Arrêté du 21 janvier 2010 fixant le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2009-2010

JORF n°0022 du 27 janvier 2010 page 1672
texte n° 39




Arrêté du 21 janvier 2010 fixant le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2009-2010

NOR: SASH1002001A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/1/21/SASH1002001A/jo/texte



Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé et des sports en date du 21 janvier 2010, le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2009-2010 est fixé à 7 400, répartis entre les établissements suivants :


Paris 1 508


Dont :


Paris-V 350
Paris-VI 311
Paris-VII 325
Paris-XI 128
Paris-XII 143
Paris-XIII 136
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines 115
Aix - Marseille-II 312
Amiens 197
Angers 169
Antilles-Guyane 82
Besançon 176
Bordeaux-II 332
Brest 167
Caen 191
Clermont-Ferrand-I 176
Corse 23
Dijon 212
Grenoble-I 169
La Réunion 70
Lille-II (448) + Faculté libre de Lille (102) 550
Limoges 126
Lyon-I 407
Montpellier-I 207
Nancy-I 306
Nantes 216
Nice 124
Nouvelle-Calédonie 8
Poitiers 197
Polynésie française 16
Reims 204
Rennes-I 199
Rouen 218
Saint-Etienne 137
Strasbourg 230
Toulouse-III 238
Tours 233
Total 7 400


Lorsque, dans la limite du contingent attribué à chaque unité de formation et de recherche, se trouvent classés en rang utile des étudiants étrangers autres que les ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse, une majoration égale au nombre d'étudiants étrangers classés en rang utile peut être effectuée, sans que cette majoration puisse excéder 8 % du contingent initialement fixé.
A l'université Lyon-I, le contingent initialement attribué à chaque unité de formation et de recherche est majoré d'un nombre égal à celui des élèves médecins des écoles du service de santé des armées classés en rang utile, sans que cette majoration puisse excéder 150. Le calcul du droit à dépassement pour étudiants étrangers doit être effectué préalablement.