Arrêté du 12 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2008

JORF n°0022 du 27 janvier 2010 page 1676
texte n° 64



Arrêté du 12 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2008

NOR: SASN1001608A
ELI: Non disponible



Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 12 janvier 2010, l'arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2008, est modifié comme suit :
1° Au titre de la liste mentionnée à l'article 22 de l'arrêté du 5 mars 2007 fixant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique :


Spécialité : psychiatrie


Au lieu de : « Mme El Moubhrikim (Amel). »,
Lire : « Mme El Moubarikim (Amel). »