Décret du 19 novembre 2009 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur


JORF n°0269 du 20 novembre 2009 page 20003
texte n° 1



Décret du 19 novembre 2009 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

NOR: PREX0927033D
ELI: Non disponible



Par décret du Président de la République en date du 19 novembre 2009, sont maintenus dans leurs fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Bertrand DUFOURCQ, ambassadeur de France. Commandeur de la Légion d'honneur du 27 novembre 1997.
Mme Michèle GENDREAU-MASSALOUX, recteur de l'Agence universitaire de la francophonie. Commandeur de la Légion d'honneur du 14 mars 2004.
M. Xavier EMMANUELLI, ancien ministre, président du SAMU social de Paris. Commandeur de la Légion d'honneur du 14 mars 2005.
M. Hugues GALL, ancien conseiller d'Etat, membre de l'Institut. Commandeur de la Légion d'honneur du 11 octobre 2006.
Par le même décret, sont nommés membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Hubert BLANC, préfet de région honoraire. Grand officier de la Légion d'honneur du 12 juillet 2006.
M. François DAVID, président de compagnie d'assurance. Commandeur de la Légion d'honneur du 6 novembre 2002.
M. Bruno GENEVOIS, ancien président de la section du contentieux au Conseil d'Etat. Commandeur de la Légion d'honneur du 18 mai 2008.
Mme Dominique MEYER, médecin, universitaire, membre de l'Académie des sciences. Officier de la Légion d'honneur du 5 septembre 2005.
Le présent décret prend effet au 5 novembre 2009.