Micropolluants

    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.


    4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines


    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    Conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.

    Dans l'attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE

    DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES

    Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

    La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

    Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.

    1. Choix des sites cours d'eau

    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau

    Tableau 33 : ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


    Tailles

    des cours d'eau

    % du nombre

    de stations RCS

    par taille

    de cours d'eau

    Rhône

    Méditerranée

    et Corse

    Loire-

    Bretagne

    Adour-

    Garonne

    Seine-

    Normandie

    Rhin-Meuse

    Artois-Picardie

    Très Petits

    30 %

    117

    125

    102

    64

    27

    13

    Petits

    25 %

    99

    104

    85

    54

    22

    12

    Moyens

    25 %

    99

    104

    85

    54

    22

    12

    Grands

    10 %

    40

    42

    34

    21

    9

    4

    Très Grands

    10 %

    40

    42

    34

    21

    9

    4

    Total

    100 %

    395

    417

    340

    214

    89

    45

    Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières.

    Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, le choix des sites tient compte :

    -de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;

    -des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;

    -de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;

    -des forces motrices.

    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.

    Tableau 34 : ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage


    Hydroécorégion

    de niveau 1

    Rhône,

    Méditerranée

    et Corse

    Loire-

    Bretagne

    Adour-

    Garonne

    Seine-

    Normandie

    Rhin-Meuse

    Artois-

    Picardie

    1

    Pyrénées

    2 %

    10 %

    2

    Alpes internes

    2 %

    3

    Massif Central Sud

    3 %

    10 %

    17 %

    4

    Vosges

    1 %

    20 %

    5

    Jura-Préalpes Nord

    15 %

    0 %

    6

    Méditerranée

    27 %

    7

    Préalpes du Sud

    11 %

    8

    Cévennes

    6 %

    0 %

    1 %

    9

    Tables calcaires

    24 %

    6 %

    69 %

    1 %

    69 %

    10

    Côtes calcaires Est

    6 %

    2 %

    16 %

    56 %

    11

    Causses calcaires

    6 %

    12

    Armoricain

    36 %

    11 %

    13

    Landes

    0 %

    11 %

    14

    Coteaux aquitains

    1 %

    41 %

    15

    Plaine Saône

    7 %

    16

    Corse

    8 %

    17

    Dépressions sédiment

    6 %

    18

    Alsace

    0 %

    20 %

    19

    Grands Causses

    1 %

    0 %

    2 %

    20

    Dépôts argilo-sableux

    5 %

    0 %

    1 %

    27 %

    21

    Massif Central Nord

    0 %

    16 %

    5 %

    3 %

    22

    Ardennes

    0 %

    3 %

    4 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %

    En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.

    2. Choix des stations plans d'eau

    La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :

    -en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;

    -en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité rencontrée des types anthropiques définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;

    -en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.

    3. Remplacement de sites du RCS posant des problèmes avérés

    Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

    En outre, les sites d'évaluation dont la localisation permet de retenir un point de prélèvement unique pour les différents éléments de qualité seront privilégiés.

    De surcroit, autant que possible, le site d'évaluation sera également représentatif de l'état de la masse d'eau.

    PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

    Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

    (A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;

    (B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;

    (C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;

    (D) les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique définies à l'annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

    Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

    Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l'état chimique numérotées 34 à 45 (cf. annexe II), l'obligation de prise en compte dans le calcul de l'état chimique ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018.

    En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

    Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

    Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

    Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre stratégie pour le milieu marin ).

    Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d'étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d'évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an.

    1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

    1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Tableau 35 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années

    de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse)

    6

    8 (mars à octobre)

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Phytoplancton

    (abondance, composition)

    6

    12

    Angiospermes

    6

    1

    Tous

    Macro-algues (blooms)

    6

    3

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues (intertidal)

    2

    1

    Tous

    Macro-algues (subtidal)

    2

    6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)

    1

    Tous

    Invertébrés

    6 (sites d'appui)

    2 (autres sites)

    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité

    6

    En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

    Tous

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton

    Tous

    Nutriments

    6

    Au minimum 4 (de novembre à février)

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.2. Eaux côtières de Méditerranée

    Tableau 36 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années

    de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse, abondance, composition)

    6

    12

    Tous, sauf site où cet élément n'est pas pertinent

    Angiospermes

    2

    1

    Tous

    Macro-algues

    1

    1

    Tous

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité

    6

    En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

    Tous

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

    Tous

    Nutriments

    1

    12

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

    Tableau 37 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton (biomasse et abondance)

    6

    6 minimum

    Tous

    12

    2 sites représentatifs pour la Martinique,

    3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

    Angiospermes

    2

    1

    Tous

    Benthos récifal

    2

    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie

    (paramètres généraux)

    6

    6 minimum

    Tous

    12

    2 sites représentatifs pour la Martinique,

    3 sites représentatifs pour la Guadeloupe

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.4. Eaux côtières de La Réunion1

    Tableau 38 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion


    Eléments suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton : (biomasse)

    6

    6

    Toutes les masses d'eau de type 1 à 4 + 1 station large Ermitage

    (Phytoplancton : abondance/ composition) 2

    6

    3

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    1

    Toutes les masses d'eau de type côtier (du type 1 à 4)

    Benthos récifal

    2

    1

    Toutes les masses d'eau de type récifal (de type 5)

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie : Paramètres généraux3

    6

    6

    Toutes les masses d'eau + 1 station large Ermitage

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Toutes les masses d'eau

    1 Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à La Réunion

    2 Sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01),-0,14 (LC04),-0,16 (LC06) et-0,20 (LC07) pour 2016-2021.

    3 O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30m et pour le type 5

    1.5. Eaux côtières de Mayotte

    Tableau 39 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton (biomasse)

    6

    2

    Toutes les masses d'eau

    Phytoplancton (abondance/ composition)

    2

    2

    7 masses d'eau

    Benthos de substrat dur

    2

    1

    7 masses d'eau de type côtières

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie

    (paramètres généraux)

    6

    2

    Toutes les masses d'eau

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Toutes les masses d'eau

    1.6. Eaux côtières de Guyane

    Tableau 40 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi parSDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton (biomasse)

    6

    4 au minimum

    Masse d'eau côtière

    Phytoplancton (abondance/ composition)

    6

    4 au minimum

    Masse d'eau côtière

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie

    (paramètres généraux)

    6

    4 au minimum

    Masse d'eau côtière

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Masse d'eau côtière

    2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

    2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Tableau 41 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années

    de suivi SDAGE

    Fréquence des contrôles par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse)

    6

    8 (mars à octobre)

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Phytoplancton

    (abondance, composition)

    12

    Angiospermes

    6

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues

    (blooms)

    6

    3

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues

    (intertidal)

    2 (tous les 3 ans)

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Invertébrés de substrat meuble

    2 (tous les 3 ans)

    1

    Tous

    Ichtyofaune

    3 (3 ans consécutifs)

    2

    30 à 50 % des sites

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité

    6

    En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

    Tous

    Nutriments

    2 (OSPAR sans problème)

    6 (autres)

    Au minimum 4 (de novembre à février)

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    2.2. Eaux de transition de Méditerranée

    Tableau 42 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse, abondance, composition)

    6 pour le bras du Rhône

    12

    Type 12 sauf exception argumentée

    2

    3 (tous les mois, de juin à août)

    Type 10

    Macro-algues

    et

    angiospermes

    2

    1

    Type 10

    Invertébrés de susbtrat meuble

    2

    1

    Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines)

    Ichtyofaune

    Non défini

    Non défini

    Non défini

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité

    6

    12

    Type 12

    turbidité : = 2

    (température et salinité non pertinent)

    3

    Type10

    Oxygène dissous

    6

    12

    Type 12

    2

    3

    Type 10

    Nutriments

    1

    12

    Type 12

    2

    3

    Type 10

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    2.3. Eaux de transition de Guyane

    Tableau 43 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie

    (paramètres généraux)

    6

    4 au minimum

    Toutes les masses d'eau

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Toutes les masses d'eau

    3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

    Tableau 44 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années

    de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    HYDROMORPHOLOGIE1

    Morphologie

    12

    1

    Tous

    Continuité écologique

    12

    1

    Tous

    Hydrologie

    6

    En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie

    Tous sauf canaux

    BIOLOGIE

    Poissons3

    34

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Invertébrés

    benthiques

    6

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Phytoplancton6

    6

    4

    Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent

    Diatomées

    6

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent

    Macrophytes

    3

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    PHYSICO-CHIMIE1

    Paramètres physico-chimiques des groupes 15,2 et 2bis

    6

    6

    Tous

    Paramètres physico-chimiques du groupe 3

    6

    2

    Tous

    Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

    2

    1

    Tous sites où le suivi sédiments est possible

    1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.

    2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    3 Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons.

    4 En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés

    5 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

    6 Le phytoplancton doit être fait de manière synchrone avec la physico-chimie.

    4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

    Tableau 45 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


    Eléments

    suivis

    Nombre d'années de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    (cf. annexe I)

    HYDROMORPHOLOGIE1

    Morphologie

    1

    12

    Tous

    Hydrologie

    1

    En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie2

    Tous

    BIOLOGIE

    Poissons

    1

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Invertébrés

    1

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Phytoplancton

    23

    44

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Macrophytes

    1

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    Diatomées

    1

    1

    Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent

    PHYSICO-CHIMIE1

    Paramètres physico-chimie des groupes 1,2 et 2bis

    25

    45

    Tous

    Paramètres physico-chimiques du groupe 3

    16

    16

    Tous

    Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5

    17

    17

    Tous

    1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV.

    2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    3 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :

    -lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;

    -le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).

    4 Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale.

    5 Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton

    6 Fin de période de mélange hivernale.

    7 De préférence à la fin de l'été

    Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle AFB-Irstea plans d'eau.

    5. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau

    Tableau 46 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau


    Paramètres contrôlés

    Propriétés des paramètres

    Matrice

    Nombre d'année de suivi par SDAGE

    Fréquence des contrôles par année

    Sites d'évaluation concernés

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

    Poisson (2)

    3

    1

    Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

    Invertébrés (2)

    3

    3

    Tout ou partie des sites poissons, complété par des sites représentatifs des bassins

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote

    Eau

    Voir tableau n° 47

    12

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)

    Eau

    2

    4

    Tous

    Les substances pertinentes

    (annexe III)

    Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

    Eau

    Liste A : 2

    Liste B : 1 (3)

    6 pour les pesticides

    4 pour les autres micropolluants

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

    Sédiment

    Liste A : 2

    Liste B : 1 (3)

    1

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.

    (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :

    -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

    Tableau 47 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau



    Code Sandre

    Paramètre

    Numéro CAS

    Bassins ou groupement de bassins concernés

    Adour-Garonne

    Artois-Picaridie

    Loire-Bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée

    et Corse

    Seine-Normandie

    Guadeloupe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réunion

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    1

    2

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    2

    2

    2

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    1

    2

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1181

    Endrine

    72-20-8

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    12

    6616

    Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    14

    Endosulfan

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    1

    0

    1

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    1

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    1

    0

    1

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    1

    18

    Hexachlorocyclohexane

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    1

    2

    2

    2

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    1

    1

    1

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    2

    2

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    1

    2

    1

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    2

    2

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    1

    1

    1

    2

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    31

    Trichlorobenzène

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    6. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau

    Tableau 48 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau


    Paramètres contrôlés

    Propriétés

    des paramètres

    Matrice

    Nombre d'année

    de suivi par SDAGE

    Fréquence

    des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation RCS concernés

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

    Poisson (2)

    1

    1

    Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante

    Invertébrés (2)

    Le suivi sur invertébrés n'est pas imposé sur plans d'eau, dans l'attente du développement des protocoles adaptés

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote

    Eau

    0 ou 1

    (Voir Tableau n° 39)

    4

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)

    Eau

    1

    4

    Tous

    Les substances pertinentes

    (annexe III)

    Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)

    Eau

    1 (3)

    4 pour les autres micropolluants

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

    Sédiment

    1 (3)

    1

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.

    (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;

    -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

    Tableau 49 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau



    Code Sandre

    Paramètre

    Numéro CAS

    Bassins ou groupement de bassins concernés

    Adour-Garonne

    Artois-Picardie

    Loire-Bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée

    et Corse

    Seine-Normandie

    Guadeloupe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réunion

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1181

    Endrine

    72-20-8

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    12

    6616

    Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    14

    Endosulfan

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    18

    Hexachlorocyclohexane

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    31

    Trichlorobenzène

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    7. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales

    Tableau 50 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales


    Paramètres contrôlés

    Propriétés des paramètres

    Matrice

    Nombre d'année

    de suivi par SDAGE

    Fréquence

    des contrôles

    par année

    Sites d'évaluation concernés

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)

    et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)

    Mollusque (2)

    2 (Réseau ROCCH)

    2 (Réseau RINBIO)

    1

    Réseaux ROCCH et RINBIO

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.

    Eau

    1

    (Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.)

    12

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)

    Chlordécone en Guadeloupe et Martinique

    Eau

    1

    (Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs)

    4

    Tous

    Biote

    Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours

    Les substances pertinentes

    (annexe III)

    Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)

    Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)

    Sédiment

    1 (3)

    1

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique.

    (2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :

    Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    (4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;

    -la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    -la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.

    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé.

    8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

    Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.

    Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois ans a minima. Ce suivi est effectué sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

    FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF

    DES EAUX SOUTERRAINES

    1. Densité minimale

    Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    Valeurs guides de

    DENSITÉ minimale1

    (nombre de points/ km2)

    Classes de masses d'eau souterraine

    Nature des écoulements

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    1/500

    Sans présence de karstification

    1/500

    Entièrement captif (EC)

    1/3000

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    1/500

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

    1/3000

    Alluvial (A)

    1/500

    Socle (S)

    1/7000

    Edifice volcanique (EV)

    1/7000

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    1/7000

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    à adapter au cas par cas

    1. Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

    2. Fréquences de suivi

    Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    Pression

    (présence

    de pompages)

    Fréquence

    minimale

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Libre (s) et captif dissociés

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    Oui

    1/ j

    Non

    1/ semaine

    Sans présence de karstification

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Entièrement captif (EC)

    Oui

    1/ mois

    Non

    2/ an (*)

    Libre (s) et captif associés

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

    Oui

    1/ mois

    Non

    2/ an (*)

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Alluvial (A)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Socle (S)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Edifice volcanique (EV)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    Oui

    1/ semaine

    Non

    1/ 15j

    (*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux

    DENSITÉS MINIMALES DES SITES , PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE

    DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

    1. Densités minimales

    Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    Valeurs guides de

    DENSITÉ minimale (2)

    (nombre de points/ km2)

    Classes de masses d'eau souterraine

    Nature des écoulements

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Libre (s) et captif dissociés

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    1/500

    Sans présence de karstification

    1/500

    Entièrement captif (EC)

    1/3000

    Libre (s) et captif associés

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)

    1/3000

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    1/500

    Alluvial (A)

    1/500

    Socle (S)

    1/3500

    Edifice volcanique (EV)

    1/3500

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    1/3500

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

    (2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

    2. Paramètres et fréquences

    Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

    Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

    Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B.

    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la liste A et de la liste B, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, et la surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2019) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

    - Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1, 2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.

    2.1. Analyse régulière

    Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

    Tableau 54 : paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    Code

    Sandre

    Nom Sandre

    Code CAS

    Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France

    Fraction à analyser

    Laboratoire / in situ

    LQ

    Unité

    1295

    Turbidité

    Eau brute

    in situ

    0,1

    NFU

    1301

    Température

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1302

    pH

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1303

    Conductivité (25°)

    x

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1311

    O2 dissous

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1312

    taux de saturation en O2

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1327

    Bicarbonates

    71-52-3

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    15

    mg/l

    1328

    Carbonates

    3812-32-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    15

    mg/l

    1330

    Potentiel redox

    Eau brute

    in situ

    -

    mV ENH

    1335

    Ammonium

    14798-03-9

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,01

    mg/l

    1337

    Chlorures

    16887-00-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1338

    Sulfate

    14808-79-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1339

    Nitrites

    14797-65-0

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,01

    mg/l

    1340

    Nitrates

    14797-55-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,5

    mg/l

    1342

    Silicates

    15593-90-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,05

    mg/l

    1347

    T.A.C.

    Eau filtrée

    Laboratoire

    -

    -

    1350

    Phosphore total

    7723-14-0

    x

    Eau brute

    Laboratoire

    0,01

    mg/l

    1367

    Potassium

    7440-9-7

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1372

    Magnésium

    7439-95-4

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1374

    Calcium

    7440-70-2

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1375

    Sodium

    7440-23-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/l

    1393

    Fer

    7439-89-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    µg/l

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    1µg/l

    1399

    Chlore total (*)

    Eau brute

    Laboratoire

    -

    -

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    14265-44-2

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,02

    mg/l

    1841

    Carbone organique

    Eau brute

    Laboratoire

    0.3

    mg/l

    7073

    Fluorure

    16984-48-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,1

    mg/l

    (*) Uniquement si chloration à la crépine

    Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS soumis à aucunes pressions et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

    Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres suivants, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Ni, Zn. (3)

    Tableau 55 : liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    Optionnel

    pour les DOM

    A

    B

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    Triazines et métabolites

    x

    1108

    Atrazine déséthyl

    6190-65-4

    Triazines et métabolites

    x

    1109

    Atrazine déisopropyl

    1007-28-9

    Triazines et métabolites

    x

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1177

    Diuron

    330-54-1

    Urées et métabolites

    x

    1221

    Métolachlore

    51218-45-2

    Organochlorés

    x

    1263

    Simazine

    122-34-9

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1506

    Glyphosate

    1071-83-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1832

    2-hydroxy atrazine

    2163-68-0

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1907

    AMPA

    1066-51-9

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1958

    4-nonylphenols ramifiés

    84852-15-3

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    x

    2766

    Bisphenol A

    80-05-7

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    x

    x

    5347

    Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) (*)

    335-67-1

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6561

    Perfluorooctane sulfonate (PFOS) (*)

    45298-90-6

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    x

    6616

    Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

    117-81-7

    Phtalates

    x

    x

    6853

    Metolachlor OXA

    152019-73-3

    Organochlorés

    x

    6854

    Metolachlor ESA

    171118-09-5

    Organochlorés

    x

    5977

    Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) (*)

    375-85-9

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    5978

    Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) (*)

    307-24-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6550

    Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) (*)

    335-77-3

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    x

    6660

    Tolyltriazole

    29385-43-1

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    6830

    Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) (*)

    355-46-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    7543

    Benzotriazole

    95-14-7

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km

    (3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

    2.2. Analyse photographique

    Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    2.2.1 Substances communes métropole et DOM

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/ métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752) qui sont à analyser sur eau filtrée.

    Tableau 56 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1122

    Bromoforme

    75-25-2

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    x

    x

    1135

    Chloroforme

    67-66-3

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1141

    2,4-D

    94-75-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1158

    Dibromochloromethane

    124-48-1

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1167

    Dichloromonobromométhane

    75-27-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1185

    Fénarimol

    60168-88-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    x

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    x

    1212

    2,4-MCPA

    94-74-6

    Urées et métabolites

    x

    1228

    Monuron

    150-68-5

    Urées et métabolites

    x

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    Triazines et métabolites

    x

    1362

    Bore

    7440-42-8

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1382

    Plomb

    7439-92-1

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1386

    Nickel

    7440-02-0

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1387

    Mercure

    7439-97-6

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1388

    Cadmium

    7440-43-9

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1390

    Cyanures totaux

    57-12-5

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1462

    n-Butyl Phtalate (DBP)

    84-74-2

    Phtalates

    x

    1666

    Oxadixyl

    77732-09-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    Organochlorés

    x

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1752

    Chlorates

    14866-68-3

    Autres éléments minéraux

    x

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    x

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1924

    Butyl benzyl phtalate (BBP)

    85-68-7

    Phtalates

    x

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1954

    Terbuthylazine hydroxy

    66753-07-9

    Triazines et métabolites

    x

    1965

    asulame

    3337-71-1

    Carbamates

    x

    2011

    2,6-Dichlorobenzamide

    2008-58-4

    Divers (autres organiques)

    x

    2013

    Anthraquinone

    84-65-1

    Anilines et dérivés

    x

    2051

    Terbumeton désethyl

    30125-64-5

    Triazines et métabolites

    x

    2773

    Diméthylamine

    124-40-3

    Divers (autres organiques)

    x

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5349

    Diclofenac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    x

    5350

    Ibuprofene

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    x

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5354

    Paracetamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    x

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    x

    6505

    Bromure

    24959-67-9

    Autres éléments minéraux

    x

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6540

    Ciprofloxacine

    85721-33-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6618

    Galaxolide

    1222-05-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6725

    Carbamazepine epoxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6731

    Metronidazole

    443-48-1

    Divers (autres organiques)

    x

    7012

    2-Hydroxy Ibuprofen

    51146-55-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1738

    Dibromoacétonitrile

    3252-43-5

    Divers (autres organiques)

    x

    2629

    Ethynyl estradiol

    57-63-6

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    5400

    Norethindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    5424

    Sotalol

    3930-20-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6519

    Cafeine

    58-08-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6735

    Acide acetylsalicylique

    50-78-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6856

    Acetochlor ESA

    187022-11-3

    Organochlorés

    x

    6862

    Acetochlor OXA

    194992-44-4

    Divers (autres organiques)

    x

    7007

    Hydrocarbures dissous

    Divers (autres organiques)

    x

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2.2.2 Substances complémentaires pour la métropole

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.

    Tableau 57 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    A

    B

    1082

    Benzo (a) anthracène

    56-55-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1092

    Prosulfocarbe

    52888-80-9

    Carbamates

    x

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    Organochlorés

    x

    1116

    Benzo (b) fluoranthène

    205-99-2

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1133

    Chloridazone

    1698-60-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    Urées et métabolites

    x

    1139

    Cymoxanil

    57966-95-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1150

    Déméton-O

    298-03-3

    Organophosphorés

    x

    1169

    Dichlorprop

    120-36-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    x

    1176

    Dinoterbe

    1420-07-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    Organochlorés

    x

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    Organochlorés

    x

    1184

    Ethofumésate

    26225-79-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1191

    Fluoranthène (*)

    206-44-0

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1197

    Heptachlore

    76-44-8

    Organochlorés

    x

    1204

    Indéno (1,2,3-cd) pyrène

    193-39-5

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    Urées et métabolites

    x

    1215

    Métamitrone

    41394-05-2

    Triazines et métabolites

    x

    1225

    Métribuzine

    21087-64-9

    Triazines et métabolites

    x

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    x

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    x

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1278

    Toluene

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    x

    1284

    Trichloroéthane-1,1,1

    71-55-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1288

    Triclopyr

    55335-06-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    x

    1403

    Diméthomorphe

    110488-70-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1432

    Pyriméthanil

    53112-28-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1453

    Acénaphtène (*)

    83-32-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1456

    Dichloroéthylène-1,2 cis

    156-59-2

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1474

    Chlorprophame

    101-21-3

    Carbamates

    x

    1476

    Chrysène (*)

    218-01-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    x

    1487

    Dichloropropène-1,3

    542-75-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1517

    Naphtalène (*)

    91-20-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1519

    Napropamide

    15299-99-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1524

    Phénanthrène

    85-01-8

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    x

    1537

    Pyrène (*)

    129-00-0

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1618

    Méthyl-2-Naphtalène (*)

    91-57-6

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1621

    Dibenzo (a, h) anthracène (*)

    53-70-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1623

    Fluorène (*)

    86-73-7

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1662

    Sulcotrione

    99105-77-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1680

    Cyproconazole

    94361-06-5

    Triazines et métabolites

    x

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1694

    Tébuconazole

    107534-96-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1708

    Piclorame

    1918-02-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    x

    1763

    Ethidimuron

    30043-49-3

    Urées et métabolites

    x

    1765

    Fluroxypyr

    69377-81-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1797

    Metsulfuron méthyle

    74223-64-6

    Urées et métabolites

    x

    1879

    Metconazole

    125116-23-6

    Triazines et métabolites

    x

    1913

    Thifensulfuron méthyl

    79277-27-3

    Urées et métabolites

    x

    1940

    Thiafluamide

    142459-58-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1959

    4-tert-Octylphenol

    140-66-9

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    1969

    mepiquat

    15302-91-7

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    2008

    Flurtamone

    96525-23-4

    Divers (autres organiques)

    x

    2017

    Clomazone

    81777-89-1

    Divers (autres organiques)

    x

    2045

    Terbuthylazine désethyl

    30125-63-4

    Triazines et métabolites

    x

    2076

    Mésotrione

    104206-82-8

    Aldéhydes et cétones

    x

    2085

    Sulfosulfuron

    141776-32-1

    Urées et métabolites

    x

    2087

    Quinmerac

    90717-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    2096

    Trinexapac-ethyl

    95266-40-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2534

    Prosulfuron

    94125-34-5

    Urées et métabolites

    x

    2546

    Dimétachlore

    50563-36-5

    Organochlorés

    x

    2563

    Iodosulfuron-methyl

    185119-76-0

    Urées et métabolites

    x

    2566

    1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

    3268-87-9

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2575

    1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)

    35822-46-9

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2578

    mesosulfuron-methyl

    208465-21-8

    Urées et métabolites

    x

    2596

    1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)

    67562-39-4

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2597

    1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane

    55673-89-7

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2744

    Fosthiazate

    98886-44-3

    Organophosphorés

    x

    2806

    Foramsulfuron

    173159-57-4

    Urées et métabolites

    x

    2810

    Florasulam

    145701-23-1

    Triazines et métabolites

    x

    2915

    pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)

    189084-64-8

    PBDE et PBB

    x

    2916

    Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)

    60348-60-9

    PBDE et PBB

    x

    2986

    Imazamox

    114311-32-9

    Divers (autres organiques)

    x

    5248

    Octachlorodibenzofuranne

    39001-02-0

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    5299

    N-Butylbenzene sulfonamide

    3622-84-2

    Benzène et dérivés

    x

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5597

    Daminozide

    1596-84-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6390

    Thiamethoxam

    153719-23-4

    Divers (autres organiques)

    x

    6522

    Erythromycine

    114-07-8

    Divers (autres organiques)

    x

    6720

    Tramadol

    27203-92-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6800

    Alachlor ESA

    142363-53-9

    Organochlorés

    x

    1699

    Diquat

    2764-72-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1816

    Fosetyl

    15845-66-6

    Divers (autres organiques)

    x

    2929

    Dichlormide

    37764-25-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2978

    Clethodim

    99129-21-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5554

    Chlormequat

    7003-89-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5645

    Hydrazide maleique

    123-33-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6393

    Flonicamid

    158062-67-0

    Divers (autres organiques)

    x

    6520

    Cotinine

    486-56-6

    Divers (autres organiques)

    x

    6751

    1,7-Dimethylxanthine

    611-59-6

    Divers (autres organiques)

    x

    6855

    Alachlor OXA

    171262-17-2

    Organochlorés

    x

    7522

    Beflubutamide

    113614-08-7

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, les substances aux codes Sandre suivants sans surcoût : 1524,1458,1082,1116,1117,1115 et 1118

    (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911,2912,2919 et 2920

    (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562,2569,2571,2572,2573,2586,2588,2589,2591,2592,2593,2594,2597

    2.2.1 Substances complémentaires pour les DOM

    Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

    Tableau 58 : paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    A

    B

    1104

    Amétryne

    834-12-8

    Triazines et métabolites

    x

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1157

    Diazinon

    333-41-5

    Organophosphorés

    x

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    Organophosphorés

    x

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    Organochlorés

    x

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta (*)

    319-85-7

    Organochlorés

    x

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta (*)

    319-86-8

    Organochlorés

    x

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma (*)

    58-89-9

    Organochlorés

    x

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    Autres phénols

    x

    1257

    Propiconazole

    60207-90-1

    Triazines et métabolites

    x

    1263

    Simazine

    122-34-9

    Triazines et métabolites

    x

    1280

    Triadiménol

    55219-65-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1515

    Métobromuron (*)

    3060-89-7

    Urées et métabolites

    x

    1540

    Chlorpyriphos-méthyl

    5598-13-0

    Organophosphorés

    x

    1673

    Hexazinone

    51235-04-2

    Triazines et métabolites

    x

    1686

    Bromacil

    314-40-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1704

    Imazalil

    35554-44-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1748

    Heptachlore époxyde exo cis

    1024-57-3

    Organochlorés

    x

    1749

    Heptachlore époxyde endo trans

    28044-83-9

    Organochlorés

    x

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    x

    1832

    2-hydroxy atrazine

    2163-68-0

    Triazines et métabolites

    x

    1866

    Chlordécone (*)

    143-50-0

    Organochlorés

    x

    1905

    Difénoconazole

    119446-68-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1958

    4-nonylphenols ramifiés

    84852-15-3

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2009

    Fipronil

    120068-37-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2847

    Didemethylisoproturon

    56046-17-4

    Urées et métabolites

    x

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    x

    6260

    1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole

    120068-36-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6577

    Chlordecone-5b-hydro (*)

    53308-47-7

    Organochlorés

    x

    6616

    Di (2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

    117-81-7

    Phtalates

    x

    7494

    Dioctylétain cation

    60004-29-7

    Divers (autres organiques)

    x

    6550

    Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)

    335-77-3

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6660

    Tolyltriazole

    29385-43-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6824

    N, N-Dimethyl-N'-p-tolylsulphamide

    66840-71-9

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Paramètres optionnels à La Réunion

    2.3. Analyse intermédiaire

    En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

    Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/ métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

    Tableau 59 : paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    Code Sandre

    Paramètre

    Code CAS

    Famille chimique

    Liste

    Optionnel

    pour les DOM

    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    x

    x

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    Urées et métabolites

    x

    x

    1141

    2,4-D

    94-75-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    x

    x

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    x

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    x

    1212

    2,4-MCPA

    94-74-6

    Urées et métabolites

    x

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    x

    x

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1278

    Toluene

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    x

    x

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1390

    Cyanures totaux

    57-12-5

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux/ métalloïdes

    x

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1462

    n-Butyl Phtalate (DBP)

    84-74-2

    Phtalates

    x

    1474

    Chlorprophame

    101-21-3

    Carbamates

    x

    x

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    x

    x

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    x

    x

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    Organochlorés

    x

    1694

    Tébuconazole

    107534-96-3

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    x

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1924

    Butyl benzyl phtalate (BBP)

    85-68-7

    Phtalates

    x

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    Divers (autres organiques)

    x

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5349

    Diclofenac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    x

    5350

    Ibuprofene

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    x

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5354

    Paracetamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    x

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    x

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6725

    Carbamazepine epoxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    x

    5400

    Norethindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    x

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    3. Fréquences

    Tableau 60 : fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines


    Paramètres contrôlés

    Nombre d'année de suivi

    par SDAGE

    Fréquence des contrôles par année

    Sites concernés

    Les substances de l'analyse régulière

    Liste A : 6

    Liste B : 3 (*)

    1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Tous

    Les substances de l'analyse intermédiaire

    Liste A : 2

    Liste B : 1 (*)

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Les substances de l'analyse photographique

    Liste A : 1

    Liste B : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)

    Tous

    (*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION

    POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

    Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

    Ainsi, les masses d'eau sont suivies :

    -soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

    -soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

    Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

    -Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

    Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

    Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.

    -Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

    Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

    En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

    1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

    2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

    1. Principes généraux

    La règle générale est d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions.

    Ceci correspond :

    -pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;

    Et/ ou

    -pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

    Le suivi du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

    1.1. Sélection des éléments de qualité et paramètres

    Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

    Après la mise en œuvre des mesures et dans un délai compatible avec la réalisation de leurs effets sur le milieu, le suivi porte d'abord, préférentiellement, sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés dans un second temps lorsqu'une amélioration de ces éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques est constatée.

    L'évaluation du retour au bon état écologique et/ ou chimique, ou au bon potentiel écologique, s'effectue :

    -avec l'ensemble des éléments de qualité qui servent à évaluer cet état, dans le type considéré, conformément aux modalités définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. C'est-à-dire sur la base de données issues de suivis directs menés dans le cadre des contrôles opérationnels (pour les éléments les plus sensibles sélectionnés ci-dessus) et de données mesurées, extrapolées, modélisées ou expertisées (pour les éléments non sensibles aux pressions à l'origine du risques) ;

    -sur la base de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux.

    Les paramètres morphologiques définis pertinents par avis d'expert, sensible (s) aux pressions à l'origine du RNAOE, pourront ainsi être caractérisés en retenant préférentiellement les protocoles des méthodes existantes telles que CARHYCE ou AURAH-CE. Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.

    Guide de référence :

    -AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l'hydromorphologie des cours d'eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied. 56 p.

    -ONEMA 2013. Protocole d'audit rapide de l'hydromorphologie des cours d'eau (AURAH-CE). Guide, 46 p.

    1.2. Sélection des fréquences

    La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.

    Tableau 61 : fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface


    COURS D'EAU

    PLAN D'EAU

    EAUX DE TRANSITION

    EAUX CÔTIÈRES

    Biologique

    Phytoplancton

    2 fois par an tous les ans (*)

    4 fois par an tous les 3 ans (*)

    6 mois

    6 mois

    Autre flore aquatique

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Macro-invertébrés

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Poissons

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Hydromorphologique

    Continuité

    6 ans

    Hydrologie

    Continu

    1 mois

    Morphologie

    6 ans

    6 ans

    6 ans

    6 ans

    Physico-chimique

    Température

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Bilan d'oxygène

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Salinité

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    Nutriments

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Etat d'acidification

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    Autres polluants

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Substances prioritaires

    1 mois

    4 fois par an tous les 3 ans

    1 mois

    1 mois

    (*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)

    Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

    Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

    Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle seront accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Ainsi, pour constater le retour au bon état la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnelle sera identique à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

    Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adaptée (e. g fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

    2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

    Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

    Eaux côtières (toutes façades)

    Tableau 62 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières


    Type de pression

    Paramètres et éléments de qualité à suivre

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques (ATL) :

    -flux de nutriments

    -suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau

    -suivi estival de l'oxygène dissous

    Eléments biologiques :

    -phytoplancton ou macroalgues

    Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

    Eléments chimiques :

    substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

    Eléments biologiques :

    Tous les éléments pertinents du type

    Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

    Eléments hydromorphologiques :

    Inventaire et surface des emprises

    Éléments biologiques :

    -en fonction de l'habitat détruit (ATL)

    -herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)

    Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

    Eléments biologiques :

    -angiospermes et invertébrés (ATL)

    -herbiers : surveillance microsurfacique (MED)

    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    Activités de dragage, clapage ou rejets :

    enjeu turbidité et transport de micropolluants

    Eléments physico-chimiques :

    turbidité

    Eléments chimiques :

    substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinent (s)

    Eléments biologiques :

    macrophytes ou invertébrés

    Piétinement

    Eléments biologiques :

    macrophytes

    2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

    Tableau 63 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)


    Type de pression

    Paramètres et éléments de qualité à suivre

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques :

    bilan d'oxygène, nutriments

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)

    Rejets de micropolluants d'origi ne ponctuelle ou diffuse

    Paramètres chimiques :

    substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

    Eléments biologiques :

    tous

    Dégradation thermique

    Eléments physico-chimiques :

    température, oxygène

    Eléments biologiques :

    tous

    Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

    Eléments hydromorphologiques :

    -quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements

    -indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)

    Eléments biologiques :

    tous

    Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

    Eléments hydromorphologiques :

    -indicateurs d'altérations morphologiques

    Eléments physico-chimiques :

    oxygène, turbidité

    Eléments biologiques :

    -poissons et invertébrés

    Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)

    Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments

    Eléments physico-chimiques : turbidité

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés benthiques, ou poissons

    Erosion des sols, colmatage

    Eléments hydromorphologiques :

    à définir

    Eléments physico-chimiques :

    turbidité

    Eléments biologiques :

    macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons

    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

    Tableau 64 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)


    Type de pression

    Paramètres et éléments de qualité à suivre

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques :

    oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total

    Eléments biologiques :

    phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés

    Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

    Eléments chimiques :

    substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique

    Eléments biologiques :

    macrophytes (pesticides)

    Pressions sur l'hydromorphologie

    Eléments hydromorphologiques :

    à préciser ultérieurement

    Eléments biologiques :

    macrophytes principalement

    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.4. Cours d'eau

    Tableau 65 : paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau


    Type de pression

    Paramètres et éléments de qualité à suivre

    Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

    Eléments physico-chimiques :

    bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau

    Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

    Paramètres :

    substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés

    Pollution par acidification

    Eléments physico-chimiques :

    acidification

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés

    Dégradation thermique

    Eléments physico-chimiques :

    température

    Eléments biologiques :

    diatomées ou macrophytes

    Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

    Eléments hydromorphologiques :

    quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés ou poissons

    Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

    Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

    Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)

    Eléments hydromorphologiques :

    indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés ou poissons

    Erosion des sols

    Eléments hydromorphologiques :

    colmatage

    Eléments biologiques :

    macro-invertébrés ou poissons

    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.5. Plans d'eau

    Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

    Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.

    Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.

    Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

    Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME
    DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES

    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

    Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

    1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

    2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

    FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

    Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

    a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

    b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

    c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

    INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQUÊTE

    Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :

    -le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;

    -un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;

    -le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;

    -la date de démarrage et de fin des suivis ;

    -les fréquences de contrôles ;

    -les éléments de qualité suivis.

    OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RRP DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE

    1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole

    En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façons à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.

    Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.

    Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.

    La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.

    En 2017-2018, la DEB et l'AFB ont lancé un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs du bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.

    2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole

    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

    Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :

    -que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;

    -que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.

    Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagé par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

    La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux départements d'outre-mer.

    3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

    Les éléments de description concernent exclusivement les pressions anthropiques qui s'exercent sur les milieux.

    La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

    Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :

    -le bassin versant amont du site ;

    -le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;

    -le site proprement dit (station de mesure).

    Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

    PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU



    1. Paramètres et fréquences

    Tableau 66 : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


    Eléments suivis

    Nombre d'années de suivi

    par SDAGE

    Fréquence des contrôles par année

    Sites concernés

    HYDROMORPOLOGIE3

    Morphologie

    1

    12

    Tous

    Continuité de la rivière

    1

    12

    Tous

    Hydrologie

    6

    Données hydrologiques mesurées ou modélisées

    Tous

    BIOLOGIE

    Poissons

    6

    1

    Tous1

    Invertébrés

    6

    1

    Tous1

    Phytoplancton

    6

    4

    Tous1

    Diatomées

    6

    1

    Tous1

    Macrophytes

    6

    1

    Tous1

    PHYSICO-CHIMIE3

    Paramètres physico-chimiques des groupes 14,2 et 2 bis

    6

    6

    Tous

    Paramètres physico-chimiques du groupe 3

    6

    2

    Tous

    Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

    2

    1

    Tous

    Thermie Pression

    6

    continu

    Tous

    SUIVIS COMPLEMENTAIRES

    Pression (fiche pressions)

    1

    1

    Tous

    1 Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I).

    2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    3 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV de l'arrêté surveillance.

    4 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

    2. Suivi de l'hydromorphologie

    Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

    L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) du présent arrêté.

    3. Suivi physico-chimique

    Limites de quantification (LQ)

    Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

    Tableau 67 : limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


    Code Sandre

    Paramètre

    LQ

    Pour les eaux douces

    1319

    Azote total Kjeldahl

    0,05 mg/ l

    sur eau brute

    1335

    Ammonium

    0,005 mg/ l

    sur eau filtrée

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    0,015 mg/ l

    sur eau filtrée

    4. Suivis complémentaires des sites RRP

    Pressions anthropiques

    Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.

    Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.

    Substances

    Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le 3ème cycle DCE.

    Le suivi des substances sur le RRP sera effectué à raison d'une campagne par cycle, selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance. Les substances prioritaires, les PSEE ainsi que les substances pertinentes à surveiller seront analysées a minima à raison d'une campagne par cycle selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 46).

    La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les polluants spécifiques.


Fait à Paris, le 25 janvier 2010.


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,

de l'énergie, du développement durable et de la mer,

en charge des technologies vertes

et des négociations sur le climat,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'eau et de la biodiversité :

Le directeur adjoint de l'eau

et de la biodiversité,

J.-C. Vial

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Houssin