Décision du 27 octobre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique

JORF n°0261 du 10 novembre 2009 page 19453
texte n° 45




Décision du 27 octobre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique

NOR: SASM0920260S
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2009/10/27/SASM0920260S/jo/texte


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5121-1, L. 5121-10, R. 5121-5 et suivants ;
Vu la décision du 8 juin 2007 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :

Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 8 juin 2007 susvisée, est modifiée comme suit :



II. ― MODIFICATION DE GROUPE(S) « GÉNÉRIQUES »
La dénomination commune et le libellé du groupe sont modifiés :
Dénomination commune
CLOPIDOGREL (HYDROGÉNOSULFATE DE)
CLOPIDOGREL (BESILATE DE)
Voie orale


CLOPIDOGREL (HYDROGÉNOSULFATE DE) équivalant à CLOPIDOGREL 75 mg. ― CLOPIDOGREL (BESILATE DE) équivalant à CLOPIDOGREL. 75 mg. ― PLAVIX 75 mg, comprimé pelliculé.
« Les spécialités génériques ci-après sont ajoutées : »



SPÉCIALITÉS
pharmaceutiques

EXCIPIENTS
à effet notoire

G

CLOPIDOGREL ACTAVIS 75 mg, comprimé pelliculé, SIGILLATA LIMITED, actavis France (exploitant).

Lactose.

G

CLOPIDOGREL ALMUS 75 mg, comprimé pelliculé, BIOGARAN, ALMUS FRANCE (exploitant)

Lactose.

G

CLOPIDOGREL ALTISO 75 mg, comprimé pelliculé, MEDIPHA SANTE SN.

Lactose.

G

CLOPIDOGREL ARROW GENERIQUES 75 mg, comprimé pelliculé, PASCALE GAYRARD, ARROW GENERIQUES (exploitant).

Lactose.

G

CLOPIDOGREL BIOGARAN 75 mg, comprimé pelliculé, BIOGARAN.

Lactose.

G

CLOPIDOGREL BOUCHARA-RECORDATI 75 mg, comprimé pelliculé, BOUCHARA-RECORDATI, LABORATOIRES BOUCHARA-RECORDATI (exploitant).

Lactose, lécithine (huile de soja).

G

CLOPIDOGREL CRISTERS 75 mg, comprimé pelliculé, MEDIPHA SANTE SN.

Lactose.

G

CLOPIDOGREL EG 75 mg, comprimé pelliculé, EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS.

Lactose.

G

CLOPIDOGREL RPG 75 mg, comprimé pelliculé, RANBAXY PHARMACIE GENERIQUES.

Lactose.

G

CLOPIDOGREL ZYDUS 75 mg, comprimé pelliculé, ZYDUS FRANCE.

Lactose.

G

CLOPITHEN 75 mg, comprimé pelliculé, MEDIPHA SANTE SN.

Lactose.

Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 octobre 2009.


Pour le directeur et par délégation :

L'adjointe au directeur général,

F. Bartoli