Arrêté du 14 janvier 2010 fixant le programme philatélique de l'année 2010 (compléments) et de l'année 2011 (2e partie)

JORF n°0012 du 15 janvier 2010 page 855
texte n° 81




Arrêté du 14 janvier 2010 fixant le programme philatélique de l'année 2010 (compléments) et de l'année 2011 (2e partie)

NOR: INDI1001329A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/1/14/INDI1001329A/jo/texte


Le ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant le programme philatélique de l'année 2010 (compléments) et de l'année 2011 (1re partie) ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :

Article 1


Le programme philatélique de l'année 2010 est complété comme suit :



Série « commémoratifs et divers »


― Marianne solidarité Haïti.

Article 2


Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 janvier 2010.


Christian Estrosi