Arrêté du 1er février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement)

JORF n°0034 du 10 février 2010
texte n° 49



Arrêté du 1er février 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement)

NOR: DEVK1002471A
ELI: Non disponible



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er février 2010, M. Joël PRILLARD, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Franche-Comté.
Cet emploi est classé en groupe IV au sens du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 modifié relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.