Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement




Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

NOR: DEVO1001031A
Version consolidée au 19 novembre 2017


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la ministre de la santé et des sports,
Vu la convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la mer Méditerranée, signée à Barcelone le 7 février 1976 et amendée le 10 juin 1995, ratifiée le 11 mars 1978 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par les décrets n° 78-1000 du 29 septembre 1978 et n° 2004-958 du 2 septembre 2004 ;
Vu le protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique, signé à Athènes le 17 mai 1980, ratifié le 13 juillet 1982 et publié par le décret n° 85-65 du 16 janvier 1985 ;
Vu la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est, signée à Paris le 22 septembre 1992, ratifiée le 25 mars 1998 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 2000-830 du 24 août 2000 ;
Vu la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes, signée à Carthagène le 24 mars 1983, ratifiée le 13 novembre 1983 et publiée dans sa version authentique, en langue française, par le décret n° 87-125 du 19 février 1987 ;
Vu la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, faite à Helsinki le 17 mars 1992, publiée par le décret n° 98-911 du 5 octobre 1998, notamment son article 4, ainsi que les accords multilatéraux pour la protection du Rhin, de la Moselle-Sarre, de la Meuse, de l'Escaut et du lac Léman ;
Vu le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement, modifié par le règlement CE n° 933/1999 du Conseil du 29 avril 1999 ;
Vu la directive 78/659/CEE du Conseil du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;
Vu la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu la directive 79/923/CEE du Conseil du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles ;
Vu la directive 80/68/CEE du Conseil du 17 décembre 1979 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses ;
Vu la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires ;
Vu la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles ;
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ;
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau ;
Vu la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ;
Vu la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté ;
Vu la directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution ;
Vu la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ;
Vu la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 124-7, L. 211-2, L. 212-1, L. 212-2-2, L. 213-2, L. 214-3, L. 564-1, L. 564-2, L. 564-3, D. 211-10 et D. 211-11, R. 211-11-1 à R. 211-11-3, R. 211-14, R. 211-71 à R. 211-74, R. 211-75 à R. 211-79, R. 212-3, R. 212-4, R. 212-9, R. 212-22, R. 213-12-2, D. 213-12-2-1, R. 213-13 à R. 213-16, R. 414-3 à R. 414-7 et R. 512-1 à R. 512-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-4, L. 1321-5, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-19 et R.*1321-21 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2224-8, R. 2224-10, R. 2224-15 et R. 2224-17 ;
Vu l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1991 portant application de l'article 2 du décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d'eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales et portant modalités administratives d'information de la Commission des Communautés européennes ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement ;
Vu l'arrêté du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrêtent :

I. - Un programme de surveillance de l'état des eaux est établi en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement pour chaque bassin ou groupement de bassins défini par l'arrêté du 16 mai 2005 susvisé, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état de ses eaux.
II. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Il est établi sur la base des analyses des caractéristiques des bassins et des incidences des activités humaines effectuées en application du point I de ce même article et sur la base du registre des zones protégées élaboré en application de l'article R. 212-4 du même code.
III. - Ce programme est conçu afin de permettre la classification des masses d'eau conformément aux dispositions des articles R. 212-10, 11, 12 et 18 du même code ainsi que pour répondre aux objectifs de ses composantes.
IV. - Ce programme est composé :
1° D'un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau, défini à l'article 3 ci-dessous ;
2° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface, défini à l'article 4 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
3° D'un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, défini à l'article 5 ci-dessous ;
4° D'un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 6 ci-dessous ;
5° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface, défini à l'article 7 ci-dessous, et de ses sous-programmes ;
6° D'un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines, défini à l'article 8 ci-dessous ;
7° D'un programme de contrôles d'enquête, défini à l'article 9 ci-dessous ;
8° Des contrôles effectués dans les zones inscrites au registre des zones protégées, définis à l'article 10 ci-dessous, y compris les contrôles additionnels requis pour les captages d'eau de surface et les masses d'eau comprenant des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces.
V. - Le programme de surveillance de l'état des eaux contribue au système d'information sur l'eau mentionné à l'article R. 213-16 du code de l'environnement.

VI. - En appui au programme de surveillance, un réseau de référence pérenne des cours d'eau, défini à l'article 11 ci-dessous, est mis en œuvre.

VII. - Au titre du présent arrêté, le terme "site d'évaluation" fait référence au lieu situé sur une masse d'eau regroupant des points de contrôle sur lesquels sont effectuées des opérations de contrôle sur une période donnée, afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques.

I. - Pour chacune de ses composantes mentionnées aux points 1 à 6 du IV de l'article 1er ci-dessus, le programme de surveillance de l'état des eaux présente les informations suivantes :
1° La méthode générale employée pour la détermination des sites d'évaluation , des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, des fréquences des contrôles et des méthodes de contrôle ;
2° Une carte des sites d'évaluation ;
3° Une table de synthèse présentant, pour chaque élément de qualité, paramètre ou groupe de paramètres, le nombre de sites d'évaluation, la fréquence des contrôles ainsi que les estimations du niveau de confiance et de précision des résultats fournis par le programme de surveillance ;
4° Pour les bassins inclus dans un bassin ou groupement de bassins international, la mention des organes de coordination et, le cas échéant, des autorités étrangères compétentes et les dispositions prises pour assurer la coordination du programme de surveillance.
II. - Le programme de surveillance de l'état des eaux présente également les principes de mise en œuvre du programme de contrôles d'enquête défini à l'article 9 ci-dessous.

I. - Un programme de suivi quantitatif des cours d'eau et des plans d'eau est établi :
1° Afin de :
a) Déterminer le volume et le niveau d'eau ou son débit dans la mesure pertinente pour l'état ou le potentiel écologique et l'état chimique ;
b) Contribuer au programme de contrôles opérationnels des eaux de surface définis à l'article 7 ci-dessous et portant sur le volume et le niveau ou le débit ;
c) Evaluer la charge de pollution transférée dans les masses d'eau frontalières et l'environnement marin.
2° Et plus généralement en matière de gestion de la ressource afin de :
a) Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
b) Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74 et vérifier le respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ;
c) Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
d) Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état des eaux de surface portant sur l'état écologique et chimique et le potentiel écologique est établi, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° De compléter et valider la procédure d'analyse des incidences des activités humaines ;
2° De concevoir de manière efficace et valable les futurs programmes de surveillance ;
3° D'évaluer les changements à long terme des conditions naturelles et les changements à long terme résultant d'une importante activité humaine.
II. - Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1 ci-dessus.
III. - Les sites d'évaluation sont choisis afin de refléter l'état général des eaux de surface et comprennent notamment des sites :
1° Où le débit d'eau est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les points de rivières importantes dont la taille du bassin versant est supérieure à 2 500 km² ;
2° Où le volume d'eau concerné est représentatif du bassin ou groupement de bassins, y compris les grands lacs et réservoirs ;
3° D'importantes masses d'eau frontalières ;
4° Nécessaires pour évaluer la charge de pollution transférée dans le milieu marin ou le territoire d'un autre Etat ;
5° Identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE modifiée sur les échanges d'informations.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état des eaux de surface.

Pour les eaux de surface continentales, les sites d'évaluation sont choisis conformément aux modalités définies à l'annexe V au présent arrêté.

IV. - Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.


V. - Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe IV au présent arrêté.
VI. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences différentes ou portant sur d'autres paramètres ou d'autres sites d'évaluation, afin notamment de :
1° Satisfaire à des obligations de surveillance, en application d'engagements internationaux ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrates d'origine agricole établi par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

I.-Un programme de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines, est établi afin de :
1° Fournir une estimation fiable de l'état quantitatif de toutes les masses d'eau ou groupes de masses d'eau souterraine, y compris une évaluation fiable des ressources disponibles en eau souterraine, compte tenu des variations à court et long terme des recharges ;
2° Evaluer l'incidence des prélèvements et des rejets sur le niveau de l'eau souterraine, pour les masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
3° Pour les masses d'eau souterraine dont l'eau traverse la frontière d'un autre Etat, évaluer la direction et le débit à travers la frontière.
II.-Les paramètres contrôlés sont le niveau piézométrique de la masse d'eau ou le débit dans le cas d'une source ou d'une rivière. La densité et la fréquence de surveillance doivent être suffisantes pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de chaque masse d'eau compte tenu des variations à court et long terme des recharges et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. La sélection des sites doit reposer sur les caractéristiques hydrogéologiques et hydrodynamiques ainsi que sur les pressions qui s'exercent sur la masse d'eau. Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VII-1 au présent arrêté. Des adaptations de ces valeurs guides peuvent localement être faites à condition que la densité des points de surveillance soit suffisante pour évaluer le niveau de l'eau et l'état quantitatif de la masse d'eau considérée compte tenu des variations à court et long terme de la recharge et pour notamment répondre aux points 2° et 3° du I. En fonction du type d'aquifère considéré, la fréquence des contrôles ne doit pas être inférieure à celle mentionnée dans l'annexe VII-2 au présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines.

III.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées, afin notamment de :
1° Prévenir, prévoir et suivre les situations de sécheresse et d'inondation ;
2° Suivre l'état quantitatif des zones de répartition des eaux définies par les articles R. 211-71 à R. 211-74, et s'assurer du respect des objectifs de quantité fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ;
4° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET).

I. - Un programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines est établi pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux afin de :
1° Compléter et valider la procédure d'analyse d'incidence des activités humaines réalisée en application de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
2° Fournir des informations pour l'évaluation des tendances à long terme dues aux changements des conditions naturelles et aux activités humaines ;
3° Spécifier les contrôles opérationnels et les futurs programmes de surveillance.
II. - Des sites d'évaluation doivent être choisis en nombre suffisant pour les masses d'eau recensées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et pour les masses d'eau qui traversent la frontière d'un autre Etat.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle de surveillance (RCS) de l'état chimique des eaux souterraines.

III. - Les valeurs guides de densités minimales pour les sites de surveillance en fonction de la typologie des masses d'eau sont données dans l'annexe VIII-1 au présent arrêté.

Les paramètres ou groupe de paramètres contrôlés et la fréquence minimale des contrôles sont définis à l'annexe VIII-2 au présent arrêté.

Les masses d'eau identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions.

Les masses d'eau situées à la frontière avec un autre Etat sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont pertinents pour la protection de tous les usages possibles de l'eau souterraine.

Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

IV. - En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites d'évaluation à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres afin notamment de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement ;
3° Fournir des données conformément aux spécifications du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement.

I.-Un programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface est entrepris, pour chaque période couverte par un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, afin :
1° D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° D'évaluer le changement de l'état de ces masses d'eau consécutif au programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.

II.-Il est composé d'un sous-programme pour chaque catégorie d'eau de surface mentionnée au III de l'article 1er ci-dessus.

III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés, le nombre d'années de suivi et la fréquence des contrôles par année de suivi sont définis à l'annexe VI au présent arrêté, complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface, par l'annexe II au présent arrêté indiquant les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique et par l'annexe III au présent arrêté indiquant les substances pertinentes à surveiller ainsi que les limites de quantifications cibles associées.


IV.-Les méthodes utilisées pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont conformes aux préconisations mentionnées à l'annexe V au présent arrêté.

V.-Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe IX du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état des eaux de surface.

VI.-Les paramètres contrôlés et la fréquence des contrôles sont déterminés, selon le type des pressions, conformément à l'annexe X du présent arrêté.

VII.-La conception des contrôles opérationnels doit être achevée au moins un an avant la mise en application du programme de mesures.

Le programme de contrôles opérationnels de l'état des eaux de surface peut être modifié durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux compte tenu des résultats de la surveillance, des informations obtenues dans le cadre de l'identification des pressions et de leurs incidences, notamment pour permettre une réduction de la fréquence des contrôles lorsqu'une incidence se révèle non significative ou que la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.

Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les éléments de qualité concernés par la dérogation.

VIII.-En complément de ce programme, des contrôles peuvent être effectués sur certains sites à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant sur d'autres sites, afin notamment de :
1° Contrôler, dans les masses d'eau littorales, les effets des activités humaines ou des apports naturels sur la qualité du milieu marin, conformément aux conventions internationales susvisées ;
2° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par le III de l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
3° Contribuer à s'assurer du respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

I. - Un programme de contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines est établi afin :
1° De déterminer l'état chimique des masses d'eau souterraine ou groupes de masses d'eau souterraine identifiées, en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
2° De déterminer toute tendance à la hausse à long terme de la concentration de tout polluant résultant d'activités humaines ;
3° D'évaluer l'efficacité du programme de mesures prescrit par l'article L. 212-2-1 du code de l'environnement.
II. - Les sites d'évaluation sont déterminés conformément à l'annexe XI du présent arrêté.

L'ensemble de ces sites d'évaluation forment le réseau de contrôle opérationnel (RCO) de l'état chimique des eaux souterraines.

III. - Les paramètres contrôlés sont indicatifs de l'incidence des pressions.

IV. - Les contrôles opérationnels sont effectués durant les périodes situées entre les programmes de contrôle de surveillance et de la nature de la pression. Ils sont effectués selon les fréquences définies à l'annexe XII au présent arrêté, en fonction des caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau.
Ils peuvent être adaptés, complétés ou interrompus en fonction des résultats, notamment lorsque l'objectif fixé par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est atteint ou lorsque la pression en cause est éliminée. Le préfet coordonnateur de bassin informe le comité de bassin de ces modifications.
Dans le cas d'un objectif dérogatoire, les contrôles opérationnels sont maintenus pour les paramètres concernés par la dérogation.

V. - En complément de ce programme, il peut être procédé à des contrôles sur certains sites du réseau national de surveillance à des fréquences plus élevées ou portant sur d'autres paramètres ou, le cas échéant, sur d'autres sites, afin, notamment, de :
1° Contribuer au programme de surveillance de la teneur des eaux en nitrate d'origine agricole prescrit par l'article R. 211-76 du code de l'environnement ;
2° Contribuer à vérifier le respect des prescriptions fixées par les arrêtés d'autorisation au titre du I de l'article L. 214-3 du code de l'environnement ou de l'article L. 512-1 du code de l'environnement.

Un programme de contrôles d'enquête est établi afin d'effectuer des contrôles sur des masses d'eau de surface dès que l'une des conditions suivantes le justifie :
1° La raison de tout excédent est inconnue ;
2° Le contrôle de surveillance indique que les objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ne seront vraisemblablement pas atteints pour une masse d'eau et qu'un contrôle opérationnel n'a pas encore été établi, ce afin de déterminer les raisons de non atteinte des objectifs ;
3° Pour déterminer l'ampleur et l'incidence de pollutions accidentelles.
Ces contrôles apportent les informations nécessaires à l'établissement d'un programme de mesures en vue de la réalisation des objectifs environnementaux et des mesures spécifiques nécessaires pour remédier aux effets d'une pollution accidentelle.

Les informations à recueillir sont définies à l'annexe XIII du présent arrêté.

I. ― Les captages d'eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m ³/ jour pour l'alimentation en eau potable font l'objet d'un programme d'analyses de la qualité de l'eau au titre des contrôles additionnels.
Ces contrôles additionnels sont inclus dans le contrôle sanitaire prévu par les articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique et précisé par l'arrêté du 21 janvier 2010 susvisé du ministre chargé de la santé pris en application de ces articles.
Il porte sur :
1° Toutes les substances prioritaires désignées en application de l'article R. 212-9 du code de l'environnement qui sont rejetées dans le bassin versant de la masse d'eau ;
2° Toutes les autres substances rejetées en quantités importantes qui sont susceptibles de modifier l'état de la masse d'eau et qui sont contrôlées en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
Pour ce programme d'analyses, les modalités de prélèvement d'échantillons d'eau, de réalisation des analyses et de prise en charge des frais correspondants sont conformes à celles du contrôle sanitaire et précisées aux articles R. 1321-19 et R*. 1321-21 du code de la santé publique.
II. ― Les masses d'eau qui comprennent des zones d'habitat et des zones de protection d'espèces sont incluses dans le programme de contrôles opérationnels si elles sont identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement en application du I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement. Les contrôles sont effectués pour évaluer l'ampleur et l'incidence de toutes les pressions importantes pertinentes exercées sur ces masses et, le cas échéant, pour évaluer leur changement d'état consécutif au programme de mesures. Les contrôles se poursuivent jusqu'à ce que les zones soient conformes aux exigences relatives à l'eau prévues par la législation qui les désigne comme telles et qu'elles répondent aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Ces contrôles constituent des contrôles additionnels.
III. ― Pour l'ensemble des zones inscrites au registre des zones protégées, le programme de surveillance est complété par les contrôles sur l'eau prévus par la réglementation sur la base de laquelle la zone protégée a été établie.

Article 11 (transféré) En savoir plus sur cet article...

I.-Un programme de suivi du réseau de référence pérenne est établi en métropole pour chaque type de cours d'eau, afin d'établir des conditions de référence caractéristiques des valeurs du très bon état écologique pour les éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique.

Les conditions de référence sont établies, avec un niveau de confiance suffisant, pour définir les limites de classes des éléments de qualité écologique.

Ces valeurs de référence sont actualisées tous les six ans pour prendre en compte les changements à long terme des conditions de référence, notamment les changements climatiques.

II.-Le choix des sites et la méthode de description des pressions anthropiques s'exerçant sur les sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau sont définis selon la méthodologie décrite à l'annexe XIV au présent arrêté.

III.-Les éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres contrôlés sont définis à l'annexe XV au présent arrêté complétée par l'annexe I au présent arrêté indiquant les éléments de qualité biologique pertinents par type d'eaux de surface.

Article 12 (transféré) En savoir plus sur cet article...

Les données descriptives du programme de surveillance et les observations produites par ce programme sont produites, conservées dans des bases de données et mises à disposition du public et pour le rapportage européen conformément au référentiel technique du système d'information sur l'eau, défini par l'article D. 213-12-2-1 du code de l'environnement.

Article 13 (transféré) En savoir plus sur cet article...

Le programme de surveillance est régulièrement mis à jour après consultation du comité de bassin.

Il est actualisé, a minima, trois mois après la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux prévue à l'article L. 212-2 du code de l'environnement.

Article 14 (transféré) En savoir plus sur cet article...


L'arrêté du préfet coordonnateur de bassin établissant ou mettant à jour le programme de surveillance de l'état des eaux mentionne l'adresse du site internet où le programme de surveillance est mis à la disposition du public et ses autres modalités de consultation.


La directrice de l'eau et de la biodiversité et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE


    L'élément de qualité "substances de l'état écologique" est pertinent pour tous les types de masse d'eau de surface, que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.

    Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsque qu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.

    La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.

    Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables à celle des catégories d'eau (cours d'eau où plan d'eau) de surface naturelle qui ressemble le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

    Les tableaux ci-dessous indiquent la pertinence des éléments de qualité biologiques de l'état écologique des eaux douces de surface par typologie comme décrit par l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l' article R. 212-3 du code de l'environnement .

    La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne "Sites concernés" des tableaux 34 et 35 de l'annexe VI.

    La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux littorales est précisée dans la colonne "Sites concernés" des tableaux 28 à 31 de l'annexe VI en ce qui concerne les eaux côtières et des tableaux 32 et 33 de l'annexe VI en ce qui concerne les eaux de transition.


    Tableau 1.-Invertébrés/cours d'eau de métropole




    Tableau 2.-Invertébrés/cours d'eau des DOM





    Tableau 3. - Diatomées/cours d'eau de métropole





    Tableau 4. - Diatomées/cours d'eau des DOM





    Tableau 5. - Phytoplancton/cours d'eau de métropole





    Tableau 5 bis. - Phytoplancton/cours d'eau des DOM





    Tableau 6. - Macrophytes/cours d'eau de métropole





    Tableau 7. - Poissons/cours d'eau de métropole





    Tableau 8. - Poissons/cours d'eau des DOM






    Tableau 9. - Macro-crustacés (DOM insulaires uniquement)





    Tableau 10. - Plans d'eau de métropole





    Tableau 11. - Plans d'eau des DOM




    Tableau 12. - Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord





    Tableau 13. - Eaux côtières de Méditerranée





    Tableau 14. - Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord





    Tableau 15. - Eaux de transition de Méditerranée



    Les tableaux ne sont pas reproduits vous pouvez les consulter à l'adresse suivante :

    http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150828&numTexte=6&pageDebut=15119&pageFin=15205

    SUBSTANCES DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE
    ET POLLUANTS SPÉCIFIQUES DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

    Tableau 16. - Substances de l'état chimique des eaux de surface

    Remarque : le tableau ci-dessous récapitule les codes SANDRE et les numéros CAS des substances de l'état chimique devant être surveillées dans les eaux de surface.

    CODE SANDRE

    PARAMÈTRE

    NUMÉRO CAS (1)

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    5

    Diphényléthers bromés

    2915

    BDE100

    189084-64-8

    2912

    BDE153

    68631-49-2

    2911

    BDE154

    207122-15-4

    2920

    BDE28

    41318-75-6

    2919

    BDE47

    5436-43-1

    2916

    BDE99

    60348-60-9

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    1181

    Endrine

    72-20-8

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    sans objet

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    12

    6616

    Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    14

    Endosulfan

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    15

    1191

    Fluoranthène

    206-44-0

    16

    1199

    Hexachlorobenzène

    118-74-1

    17

    1652

    Hexachlorobutadiène

    87-68-3

    18

    Hexachlorocyclohexane

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    21

    1387

    Mercure et ses composés

    7439-97-6

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    28

    Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

    sans objet

    1115

    Benzo (a) pyrène

    50-32-8

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    31

    Trichlorobenzène

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    34

    1172

    Dicofol

    115-32-2

    35

    6561

    Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)

    1763-23-1

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    37

    Dioxines et composés de type dioxine

    2566

    1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine

    3268-87-9

    2575

    1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine

    35822-46-9

    2596

    1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane

    67562-39-4

    2597

    1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane

    55673-89-7

    2571

    1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo [b, e] [1,4] dioxine

    39227-28-6

    2591

    1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane

    70648-26-9

    2592

    1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

    57117-44-9

    2572

    1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

    57653-85-7

    2594

    1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane

    72918-21-9

    2573

    1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine

    19408-74-3

    2588

    1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane

    57117-41-6

    2569

    1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine

    40321-76-4

    2593

    2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane

    60851-34-5

    2589

    2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane

    57117-31-4

    2586

    2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane

    51207-31-9

    2562

    2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine

    1746-01-6

    5248

    Octachlorodibenzofuranne

    39001-02-0

    1627

    PCB 105

    32598-14-4

    5433

    PCB 114

    74472-37-0

    1243

    PCB 118

    31508-00-6

    1089

    PCB 126

    57465-28-8

    2032

    PCB 156

    38380-08-4

    5435

    PCB 157

    69782-90-7

    5436

    PCB 167

    52663-72-6

    1090

    PCB 169

    32774-16-6

    1091

    PCB 77

    32598-13-3

    5432

    PCB 81

    70362-50-4

    5434

    PCB123

    65510-44-3

    5437

    PCB189

    39635-31-9

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    43

    Hexabromocyclododécane (HBCDD)

    6651

    Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-50-6

    6652

    Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-51-7

    6653

    Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD

    134237-52-8

    44

    Heptachlore et époxyde d'heptachlore

    1197

    Heptachlore

    76-44-8

    1748

    Heptachlore époxyde exo cis

    1024-57-3

    1749

    Heptachlore époxyde endo trans

    28044-83-9

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    (1) C. A. S. : Chemical Abstract Service.

    Tableau 17. - Polluants spécifiques de l'état écologique des eaux de surface

    CODE SANDRE

    NOM SUBSTANCE

    NUMÉRO
    CAS

    BASSINS OU GROUPEMENT DE BASSINS CONCERNÉS

    Adour-
    Garonne

    Artois-Picaridie

    Loire-bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée

    Corse

    Seine-Normandie

    Guadeloupe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réunion

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1882

    Nicosulfuron

    111991-09-4

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1667

    Oxadiazon

    19666-30-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1907

    AMPA

    1066-51-9

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1506

    Glyphosate

    1071-83-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    X

    1212

    2,4 MCPA

    94-74-6

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    X

    X

    X

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    X

    X

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    X

    1141

    2, 4D

    94-75-7

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    X

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    X

    1278

    Toluène

    108-88-3

    X

    1847

    Phosphate de tributyle

    126-73-8

    X

    X

    X

    1584

    Biphényle

    92-52-4

    X

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    X

    X

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    X

    X

    1694

    Tebuconazole

    107534-96-3

    X

    1474

    Chlorprophame

    107534-96-3

    X

    X

    X

    X

    1780

    Xylène

    1330-20-7

    X

    1234

    Pendiméthaline

    40487-42-1

    X

    X

    1209

    Linuron

    330-55-2

    X

    X

    X

    X

    X

    1866

    Chlordécone

    143-50-0

    X

    X

    1713

    Thiabendazole

    148-79-8

    X

    L'unique polluant spécifique de l'état écologique à surveiller en eaux littorales est le chlordécone. Celui-ci est à suivre uniquement en Guadeloupe et en Martinique.

    SUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE

    Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface.

    Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.

    Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

    Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.

    Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.

    Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B.

    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :

    -pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;

    -pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    SUBSTANCES COMMUNES MÉTROPOLE ET DOM

    Matrice eau

    Tableau 18.-Substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    N° CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    USAGE

    pesticide

    ou métabolite

    de pesticide


    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    X

    X

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    X

    X

    X

    1149

    Deltaméthrine

    52918-63-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1221

    Métolachlore

    51218-45-2

    Organochlorés

    X

    X

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux et métalloides

    X

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux et métalloides

    X

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    Métaux et métalloides

    X

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1462

    n-Butyl Phtalate

    84-74-2

    Phtalates

    X

    1527

    Diéthyl phtalate

    84-66-2

    Phtalates

    X

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    X

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2766

    Bisphenol A

    80-05-7

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    X

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    X

    5325

    Diisobutyl phthalate

    84-69-5

    Phtalates

    X

    5349

    Diclofénac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    X

    5350

    Ibuprofène

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    X

    5354

    Paracétamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    X

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    X

    5375

    Oxazepam

    604-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    X

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    X

    X

    6509

    Acide perfluoro-decanoïque

    335-76-2

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    X

    6644

    Ethylparaben

    120-47-8

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6693

    Propylparaben

    94-13-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6695

    Methylparaben

    99-76-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6725

    Carbamazepine époxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6853

    Métolachlore OXA

    152019-73-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6854

    Métolachlore ESA

    171118-09-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    6870

    2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide

    4394-00-7

    Divers (autres organiques)

    X

    6989

    Triclocarban

    101-20-2

    Divers (autres organiques)

    X

    Matrice sédiment

    Tableau 19.-Substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    N° CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1149

    Deltaméthrine

    52918-63-5

    Divers (autres organiques)

    X

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux et métalloides

    X

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux et métalloides

    X

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    Métaux et métalloides

    X

    1462

    n-Butyl Phtalate

    84-74-2

    Phtalates

    X

    1523

    Perméthrine

    52645-53-1

    Organochlorés

    X

    2013

    Anthraquinone

    84-65-1

    Anilines et dérivés

    X

    5325

    Diisobutyl phthalate

    84-69-5

    Phtalates

    X

    6369

    4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)

    27176-93-8

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6618

    Galaxolide

    1222-05-5

    Divers (autres organiques)

    X

    6989

    Triclocarban

    101-20-2

    Divers (autres organiques)

    X

    7497

    Monophenyletain cation

    Organométalliques

    X

    La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.

    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

    SUBSTANCES COMPLÉMENTAIRES POUR LA MÉTROPOLE

    Matrice eau

    Tableau 20.-Substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    N° CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    USAGE PESTICIDE

    ou métabolite

    de pesticide


    A

    B

    1108

    Atrazine déséthyl

    6190-65-4

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1109

    Atrazine déisopropyl

    1007-28-9

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1125

    Bromoxynil

    1689-84-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    X

    X

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1230

    Ométhoate

    1113-02-6

    Organophosphorés

    X

    X

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    X

    X

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1271

    Tétrachloroéthane-1,1,2,2

    79-34-5

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1285

    Trichloroéthane-1,1,2

    79-00-5

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1465

    Acide monochloroacétique

    79-11-8

    Divers (autres organiques)

    X

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    X

    X

    1489

    Phtalate de diméthyle

    131-11-3

    Phtalates

    X

    1494

    Epichlorohydrine

    106-89-8

    Organochlorés

    X

    1498

    Dibromoéthane-1,2

    106-93-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    X

    1510

    Mercaptodiméthur

    2032-65-7

    Carbamates

    X

    X

    1512

    Méthyl tert-butyl Ether

    1634-04-4

    Divers (autres organiques)

    X

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    X

    X

    1530

    Bromure de méthyle

    74-83-9

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    X

    1577

    Dinitrotoluène-2,6

    606-20-2

    Benzène et dérivés

    X

    1578

    Dinitrotoluène-2,4

    121-14-2

    Benzène et dérivés

    X

    1586

    Dichloroaniline-3,4

    95-76-1

    Anilines et dérivés

    X

    X

    1638

    Méthylphénol-4

    106-44-5

    Autres phénols

    X

    1640

    Méthylphénol-2

    95-48-7

    Autres phénols

    X

    1650

    Chlorophénol-4

    106-48-9

    Autres phénols

    X

    1675

    Flurochloridone

    61213-25-0

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1678

    Diméthénamide

    87674-68-8

    Organochlorés

    X

    X

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1753

    Chlorure de vinyle

    75-01-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    X

    X

    1892

    Rimsulfuron

    122931-48-0

    Urées et métabolites

    X

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    1929

    1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree

    3567-62-2

    Urées et métabolites

    X

    X

    1945

    Isoxaflutole

    141112-29-0

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2023

    Flumioxazine

    103361-09-7

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2614

    Nitrobenzène

    98-95-3

    Benzène et dérivés

    X

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    X

    X

    5347

    Acide perfluoro-octanoïque

    335-67-1

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    X

    5369

    Acide fénofibrique

    42017-89-0

    Divers (autres organiques)

    X

    5396

    Estrone

    53-16-7

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5400

    Noréthindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5978

    Acide perfluoro-n-hexanoà ¯ que

    307-24-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6733

    Cyclophosphamide

    50-18-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6830

    Acide sulfonique de perfluorohexane

    355-46-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    X

    6842

    Carboxy-ibuprofène

    15935-54-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7011

    1-Hydroxy Ibuprofène

    53949-53-4

    Divers (autres organiques)

    X

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Divers (autres organiques)

    X

    Matrice sédiment

    Tableau 21.-Substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    N° CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1094

    Lambda-cyhalothrine

    91465-08-6

    Divers (autres organiques)

    X

    1194

    Flusilazole

    85509-19-9

    Triazines et métabolites

    X

    1234

    Pendiméthaline

    40487-42-1

    Divers (autres organiques)

    X

    1278

    Toluène

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    X

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    X

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux et métalloides

    X

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1453

    Acénaphtène

    83-32-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1524

    Phénanthrène

    85-01-8

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1584

    Biphényle

    92-52-4

    Benzène et dérivés

    X

    1618

    Méthyl-2-Naphtalène

    91-57-6

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    1631

    Tetrachlorobenzène-1,2,4,5

    95-94-3

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    1780

    Xylène

    1330-20-7

    COHV, solvants chlorés, fréons

    X

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    X

    1815

    Décabromodiphényl éther

    1163-19-5

    PBDE et PBB

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    1936

    Tétrabutylétain

    1461-25-2

    Organométalliques

    X

    1952

    Oxyfluorfène

    42874-03-3

    Divers (autres organiques)

    X

    2010

    1,2,3,4-Tetrachlorobenzene

    634-66-2

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    2536

    1,2,3,5 tétrachlorobenzène

    634-66-2

    Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés

    X

    2542

    Monobutylétain cation

    78763-54-9

    Organométalliques

    X

    2547

    Fluroxypyr-meptyl

    81406-37-3

    Divers (autres organiques)

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    3383

    Dodécyl phénol

    27193-86-8

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    5360

    Clotrimazole

    23593-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5921

    Tetramethrin

    7696-12-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6215

    Diisononyl phtalate

    28553-12-0

    Phtalates

    X

    6372

    Triphénylétain cation

    668-34-8

    Organométalliques

    X

    6536

    4-Methylbenzylidene camphor

    36861-47-9

    Divers (autres organiques)

    X

    6657

    Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)

    21850-44-2

    Divers (autres organiques)

    X

    6658

    Diisodecyl phthalate

    26761-40-0

    Phtalates

    X

    6664

    Methyl triclosan

    4640-01-1

    Autres phénols

    X

    6686

    Octocrylene

    6197-30-4

    Divers (autres organiques)

    X

    6716

    Amiodarone

    1951-25-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7020

    Plomb diethyl

    24952-65-6

    Organométalliques

    X

    7074

    Dibutyletain cation

    14488-53-0

    Organométalliques

    X

    7101

    4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

    17540-75-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7102

    Anthanthrene

    191-26-4

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    7118

    Diosgenin

    512-04-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7129

    Irganox 1076

    2082-79-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7131

    Tetrabromobisphenol A

    79-94-7

    Divers (autres organiques)

    X

    7495

    Diphényl étain cation

    53675-52-8

    Organométalliques

    X

    SUBSTANCES COMPLÉMENTAIRES POUR LES DOM

    Matrice eau

    Tableau 22.-Substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau


    CODE

    Sandre


    PARAMÈTRE

    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    USAGE PESTICIDE

    ou métabolite

    de pesticide


    A

    B

    1210

    Malathion (*)

    121-75-5

    Organophosphorés

    X

    X

    1361

    Uranium (*)

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium (*)

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent (*)

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium (*)

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane (*)

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium (*)

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt (*)

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain (*)

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium (*)

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer (*)

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène (*)

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum (*)

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    X

    X

    1924

    Butyl benzyl phtalate (*)

    85-68-7

    Phtalates

    X

    2555

    Thallium (*)

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    5372

    Diazepam (*)

    439-14-5

    Divers (autres organiques)

    X

    5374

    Lorazepam (*)

    846-49-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5396

    Estrone (*)

    53-16-7

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    5400

    Noréthindrone (*)

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    X

    6366

    4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6525

    Sulfamethazine (*)

    57-68-1

    Divers (autres organiques)

    X

    7136

    Acetazolamide (*)

    59-66-5

    Divers (autres organiques)

    X

    7140

    Midazolam (*)

    59467-70-8

    Divers (autres organiques)

    X

    7141

    1,3,5-Benzenetriol (*)

    108-73-6

    Divers (autres organiques)

    X

    7594

    Bisphenol S (*)

    80-09-1

    Divers (autres organiques)

    X

    (*) Optionnel pour La Réunion

    Matrice sédiment

    Tableau 23.-Substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment


    CODE SANDRE

    PARAMÈTRE

    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    1361

    Uranium

    7440-61-1

    Métaux et métalloides

    X

    1364

    Lithium

    7439-93-2

    Métaux et métalloides

    X

    1368

    Argent

    7440-22-4

    Métaux et métalloides

    X

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux et métalloides

    X

    1373

    Titane

    7440-32-6

    Métaux et métalloides

    X

    1377

    Béryllium

    7440-41-7

    Métaux et métalloides

    X

    1379

    Cobalt

    7440-48-4

    Métaux et métalloides

    X

    1380

    Etain

    7440-31-5

    Métaux et métalloides

    X

    1384

    Vanadium

    7440-62-2

    Métaux et métalloides

    X

    1393

    Fer

    7439-89-6

    Métaux et métalloides

    X

    1395

    Molybdène

    7439-98-7

    Métaux et métalloides

    X

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux et métalloides

    X

    1815

    Décabromodiphényl éther

    1163-19-5

    PBDE et PBB

    X

    1877

    Imidaclopride (*)

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    1924

    Butyl benzyl phtalate

    85-68-7

    Phtalates

    X

    2555

    Thallium

    7440-28-0

    Métaux et métalloides

    X

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    5360

    Clotrimazole

    23593-75-1

    Divers (autres organiques)

    X

    5372

    Diazepam

    439-14-5

    Divers (autres organiques)

    5374

    Lorazepam

    846-49-1

    Divers (autres organiques)

    5396

    Estrone

    53-16-7

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    5400

    Noréthindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    5921

    Tetramethrin

    7696-12-0

    Divers (autres organiques)

    X

    6366

    4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (*)

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    6525

    Sulfamethazine

    57-68-1

    Divers (autres organiques)

    6716

    Amiodarone

    1951-25-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7020

    Plomb diethyl

    24952-65-6

    Organométalliques

    X

    7074

    Dibutyletain cation

    14488-53-0

    Organométalliques

    X

    7099

    2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol

    2668-47-5

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    X

    7101

    4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol

    17540-75-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7102

    Anthanthrene

    191-26-4

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    X

    7118

    Diosgenin

    512-04-9

    Divers (autres organiques)

    X

    7129

    Irganox 1076

    2082-79-3

    Divers (autres organiques)

    X

    7131

    Tetrabromobisphenol A

    79-94-7

    Divers (autres organiques)

    X

    7136

    Acetazolamide

    59-66-5

    Divers (autres organiques)

    7140

    Midazolam

    59467-70-8

    Divers (autres organiques)

    7141

    1,3,5-Benzenetriol

    108-73-6

    Divers (autres organiques)

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Divers (autres organiques)


    La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion.

    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.

    (*) Seuls ces paramètres sont obligatoires à La Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour La Réunion.

    PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES À UTILISER POUR LE CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

    De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ ou des évènements hydrologiques particuliers sur les résultats.

    Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaires à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agrées pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement.

    Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

    Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux, notamment en outre-mer, le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques.

    Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.

    1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau

    1.1. Eléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.

    Les documents de référence technique indiqués peuvent être, selon les cas, des protocoles techniques, des normes expérimentales ou homologuées, des guides techniques. Certains de ces référentiels étant encore évolutifs, il conviendra d'utiliser les versions et documents d'application les plus à jour. Par exemple, les normes qui auront été publiées en remplacement de protocoles techniques, ainsi que les guides d'application (série GA de l'AFNOR) publiés en appui à l'application des normes.

    Pour les éléments biologiques, les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    Pour assurer le suivi des opérations de surveillance comme pour permettre la mise en œuvre des prescriptions de démarche qualité, le lieu de chaque mesure hydrobiologique sera tracé avec précision. Les coordonnées géographiques précises des limites du "point de prélèvement" (au sens du dictionnaire SANDRE), exprimées dans le système Lambert 93, seront relevées lors de chaque mesure. Le point exact à considérer est celui précisé dans chaque protocole d'échantillonnage ou de relevé hydrobiologique.

    1.1.1. Phytoplancton

    La définition du protocole est uniquement applicable en métropole et en Guyane. Cet élément de qualité biologique est jugé non pertinent pour les DOM insulaires.

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Protocole standardisé d'échantillonnage et de conservation du phytoplancton en grands cours d'eau applicable aux réseaux de mesure DCE, version 2, Cemagref, décembre 2010.

    Méthodes ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;

    -l'application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre "analyse du phytoplancton" du protocole standardisé en plan d'eau (cf. paragraphe 2.1.1.).

    1.1.2. Phytobenthos : diatomées

    1.1.2.1. Méthodes ou principes applicables en métropole

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    1.1.2.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

    Guide méthodologique de mise en œuvre des indices diatomique Antilles (IDA). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IDA, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités antillaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD) ;

    -Compte tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique des Antilles françaises, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires comme la nature du support et la surface à échantillonner (J. GUEGUEN, A. EULIN, E. LEFRANCOIS, S. BOUTRY, J. ROSEBERY, M. COSTE, F. DELMAS. Programme d'étude et de recherche 2009-2012. Mise au point d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau des cours d'eau antillais à partir des diatomées : l'IDA. Rapport final-VF (12-03-2013). Irstea-Cemagref, Asconit Consultants).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    1.1.2.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice diatomique Réunion (IDR). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IDR, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités réunionnaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD) ;

    -Compte tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de La Réunion, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (S. BOUTRY, G. GASSIOLE, J. ROSEBERY, J. L. GIRAUDEL, F. PERES, M. COSTE, F. DELMAS. Mise au point d'un indice diatomique pour les cours d'eau de La Réunion (IDR) : Rapport final sur la démarche d'élaboration de l'indice (Version finale 10-10-2012). Irstea-Cemagref, Asconit Consultants, Université de Bordeaux.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    1.1.2.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Un indice de bioindication de la qualité de l'eau des cours d'eau mahorais à partir des diatomées est en cours de développement pour le troisième cycle. Dans l'attente de la livraison de cet indicateur et de son guide méthodologique de mise en œuvre, les méthodes à utiliser sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD) ;

    -Compte tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Mayotte, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner ...).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    1.1.2.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

    Un indice de bioindication de la qualité de l'eau des cours d'eau guyanais à partir des diatomées est en cours de développement pour le troisième cycle DCE. Dans l'attente de la livraison de cet indicateur et de son guide méthodologique de mise en œuvre, les méthodes à utiliser sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD) ;

    -Compte tenu des spécificités de l'environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Guyane, des adaptations du protocole d'échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner ...).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    1.1.3. Macrophytes : angiospermes, bryophytes ptéridophytes et macro-algues

    La définition du protocole est uniquement applicable en métropole. Ces éléments de qualité biologique sont jugés non pertinents pour les DOM.

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-395. Qualité de l'eau-Détermination de l'indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) ;

    -Guide méthodologique d'application de l'IBMR-AFNOR GA T90-495 (à paraître).

    1.1.4. Faune benthique invertébrée

    1.1.4.1. Méthodes ou principes applicables en métropole

    Cas des cours d'eau peu profonds :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T90-333 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) : Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. Options 2, B et b, c ou d

    Cas des cours d'eau profonds :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Protocole expérimental d'échantillonnage "invertébrés" en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

    Cas des canaux :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Protocole expérimental d'échantillonnage "invertébrés" en grands cours d'eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l'eau-Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau.

    1.1.4.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice biologique Macroinvertébrés Antilles (IBMA). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IBMA, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T90-333 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. 2009 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudié (H. Touron-Poncet, C. Bernadet, N. Bargier, R. Céréghino. Programme d'étude 2010-2013. Mise au point d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau à partir des macroinvertébrés benthiques commun à la Guadeloupe et à la Martinique. Rapport final 2013-V1 (07-06-2013). Université Paul Sabatier Toulouse III/ Ecolab UMR5245, Asconit Consultants.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons antillais (H. Touron-Poncet, C. Bernadet, N. Bargier, R. Céréghino. Programme d'étude 2010-2013. Mise au point d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau à partir des macroinvertébrés benthiques commun à la Guadeloupe et à la Martinique. Rapport final 2013-V1 (07-06-2013). Université Paul Sabatier Toulouse III/ Ecolab UMR5245, Asconit Consultants.

    1.1.4.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice Macroinvertébrés Réunion (IRM). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IBMA, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités réunionnaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T90-333 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. 2009 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudié, par exemple pour le cas des vallées orientales exposées directement aux typhons (Forcellini M., Grondin H., Mathieu C., Péru N., Richarson M., Sagnes P., Usseglio-Polatera P., Valade P., sous la direction de S. Mérigoux et J. M. Olivier, 2012. Conception d'indices de bio-évaluation de la qualité écologique des rivières de l'île de La Réunion à partir des poissons et des invertébrés benthiques. Rapport final.).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons réunionnais (Forcellini M., Grondin H., Mathieu C., Péru N., Richarson M., Sagnes P., Usseglio-Polatera P., Valade P., sous la direction de S. Mérigoux et J. M. Olivier, 2012. Conception d'indices de bio-évaluation de la qualité écologique des rivières de l'île de La Réunion à partir des poissons et des invertébrés benthiques. Rapport final).

    1.1.4.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Un indice de bioindication de la qualité de l'eau des cours d'eau de Mayotte à partir des macroinvertébrés benthiques est en cours de développement.

    Dans l'attente de la livraison de cet indicateur et de son guide méthodologique de mise en œuvre, les méthodes à utiliser sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T90-333 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. 2009 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement étudié (en attente de l'édition du guide ONEMA).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons mahorais (en attente de l'édition du guide ONEMA).

    1.1.4.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice Macroinvertébrés Guyane (SMEG). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre du SMEG, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités guyanaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T90-333 (puis NF T90-333 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes. 2009 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités de l'environnement guyanais, des taxons à échantillonner (en attente de l'édition du guide ONEMA).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l'eau. Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau. 2010 ;

    -Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons et des taxons guyanais (en attente de l'édition du guide ONEMA).

    1.1.5. Ichtyofaune (et macro-crustacés pour les DOM insulaires)

    1.1.5.1. Méthodes ou principes applicables en métropole

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Persat H., Feunteun E., Allardi J. (coords), 2011. Les poissons d'eau douce de France. Biotope, Mèze ; Museum National d'Histoire Naturelle, Paris (collection Inventaires et biodiversité), 552 p.) ;

    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

    1.1.5.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et Martinique

    Pour le cas où cet élément de qualité serait pertinent et dans l'attente de la définition d'un nouvel indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau antillais à partir des poissons et des macro-crustacés, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux aux cas antillais.

    Méthode ou principes d'échantillonnage recommandés :

    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

    1.1.5.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice Réunion poissons (IRP). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IRP, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités réunionnaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Avant le plan d'échantillonnage, la sectorisation est définie suivant la méthode dite "par ambiances" ;

    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Vigneux E., Bosc P., 1999. Atlas des poissons de La Réunion. Edition MNHN, 136 p.).

    1.1.5.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte

    Pour le cas où cet élément de qualité serait pertinent et dans l'attente de la définition d'un indice de bioindication de la qualité de l'eau propre aux cours d'eau mahorais à partir des poissons, les protocoles d'échantillonnage et d'analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux au cas mahorais.

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Avant le plan d'échantillonnage, la sectorisation est définie suivant la méthode dite "par ambiances" ;

    -Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier les chapitres 4,6 et 7 de la norme.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Biométrie-Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son entrée en vigueur) : échantillonnage des poissons à l'électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d'eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Marquet G., Valade P., Bosc P., Vigneux E. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d'eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles. Muséum National d'Histoire Naturelle, Paris. Patrimoines naturels, 250 p.).

    1.1.5.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane (poissons uniquement)

    Guide méthodologique de mise en œuvre de l'indice poissons de Guyane (IPG). A paraître en 2016.

    Dans l'attente de l'édition du guide méthodologique de mise en œuvre de l'IPG, hormis en ce qui concerne l'identification des taxons, les référentiels méthodologiques et les spécificités Guyanaises de mise en œuvre sont :

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Méthode standardisée d'échantillonnage des poissons (Tejerina-Garro FL, Mérona B (de), 2000. Gill net sampling standardisation in large rivers of French Guiana (south america). Bull Fr Pêche Piscic 357/358 : 227-240 ;

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Biométrie : Tejerina-Garro FL, Mérona B (de), Oberdorff T, Hugueny B, 2006. A fish-based index of large river quality for French Guiana (South America) : Method and preliminary results. Aquat. Living Resour., 19 : 31-46.

    -Niveau de détermination : espèce (réf. : Planquette, P., Keith, P., Le Bail, P. Y.-1996-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 429p./ Keith, P., Le Bail, P. Y., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 286p./ Le Bail, P. Y., Keith, P., Planquette, P.-2000-Atlas des poissons d'eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 2. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 307 p.)

    1.2. Eléments physico-chimiques

    Ces paramètres sont applicables aux DOM (sauf ceux de la matrice sédiment pour La Réunion).

    Tableau 24.-Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau

    PARAMÈTRE
    physico-chimique
    cible

    CSP

    LIBELLÉ SANDRE DU PARAMÈTRE

    CSS

    LIBELLÉ SANDRE
    du support

    CSF

    LIBELLÉ SANDRE DE LA FRACTION

    CSU

    SYMBOLE SANDRE
    unité

    Groupe 1 (mesuré In situ)

    Température

    1301

    Température de l'Eau

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    27

    ° C

    Oxygène dissous

    1311

    Oxygène dissous

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    Saturation en O2 dissous

    1312

    Taux de saturation en oxygène

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    243

    %

    pH

    1302

    Potentiel en Hydrogène (pH)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    264

    unité pH

    Conductivité

    1303

    Conductivité à 25° C

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    147

    µS/ cm

    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

    DBO5

    1313

    Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D. B. O. 5)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    NKJ

    1319

    Azote Kjeldahl

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    168

    mg (N)/ L

    P total

    1350

    Phosphore total

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    177

    mg (P)/ L

    MEST

    1305

    Matières en suspension

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    162

    mg/ L

    Turbidité*

    1295

    Turbidité Formazine Néphélométrique

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    232

    NFU

    Chlorophylle a***

    1439

    Chlorophylle a

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    phéopigments***

    1436

    Phéopigments

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    133

    µg/ L

    DCO*

    1314

    Demande Chimique en Oxygène (D. C. O.)

    3

    Eau

    23

    Eau brute

    175

    mg (O2)/ L

    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

    NH4 +

    1335

    Ammonium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    169

    mg (NH4)/ L

    NO3-

    1340

    Nitrates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    173

    mg (NO3)/ L

    NO2-

    1339

    Nitrites

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    171

    mg (NO2)/ L

    PO4 (3-)

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    176

    mg (PO4)/ L

    COD

    1841

    Carbone Organique

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    163

    mg (C)/ L

    Silice dissoute

    1342

    Silicates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    273

    mg (SiO2)/ L

    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

    Chlorures

    1337

    Chlorures

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    164

    mg (Cl)/ L

    Sulfates

    1338

    Sulfates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    179

    mg (SO4)/ L

    Bicarbonates

    1327

    Hydrogénocarbonates

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    274

    mg (HCO3)/ L

    Calcium

    1374

    Calcium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    292

    mg (Ca)/ L

    Magnésium

    1372

    Magnésium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    320

    mg (Mg)/ L

    Sodium

    1375

    Sodium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    326

    mg (Na)/ L

    Potassium

    1367

    Potassium

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    316

    mg (K)/ L

    Dureté TH**

    1345

    Dureté totale

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    TAC

    1347

    Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)

    3

    Eau

    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)

    28

    ° f

    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

    Granulométrie***

    6228

    Particule inférieures à 20 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie***

    3054

    Particule entre [20,63 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie***

    7042

    Particule entre [63,150 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie***

    7043

    Particule entre [150,200 [µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Granulométrie***

    7044

    Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Perte au feu***

    6578

    Perte au feu à 550° C

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    246

    % poids sec

    Carbone organique total***

    1841

    Carbone Organique

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

    Aluminium***

    1370

    Aluminium

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Fer***

    1393

    Fer

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Manganèse***

    1394

    Manganèse

    6

    Sédiments

    32

    Particule < 2 mm de sédiments

    160

    mg/ (kg MS)

    Abréviations : CSP = Code SANDRE paramètre ; CSS = code SANDRE support ; CSF = code SANDRE fraction ; CSU = code SANDRE unité

    * : paramètres optionnels
    ** : paramètres calculés
    *** : paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage)

    Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes.
    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
    Période de prélèvement :

    -Sur support eau :

    Pour les groupes 1,2,2 bis et 3 :
    Fréquence par plan de gestion : tous les ans ;
    Période de prélèvement : toute l'année.
    Fréquence annuelle :
    Groupes 1,2 et 2 bis : 6 fois par an ;
    Groupe 3 : 2 fois par an.
    Groupe 6 : les fréquences de contrôle sont définies à l'annexe VI du présent arrêté

    -Sur support sédiment :

    Fréquence par plan de gestion : tous les trois ans ;
    Période de prélèvement : en dehors des périodes de hautes eaux.
    Fréquence annuelle :
    Groupe 4 et 5 : 1 fois par an.
    Groupe 6 : les fréquences de contrôle sont définies à l'annexe VI du présent arrêté.
    Pour l'application au cuivre, nickel et zinc des modèles de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model) il est recommandé de réaliser la mesure du pH, du carbone organique dissous et de la concentration en calcium dissous, en même temps que la mesure de la concentration en métal dissous.
    Afin de permettre le calcul de la fraction dissoute biodisponible pour le plomb, il est recommandé de réaliser la mesure du carbone organique dissous, en même temps que la mesure de la concentration en plomb dissous.
    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
    Conformément au guide relatif à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau).
    Dans l'attente de la publication du guide technique relatif à la mise en œuvre du programme de surveillance, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    1.3. Eléments hydromorphologiques

    La mise en œuvre du programme de surveillance pour les éléments de qualité hydromorphologiques nécessite des analyses à différentes échelles spatiales allant de la masse d'eau à la station. Le contrôle de surveillance et le contrôle opérationnel n'impliquent pas les mêmes échelles d'analyse (respectivement échelle du site d'évaluation et échelle de la masse d'eau). Ainsi, pour chaque élément de qualité sont prescrits ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description ainsi que leur utilisation pour le Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS). Pour le Contrôle Opérationnel (CO), les solutions méthodologiques adéquates sont à définir en fonction du (des) paramètre (s) hydromorphologique (s) pertinent (s). Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :

    -le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit également d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
    -la continuité écologique. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides) ;
    -les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).

    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences de contrôle sont définies :

    -pour le RCS à l'annexe VI du présent arrêté ;
    -pour le CO à l'annexe X du présent arrêté.

    Ces éléments de qualité sont pertinents pour l'ensemble des types de masses d'eau sauf les canaux pour l'hydrologie.

    1.3.1. Réseau de Contrôle de Surveillance
    1.3.1.1. Régime hydrologique

    La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur les méthodes et le référentiel de mesure des débits suivants :

    -Réseau de mesures national HYDRO ;
    -ONEMA-CEMAGREF, 2011. Contrôle des débits réglementaires-Application de l'article L. 214-8 du Code de l'Environnement. Guide technique Police de l'eau, 128 p.

    1.3.1.2. Continuité écologique

    La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et le protocole d'informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.
    Les méthodes standardisées de suivi et d'évaluation des aspects liées à la dévalaison des organismes vivants et à la continuité sédimentaire ne sont pas disponibles.
    Guides de référence :

    -ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.
    -ONEMA, 2014. Informations sur la Continuité Ecologique (ICE) : Protocole d'acquisition des données terrain. Onema,. 65 p.
    -ONEMA, 2014. Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement : Guide d'administration et de gestion partenariale des données
    -SANDRE, 2012. Obstacles à l'écoulement, Dictionnaire de données, Présentation des données, 80 p.
    -SANDRE, 2012. Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.

    1.3.1.3. Conditions morphologiques

    Le protocole de CARactérisation de l'HYdromorphologie des Cours d'Eau (CARHYCE) est mis en œuvre.
    Ce protocole permet de mesurer les conditions morphologiques de la rivière à un débit donné et de donner une image descriptive de la station du réseau de contrôle de surveillance. Les paramètres pris en compte dans le protocole sont multiples : géométrie et largeur du lit, profondeur et débit, pente de la ligne d'eau, faciès d'écoulement, granulométrie, substrats organiques, colmatage, nature des matériaux constitutifs des berges et présence d'habitats caractéristiques, stratification, type et épaisseur de ripisylve, continuités longitudinale et latérale.
    Les contrôles sont réalisés en période proche des conditions d'étiage et obligatoirement en dehors de périodes d'événements extrêmes (étiages sévères et hautes eaux).
    A ce stade de développement du CARHYCE, le protocole ne s'applique que pour les cours d'eau prospectables à pied.
    Guide de référence :

    -ONEMA, 2014. CARHYCE : CARactérisation de l'HYdromorphologie des Cours d'Eau : Protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied, version 2.0. Onema, 40 p.

    1.3.2. Réseau de Contrôle Opérationnel

    Le contrôle opérationnel est établi après avoir identifié, pour l'état des lieux, les masses d'eau en RNAOE (Risque de Non Atteinte des Objectifs Environnementaux) et les pressions hydromorphologiques à l'origine de ce risque. Le contrôle opérationnel est mis en œuvre pour évaluer i). l'état de ces masses d'eau en RNAOE, ii). les changements d'état suite aux programmes de mesures.
    Le contrôle opérationnel se focalise sur le ou les éléments de qualité pertinent (s) en utilisant les méthodes et protocoles adaptés.

    1.3.2.1. Régime hydrologique

    Le contrôle opérationnel peut être initié en s'appuyant sur les méthodes et le référentiel de mesure des débits :

    -Réseau de mesures national HYDRO ;
    -ONEMA-CEMAGREF, 2011. Contrôle des débits réglementaires-Application de l'article L. 214-8 du Code de l'Environnement. Guide technique Police de l'eau, 128 p.

    1.3.2.2. Continuité écologique

    La surveillance peut être initiée en s'appuyant sur le référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) et le protocole d'informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.
    Les méthodes standardisées de suivi et d'évaluation des aspects liées à la dévalaison des organismes vivants et à la continuité sédimentaire ne sont pas disponibles.
    Guides de référence :

    -ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.
    -ONEMA, 2014. Informations sur la Continuité Ecologique (ICE) : Protocole d'acquisition des données terrain. Onema,. 65 p.
    -ONEMA, 2014. Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement : Guide d'administration et de gestion partenariale des données
    -SANDRE, 2012. Obstacles à l'écoulement, Dictionnaire de données, Présentation des données, 80 p.
    -SANDRE, 2012. Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.

    1.3.2.3. Conditions morphologiques

    Pour le suivi des conditions morphologiques à l'échelle de la masse d'eau, les paramètres les plus pertinents, selon l'avis d'expert, pourront ainsi être pris en compte, en retenant préférentiellement pour caractériser ces paramètres les protocoles des méthodes existantes telles que CARHYCE ou AURAH-CE. Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.
    Guides de référence (liste non exhaustive) :

    -ONEMA, 2014. CARHYCE : CARactérisation de l'HYdromorphologie des Cours d'Eau : Protocole de recueil de données hydromorphologiques à l'échelle de la station sur des cours d'eau prospectables à pied, version 2.0. Onema, 40 p.
    -ONEMA, 2013. Protocole d'AUdit RApide de l'Hydromorphologie des Cours d'Eau (AURAH-CE). Guide, 46 p.

    2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau
    2.1. Eléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.
    Pour les éléments biologiques, les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    2.1.1. Phytoplancton

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Protocole standardisé d'échantillonnage, de conservation, d'observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d'eau pour la mise en œuvre de la DCE, version 3.3 septembre 2009, CEMAGREF.

    2.1.2. Macrophytes (angiospermes, macro-algues, bryophytes)

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son entrée en vigueur). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son entrée en vigueur). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau.

    2.1.3. Faune benthique invertébrée

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Méthode en cours de développement, à paraître en 2016 (la méthode sera à appliquer pour le 2e cycle DCE).

    2.1.4. Ichtyofaune

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -Norme européenne : NF EN 14757 (01-11-2005)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme européenne : NF EN 14757 (01-11-2005)-T90-366. Qualité de l'eau-échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants.

    2.1.5. Diatomées

    Méthode ou principes d'échantillonnage :

    -IRSTEA, 2013. Echantillonnage des communautés de phytobenthos en plan d'eau, 8p (ou version ultérieure).

    Méthode ou principes de traitement et d'analyse des échantillons :

    -Norme française : NF T90-354. Qualité de l'eau-Détermination de l'Indice Biologique Diatomées (IBD).

    2.1.6. Cas des départements d'outre mer

    En outre-mer, à ce stade des connaissances seule la méthodologie d'échantillonnage du phytoplancton est adaptée. Les autres méthodes ne sont pas nécessairement adaptées aux spécificités des milieux et la pertinence des différents éléments de qualité biologique reste à déterminer. L'ONEMA proposera (en lien avec le pôle ONEMA-IRSTEA d'hydro-écologie des plans d'eau) une méthodologie d'acquisition de données afin de pouvoir qualifier le bon état ou le bon potentiel à dire d'expert.

    2.2. Eléments physico-chimiques

    Ces paramètres sont applicables aux DOM.

    Tableau 25.-Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau

    PARAMÈTRE
    physico-chimique
    cible

    CSP

    LIBELLÉ SANDRE DU PARAMÈTRE

    CSS

    LIBELLÉ SANDRE
    du support

    CSF

    LIBELLÉ SANDRE DE LA FRACTION

    CSU

    SYMBOLE SANDRE
    unité****

    Groupe 1 (mesuré In situ)

    Transparence


    1332

    Limpidité-Disque de Secchi


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    13

    cm

    Température


    1301

    Température de l'Eau


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    27

    ° C

    Oxygène dissous


    1311

    Oxygène dissous


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    175

    mg (O2)/ L

    Saturation en O2 dissous


    1312

    Taux de saturation en oxygène


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    243

    %

    pH


    1302

    Potentiel en Hydrogène (pH)


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    264

    unité pH

    Conductivité


    1303

    Conductivité à 25° C


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    147

    µS/ cm

    Cote à l'échelle


    1429

    Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    111

    m

    Matière Organique Dissoutes Fluorescentes


    7615

    Fluorescence des Matières Organiques Dissoutes aux UV-A


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    579

    Ppb QSE

    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)

    NKJ


    1319

    Azote Kjeldahl


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    168

    mg (N)/ L

    P total


    1350

    Phosphore total


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    582

    µg (P)/ L

    MEST


    1305

    Matières en suspension


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    162

    mg/ L

    Turbidité


    1295

    Turbidité Formazine Néphélométrique


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    232

    NFU

    Teneur en matière minérale


    2835

    Teneur en matière minérale


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    162

    mg/ L

    Chlorophylle a


    1439

    Chlorophylle a


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    133

    µg/ L

    phéopigments


    1436

    Phéopigments


    3

    Eau


    23

    Eau brute


    133

    µg/ L

    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)

    NH4 +


    1335

    Ammonium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    378

    µg (NH4)/ L

    NO3-


    1340

    Nitrates


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    173

    mg (NO3)/ L

    NO2-


    1339

    Nitrites


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    583

    µg (NO2)/ L

    PO4 (3-)


    1433

    Orthophosphates (PO4)


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    379

    µg (PO4)/ L

    COD


    1841

    Carbone Organique


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    163

    mg (C)/ L

    Silice dissoute


    1342

    Silicates


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    273

    mg (SiO2)/ L


    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)

    Chlorures


    1337

    Chlorures


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    164

    mg (Cl)/ L

    Sulfates


    1338

    Sulfates


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    179

    mg (SO4)/ L

    Bicarbonates


    1327

    Hydrogénocarbonates


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    274

    mg (HCO3)/ L

    Calcium


    1374

    Calcium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    292

    mg (Ca)/ L

    Magnésium


    1372

    Magnésium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    320

    mg (Mg)/ L

    Sodium


    1375

    Sodium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    326

    mg (Na)/ L

    Potassium


    1367

    Potassium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    316

    mg (K)/ L

    Dureté TH**


    1345

    Dureté totale


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    28

    ° f

    TA***


    1346

    Titre alcalimétrique (T. A.)


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    28

    ° f

    TAC***


    1347

    Titre alcalimétrique complet (T. A. C.)


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    28

    ° f

    Aluminium


    1370

    Aluminium


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    278

    µg (Al)/ L

    Fer


    1393

    Fer


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    307

    µg (Fe)/ L

    Manganèse


    1394

    Manganèse


    3

    Eau


    3

    Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)


    321

    µg (Mn)/ L


    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)

    Carbone organique total


    1841

    Carbone Organique


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    NKJ


    1319

    Azote Kjeldahl


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    Phosphore total


    1350

    Phosphore total


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    Perte au feu


    6578

    Perte au feu à 550° C


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    245

    % poids sec

    Granulométrie


    6228

    Particule inférieures à 20 µm de sédiments


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    246

    % poids sec

    Granulométrie


    3054

    Particule entre [20,63 [µm de sédiments


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    246

    % poids sec

    Granulométrie


    7042

    Particule entre [63,150 [µm de sédiments


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    246

    % poids sec

    Granulométrie


    7043

    Particule entre [150,200 [µm de sédiments


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    246

    % poids sec

    Granulométrie


    7044

    Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    246

    % poids sec


    Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)

    PO4 (3-)


    1433

    Orthophosphates (PO4)


    6

    Sédiments


    5

    Eau interstitielle sédiments


    379

    µg (PO4)/ L

    Phosphore total


    1350

    Phosphore total


    6

    Sédiments


    5

    Eau interstitielle sédiments


    582

    µg (P)/ L

    NH4 +


    1335

    Ammonium


    6

    Sédiments


    5

    Eau interstitielle sédiments


    378

    µg (NH4)/ L


    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)

    Aluminium


    1370

    Aluminium


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    Fer


    1393

    Fer


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    Manganèse


    1394

    Manganèse


    6

    Sédiments


    32

    Particule < 2 mm de sédiments


    160

    mg/ (kg MS)

    Abréviations : CSP = Code SANDRE paramètre ; CSS = code SANDRE support ; CSF = code SANDRE fraction ; CSU = code SANDRE unité

    * : paramètres optionnels

    ** : paramètres calculés

    *** : TAC (à privilégier) ou TA

    **** : Le "code SANDRE unité" indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes.

    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

    Fréquence d'analyse et période de prélèvement :

    Fréquence par plan de gestion : 1 fois (ou 2 fois dans les cas prévus au tableau 35 de l'annexe VI) ;

    Période de prélèvement : selon les paramètres-modalités de suivi à adapter pour les plans d'eau d'altitude.

    Groupes 1,2 et 2 bis : 4 fois par an, mêmes périodes que le phytoplancton.

    Groupe 3 : 1 fois par an (fin de période de mélange hivernal).

    Groupes 4,4 bis et 5 : 1 fois par an (de préférence, fin d'été).

    Groupe 6 : la fréquence de contrôle est indiquée à l'annexe VI du présent arrêté

    Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le Pôle Onema-Irstea Plans d'Eau.

    Pour l'application au cuivre, nickel et zinc des modèles de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model) il est recommandé de réaliser la mesure du pH, du carbone organique dissous et de la concentration en calcium dissous, en même temps que la mesure de la concentration en métal dissous.

    Afin de permettre le calcul de la fraction dissoute biodisponible pour le plomb, il est recommandé de réaliser la mesure du carbone organique dissous, en même temps que la mesure de la concentration en plomb dissous.

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    Conformément au guide relatif à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau).

    Dans l'attente de la publication du guide technique relatif à la mise en œuvre du programme de surveillance, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    2.3. Eléments hydromorphologiques

    Pour chaque élément de qualité sont précisés ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description. Pour les plans d'eau il n'est pas nécessaire de distinguer le Contrôle de Surveillance (RCS) du Contrôle Opérationnel (RCO). Deux éléments de qualité sont pris en compte :

    -le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;

    -les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).

    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences de contrôle sont définies :

    -pour le RCS à l'annexe VI du présent arrêté ;

    -pour le CO à l'annexe X du présent arrêté.

    Pour les conditions morphologiques, un système d'analyse intégrant les échelles de fonctionnement hydromorphologique a été élaboré pour les plans d'eau. Ce système permet d'apprécier les pressions et les altérations des conditions morphologiques s'exerçant sur les plans d'eau :

    -à l'échelle du bassin versant (risque d'apport de sédiments fins par érosion des sols, risque de rupture de la continuité avec les tributaires, occupation des sols, infrastructures, imperméabilisation des sols et modifications des flux liquides ...) ;

    -à l'échelle du plan d'eau (artificialisation des rives, ripisylve, forme et profondeurs de la cuvette, structure et substrat du lit ...) ;

    -en prenant en compte la structure et l'aménagement des corridors qui l'entourent (urbanisation des corridors, fragmentation de la ripisylve, voies de communication dans les corridors...).

    L'emboîtement de différents outils permet de produire une expertise des altérations des éléments de qualité hydromorphologique fondée sur des paramètres robustes et homogènes au plan national. En outre, il permet également de replacer les altérations des conditions morphologiques observées au niveau du plan d'eau dans le contexte d'aménagement du bassin versant et d'en analyser les causes probables. Plus qu'une simple description c'est donc un système intégrant les échelles d'organisation des processus hydromorphologiques qui a été construit.

    Les conditions morphologiques sont déclinées en trois éléments :

    -la structure de la rive ;

    -la variation de la profondeur du lac ;

    -la quantité, la structure et le substrat du lit.

    Les descriptions de la structure et des aménagements des corridors, des berges, et des habitats des rives sont assurées par les protocoles ALBER (ALtérations des BERges), et CHARLI (Caractérisation des HAbitats (structure physique du lit) des Rives et du Littoral des plans d'eau).

    Les variations de formes et de profondeurs du plan d'eau sont décrites par une méthode standardisée de relevés bathymétriques (BATHYMETRIE).

    Les paramètres physiques relevés par ces protocoles permettent de caractériser chaque plan d'eau suivi et de mieux comprendre l'influence de l'hydromorphologie sur les résultats biologiques observés. Ces données seront combinées en différentes métriques hydromorphologiques qui permettront de quantifier le niveau d'altération physique par comparaison à des modèles de référence par type de plan d'eau. Ces indicateurs de qualité hydromorphologiques sont en cours de développement au sein du pôle Onema-Irstea d'Aix-en-Provence.

    Les protocoles développés et standardisés, à utiliser pour recueillir les données du contrôle de surveillance et du contrôle opérationnel concernant les conditions morphologiques des plans d'eau sont listés ci-dessous. Ces méthodes sont applicables aux DOM.

    Protocoles Terrain par les opérateurs de bassin et les DIR :

    ALBER = Protocole de terrain consacré à la caractérisation des ALtérations des BERges des plans d'eau. Les données doivent être fournies sous le format numérique SIG préconisé dans le protocole. Ce protocole est en cours de normalisation AFNOR en 2014.

    Guides de référence :

    Alleaume S., Baudoin J.-M., Heyd C., Lanoiselée C. et Argillier C., 2014. Protocole de caractérisation des Altérations des Berges-Alber. Projet de norme. Rapport intermédiaire, 17 p.

    Onema-Irstea, 2012. Protocole de caractérisation des Altérations des Berges. Rapport Pôle Onema-Irstea, (version 2012.2)

    Alleaume et al., 2010. ALBER : Protocole de caractérisation des ALtérations des BERges, 25 p.

    CHARLI = Protocole de terrain consacré à la Caractérisation des HAbitats (structure physique du lit) des Rives et du Littoral des plans d'eau. Ce protocole est en cours de normalisation AFNOR en 2014. Les données doivent être fournies sous le format numérique SIG préconisé dans le protocole.

    Guides de référence :

    Alleaume S., Baudoin J.-M., Heyd C., Lanoiselée C. et Argillier C., 2014. Protocole de Caractérisation des HAbitats des Rives et du Littoral-Charli. Projet de norme. Rapport intermédiaire, 22 p.

    Onema-Irstea, 2012. Charli : Protocole de Caractérisation des HAbitats des Rives et du Littoral. Rapport Pôle Onema-Irstea, version 2012.3.

    Alleaume et al., 2010. CHARLI : Protocole de Caractérisation des HAbitats des Rives et du Littoral. Rapport du pôle ONEMA/ CEMAGREF, 20 p.

    BATHYMETRIE = Protocole de terrain d'analyse bathymétrique de la forme et des variations de profondeur du plan d'eau. Les données doivent être fournies sous format numérique. La bathymétrie constitue une donnée initiale et doit être réactualisée dès lors que l'on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques).

    Guide de référence :

    Alleaume et al., 2010. Bathymétrie des plans d'eau. Protocole d'échantillonnage et descripteurs morphométriques. Rapport du pôle ONEMA/ CEMAGREF, 24 p.

    3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales

    3.1. Eléments biologiques

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    3.1.1. Phytoplancton

    Protocole d'échantillonnage

    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :

    -pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;

    -pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;

    -pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;

    -pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.

    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).

    Méthode d'analyse

    Les paramètres mesurés sont la biomasse (chlorophylle a), l'abondance (phytoplancton total) et la composition taxinomique.

    La concentration en chlorophylle-a peut être déterminée après filtration et extraction à l'aide de 3 techniques :

    -la méthode spectrophotométrique (Aminot et Kérouel, 2004),

    -la méthode fluorimétrique (Aminot et Kérouel, 2004)

    -la méthode chromatographique (van Heukelem and Thomas, 2001 ; Wright et al., 1991 ; Zapata et al., 2000)

    Les résultats sont exprimés en microgramme par litre d'eau brute.

    Dans l'état d'avancement technologique actuel, les mesures de chlorophylle a obtenues à l'aide de capteurs de fluorescence in vivo sont des mesures semi-quantitatives qui ne peuvent pas être interprétées avec la même grille de lecture que les mesures réalisées au laboratoire avec les méthodes décrites ci-dessus.

    Par contre, dans la mesure où l'équivalence des résultats a été démontrée, il est possible d'utiliser les images satellites pour l'évaluation de la chlorophylle a en masse d'eau côtière.

    L'abondance consiste à compter les cellules de picoplancton et de nanoplancton (Sieburth et al., 1978) par cytométrie de flux. Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

    L'identification et le dénombrement des cellules phytoplanctoniques sont effectués sous microscope inversé selon la méthode d'Uthermöhl (1958). Les procédures sont décrites dans la norme NF EN 15204. L'identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d'eau brute.

    Références :

    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (HYPERLINK " http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html " http :// envlit. ifremer. fr/ var/ envlit/ storage/ documents/ dossiers/ prelevementhydro/ presentation. html)

    Norme NF EN 15204 (2006). Qualité de l'eau-Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl). 39 pages.

    Miossec L. (2013) Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013,32 p.

    Sieburth, J., Smetacek, V., Lenz, J. (1978). Pelagic ecosystem structure : heterotrophic compartments of the plankton and their relationship to plankton size fractions. Limnol. Oceanogr. 23 : 1256-1263.

    Uthermöhl H. (1958). Zur vervolkommnung der quantitativen phytoplankton methodik. Mit. tint. ver theor. angew. Limnol. 9 : 1-38.

    Van Heukelem L., Thomas C (2001). Computer-assisted high-performance liquid chromatography method development with applications to the isolation and analysis of phytoplankton pigments. Journal of chromatography A, 910,31-49.

    Wright, S. W., Jeffrey, S. W., Mantoura R. F. C., Lewellyn C. A., Bjornland T., Repeta D., Welschmeyer N. A. (1991). Improved HPLC method for the analysis of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton. Marine Ecology Progress Series 77 : 183-196.

    Zapata, M, Rodríguez, F., Garrido J., (2000). Separation of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton : a new HPLC method using a reversed phase C8 column and pyridine-containing mobile phases. Marine Ecology Progress Series 195 : 29-45.

    3.1.2. Macro-algues (eaux côtières-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Concerne les substrats durs en mésolittoral et limite supérieur de l'infralittoral.

    Observations et relevés à partir d'un zodiac, positionné à 3 m du bord ; période d'observation Mai-Juin.

    Méthode d'analyse

    Géomorphologie et présence/ absence et abondance des communautés littorales notées directement sur carte ou photos aériennes sur le linéaire côtier découpé en unités de 50m de long.

    Références

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (sous presse) (nb de pages).

    Thibaut T., Mannoni PA. 2007. Cartographie des paysages marins : encorbellements à Lithophyllum et faciès à cystoseires Site Natura 2000 FR 9301624-Cap Lardier-Cap Taillat-Cap Camarat. Contrat GIS Posidonie & Observatoire Marin du Littoral des Maures, ECOMERS publ. Nice, 18 p.

    Thibaut T., Mannoni P. A., Markovic L., Geoffroy K., Cottalorda J. M. 2008. Préfiguration du réseau macraolgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau. Contrat Agence de l'Eau RMC-Unsa : 38 p + Atlas cartographique.

    Thibaut T. et L. Markovic (2009). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée.

    Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Ensemble du littoral rocheux continental français de Méditerranée. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 01 11,31 pages.

    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2010). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2009 1431,24 pages.

    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2011). Préfiguration du réseau macroalgues-Bassin Rhône Méditerranée Corse-Application de la directive Cadre Eau-Rapport d'état écologique des masses d'eau-Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse/ Université de Nice-Sophia Antipolis, convention 2011 011,22 pages.

    3.1.3. Macro-algues de type bloom à ulves (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Données collectées sur photos aériennes prises lors de 3 survols annuels en mai, juillet et septembre en période de vive-eau (coefficient supérieur à 75) ; appareil de type CESSNA ; attitude du vol entre 1 500 et 4 000 pieds ; survols suivis de contrôle terrain si échouages détectables avec récolte d'algues.

    Méthode d'analyse

    Intégration et géo-référencement des photos aériennes dans un SIG, digitalisation des dépôts d'algues et estimation visuelle du pourcentage de couverture algale dans ces dépôts ; évaluation des surfaces potentiellement colonisables sur carte IGN (1/ 25000e) et sur photos aériennes ; identification des espèces récoltées sous microscope.

    Références :

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

    3.1.4. Macro-algues de substrat dur intertidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Evaluation des surfaces couvertes et identification in situ d'espèces algales caractéristiques et opportunistes sur substrat rocheux de l'estran par coefficients de marée supérieurs à 95 entre mars et juillet ; l'analyse se fait dans 3 × 3 quadrats (n = 9) positionnés de manière aléatoire dans chacune des ceintures identifiées de l'estran (2 ou 6 ceintures suivant les secteurs).

    Méthode d'analyse

    Déterminations algales à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous loupe binoculaire) ; les superficies sont réalisées à l'oeil nu ou bien à l'aide d'un GPS et du logiciel ARGIS.

    Références :

    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012.

    3.1.5. Macro-algues de substrat dur subtidal (eaux côtières-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Identification qualitative et quantitative en plongée d'espèces algales caractéristiques et opportunistes et des invertébrés fixés, sur quadrats, dans l'infralittoral et le circalittoral côtier et à 3 profondeurs fixes entre mi-mars et mi-juillet.

    Méthode d'analyse

    Les déterminations algales se font à l'œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous microscope et loupe binoculaire) ; les comptages et mesures à différentes profondeurs (comprenant aussi les mesures des longueurs des stipes de Laminaria hyperborea et la surface moyenne des épibioses) sont également réalisés principalement in situ et ex situ lorsque cette espèce est présente en forte densité. De plus, un échantillonnage de la faune de l'infralittoral supérieur et du circalittoral côtier est réalisé.

    Références :

    Derrien-Courtel S. et Le Gal A.-Protocole de surveillance DCE pour l'élément de qualité "Macroalgues subtidales"-second cycle de suivi (DCE-2). Rapport du Museum National d'Histoire Naturelle, station de Biologie Marine de Concarneau, janvier 2014.

    Le Gal A. et Derrien-Courtel S. Quality Index of Subtidal Macroalgae (QISubMac), a suitable tool for ecological quality status assessment under the scope of European Water Framework Directive. Submitted to Ecological indicators, 23/02/2015.

    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M.-Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012.

    3.1.6. Angiospermes (eaux côtières-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Prélèvements et observations réalisées en plongée, de préférence en avril ; relevés de la profondeur de la limite inférieure et de l'état dynamique (échelle qualitative) de l'herbier à cette profondeur ; à 15m, relevé du nombre de faisceaux dans des quadrats (0,16 m ² ; 20 quadrats) et prélèvements de faisceaux (n = 20).

    Méthode d'analyse

    Biométrie des feuilles ; pesées des feuilles et des épibiontes des feuilles (poids sec).

    Références :

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (sous presse).

    Gobert S., S. Sartoretto, V. Rico-Raimondino, B. Andral, A. Chery, P. Lejeune et P. Boissery. 2009. Assessment of the ecologicol status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index : PREI. Marine Pollution Bulletin, 58,1727-1733.

    Sartoretto S. 2008. Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (item : herbier de posidonie)-Validation du protocole de calcul de l'EQR (District Rhône et côtiers méditerranéens). RST/ DOP/ LER-PAC/08-01,40 pages.

    3.1.7. Angiospermes (eaux côtières et de transition-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Zostera noltii

    L'échantillonnage est réalisé entre août et septembre, période de biomasses maximales. Les relevés de densité des zostères se font à partir d'une grille d'échantillonnage par estimation visuelle et prise de photos ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues.

    Zostera marina

    Echantillonnage au printemps en Manche Atlantique et entre fin août et début septembre en Aquitaine ; relevé du type biosédimentaire ; comptage et prélèvement de pieds de zostères dans quadrats ; prélèvement de sédiment à l'aide d'un carottier ; prélèvement d'algues

    Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

    Méthode d'analyse

    Zostera noltii

    Evaluation semi-quantitative et visuelle du taux de recouvrement de Z. noltii confirmée par une analyse semi-automatique des photos à l'aide d'un logiciel ; pesées des macroalgues après séchage (poids sec) ; analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments (poids sec et poids de cendre).

    Zostera marina

    Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope.

    Biométrie des échantillons de zostères prélevés ; étuvage des échantillons pour calcul de biomasse (poids sec et poids de cendre) ; biométrie des macroalgues ; pesée des épiphytes présents sur les feuilles ; évaluation en % du wasting disease.

    Références :

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013-32 p.

    Auby I., Dalloyau S., Fortune M., Hily C., Oger-Jeanneret H. Plus M., Sauriau P-G, Trut G., Protocole de suivi stationnel des herbiers à Zostères pour la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) Zostera marina, Zostera noltii. Rapport Ifremer RST/ LER/ MPL/13.01, mars 2013.

    3.1.8. Macroalgues et angiospermes (eaux de transition-façade Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    Prélèvements et observations réalisées en surface ou en plongée suivant la profondeur, au printemps, avant les mortalités estivales ; la trajectoire du plongeur se fait en cercle autour du bateau (surface environ 120 m ²) ; relevés du taux de recouvrement végétal total, du taux de recouvrement relatif des espèces de référence et de la richesse spécifique ; relevé de la profondeur ; prélèvement de sédiment.

    Si problème d'identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.

    Méthode d'analyse

    Si problème d'identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope ; analyse granulométrique et mesure du taux de matière organique (une fois par plan de gestion).

    Références :

    Laurence Miossec-Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale-CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies-Rapport AQUAREF 2014-13 p (nb de pages).

    Lauret M., J. Oheix, V. Derolez et T. Laugier. (2011). Réseau de suivi lagunaire, 2011. Guide de reconnaissance des lagunes du Languedoc-Roussillon : 148 pages.

    3.1.9. Invertébrés benthiques de substrat meuble (façades Mer du Nord, Manche, Atlantique et Méditerranée)

    Protocole d'échantillonnage

    -Façade Manche Atlantique (eaux côtières et de transition)

    -zone intertidale : échantillonnage à l'aide d'un carottier ou d'un quadrat (surfaces entre 0,03 et 0, 1m2-de 5 à 9 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm

    -zone subtidale : échantillonnage, à l'aide de bennes Van Veen, Smith-Mc Intyre ou Ekman-Birge (surfaces entre 0,025 et 0, 1m2-de 5 et 10 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm

    -Façade Méditerranée (eaux côtières)

    -échantillonnage à l'aide de benne Van Veen (surface de 0,025 m2, 5 réplicats par station) en zone subtidale ; tamisage sur maille de 1mm

    -Façade Méditerranée (eaux de transition)

    -prélèvements réalisés à l'aide d'une benne Eckmann-Birge (surface de 0,0225 m ² ; 3 sous-stations par station et 4 réplicats par sous-stations), tamisage sur maille de 1 mm ; prélèvements de sédiments par carottages (n = 3 par station) et mesure du potentiel d'oxydo-réduction avec un eH-mètre Poncelle

    Méthode d'analyse

    Détermination de la faune benthique sous loupe binoculaire, dénombrement et pesée (poids sec) ; les paramètres mesurés sont la composition spécifique, l'abondance spécifique, la biomasse spécifique.

    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

    Références :

    Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)

    3.1.10. Invertébrés benthiques de substrat meuble (La Réunion)

    Protocole d'échantillonnage

    -Echantillonnage à la benne Van Veen ou Smith McIntyre (surface de 0,1 m², 5 réplicats par station pour l'analyse faunistique et 1 pour l'analyse du sédiment), entre 25 et 70 m de profondeur pour le contrôle de surveillance ; tamisage sur maille de 1mm

    Méthode d'analyse

    Détermination au niveau spécifique ou supra et dénombrement de la faune benthique sous loupe binoculaire ; le paramètre mesuré est l'abondance par taxon.

    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.

    Références :

    Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l'échantillonnage quantitatif et le traitement d'échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)

    Ropert Michel, Bigot Lionel, Frouin Patrick, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Duval Magali, Le Goff Ronan, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE " Benthos de Substrats Meubles " à La Réunion. http :// archimer. ifremer. fr/ doc/00168/27913/

    3.1.11. Benthos récifal-pente externe (La Réunion)

    Protocole d'échantillonnage

    L'échantillonnage est réalisé en période estivale. En fonction des paramètres relevés, trois protocoles d'échantillonnage sont mise en œuvre : Line Intercept Transect (3 x 20 m), Belt Transect (3 x 20 m x 4 m) et Quadrat (5 x 1 m2).

    NB : Actuellement, seul le Line Intercept Transect est nécessaire pour le calcul de l'indicateur, mais celui-ci est amené à évoluer et à prendre en compte des paramètres supplémentaires.

    Méthode d'analyse

    Les paramètres relevés en plongée et synthétisés au bureau sont pour les coraux dur : le recouvrement en corail vivant, le recouvrement en acropores branchus et tabulaires ; pour les algues : le recouvrement en algues dressées et le recouvrement en algues calcaires ; pour les alcyonaires : le recouvrement.

    NB : la liste complète des paramètres à relever pour faire évoluer l'indicateur sont pour les coraux : le recouvrement, les groupes fonctionnels, les taxons, les maladies et nécroses, le recrutement ; pour les algues : le recouvrement et les groupes fonctionnels ; pour les invertébrés : l'abondance.

    Références :

    Ropert Michel, Bigot Lionel, Chabanet Pascale, Cuet Pascale, Nicet Jean-Benoit, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Cambert Harold, Cauvin Bruce, Duval Magali, Le Goff Ronan, Pothin Karine, Mouquet Pascal, Quod Jean-Pascal, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie, Zubia Mayalen (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE " Benthos de Substrats Durs " à La Réunion. http://archimer.ifremer.fr/doc/00167/27806/

    Hill J. et Wilkinson C., 2004. Methods for Ecological Monitoring of Coral Reefs. Version 1. Livre 123p.

    3.1.12. Poissons (eaux de transition-façade Manche Atlantique)

    Protocole d'échantillonnage

    Echantillonnage au chalut à perche, de taille adaptée à celle de l'estuaire :

    -pour les grands estuaires (par exemple Gironde, Loire, Seine) : grand chalut à perche classique de 3 mètres ;

    -pour les estuaires de taille moyenne ou réduite, ou encore avec des fonds irréguliers (par exemple Adour, Charente) : petit chalut à perche de 1,5 mètre.

    Le secteur d'étude est situé dans la partie tidale des estuaires. La répartition des zones d'échantillonnage dans l'estuaire devra être représentative de ceux-ci.

    Pour les estuaires présentant 3 zones halines : à l'intérieur de chaque MET, répartition des traits de chalut à perche, au sein de la zone la plus aval, de la zone médiane et de la zone plus amont, de manière à échantillonner les trois secteurs de salinité différente de manière homogène, avec un minimum de 8 traits au sein de chaque zone haline.

    Pour les estuaires ne présentant pas les 3 zones halines : échantillonnage selon une répartition géographique de ses zones halines, en intégrant la majeure partie de ses habitats essentiels.

    Pour les masses d'eau ne présentant qu'une seule zone haline, un minimum de 12 traits sera effectué.

    Des variables environnementales sont aussi relevées (température, salinité, conductivité, oxygène dissous au fond). Une norme AFNOR décrivant l'échantillonnage des poissons en estuaire à l'aide de chalut à perche est disponible.

    Méthode d'analyse

    Les captures de chaque trait de chalut sont traitées autant que possible à bord : identifications, mesures, pesées. Pour les très petits individus et les juvéniles, une conservation en vue d'un examen au laboratoire peut être nécessaire (glace ou possibilités de réfrigération, si besoin éviter le formol et préférer l'alcool).

    -Identification jusqu'à l'espèce.

    -Mesures à la fourche (et au mm) pour les espèces ayant une fourche et longueur totale pour les autres espèces. En cas d'effectif supérieur à 30 individus, pour une espèce dans un trait, seul un échantillon (30 poissons pris au hasard) représentatif des tailles de l'ensemble du trait, est mesuré ; les individus surnuméraires étant uniquement comptés pour obtenir l'effectif global. En cas de très gros échantillon, un sous-échantillonnage est réalisé pour estimer l'effectif total de l'échantillon.

    -Le poids total par espèce et par trait est noté. Pour les individus de plus de 50 g, le poids individuel est aussi relevé. En cas de traitement au laboratoire les poids individuels inférieurs à 50 g sont aussi notés.

    Références :

    Lepage M, Girardin M., Bouju V., 2009. Inventaire Poisson dans les eaux de transition. Protocole d'échantillonnage pour les Districts de la façade Atlantique et Manche. Version 3 du 06/04/2009. CEMAGREF, 29 p.

    AFNOR (2011). XP T 90-701 juin 2011-Qualité de l'eau-Echantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires. Norme expérimentale. 16 p.

    3.2. Eléments physico-chimiques en eaux littorales

    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour les contrôles des éléments physico-chimiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l'annexe VI du présent arrêté.

    3.2.1. Température, salinité, transparence, oxygène dissous

    Protocole d'échantillonnage

    Les mesures de température, salinité, turbidité et oxygène dissous sont effectuées en sub-surface (0-1 m) de préférence in situ. Les mesures d'oxygène dissous effectuées au fond de la colonne d'eau sont obligatoirement associées à des mesures de température et de salinité. Lorsque le matériel le permet, il est souhaitable d'effectuer un profil de ces trois paramètres sur l'ensemble de la colonne d'eau.

    Méthode d'analyse

    Les mesures de température, salinité, turbidité et de l'oxygène sont effectuées in situ à l'aide de sondes (Daniel, 2009). Les mesures de salinité et de turbidité peuvent être toutefois effectuées sur échantillon au laboratoire dans des délais acceptables (Aminot et Kérouel, 2004).

    Les sondes doivent faire l'objet d'opérations rigoureuses de métrologie (contrôle, vérification, étalonnage). Les capteurs de turbidité doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7027.

    Références :

    Aminot A. et Kérouel R., 2004. Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336 p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin ( http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html)

    3.2.2. Nutriments

    Protocole d'échantillonnage

    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :

    -pour les eaux côtières de Manche et d'Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;

    -pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;

    -pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;

    -pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.

    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à l'aide d'une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).

    Méthode d'analyse

    Les nutriments inorganiques dissous (ammonium, nitrate, nitrite, orthophosphate, orthosilicate) et les nutriments dissous totaux (azote total dissous et phosphore total dissous) sont dosés de préférence en flux continu selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2007) ou de façon "manuelle" selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2004). Ces méthodes ont fait l'objet de fiches méthodes AQUAREF (http :// www. aquaref. fr).

    Références :

    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins-Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336 p.

    Aminot A. et Kérouel R. (2007). Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines : méthodes en flux continu. Ed. Ifremer, 188 p.

    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin.

    ( http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html)

    3.2.3. Micropolluants

    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.

    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

    4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines

    Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :

    Conformément au guide relatif à la mise en œuvre du programme de surveillance.

    Dans l'attente de la publication du guide technique relatif à la mise en œuvre du programme de surveillance, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES


    Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.

    La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.

    Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.


    1. Choix des sites "cours d'eau"


    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


    Tableau 26.-Ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau


    TAILLES

    des cours d'eau

    % DU NOMBRE

    de stations RCS par taille de cours d'eau

    RHÔNE

    MÉDITERRANÉE

    et CORSE

    LOIRE-

    BRETAGNE

    ADOUR-GARONNE

    SEINE-

    NORMANDIE

    RHIN-MEUSE

    ARTOIS-

    PICARDIE

    Très Petits

    30 %

    117

    125

    102

    64

    27

    13

    Petits

    25 %

    99

    104

    85

    54

    22

    12

    Moyens

    25 %

    99

    104

    85

    54

    22

    12

    Grands

    10 %

    40

    42

    34

    21

    9

    4

    Très Grands

    10 %

    40

    42

    34

    21

    9

    4

    Total

    100 %

    395

    417

    340

    214

    89

    45


    Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières.

    Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, le choix des sites tient compte :


    -de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence,...) ;

    -des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;

    -de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;

    -des forces motrices.


    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.


    Tableau 27.-Ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage


    HYDRO-ÉCORÉGION

    de niveau 1

    RHÔNE,

    MÉDITERRANÉE

    ET CORSE

    LOIRE-

    BRETAGNE

    ADOUR-

    GARONNE

    SEINE-

    NORMANDIE

    RHIN-

    MEUSE

    ARTOIS-

    PICARDIE

    1

    Pyrénées

    2 %

    10 %

    2

    Alpes internes

    2 %

    3

    Massif Central Sud

    3 %

    10 %

    17 %

    4

    Vosges

    1 %

    20 %

    5

    Jura-Préalpes Nord

    15 %

    0 %

    6

    Méditerranée

    27 %

    7

    Préalpes du Sud

    11 %

    8

    Cévennes

    6 %

    0 %

    1 %

    9

    Tables calcaires

    24 %

    6 %

    69 %

    1 %

    69 %

    10

    Côtes calcaires Est

    6 %

    2 %

    16 %

    56 %

    11

    Causses calcaires

    6 %

    12

    Armoricain

    36 %

    11 %

    13

    Landes

    0 %

    11 %

    14

    Coteaux aquitains

    1 %

    41 %

    15

    Plaine Saône

    7 %

    16

    Corse

    8 %

    17

    Dépressions sédiment

    6 %

    18

    Alsace

    0 %

    20 %

    19

    Grands Causses

    1 %

    0 %

    2 %

    20

    Dépôts argilo-sableux

    5 %

    0 %

    1 %

    27 %

    21

    Massif Central Nord

    0 %

    16 %

    5 %

    3 %

    22

    Ardennes

    0 %

    3 %

    4 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %

    100 %


    En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.


    2. Choix des stations "plans d'eau"


    La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :


    -en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;

    -en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité rencontrée des types anthropiques définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement.


    3. Remplacement de sites du RCS posant des problèmes avérés


    Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.

    En outre, les sites d'évaluation dont la localisation permet de retenir un point de prélèvement unique pour les différents éléments de qualité seront privilégiés.

    De surcroît, autant que possible, le site d'évaluation sera également représentatif de l'état de la masse d'eau.

    PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

    Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :

    (A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;

    (B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;

    (C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;

    (D) les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique définies à l'annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.

    Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.

    Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l'état chimique numérotées 34 à 45 (cf annexe II), l'obligation de surveillance ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018.

    En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.

    Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.

    Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.

    Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre "stratégie pour le milieu marin")

    Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d'étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d'évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an.

    1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières

    1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Tableau 28. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phyto-plancton

    (biomasse, abondance, composition)


    6

    12

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Angiospermes

    6

    1

    Tous

    Macro-algues (blooms)

    6

    3

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues (intertidal)

    2

    1

    Tous

    Macro-algues (subtidal)

    2

    6 (sites sensibles et/ou à variabilité naturelle importante)


    1

    Tous

    Invertébrés

    6 (sites d'appui)

    2 (autres sites)


    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité


    6

    En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

    Tous

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton

    Tous

    Nutriments

    2 (sites OSPAR sans problème)

    6 (autres sites)


    Au minimum 4 (de novembre à février)

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.2. Eaux côtières de Méditerranée

    Tableau 29. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse, abondance, composition)


    6

    12

    Tous, sauf site où cet élément n'est pas pertinent

    Angiospermes

    2

    1

    Tous

    Macro-algues

    2

    1

    Tous

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité


    6

    En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie

    Tous

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

    Tous

    Nutriments

    1

    12

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe

    Tableau 30. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE

    DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phytoplancton (biomasse et abondance)

    6

    4

    (Tous les trimestres)


    Tous

    Angiospermes

    2

    1

    Tous

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    1

    Tous

    Benthos récifal

    2

    1

    Tous

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie

    (paramètres généraux)


    6

    4

    (Tous les trimestres)


    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hvdromorphologie

    1

    1

    Tous

    1.4. Eaux côtières de La Réunion (*)

    Tableau 31. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phytoplancton : (biomasse)

    6

    6

    Toutes les masses d'eau + 1 station "large Ermitage"

    (Phytoplancton : abondance/composition) (1)

    6

    3

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    1

    Toutes les masses d'eau de type "côtier"

    Benthos récifal

    2

    1

    Toutes les masses d'eau de type "récifal"

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie : Paramètres généraux (2)

    6

    6

    Toutes les masses d'eau + 1 station "large Ermitage"

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Toutes les masses d'eau

    (1) Sur un nombre restreint de masses d'eau.

    (2) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30 m.

    (*) Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des "GT DCE eaux côtières" à La Réunion.

    2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition

    2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Tableau 32. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse, abondance, composition)


    6

    12

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Angiospermes

    6

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues

    (blooms)


    6

    3

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Macro-algues

    (intertidal)


    2 (tous les 3 ans)

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Invertébrés de substrat meuble

    2

    (tous les 3 ans)


    1

    Tous

    Ichtyofaune

    3

    (3 ans consécutifs)


    2

    30 à 50% des sites

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité


    6

    En fonction des besoins

    de la physico-chimie

    et de la biologie


    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Oxygène dissous

    6

    Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)

    Tous

    Nutriments

    2 (OSPAR sans problème)

    6 (autres)


    Au minimum 4 (de novembre à février)

    Tous

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    2.2. Eaux de transition de Méditerranée

    Tableau 33. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    BIOLOGIE

    Phytoplancton

    (biomasse, abondance, composition)


    6 pour le bras du Rhône

    12

    Type 12 sauf exception argumentée

    2

    3 (tous les mois, de juin à août)

    Type 10

    Macro-algues

    et

    angiospermes


    2

    1

    Type 10

    Invertébrés de susbtrat meuble

    2

    1

    Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines)

    Ichtyofaune

    Non défini

    Non défini

    Non défini

    PHYSICO-CHIMIE

    Température

    Salinité

    Turbidité


    6

    12

    Type 12

    turbidité : = 2

    (température et salinité non pertinent)


    3

    Type10

    Oxygène dissous

    6

    12

    Type 12

    2

    3

    Type 10

    Nutriments

    1

    12

    Type 12

    2

    3

    Type 10

    HYDROMORPHOLOGIE

    Hydromorphologie

    1

    1

    Tous

    3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau

    Tableau 34. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    HYDROMORPHOLOGIE (1)

    Morphologie

    1 (2)

    1

    Tous

    Continuité écologique

    1 (2)

    1

    Tous

    Hydrologie

    6

    En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie

    Tous

    BIOLOGIE

    Poissons (3)

    3 (4)

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent et sauf canaux

    Invertébrés

    benthiques


    6

    1

    Tous

    Sur canaux : oligochètes, si possible


    Phytoplancton

    6

    4

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Paramètre non pertinent pour les DOM


    Diatomées

    6

    1

    Tous

    Macrophytes

    3

    1

    Tous les sites sur les types où cet élément est pertinent

    Canaux exclus

    Paramètre non pertinent pour les DOM


    PHYSICO-CHIMIE (1)

    Physico-chimie (paramètres généraux) (1)

    6 (5)

    6 (6)

    Tous

    (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe IV.

    (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    (3) Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons.

    (4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés

    (5) 2 années de suivi par cycle pour les paramètres suivis sur support sédiment (cf. à l'annexe IV point 1.2 du présent arrêté)

    (6) Pour les paramètres des groupes 3 à 5, des fréquences différentes sont fixées à l'annexe IV point 1.2 du présent arrêté. En outre, il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

    4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau

    Tableau 35. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    HYDROMORPHOLOGIE (1)

    Morphologie

    1

    1 (2)

    Tous

    Hydrologie

    1

    En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)

    Tous

    BIOLOGIE

    Poissons

    1

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Invertébrés (3)

    1

    1

    Tous

    Phytoplancton

    2 (4)

    4

    Tous

    Macrophytes

    1

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    Diatomées (3)

    1

    1

    Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent

    PHYSICO-CHIMIE (1)

    Physico-chimie (paramètres généraux) (1)

    idem phytoplancton (5)

    4 (6)

    Tous

    (1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe IV.

    (2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    (3) pour le 2e cycle DCE, la surveillance des invertébrés et des diatomées sera réalisée dans le cadre d'une campagne exceptionnelle permettant également d'acquérir les données nécessaires au développement les indices biologiques associés à ces EQB. Les modalités de réalisation de cette campagne seront précisées ultérieurement (plans d'eau concernés, années de suivi, le cas échéant ajustement du nombre d'années de suivi).

    (4) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :

    - lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité inter-annuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ou ;

    - le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment).

    (5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton

    (6) Pour les paramètres des groupes 3 à 5, des fréquences différentes sont fixées à l'annexe IV point 2.2 du présent arrêté. En outre, il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.

    5. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales - cours d'eau

    Tableau 36. - Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales - cours d'eau


    PARAMÈTRES CONTRÔLÉS

    PROPRIÉTÉS

    DES PARAMÈTRES


    MATRICE

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES PAR ANNÉE

    SITES CONCERNÉS

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (*)

    Biote (**)

    6

    OU

    2 si ubiquiste (***) ET base de référence statistique fiable


    1

    Tous

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote

    Eau

    Voir tableau n° 37

    12

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)


    Eau

    2

    Une fois par trimestre dans l'eau

    Tous

    Les substances pertinentes

    (annexe III)


    Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)

    Eau

    Liste A : 2

    Liste B : 1 (****)


    6 pour les pesticides

    4 pour les autres micropolluants


    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf annexe III)

    Sédiment

    Liste A : 2

    Liste B : 1 (****)


    1

    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (*) Substances numérotées 5, 15, 16, 17, 21, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté)

    (**) A l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance doit être réalisée dans le poisson. Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance est réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (***) Substances ubiquistes : substances numérotées 5, 21, 28, 30, 35, 37, 43, 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté).

    (****) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;

    - la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    - la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30% de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu tous les ans, au moins une fois par an, sauf pour les substances ubiquistes (identifiées par la note *** au bas du tableau 36) pour lesquelles une base de référence statistique fiable est disponible. Dans ce dernier cas, les contrôles ont lieu au moins une fois par an, deux années par période de mise à jour du programme de surveillance.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par période de mise à jour du programme de surveillance.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    Tableau 37. - Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin - cours d'eau, matrice eau




    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    NUMÉRO CAS

    BASSINS OU GROUPEMENT DE BASSINS CONCERNÉS

    Adour-Garonne

    Artois-Picaridie

    Loire-bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée

    et Corse


    Seine-Normandie

    Guadeloupe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réuniopn

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    1

    2

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    2

    2

    2

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    1

    2

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1181

    Endrine

    72-20-8

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    1

    0

    0

    0

    0

    1

    0

    2

    2

    2

    1

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    1

    0

    1

    0

    0

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    12

    6616

    Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    14

    Endosulfan

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    1

    0

    1

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    1

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    1

    0

    1

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    1

    18

    Hexachlorocyclohexane

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    1

    2

    2

    2

    1

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    1

    1

    1

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    2

    2

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    1

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    1

    2

    1

    2

    2

    1

    2

    2

    2

    2

    2

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    1

    1

    1

    2

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    31

    Trichlorobenzène

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    2

    2

    1

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    1

    0

    0

    0

    0

    0

    1

    2

    2

    2

    0

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    2

    6. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales - plans d'eau

    Tableau 38. - Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales - plans d'eau


    PARAMÈTRES

    CONTRÔLÉS


    PROPRIÉTÉS

    DES PARAMÈTRES


    MATRICE

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE

    DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (*)

    Biote (**)

    6

    OU

    2 si ubiquiste (***) ET base de référence statistique fiable


    1

    Tous

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote

    Eau

    Voir Tableau n°39

    4

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)


    Eau

    1

    4

    Tous

    Les substances pertinentes

    (annexe III)


    Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)

    Eau

    1 (****)

    4 pour les autres micropolluants

    25% des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf annexe III)

    Sédiment

    1 (****)

    1

    25% des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (*) Substances numérotées 5, 15, 16, 17, 21, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté)

    (**) A l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance doit être réalisée dans le poisson. Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance est réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (***) Substances ubiquistes : substances numérotées 5, 21, 28, 30, 35, 37, 43, 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté).

    (****) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;

    - la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    - la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30% de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu tous les ans, au moins une fois par an, sauf pour les substances ubiquistes (identifiées par la note *** au bas du tableau 36) pour lesquelles une base de référence statistique fiable est disponible. Dans ce dernier cas, les contrôles ont lieu au moins une fois par an, deux années par SDAGE.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par SDAGE.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    Tableau 39. - Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin - plans d'eau, matrice eau




    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    NUMÉRO CAS

    BASSINS OU GROUPEMENT DE BASSINS CONCERNÉS

    Adour-Garonne

    Artois-Picaridie

    Loire-bretagne

    Rhin-Meuse

    Rhône-Méditerranée et Corse

    Seine-Normandie

    Guadeloupe

    Guyane

    Martinique

    Mayotte

    Réuniopn

    1

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    2

    1458

    Anthracène

    120-12-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    3

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    4

    1114

    Benzène

    71-43-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    6

    1388

    Cadmium et ses composés

    7440-43-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    6 bis

    1276

    Tétrachlorure de carbone

    56-23-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    7

    1955

    Chloroalcanes C10-C13

    85535-84-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    8

    1464

    Chlorfenvinphos

    470-90-6

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    9

    1083

    Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)

    2921-88-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    9 bis

    Pesticides cyclodiènes

    1103

    Aldrine

    309-00-2

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1181

    Endrine

    72-20-8

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1207

    Isodrine

    465-73-6

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    9 ter

    DDT total et para-para-DDT

    1144

    DDD 44'

    72-54-8

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1146

    DDE 44'

    72-55-9

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1147

    DDT 24'

    789-02-6

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1148

    DDT 44'

    50-29-3

    1

    0

    1

    1

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    10

    1161

    1,2-dichloroéthane

    107-06-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    11

    1168

    Dichlorométhane

    75-09-2

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    12

    6616

    Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)

    117-81-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    13

    1177

    Diuron

    330-54-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    14

    Endosulfan

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    1

    0

    1

    1

    0

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    18

    Hexachlorocyclohexane

    1200

    Hexachlorocyclohexane alpha

    319-84-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta

    319-85-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta

    319-86-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma

    58-89-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    19

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    20

    1382

    Plomb et ses composés

    7439-92-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    22

    1517

    Naphtalène

    91-20-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    23

    1386

    Nickel et ses composés

    7440-02-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    24

    1958

    Nonylphénols (4-nonylphénol)

    84852-15-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    25

    1959

    Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)

    140-66-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    26

    1888

    Pentachlorobenzène

    608-93-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    27

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29

    1263

    Simazine

    122-34-9

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29 bis

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    29 ter

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    30

    2879

    Composés du tributylétain (Tributylétain cation)

    36643-28-4

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    31

    Trichlorobenzène

    1630

    Trichlorobenzène-1,2,3

    87-61-6

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1283

    Trichlorobenzène-1,2,4

    120-82-1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1629

    Trichlorobenzène-1,3,5

    108-70-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    32

    1135

    Trichlorométhane

    67-66-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    33

    1289

    Trifluraline

    1582-09-8

    1

    0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    36

    2028

    Quinoxyfène

    124495-18-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    38

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    39

    1119

    Bifénox

    42576-02-3

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    40

    1935

    Cybutryne

    28159-98-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    41

    1140

    Cyperméthrine

    52315-07-8

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    42

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    45

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    1

    7. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales

    Tableau 40. - Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales


    PARAMÈTRES

    CONTRÔLÉS


    PROPRIÉTÉS

    DES PARAMÈTRES


    MATRICE

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE

    DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    Les substances de l'état chimique (annexe II)

    Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (*)

    Biote (**)

    6

    OU

    2 si ubiquiste (***) ET base de référence statistique fiable


    1

    Tous

    Substances ne disposant pas d'une NQE biote

    Eau

    1

    12

    Tous

    Les polluants

    spécifiques de

    l'état

    écologique

    (annexe II)


    Chlordécone en Guadeloupe et Martinique

    Eau

    1

    4

    Tous

    Les substances pertinentes

    (annexe III)


    Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III)

    Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.

    25% des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Si la matrice sédiment est pertinente (cf annexe III)

    Sédiment

    1 (****)

    1

    25% des sites du réseau de contrôle de surveillance

    (*) Substances numérotées 5, 15, 16, 17, 21, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté)

    (**) A l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance doit être réalisée dans le poisson. Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance est réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires

    (***) Substances ubiquistes : substances numérotées 5, 21, 28, 30, 35, 37, 43, 44 (Tableau 16 de l'annexe II du présent arrêté).

    (****) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;

    - la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    ET

    - la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30% de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.

    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu tous les ans, au moins une fois par an, sauf pour les substances ubiquistes (identifiées par la note *** au bas du tableau 36) pour lesquelles une base de référence statistique fiable est disponible. Dans ce dernier cas, les contrôles ont lieu au moins une fois par an, deux années par SDAGE.

    Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par SDAGE.

    Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.

    8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface

    Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/CE.

    Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois ans. Pour les substances 34, 35, 36, 37, 43 et 44 l'obligation de surveillance ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018.

    FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

    1. Densité minimale

    Tableau 41. - Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    Valeurs guides de densité minimale (1) (nombre de points/km2)

    Classes de masses d'eau souterraine

    Nature des écoulements

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    1/500

    Sans présence de karstification

    1/500

    Entièrement captif (EC)

    1/3000

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    1/500

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

    1/3000

    Alluvial (A)

    1/500

    Socle (S)

    1/7000

    Édifice volcanique (EV)

    1/7000

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    1/7000

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    A adapter au cas par cas

    (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

    2. Fréquences de suivi

    Tableau 42. - Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    PRESSION

    (PRÉSENCE DE POMPAGES)


    FRÉQUENCE MINIMALE

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Libre(s) et captif dissociés

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    Oui

    1/j

    Non

    1/semaine

    Sans présence de karstification

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Entièrement captif (EC)

    Oui

    1/mois

    Non

    2/an (*)

    Libre(s) et captif associés

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

    Oui

    1/mois

    Non

    2/an (*)

    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Alluvial (A)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Socle (S)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Edifice volcanique (EV)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    Oui

    1/semaine

    Non

    1/15 j


    (*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux

    DENSITÉS MINIMALES DES SITES , PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

    1. Densités minimales

    Tableau 43.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

    Valeurs guides de densité

    minimale (2)

    (nombre de points/ km2)


    Classes de masses d'eau souterraine

    Nature des écoulements

    Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

    Libre (s) et captif dissociés

    Entièrement libre (EL)

    Avec présence de karstification

    1/500

    Sans présence de karstification

    1/500

    Entièrement captif (EC)

    1/3000

    Libre (s) et captif associés

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)

    1/3000

    Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

    1/500

    Alluvial (A)

    1/500

    Socle (S)

    1/3500

    Edifice volcanique (EV)

    1/3500

    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

    1/3500

    Système imperméable localement aquifère (IL)

    Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système

    (2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

    2. Paramètres et fréquences

    Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.

    Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.

    Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B.

    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.

    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.

    Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la liste A et de la liste B, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, et la surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2019) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.

    Trois niveaux d'analyses sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines :

    2.1. Analyse régulière

    Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :

    Tableau 44.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    CODE

    SANDRE


    NOM SANDRE

    CODE CAS

    FOND

    GÉOCHIMIQUE

    ÉLEVÉ RECONNU

    COMME POSSIBLE

    EN FRANCE


    FRACTION

    À ANALYSER


    LABORATOIRE/ IN SITU

    LQ

    UNITÉ

    1295

    Turbidité

    Eau brute

    in situ

    0,1

    NFU

    1301

    Température

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1302

    pH

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1303

    Conductivité (25°)

    x

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1311

    O2 dissous

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1312

    taux de saturation en O2

    Eau brute

    in situ

    -

    -

    1327

    Bicarbonates

    71-52-3

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    15

    mg/ l

    1328

    Carbonates

    3812-32-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    15

    mg/ l

    1330

    Potentiel redox

    Eau brute

    in situ

    -

    mV ENH

    1335

    Ammonium

    14798-03-9

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,01

    mg/ l

    1337

    Chlorures

    16887-00-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1338

    Sulfate

    14808-79-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1339

    Nitrites

    14797-65-0

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,01

    mg/ l

    1340

    Nitrates

    14797-55-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,5

    mg/ l

    1342

    Silicates

    15593-90-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,05

    mg/ l

    1347

    T. A. C.

    Eau filtrée

    Laboratoire

    -

    -

    1350

    Phosphore total

    7723-14-0

    x

    Eau brute

    Laboratoire

    0,01

    mg/ l

    1367

    Potassium

    7440-9-7

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1372

    Magnésium

    7439-95-4

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1374

    Calcium

    7440-70-2

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1375

    Sodium

    7440-23-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    mg/ l

    1393

    Fer

    7439-89-6

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    µg/ l

    1394

    Manganèse

    7439-96-5

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    1

    1µg/ l

    1399

    Chlore total (*)

    Eau brute

    Laboratoire

    -

    -

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    14265-44-2

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,02

    mg/ l

    1841

    Carbone organique

    Eau brute

    Laboratoire

    0.3

    mg/ l

    7073

    Fluorure

    16984-48-8

    x

    Eau filtrée

    Laboratoire

    0,1

    mg/ l

    (*) Uniquement si chloration à la crépine.

    Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS soumis à aucunes pressions et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.

    Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres suivants, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Ni, Zn (3).

    (3) Si la "valeur anomalique" et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.

    Tableau 45. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    Optionnel pour les DOM

    A

    B

    1107

    Atrazine

    1912-24-9

    Triazines et métabolites

    x

    1108

    Atrazine déséthyl

    6190-65-4

    Triazines et métabolites

    x

    1109

    Atrazine déisopropyl

    1007-28-9

    Triazines et métabolites

    x

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1177

    Diuron

    330-54-1

    Urées et métabolites

    x

    1221

    Métolachlore

    51218-45-2

    Organochlorés

    x

    1263

    Simazine

    122-34-9

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1506

    Glyphosate

    1071-83-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1832

    2-hydroxy atrazine

    2163-68-0

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1907

    AMPA

    1066-51-9

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1958

    4-nonylphenols ramifiés

    84852-15-3

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    x

    2766

    Bisphenol A

    80-05-7

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    x

    x

    5347

    Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) (*)

    335-67-1

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6561

    Perfluorooctane sulfonate (PFOS) (*)

    45298-90-6

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    x

    6616

    Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)

    117-81-7

    Phtalates

    x

    x

    6853

    Metolachlor OXA

    152019-73-3

    Organochlorés

    x

    6854

    Metolachlor ESA

    171118-09-5

    Organochlorés

    x

    5977

    Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) (*)

    375-85-9

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    5978

    Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) (*)

    307-24-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6550

    Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) (*)

    335-77-3

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    x

    6660

    Tolyltriazole

    29385-43-1

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    6830

    Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) (*)

    355-46-4

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    7543

    Benzotriazole

    95-14-7

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km

    2.2. Analyse photographique

    Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    2.2.1. Substances communes métropole et DOM

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille "Métaux/métalloïdes" et des paramètres perchlorates (code SANDRE 6219) et chlorates (code SANDRE 1752) qui sont à analyser sur eau filtrée.

    Tableau 46. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1122

    Bromoforme

    75-25-2

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    x

    x

    1135

    Chloroforme

    67-66-3

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1141

    2,4-D

    94-75-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1158

    Dibromochloromethane

    124-48-1

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1167

    Dichloromonobromométhane

    75-27-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1185

    Fénarimol

    60168-88-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    x

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    x

    1212

    2,4-MCPA

    94-74-6

    Urées et métabolites

    x

    1228

    Monuron

    150-68-5

    Urées et métabolites

    x

    1269

    Terbutryne

    886-50-0

    Triazines et métabolites

    x

    1362

    Bore

    7440-42-8

    Métaux/métalloïdes

    x

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux/métalloïdes

    x

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux/métalloïdes

    x

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux/métalloïdes

    x

    1382

    Plomb

    7439-92-1

    Métaux/métalloïdes

    x

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux/métalloïdes

    x

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux/métalloïdes

    x

    1386

    Nickel

    7440-02-0

    Métaux/métalloïdes

    x

    1387

    Mercure

    7439-97-6

    Métaux/métalloïdes

    x

    1388

    Cadmium

    7440-43-9

    Métaux/métalloïdes

    x

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux/métalloïdes

    x

    1390

    Cyanures totaux

    57-12-5

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux/métalloïdes

    x

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux/métalloïdes

    x

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1462

    n-Butyl Phtalate (DBP)

    84-74-2

    Phtalates

    x

    1666

    Oxadixyl

    77732-09-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    Organochlorés

    x

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1752

    Chlorates

    14866-68-3

    Autres éléments minéraux

    x

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    x

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1924

    Butyl benzyl phtalate (BBP)

    85-68-7

    Phtalates

    x

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1954

    Terbuthylazine hydroxy

    66753-07-9

    Triazines et métabolites

    x

    1965

    asulame

    3337-71-1

    Carbamates

    x

    2011

    2,6-Dichlorobenzamide

    2008-58-4

    Divers (autres organiques)

    x

    2013

    Anthraquinone

    84-65-1

    Anilines et dérivés

    x

    2051

    Terbumeton désethyl

    30125-64-5

    Triazines et métabolites

    x

    2773

    Diméthylamine

    124-40-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2962

    Hydrocarbures dissous

    Divers (autres organiques)

    x

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5349

    Diclofenac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    x

    5350

    Ibuprofene

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    x

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5354

    Paracetamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    x

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    x

    6505

    Bromure

    24959-67-9

    Autres éléments minéraux

    x

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6540

    Ciprofloxacine

    85721-33-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6618

    Galaxolide

    1222-05-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6725

    Carbamazepine epoxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6731

    Metronidazole

    443-48-1

    Divers (autres organiques)

    x

    7012

    2-Hydroxy Ibuprofen

    51146-55-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1738

    Dibromoacétonitrile

    3252-43-5

    Divers (autres organiques)

    x

    2629

    Ethynyl estradiol

    57-63-6

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    5400

    Norethindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    5424

    Sotalol

    3930-20-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6519

    Cafeine

    58-08-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6735

    Acide acetylsalicylique

    50-78-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    x

    6856

    Acetochlor ESA

    187022-11-3

    Organochlorés

    x

    6862

    Acetochlor OXA

    194992-44-4

    Divers (autres organiques)

    x

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont les suivants :

    Tableau 47. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1082

    Benzo(a)anthracène

    56-55-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1092

    Prosulfocarbe

    52888-80-9

    Carbamates

    x

    1101

    Alachlore

    15972-60-8

    Organochlorés

    x

    1116

    Benzo(b)fluoranthène

    205-99-2

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1133

    Chloridazone

    1698-60-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    Urées et métabolites

    x

    1139

    Cymoxanil

    57966-95-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1150

    Déméton-O

    298-03-3

    Organophosphorés

    x

    1169

    Dichlorprop

    120-36-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    x

    1176

    Dinoterbe

    1420-07-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1178

    Endosulfan alpha

    959-98-8

    Organochlorés

    x

    1179

    Endosulfan bêta

    33213-65-9

    Organochlorés

    x

    1184

    Ethofumésate

    26225-79-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1191

    Fluoranthène(*)

    206-44-0

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1197

    Heptachlore

    76-44-8

    Organochlorés

    x

    1204

    Indéno(1,2,3-cd)pyrène

    193-39-5

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1208

    Isoproturon

    34123-59-6

    Urées et métabolites

    x

    1215

    Métamitrone

    41394-05-2

    Triazines et métabolites

    x

    1225

    Métribuzine

    21087-64-9

    Triazines et métabolites

    x

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    x

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    x

    1272

    Tétrachloroéthylène

    127-18-4

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1278

    Toluene

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    x

    1284

    Trichloroéthane-1,1,1

    71-55-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1286

    Trichloroéthylène

    79-01-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1288

    Triclopyr

    55335-06-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    x

    1403

    Diméthomorphe

    110488-70-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1432

    Pyriméthanil

    53112-28-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1453

    Acénaphtène(*)

    83-32-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1456

    Dichloroéthylène-1,2 cis

    156-59-2

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1474

    Chlorprophame

    101-21-3

    Carbamates

    x

    1476

    Chrysène(*)

    218-01-9

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    x

    1487

    Dichloropropène-1,3

    542-75-6

    COHV, solvants chlorés, fréons

    x

    1517

    Naphtalène(*)

    91-20-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1519

    Napropamide

    15299-99-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1524

    Phénanthrène

    85-01-8

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    x

    1537

    Pyrène(*)

    129-00-0

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1618

    Méthyl-2-Naphtalène(*)

    91-57-6

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1621

    Dibenzo(a,h) anthracène(*)

    53-70-3

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1623

    Fluorène(*)

    86-73-7

    HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)

    x

    1662

    Sulcotrione

    99105-77-8

    Divers (autres organiques)

    x

    1680

    Cyproconazole

    94361-06-5

    Triazines et métabolites

    x

    1688

    Aclonifène

    74070-46-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1694

    Tébuconazole

    107534-96-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1708

    Piclorame

    1918-02-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    x

    1763

    Ethidimuron

    30043-49-3

    Urées et métabolites

    x

    1765

    Fluroxypyr

    69377-81-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1797

    Metsulfuron méthyle

    74223-64-6

    Urées et métabolites

    x

    1879

    Metconazole

    125116-23-6

    Triazines et métabolites

    x

    1913

    Thifensulfuron méthyl

    79277-27-3

    Urées et métabolites

    x

    1940

    Thiafluamide

    142459-58-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1959

    4-tert-Octylphenol

    140-66-9

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    1969

    mepiquat

    15302-91-7

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    2008

    Flurtamone

    96525-23-4

    Divers (autres organiques)

    x

    2017

    Clomazone

    81777-89-1

    Divers (autres organiques)

    x

    2045

    Terbuthylazine désethyl

    30125-63-4

    Triazines et métabolites

    x

    2076

    Mésotrione

    104206-82-8

    Aldéhydes et cétones

    x

    2085

    Sulfosulfuron

    141776-32-1

    Urées et métabolites

    x

    2087

    Quinmerac

    90717-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    2096

    Trinexapac-ethyl

    95266-40-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2534

    Prosulfuron

    94125-34-5

    Urées et métabolites

    x

    2546

    Dimétachlore

    50563-36-5

    Organochlorés

    x

    2563

    Iodosulfuron-methyl

    185119-76-0

    Urées et métabolites

    x

    2566

    1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine(***)

    3268-87-9

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2575

    1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine(***)

    35822-46-9

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2578

    mesosulfuron-methyl

    208465-21-8

    Urées et métabolites

    x

    2596

    1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane(***)

    67562-39-4

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2597

    1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane

    55673-89-7

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    2610

    4-tert-butylphénol

    98-54-4

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2744

    Fosthiazate

    98886-44-3

    Organophosphorés

    x

    2806

    Foramsulfuron

    173159-57-4

    Urées et métabolites

    x

    2810

    Florasulam

    145701-23-1

    Triazines et métabolites

    x

    2915

    pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)

    189084-64-8

    PBDE et PBB

    x

    2916

    Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)

    60348-60-9

    PBDE et PBB

    x

    2986

    Imazamox

    114311-32-9

    Divers (autres organiques)

    x

    5248

    Octachlorodibenzofuranne

    39001-02-0

    PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)

    x

    5299

    N-Butylbenzene sulfonamide

    3622-84-2

    Benzène et dérivés

    x

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5597

    Daminozide

    1596-84-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6390

    Thiamethoxam

    153719-23-4

    Divers (autres organiques)

    x

    6522

    Erythromycine

    114-07-8

    Divers (autres organiques)

    x

    6720

    Tramadol

    27203-92-5

    Divers (autres organiques)

    x

    6800

    Alachlor ESA

    142363-53-9

    Organochlorés

    x

    1699

    Diquat

    2764-72-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1816

    Fosetyl

    15845-66-6

    Divers (autres organiques)

    x

    2929

    Dichlormide

    37764-25-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2978

    Clethodim

    99129-21-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5554

    Chlormequat

    7003-89-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5645

    Hydrazide maleique

    123-33-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6393

    Flonicamid

    158062-67-0

    Divers (autres organiques)

    x

    6520

    Cotinine

    486-56-6

    Divers (autres organiques)

    x

    6751

    1,7-Dimethylxanthine

    611-59-6

    Divers (autres organiques)

    x

    6855

    Alachlor OXA

    171262-17-2

    Organochlorés

    x

    7522

    Beflubutamide

    113614-08-7

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, les substances aux codes sandre suivants sans surcoût : 1524, 1458, 1082, 1116, 1117, 1115 et 1118

    (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920

    (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597

    2.2.3. Substances complémentaires pour les DOM

    Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :

    Tableau 48. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    CODE

    CAS


    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    A

    B

    1104

    Amétryne

    834-12-8

    Triazines et métabolites

    x

    1113

    Bentazone

    25057-89-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1157

    Diazinon

    333-41-5

    Organophosphorés

    x

    1170

    Dichlorvos

    62-73-7

    Organophosphorés

    x

    1173

    Dieldrine

    60-57-1

    Organochlorés

    x

    1201

    Hexachlorocyclohexane bêta(*)

    319-85-7

    Organochlorés

    x

    1202

    Hexachlorocyclohexane delta(*)

    319-86-8

    Organochlorés

    x

    1203

    Hexachlorocyclohexane gamma(*)

    58-89-9

    Organochlorés

    x

    1235

    Pentachlorophénol

    87-86-5

    Autres phénols

    x

    1257

    Propiconazole

    60207-90-1

    Triazines et métabolites

    x

    1263

    Simazine

    122-34-9

    Triazines et métabolites

    x

    1280

    Triadiménol

    55219-65-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1515

    Métobromuron(*)

    3060-89-7

    Urées et métabolites

    x

    1540

    Chlorpyriphos-méthyl

    5598-13-0

    Organophosphorés

    x

    1673

    Hexazinone

    51235-04-2

    Triazines et métabolites

    x

    1686

    Bromacil

    314-40-9

    Divers (autres organiques)

    x

    1704

    Imazalil

    35554-44-0

    Divers (autres organiques)

    x

    1748

    Heptachlore époxyde exo cis

    1024-57-3

    Organochlorés

    x

    1749

    Heptachlore époxyde endo trans

    28044-83-9

    Organochlorés

    x

    1830

    Atrazine déisopropyl déséthyl

    3397-62-4

    Triazines et métabolites

    x

    1832

    2-hydroxy atrazine

    2163-68-0

    Triazines et métabolites

    x

    1866

    Chlordécone(*)

    143-50-0

    Organochlorés

    x

    1905

    Difénoconazole

    119446-68-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1958

    4-nonylphenols ramifiés

    84852-15-3

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    2009

    Fipronil

    120068-37-3

    Divers (autres organiques)

    x

    2847

    Didemethylisoproturon

    56046-17-4

    Urées et métabolites

    x

    3159

    Atrazine 2-hydroxy-desethyl

    19988-24-0

    Triazines et métabolites

    x

    6260

    1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole

    120068-36-2

    Divers (autres organiques)

    x

    6577

    Chlordecone-5b-hydro(*)

    53308-47-7

    Organochlorés

    x

    6616

    Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP)

    117-81-7

    Phtalates

    x

    7494

    Dioctylétain cation

    60004-29-7

    Divers (autres organiques)

    x

    6550

    Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)

    335-77-3

    PFC (PFOA, PFOS)

    x

    6660

    Tolyltriazole

    29385-43-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6824

    N,N-Dimethyl-N'-p-tolylsulphamide

    66840-71-9

    Divers (autres organiques)

    x

    (*) Paramètres optionnels à La Réunion

    2.3. Analyse intermédiaire

    En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.

    Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille "Métaux/métalloïdes" et des paramètres perchlorates (code SANDRE 6219) et chlorates (code SANDRE 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.

    Tableau 49. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines


    CODE CAS

    FAMILLE CHIMIQUE

    LISTE

    OPTIONNEL

    pour les DOM


    A

    B

    1084

    Cyanures libres

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1105

    Aminotriazole

    61-82-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1129

    Carbendazime

    10605-21-7

    Carbamates

    x

    x

    1136

    Chlortoluron

    15545-48-9

    Urées et métabolites

    x

    x

    1141

    2,4-D

    94-75-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1175

    Diméthoate

    60-51-5

    Organophosphorés

    x

    x

    1206

    Iprodione

    36734-19-7

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1209

    Linuron

    330-55-2

    Urées et métabolites

    x

    1210

    Malathion

    121-75-5

    Organophosphorés

    x

    1212

    2,4-MCPA

    94-74-6

    Urées et métabolites

    x

    1253

    Prochloraz

    67747-09-5

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1261

    Pyrimiphos-méthyl

    29232-93-7

    Organophosphorés

    x

    x

    1268

    Terbuthylazine

    5915-41-3

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1278

    Toluene

    108-88-3

    Benzène et dérivés

    x

    x

    1359

    Cyprodinil

    121552-61-2

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1369

    Arsenic

    7440-38-2

    Métaux/métalloïdes

    x

    1370

    Aluminium

    7429-90-5

    Métaux/métalloïdes

    x

    1376

    Antimoine

    7440-36-0

    Métaux/métalloïdes

    x

    1383

    Zinc

    7440-66-6

    Métaux/métalloïdes

    x

    1385

    Sélénium

    7782-49-2

    Métaux/métalloïdes

    x

    1389

    Chrome

    7440-47-3

    Métaux/métalloïdes

    x

    1390

    Cyanures totaux

    57-12-5

    Autres éléments minéraux

    x

    x

    1392

    Cuivre

    7440-50-8

    Métaux/métalloïdes

    x

    1396

    Baryum

    7440-39-3

    Métaux/métalloïdes

    x

    1406

    Lénacile

    2164-08-1

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1414

    Propyzamide

    23950-58-5

    Divers (autres organiques)

    x

    1462

    n-Butyl Phtalate(DBP)

    84-74-2

    Phtalates

    x

    1474

    Chlorprophame

    101-21-3

    Carbamates

    x

    x

    1480

    Dicamba

    1918-00-9

    Organochlorés

    x

    x

    1528

    Pirimicarbe

    23103-98-2

    Carbamates

    x

    x

    1670

    Métazachlore

    67129-08-2

    Organochlorés

    x

    1694

    Tébuconazole

    107534-96-3

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1700

    Fenpropidine

    67306-00-7

    Divers (autres organiques)

    x

    1709

    Piperonyl butoxyde

    51-03-6

    Divers (autres organiques)

    x

    1744

    Epoxiconazole

    133855-98-8

    Triazines et métabolites

    x

    x

    1796

    Métaldéhyde

    108-62-3

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    1814

    Diflufenicanil

    83164-33-4

    Divers (autres organiques)

    x

    1877

    Imidaclopride

    138261-41-3

    Divers (autres organiques)

    x

    1903

    Acétochlore

    34256-82-1

    Divers (autres organiques)

    x

    1924

    Butyl benzyl phtalate (BBP)

    85-68-7

    Phtalates

    x

    1951

    Azoxystrobine

    131860-33-8

    Divers (autres organiques)

    x

    5296

    Carbamazepine

    298-46-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5349

    Diclofenac

    15307-86-5

    Divers (autres organiques)

    x

    5350

    Ibuprofene

    15687-27-1

    Divers (autres organiques)

    x

    5353

    Ketoprofene

    22071-15-4

    Divers (autres organiques)

    x

    5354

    Paracetamol

    103-90-2

    Divers (autres organiques)

    x

    5356

    Sulfamethoxazole

    723-46-6

    Divers (autres organiques)

    x

    5430

    Triclosan

    3380-34-5

    Autres phénols

    x

    5526

    Boscalid

    188425-85-6

    Divers (autres organiques)

    x

    x

    6219

    Perchlorate

    14797-73-0

    Autres éléments minéraux

    x

    6533

    Ofloxacine

    82419-36-1

    Divers (autres organiques)

    x

    6725

    Carbamazepine epoxide

    36507-30-9

    Divers (autres organiques)

    x

    5400

    Norethindrone

    68-22-4

    Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)

    x

    6755

    Metformine

    657-24-9

    Divers (autres organiques)

    x

    7594

    Bisphenol S

    80-09-1

    Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A

    x

    Tableau 49 bis. - Fréquences de contrôle des substances dans les eaux souterraines


    PARAMÈTRES CONTRÔLÉS

    NOMBRE D'ANNÉES

    DE SUIVI PAR SDAGE


    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES PAR ANNÉE

    SITES CONCERNÉS

    Les substances de l'analyse régulière

    Liste A : 6

    Liste B : 3 (*)


    1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.

    Tous

    Les substances de l'analyse intermédiaire

    Liste A : 2

    Liste B : 1(*)


    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance

    Les substances de l'analyse photographique

    Liste A : 1

    Liste B : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)


    Tous

    (*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.

    Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;

    -pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

    Ainsi, les masses d'eau sont suivies :

    -soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;

    -soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.

    Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :

    -dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.

    Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.

    Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement ;

    -dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.

    Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.

    En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :

    1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;

    2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;

    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE

    1. Principes généraux

    La règle générale est d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions.

    Ceci correspond :

    -pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;

    Et/ ou

    -pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).

    Le suivi du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.

    1.1. Sélection des éléments de qualité et paramètres

    Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

    Après la mise en œuvre des mesures et dans un délai compatible avec la réalisation de leurs effets sur le milieu, le suivi porte d'abord sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions sont contrôlés lorsqu'une amélioration de ces éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques est constatée.

    L'évaluation du retour au bon état écologique et/ ou chimique, ou au bon potentiel écologique, s'effectue :

    -avec l'ensemble des éléments de qualité qui servent à évaluer cet état, dans le type considéré, conformément aux modalités définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. C'est-à-dire sur la base de données issues de suivis directs menés dans le cadre des contrôles opérationnels (pour les éléments les plus sensibles sélectionnés ci-dessus) et de données extrapolées, modélisées ou expertisées (pour les éléments non sensible aux pressions à l'origine du risques) ;

    -sur la base de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux.

    1.2. Sélection des fréquences

    La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu à des intervalles ne dépassant pas ceux indiqués dans le tableau ci-dessous, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.

    Tableau 50.-Fréquence des contrôles opérationnels des eaux de surface


    COURS D'EAU

    PLAN D'EAU

    EAUX DE TRANSITION

    EAUX CÔTIÈRES

    Biologique

    Phytoplancton

    2 fois par an tous les ans (*)

    4 fois par an tous les 3 ans (*)

    6 mois

    6 mois

    Autre flore aquatique

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Macro-invertébrés

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Poissons

    3 ans

    3 ans

    3 ans

    Hydromorphologique

    Continuité

    6 ans

    Hydrologie

    Continu

    1 mois

    Morphologie

    6 ans

    6 ans

    6 ans

    6 ans

    Physico-chimique

    Température

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Bilan d'oxygène

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Salinité

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    Nutriments

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Etat d'acidification

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    Autres polluants

    4 fois par an tous les ans

    4 fois par an tous les 3 ans

    3 mois

    3 mois

    Substances prioritaires

    1 mois

    4 fois par an tous les 3 ans

    1 mois

    1 mois

    (*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)

    Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L'évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

    Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.

    Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle seront accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Ainsi, pour constater le retour au bon état la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnelle sera identique à celle réalisée sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).

    Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adaptée (e. g fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.

    2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif

    Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.

    2.1. Eaux côtières (toutes façades)

    Tableau 51.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières


    TYPE DE PRESSION

    PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS DE QUALITÉ À SUIVRE

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques (ATL) :

    -flux de nutriments

    -suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau

    -suivi estival de l'oxygène dissous


    Eléments biologiques :

    -phytoplancton ou macroalgues


    Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

    Eléments chimiques :

    -substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


    Eléments biologiques :

    Tous les éléments pertinents du type


    Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers

    Eléments hydromorphologiques :

    Inventaire et surface des emprises


    Eléments biologiques :

    -en fonction de l'habitat détruit (ATL)

    -herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)


    Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique

    Eléments biologiques :

    -angiospermes et invertébrés (ATL)

    -herbiers : surveillance microsurfacique (MED)


    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    -caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    Activités de dragage, clapage ou rejets :

    enjeu turbidité et transport de micropolluants


    Eléments physico-chimiques :

    -turbidité


    Eléments chimiques :

    -substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents


    Eléments biologiques :

    -macrophytes ou invertébrés

    Piétinement

    Eléments biologiques :

    -macrophytes

    2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)

    Tableau 52.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)


    TYPE DE PRESSION

    PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS DE QUALITÉ À SUIVRE

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques :

    -bilan d'oxygène, nutriments


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)


    Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

    Paramètres chimiques :

    -substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


    Eléments biologiques :

    -tous


    Dégradation thermique

    Eléments physico-chimiques :

    -température, oxygène


    Eléments biologiques :

    -tous


    Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

    Eléments hydromorphologiques :

    -quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements

    -indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)


    Eléments biologiques :

    -tous


    Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

    Eléments hydromorphologiques :

    -indicateurs d'altérations morphologiques


    Eléments physico-chimiques :

    -oxygène, turbidité


    Eléments biologiques :

    -poissons et invertébrés


    Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)

    Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments

    Eléments physico-chimiques : turbidité

    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés benthiques, ou poissons


    Erosion des sols, colmatage

    Eléments hydromorphologiques :

    -à définir


    Eléments physico-chimiques :

    -turbidité


    Eléments biologiques :

    -macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons

    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    -caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)

    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)

    Tableau 53.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)


    TYPE DE PRESSION

    PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS DE QUALITÉ À SUIVRE

    Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation

    Eléments physico-chimiques :

    -oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total


    Eléments biologiques :

    -phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés


    Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques

    Eléments chimiques :

    -substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique


    Eléments biologiques :

    -macrophytes (pesticides)


    Pressions sur l'hydromorphologie

    Eléments hydromorphologiques :

    -à préciser ultérieurement


    Eléments biologiques :

    -macrophytes principalement


    Espèces exotiques envahissantes

    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    -caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.4. Cours d'eau

    Tableau 54.-Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau


    TYPE DE PRESSION

    PARAMÈTRES ET ÉLÉMENTS DE QUALITÉ À SUIVRE

    Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

    Eléments physico-chimiques :

    -bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau


    Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse

    Paramètres :

    -substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou diatomées


    Pollution par acidification

    Eléments physico-chimiques :

    -acidification


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou diatomées


    Dégradation thermique

    Eléments physico-chimiques :

    -température


    Eléments biologiques :

    -diatomées ou macrophytes


    Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)

    Eléments hydromorphologiques :

    -quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou poissons


    Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)

    Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)

    Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)


    Eléments hydromorphologiques :

    -indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou poissons


    Erosion des sols

    Eléments hydromorphologiques :

    -colmatage


    Eléments biologiques :

    -macro-invertébrés ou poissons


    Espèces exotiques envahissantes


    Eléments biologiques à l'origine de la pression :

    -caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)


    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante

    2.5. Plans d'eau

    Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau est réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.

    Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque.

    Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état et du type de masse d'eau.

    Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).

    Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).

    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME
    DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES

    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.

    Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :

    1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;

    2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;

    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

    FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

    Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :

    a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;

    b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;

    c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

    INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQUÊTE

    Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :

    -le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;

    -un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;

    -le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;

    -la date de démarrage et de fin des suivis ;

    -les fréquences de contrôles ;

    -les éléments de qualité suivis.

    CONSTITUTION ET DIMENSIONNEMENT DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE
    DES COURS D'EAU ET DESCRIPTION DES PRESSIONS ANTHROPIQUES

    Un réseau de référence pérenne des cours d'eau est mis en place en métropole afin :

    -que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologiques, hydro-morphologiques et physico-chimiques fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;

    -que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles ;

    -que soient réexaminées régulièrement et, si nécessaire, mises à jour ces conditions de référence.

    Pour le second cycle DCE, la mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux départements d'outre-mer.

    Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites doit être robuste et partagé par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.

    Le niveau des pressions d'origine anthropique étant déterminant pour s'assurer que le site conserve son statut de référence, il est nécessaire de "requalifier" ce niveau de pression tous les six ans.

    1. Dimensionnement du réseau de référence pérenne

    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces 300 sites, un ensemble de sites sont déjà suivis notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.

    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.

    Une pré-sélection s ‘ est appuyée sur les critères de pression anthropique retenus par le groupe de travail européen REFCOND pour qualifier les sites de référence, et selon lesquels sont considérés comme référence les sites présentant un niveau de pression nul ou très faible. Les sites candidats ont pu être identifiés dès août 2011, positionnés sur 47 des 55 types majeurs existants. Ces 47 types couvrent 97 % du linéaire de cours d'eau métropolitain, sachant que les types majeurs considérés comme suffisamment représentés correspondent à un linéaire de 189 000 km soit 88 % du linéaire total.

    Le réseau de référence pérenne devrait donc compter un peu plus de 320 sites.

    2. Définition des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau

    Les éléments de description concernent exclusivement les "pressions anthropiques" qui s'exercent sur les milieux.

    La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1,2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.

    Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer à trois échelles spatiales différentes :

    -le bassin versant amont du site ;

    -le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;

    -le site proprement dit (station de mesure).

    Les critères à appliquer à chaque échelle spatiale sont définis ci-après.

    2.1. Description à l'échelle du bassin versant à l'amont du site

    Trois ensembles de pressions sur le bassin versant sont pris en compte : l'occupation du sol, le fonctionnement des écoulements et le transfert sédimentaire.

    2.1.1. Occupation des sols du bassin versant (BV)

    L'objectif est ici de s'assurer que les cycles bio-géochimiques et les apports de sédiments fins ne sont pas significativement perturbés par les apports de nutriments et l'érosion des sols agricoles, et que les apports polluants et les divers impacts physiques liés aux zones bâties sont très faibles.

    Sauf si le service déconcentré local dispose des moyens en Systèmes d'Information Géographique pour réaliser l'analyse, le renseignement de ces rubriques n'est pas sollicité et se fera à un niveau national de façon homogène sur l'ensemble du réseau.

    Les seuils proposés ont été évalués à partir d'une analyse de l'occupation des sols basée sur les données de CORINE Land Cover.

    2.1.1.1. Bassin versant très faiblement urbanisé

    Il s'agit d'un bassin versant avec occupation dominante de forêts, friches, landes, zones naturelles, associées à des prairies permanentes faiblement fertilisées. Ce bassin versant est considéré comme très faiblement urbanisé suivant les critères ci-après :

    -un très faible niveau d'urbanisation, qui peut être évalué à partir de la somme des territoires artificialisés de CORINE Land Cover. Le seuil d'absence d'impact est fixé à 0,4 % de territoires artificialisés sur le bassin versant et est considéré comme impacté au-delà de 4 %. Des valeurs supérieures à 0,8 % doivent faire l'objet d'une validation stricte de l'absence d'impact réel.

    -une faible emprise des cultures labourées : seuil d'absence d'impact à 20 % de la surface du BV, impacté au-delà de 50 %.

    -un faible impact du drainage des milieux ;

    -une très faible emprise des zones viticoles et vergers :

    Seuil d'absence d'impact à 1 % de la surface du BV, impacté au-delà de 10 % ;

    -un élevage non intensif : le seuil correspondant en unités de gros bétail (UGB), à exprimer par ha de BV, est de l'ordre de 1 UGB/ ha de BV. Seuil d'impact élevé : au-delà de 1,25 UGB/ ha de BV ;

    -un faible impact de la sylviculture : les zones d'enrésinement massif sur sol acide si un problème d'acidification est suspecté (variation à la baisse du pH > 0,5) correspondent au niveau impacté.

    2.1.1.2. Zones agricoles à faible impact

    Les cultures labourées concernent de 20 à 50 % du bassin versant. Le niveau de pressions peut être considéré comme faible sous réserve que :

    -il n'y a pas de problèmes d'érosion généralisée des sols cultivés entraînant un colmatage des cours d'eau ;

    -une partie significative du bassin est peu modifiée (cf. 2.1.1.1) ;

    -les fonds de vallées sont majoritairement occupés par des prairies ou des zones naturelles, et les corridors végétaux le long des cours d'eau sont globalement préservés (cf. 2.2.5.4).

    Tableau 55.-Synthèse des seuils d'impact de l'occupation du sol (échelle du bassin versant)


    OCCUPATION DU SOL DOMINANTE SUR LE BV À L'AMONT DU SITE

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    FORT IMPACT

    Urbanisation et zones périurbaines

    < 0,4 %

    de 0,4 à 4 %

    > 4 %

    Culture intensive, labours (en % de BV)

    < 20 %

    de 20 à 50 %

    > 50 %

    Vignes et vergers (en % de BV)

    < 1 %

    de 1à 10 %

    > 10 %

    Intensité de l'élevage (en nombre d'UGB/ ha de BV)

    > 1,25

    2.1.2. Régime hydrologique

    L'objectif est ici de s'assurer que les cycles hydrologiques naturels et la dynamique fluviale associée ne sont pas significativement modifiés sur l'ensemble du réseau hydrographique à l'aval des ouvrages de stockage. L'absence d'impact peut être traduite de la façon suivante :

    -pas d'ouvrages modifiant significativement le régime hydrologique (suppression des crues fréquentes (Q5), étiages accentués ou nettement soutenus) Les rivières nettement régulées (modification sensible de l'hydrogramme annuel) seront bien identifiées,

    -pour les crues : au minimum, le régime des crues fréquentes (< 5 ans) n'est pas modifié.

    Si ces impacts sont liés à la présence de retenues, les cours d'eau présentant une végétalisation anormale du lit suite à la suppression des crues fréquentes correspondent à la classe maximale de pression ;

    -pour les étiages : une réduction inférieure à 20 % des débits moyens d'étiage (moyenne du mois le plus sec) ne semble pas avoir d'effet sensible sur les communautés aquatiques. Au-delà de 50 % de réduction des étiages inter-annuels, les effets biologiques sont mesurables.

    Seuils d'absence d'impact : 20 % et de fort impact : 50 % ;

    -le soutien d'étiage correspond à une pression significative pour les stations avec étiage soutenu, > 30 % de variation du débit.

    Tableau 56.-Synthèse des seuils d'impact sur l'hydrologie (échelle du bassin versant)


    RÉGIME HYDROLOGIQUE

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    IMPACT FORT

    Modification des crues (fréq. de retour 5 ans)

    Absence

    Non signif.

    Impacté

    Modification des étiages

    < 20 %

    20 à 50 %

    > 50 %

    Réduction des débits

    (débit moyen mensuel du mois le plus sec) soutien d'étiage


    Absence

    Non signif.

    > 30 %

    Remarque : L'impact des retenues collinaires est, par hypothèse, déjà pris en compte par la présence de cultures.

    2.1.3. Régime sédimentaire

    La perturbation du transfert sédimentaire concerne soit la rétention par des ouvrages soit l'érosion des sols et des versants.

    Le blocage du flux sédimentaire n'est sensible qu'à l'aval des grands ouvrages (hauteur > 5 m). Le déficit sédimentaire et l'incision du lit provoquent une mise à nu du plancher alluvial, avec affleurement de la roche-mère, et la déconnexion des annexes hydrauliques.

    En l'absence d'ouvrages modifiant significativement les régimes sédimentaires sur l'ensemble du réseau aval (par blocage de la charge sédimentaire sur l'axe principal), le diagnostic est à affiner et à valider au niveau tronçon.

    Si ces impacts sont liés à la présence de retenues, les cours d'eau manifestement incisés (si hauteur de l'incision > rang × 0,2 m) seront considérés en classe de pression maximale.

    L'apport excessif de sédiments peut entraîner le colmatage des lits fluviaux.

    Tableau 57.-Synthèse des seuils d'impact sur la continuité sédimentaire (échelle du bassin versant)


    RÉGIME SÉDIMENTAIRE

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    IMPACT FORT

    Blocage du flux sédimentaire

    Erosion généralisée des sols agricoles


    signes d'incision des lits

    Absence

    Non signif.

    > (rang*0, 2) m

    sédimentation dans les lits

    Absence

    Non signif.

    Impacté

    Autres facteurs (plans d'eaux, drainage, reboisement...)

    Absence

    Non signif.

    Impacté

    2.2. Description à l'échelle du tronçon (échelle masse d'eau) contenant le site

    On évalue à cette échelle les pressions liées aux rejets directs, à l'artificialisation du lit et aux modifications locales des débits.

    2.2.1. Pollution toxique

    2.2.1.1. pour les petits cours d'eau, (rang 1 à 3 en général) : pas de rejet toxique connu.

    2.2.1.2. Pour les cours d'eau de taille moyenne à grande (rang ≥ 4 en général) : Pas d'impact toxique suspecté si des industries existent (ou ont existé) à l'amont.

    Si des données sont disponibles, le seuil de la classe d'absence est fixé 1/3 de la norme de Qualité Environnementale (NQE), seuil commun compatible avec les textes actuels (LQ de la Directive QA/ QC).

    2.2.1.3. Utilisation des cartes d'aléa de pollution par les phytosanitaires (DREAL, DRAAF), en écartant les sites de niveaux de risque 2 et 3, et tout autre document disponible.

    2.2.2. Pollution urbaine ou domestique

    2.2.2.1. Pour les petits cours d'eau (rang 1 à 3 en général) : pas de rejets connus, ou rejets faibles ayant un impact localisé (auto-épuration de la matière oxydable supposée complète au niveau de la station).

    2.2.2.2. Pour les grands cours d'eau (rang ≥ 4 en général), rejets très faibles par rapport à la capacité de dilution et d'auto-épuration ; expertise à valider si possible avec les données physico-chimiques disponibles :

    -absence d'impact pour la classe d'évaluation "bleu", significatif pour la classe "verte", impacté pour la classe "jaune" (ainsi qu'"orange" et "rouge"...).

    2.2.3. Eutrophisation

    On s'appuiera ici sur les manifestations sensibles du phénomène d'eutrophisation, qui sont liées à la fois à une surcharge parfois légère en nutriments (surtout pour le phosphore) et aux conditions hydrodynamiques dans la rivière.

    2.2.3.1. Critère principal : absence de signes de proliférations végétales.

    Expertise à valider si possible avec les données disponibles (effet des proliférations végétales), et matières phosphorées :

    -absence d'impact pour la classe d'évaluation "bleu", significatif pour la classe "verte", impacté pour la classe "jaune" (ainsi qu'"orange" et "rouge"...).

    2.2.3.2. Les nitrates seuls n'ont généralement qu'un effet limité en eaux courantes, en revanche, ils provoquent des impacts importants dans les eaux stagnantes et en milieu marin. Néanmoins, en présence de nitrates, un impact indirect peut être suspecté car ils sont parfois considérés comme indicateur de pression de lessivage des sols agricoles, notamment par les micro-polluants hydrosolubles.

    Une double sélection est proposée :

    -stations non impactée sans nitrates (seuil < 5 mg/ l de NO3-) ;

    -stations peu impactée avec nitrates (entre 5 et 40 mg/ l de NO3-) : sur ces stations l'absence d'autres polluants devra être validée ultérieurement.

    Tableau 58.-Synthèse de qualification des rejets polluants (échelle masse d'eau)


    REJETS POLLUANTS

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    IMPACT FORT


    Rejets toxiques connus ou suspectés


    Absence

    Non signif.

    Impacté


    Pollution urbaine ou domestique


    Absence

    Non signif.

    Impacté


    Eutrophisation : effet des apports de nutriments (directs ou diffus)


    Absence

    Non signif.

    Impacté

    Optionnel (si connu)


    Classes Etat Ecologique (B/V/J/O/R)

    Bilan oxygène :

    Température :

    Nutriments :

    Acidification :

    2.2.4. Modifications du régime hydrologique

    Ce point concerne les pressions suivantes :

    -tronçon soumis à un "débit réservé" (impact fort) ;

    -tronçon soumis à des éclusées sensibles, évaluées par le rapport entre le débit en éclusée et le débit de base. Peu impactée si ce rapport est < 2, et impacté si > 5 ;

    -tronçon soumis à un prélèvement significatif en étiage ; non impacté si prélèvement < 20 % du débit d'étiage, impacté si > 50 %).

    Tableau 59.-Synthèse des seuils d'impact sur l'hydrologie (échelle masse d'eau)


    MODIFICATIONS DU RÉGIME HYDROLOGIQUE

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    IMPACT FORT

    Eclusées (ratio Q éclusée/ Q de base)


    < 2

    de 2 à 5

    > 5

    Débit réservé (1/ 10eme du module)


    Absence

    Peu impactant

    Impacté

    Prélèvements (/ débit d'étiage)


    < 20 %

    20 à 50 %

    > 50 %

    2.2.5. Modifications morphologiques

    Les éléments concernant les altérations morphologiques s'appliquent au tronçon, même si la station n'est pas située dans un endroit directement affecté par ces aménagements. Les seuils indiqués ci-dessous peuvent être légèrement modulés au cas par cas si les experts sont en mesure de justifier l'absence d'effet significatif sur les communautés aquatiques, lié à l'aménagement du fond de vallée constaté.

    2.2.5.1. Ralentissement des écoulements

    Les tronçons dont l'écoulement est sensiblement ralenti par des seuils ou petits barrages (même sans stockage) correspondent à la classe de pression maximale. On évalue le linéaire de rivière "hydrauliquement contrôlé" par les seuils en comparant la hauteur cumulée de tous les barrages du tronçon au dénivelé total tronçon (soit la hauteur cumulée des seuils rapportée à la dénivellation totale de la masse d'eau. Si H est la hauteur cumulée des seuils (en m), P la pente pour mille (en m/ km), et L la longueur de la masse d'eau (en km), la fraction Lc du linéaire contrôlé est : Lc = H/ (P*L)) :

    -pas d'impact si le linéaire ralenti est < 10 %, impact si > 30 %.

    2.2.5.2. Modifications "lourdes"

    Ces modifications concernent les tronçons ayant subi des aménagements "lourds" de type chenalisation, ce qui inclut :

    -toute intervention modifiant nettement le profil en long ou en travers ;

    -endiguement étroit (des deux cotés) ;

    -chenalisation avec rectification, recalibrage ;

    -perte totale de connectivité latérale.

    Pas d'impact si le linéaire chenalisé est < 10 %, impact fort si > 20 %.

    2.2.5.3. Travaux "légers"

    Ces travaux concernent les tronçons ayant subi sur une portion importante de leur longueur des interventions "légères", ou des aménagements localisés ;

    Entrent dans cette catégorie :

    -les interventions ne modifiant pas la sinuosité, le profil en long et en travers ;

    -les protections de berges sans endiguement (sur un seul coté) ;

    -la stabilisation, l'entretien sévère et "brutal".

    La connectivité latérale doit être maintenue sur la majeure partie du linéaire affecté par l'aménagement.

    Pour ce type d'aménagement, on prendra un seuil de non impact < à 20 % de linéaire modifié sur le tronçon, et d'impact fort si > 40 %.

    En cas de cumul d'aménagement "lourds" et "légers" (8b et 8c), on prendra comme critère le % total de linéaire modifié sur l'ensemble du tronçon, avec les seuils suivants :

    Pas d'impact si < 10 % de linéaire modifié, impact fort si > 30 %.

    2.2.5.4. Occupation du fond de vallée

    Une attention particulière sera portée à l'occupation des sols dans les fonds de vallées, et à la structure des corridors rivulaires. La largeur du corridor à examiner est au minimum de 10 à 50m à partir du haut de berge et peut s'étendre au-delà en fonction de l'artificialisation, du type d'agriculture et de l'usage des sols dans le fond de vallée.

    Dans les zones à faible impact agricole (cas 1. a), on pourra sélectionner les tronçons dont les fonds de vallées sont majoritairement occupés par des prairies.

    2.2.5.5. Sédimentation anormale

    Lorsque des problèmes d'érosion au niveau des bassins versants sont liés à des activités humaines (notamment érosion des sols labourés, cf. cas 1. b), l'impact attendu au niveau des tronçons est une augmentation de la sédimentation des éléments fins, provoquant le colmatage des habitats aquatiques et des frayères.

    Tableau 60.-Synthèse des seuils d'impact sur la morphologie (échelle masse d'eau)


    MODIFICATIONS MORPHOLOGIQUES

    PAS D'IMPACT

    IMPACT MODÉRÉ

    IMPACT FORT

    Ralentissement des écoulements (en % linéaire) (influence des seuils ou petits barrages)

    < 10 %

    10-30 %

    > 30 %

    Modifications "lourdes" du tracé en plan et profil en long (en % linéaire) (rectification, recalibrage, chenalisation, digues sur les 2 rives, extractions anciennes en lit mineur ...)

    < 10 %

    10 à 20 %

    > 20 %

    Travaux "légers" de protection et d'entretien (en % linéaire) (stabilisation des berges, curages d'entretien)

    < 20 %

    20-40 %

    > 40 %

    Cumul d'aménagements "lourds" et "légers" (en % linéaire)

    < 10 %

    10 à 30 %

    > 30 %

    Occupation du fond de vallée (corridor rivulaire)

    Forêt naturelle, landes, zones naturelles, prairies ...

    Dominante

    Secondaire

    Absence de forêt naturelle

    Culture intensive en fond de vallée

    Non

    Oui

    Si oui, largeur du corridor végétal rivulaire

    Forte (1)

    Faible (2)

    Quasi-nulle (3)

    Si oui, corridor végétal rivulaire dégradé ou absent

    < 10 %

    10 à 30 %

    > 30 %

    (1) corridor végétal large et quasi-continu, (2) corridor étroit et/ ou discontinu, (3) culture arrivant jusque sur la berge

    Sédimentation, colmatage (éléments fins dus à l'érosion agricole)

    Absence

    Négligeable

    Impacté

    2.3. Description à l'échelle du site

    La station doit comprendre au moins 2 ou 3 séquences de faciès (ex : radiers-mouilles ...) pour être tenue comme représentative de la diversité morphologique du tronçon. La longueur à considérer est donc de l'ordre de 10 à 20 fois la largeur à plein bord du lit mineur. Le protocole CARHY-CE est à mettre en œuvre pour cette description (cf Guide méthodologique : ONEMA, 2012. Protocole de CARactérisation de l'HYdromorphologie des Cours d'Eau (CARHYCE), Guide méthodologique, 48 p.).

    Après examen des critères ci-dessus relatifs au bassin et au tronçon, la description des pressions sera complétée par :

    -station impactée localement par un rejet trop proche (même faible à l'échelle de la masse d'eau) ;

    -station dans l'emprise immédiate d'un aménagement lourd (2.2.5.2) ;

    -station dans la zone d'influence d'un seuil situé à l'aval (2.2.5.1).

    La présence d'une végétation rivulaire sur le site est très importante pour les cours d'eau de petite à moyenne dimension (rang < 5 en général). La présence (a contrario l'absence) de la végétation naturelle caractéristique du type constitue un élément de description important.

    On vérifiera l'absence de structures artificielles locales sur une distance minimale de 20 fois la largeur vers à l'amont, et 10 fois la largeur vers l'aval.

    Eviter les zones de piétinement par le bétail, les parcours de pêche (si possible), et les zones de fréquentation touristique trop importante.

    Eviter les zones touchées par les espèces invasives (pas de problème a priori avec les espèces introduites mais non invasives, dans les cours d'eau).

    De manière générale, vérifier l'adéquation aux critères pris en compte aux autres échelles et notamment : l'absence de drainage, l'absence de soutien d'étiage significatif, d'éclusées significatives et de nutriments en excès (P).

    Tableau 61.-Synthèse de caractérisation de la station


    REPRÉSENTATIVITÉ DE LA STATION/ TYPE DU TRONÇON

    TRÈS BONNE

    BONNE

    MAUVAISE

    Rejet connu à l'amont immédiat

    Non

    Négligeable

    Impacté

    Station dans l'emprise d'un aménagement'lourd'(rectification, recalibrage, chenalisation, digues sur les 2 rives, extractions anciennes en lit mineur, ralentissement lié à un seuil ou un barrage...)

    Non

    Non signif.

    Impacté

    Effets cumulés de travaux "légers" (stabilisation des berges, curages d'entretien)

    Non

    Non signif.

    Impacté

    Végétation des berges

    (1) ripisylve typique du type de cours d'eau présente ;

    (2) ripisylve réduite ou formée d'essences allochtones


    Naturelle (1)

    Modifiée (2)

    Absente

    Autres problèmes Bétail, tourisme, espèces invasives,...

    Non

    Négligeable

    Impacté

    3. Saisie et centralisation des informations

    Le formulaire d'analyse d'une station en vue d'évaluer sa candidature au statut de site de référence est donné ci-dessous. Un utilitaire de saisie a été développé sous Open Office 3.2. permettant de "standardiser" la saisie et la conservation de l'information.

    Les données, saisies en majorité à partir de menus déroulant sur cet utilitaire, pourront être stockées sous format tabulaire par le producteur de l'information, et agrégées en base de données par un opérateur national, ce qui permettra d'envisager une conservation de l'information au niveau national afin de procéder aux analyses indispensables à la gestion future du réseau de référence.

    Tableau 62.-Formulaire d'analyse d'une station en vue d'évaluer sa candidature au statut de site de référence

    Vous pouvez consulter le formulaire à l'adresses suivante :

    http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150828&numTexte=6&pageDebut=15119&pageFin=15205

    Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

    1. Paramètres et fréquences

    Tableau 63.-Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


    ÉLÉMENTS SUIVIS

    NOMBRE D'ANNÉES DE SUIVI PAR PROGRAMME DE SURVEILLANCE

    FRÉQUENCE DES CONTRÔLES

    PAR ANNÉE


    SITES CONCERNÉS

    HYDROMORPOLOGIE (***)

    Morphologie

    1

    1 (**)

    Tous

    Continuité écologique

    1

    1 (**)

    Tous

    Hydrologie

    6

    Données hydrologiques mesurées ou modélisées

    Tous

    BIOLOGIE

    Poissons

    6

    1

    Tous (*)

    Invertébrés

    6

    1

    Tous (*)

    Phytoplancton

    6

    4

    Tous (*)

    Diatomées

    6

    1

    Tous (*)

    Macrophytes

    6

    1

    Tous (*)

    PHYSICO-CHIMIE

    Physico-chimie (paramètres généraux) (***)

    6

    6

    Tous

    Thermie Pression

    6

    continu

    Tous

    SUIVIS COMPLÉMENTAIRES

    Pression

    1

    1

    Tous

    Métaux/ fond géochimique

    1

    1

    Tous

    (*) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf annexe I).

    (**) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.

    (***) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques généraux à suivre sont indiqués à l'annexe IV de l'arrêté surveillance.

    2. Suivi de l'hydromorphologie

    Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.

    Les modalités d'obtention de données hydrologiques de qualité associées aux sites du RRP sont en cours de définition par l'ONEMA (données mesurées ou modélisées). Dans cette attente, l'utilisation des données disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les modalités décrites au 1.3. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) du présent arrêté.

    3. Suivi physico-chimique

    Limites de quantification (LQ)

    Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 64 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.

    Tableau 64.-Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


    CODE

    SANDRE


    PARAMÈTRE

    LQ

    POUR LES EAUX DOUCES

    1319

    Azote total Kjeldahl

    0,05 mg/ l

    sur eau brute

    1335

    Ammonium

    0,005 mg/ l

    sur eau filtrée

    1350

    Phosphore total

    0,01 mg/ l

    sur eau brute

    1433

    Orthophosphates (PO4)

    0,015 mg/ l

    sur eau filtrée

    4. Suivis complémentaires des sites RRP

    Pressions anthropiques

    Le niveau des pressions d'origine anthropique étant déterminant pour s'assurer que le site conserve son statut de référence, il est nécessaire de "requalifier ce niveau de pression tous les six ans, selon la méthodologie et la grille présentées à l'annexe XIV.

    Les outils principaux de description de ces pressions à large échelle sont la BDTOPO ® IGN, la BDORTHO ® IGN, l'imagerie satellitale.

    Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.

    Substances

    Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le troisième cycle DCE.


Fait à Paris, le 25 janvier 2010.


Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,

de l'énergie, du développement durable et de la mer,

en charge des technologies vertes

et des négociations sur le climat,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice

de l'eau et de la biodiversité :

Le directeur adjoint de l'eau

et de la biodiversité,

J.-C. Vial

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Houssin